Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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Points saillants
Politiques
Instruments de politique du RH
Politiques
- Politique en matière d'apprentissage, de formation et de perfectionnement
- Normes sur les connaissances en matière de formation indispensable
- Normes de classification, niveaux et fourchette des points
- Guide de mise en correspondence
- Directive sur l'organisation et la classification du groupe de la direction (EX)
- Guide pour rédiger une description de travail du groupe de la direction (EX)
- Groupes professionnels
- Normes de qualification
- Politique sur les griefs de classification
- Procédure du réglement des griefs de classification
- Politique sur le système de classification et la délégation de pouvoir
- Atelier sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation
- Politique sur l'équité en emploi
- Politique sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation pour les personnes handicapées dans la fonction publique fédérale
- Politiques concernant la haute direction - Fiches documentaires
- Programme de rémunération d'affectation spéciale (PRAS)
- Politique sur l'embauche des étudiants
- Politique sur l'emploi pour une période déterminée
- Autres politiques reliées aux langues officielles
- Cadre des politiques en matière des langues officielles
- Politique du Conseil du Trésor en vertu de l’alinéa 46(2)(a) de la Loi sur les langues officielles qui rend exécutoire la partie V de la Loi, qui concerne la langue de travail
- Politique sur les langues officielles pour la gestion des ressources humaines
- Politique sur la langue de travail
- Politique sur l'utilisation des langues officielles pour les communications avec le public et la prestation des services
- Législation sur les langues officielles
- Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique
- Politique sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail
- Politique sur l'indemnisation des fonctionnaires de l'État et sur la prestation de services juridiques à ces derniers [en vigueur jusqu'au 1er septembre 2008]
- Politique sur les conflits d'intérêts et l'après-mandat [Version future]
- Politique sur les services juridiques et l'indemnisation [en vigueur le 1er septembre 2008]
- Politique de télétravail
- Politique d'utilisation des réseaux électroniques
- Le programme d'aide aux employés
- Politique sur les campagnes de charité
- Politique sur les garderies en milieu de travail
- Politique sur les programmes de conditionnement physique en milieu de travail
