Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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Rapports


Bureau du dirigeant principal des ressources humaines


Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction: Premier rapport (janvier 1998)

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Dixième rapport - 15 avril 2008

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Onzième rapport - 4 février 2009

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Douzième rapport - 23 avril 2009

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction - deuxième rapport - mars 2000

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction : décembre 2000

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Advisory Committee on Senior Level Retention and Compensation, Fourth Report: March 2002

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, cinquième rapport: août 2002

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, Sixième rapport : Mai 2003

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, septième rapport: décembre 2004

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction
Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, Huitième rapport: septembre 2005

Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction (Comité Stephenson)
Le Comité fourni des recommandations et des avis impartiaux au président du Conseil du Trésor sur la rémunération et les questions de gestion des ressources humaines qui concernent les cadres supérieurs, les sous ministres, les premiers dirigeants des sociétés d'État et les autres personnes nommées par le gouverneur en conseil.

Emploi étudiant
Série d'information sur l'emploi étudiant, les politiques, les termes, les conditions et les programmes

Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels - rapport annuel 2005-2006
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels à l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada. Ce rapport a pour but de décrire comment l'Agence s'est acquittée de ses responsabilités à cet égard durant la période du 1 avril 2005 au 31 mars 2006.

Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels - rapport annuel 2006-2007
Selon les présentes lois, chacun des responsables d'une institution fédérale doit établir, pour présentation au Parlement, le rapport d'application de ces dernières au sein de son institution.

Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels - rapport annuel 2007-2008
Rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels à l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada. Ce rapport a pour but de décrire comment l'Agence s'est acquittée de ses responsabilités à cet égard durant la période du 1 avril 2006 au 31 mars 2007.

Rapport au Premier ministre, mars 2007
Le Comité consultatif sur la fonction publique nommé par le Premier ministre

Stratégie de développement durable 2007-2009
Ce rapport délimite le contexte dans lequel l'Agence contribue présentement, et continuera de le faire, au développement durable, et donne un aperçu d'un certain nombre d'engagements concrets axés sur les résultats que l'Agence est prête à mettre en oeuvre au cours des trois prochaines années.

Classification


Divulgation des reclassifications de postes
Divulgation des reclassifications de postes

Diversité et équité en emploi


L'équité en emploi dans la fonction publique du Canada 2006–2007 et 2007–2008
L'équité en matière d'emploi reflète la riche diversité de la population canadienne, gage de force et de durabilité pour notre fonction publique . Réussir l'équité en matière d'emploi dans la fonction publique est toujours un objectif étroitement lié à l'objectif de renouvellement du gouvernement.

L'équité en emploi dans la fonction publique du Canada, rapport annuel au Parlement, 2005-2006
Décrit le progrès de la fonction publique en ce qui a trait à la création d'un milieu de travail représentatif de la diversité de la société canadienne.

Gestion des projets


Leçons tirées de la mise en œuvre des politiques sur la planification des investissements et la gestion des projets par quatre ministères pilotes
Les leçons tirées exposées en détail dans ce rapport proviennent des sources suivantes : deux sondages auprès d’intervenants clés des ministères pilotes et d’analystes du secteur des programmes du Secrétariat, un examen des rapports documentaires volontaires fournis par les ministères pilotes et un examen des notes pertinentes prises par le Groupe de travail interministériel sur le projet pilote de mise en œuvre des politiques.

Gestion des ressources humaines


Comité consultatif sur le maintien en poste et la rémunération du personnel de direction, neuvième rapport - janvier 2008
Recommandations afin d'aider le gouvernement à poursuivre les efforts entrepris et à maintenir l'excellence dans le domaine de la gestion des ressources humaines aux échelons supérieurs.

Gestion des ressources humaines dans la fonction publique du Canada - rapport annuel au Parlement, 2005-2006
Décrit le progrès accomplis au cours de l'exercice 2005-2006 vers la modernisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration publique centrale.

Gestion des ressources humaines dans la fonction publique du Canada - rapport annuel au Parlement, 2006-2007
Ce deuxième rapport annuel au Parlement, La gestion des personnes en transition, décrit les progrès réalisés au cours de l'exercice 2006-2007 vers la modernisation et le renouvellement de la gestion des personnes dans la fonction publique.

Gestion des talents


Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2003-2004
Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2003-2004

Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2004-2005
Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2004-2005

Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2005-2006
Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2005-2006

Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2006-2007
Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2006-2007

Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2007-2008
Résultats du Programme de gestion de rendement (PGR) pour les cadres supérieurs pour l’année 2007-2008

Langues officielles


Agriculture et Agroalimentaire Canada - juin 2007
Vérification des communications et de la prestation des services dans les deux langues officielles aux bureaux ayant de nouvelles obligations (Alberta, Ontario et Québec) .

Rapport annuel sur les langues officielle 2006-2007
Ce rapport annuel rend compte de l'exécution du Programme au sein des institutions fédérales assujetties à la Loi et des activités et résultats de l'exercice 2006-2007 à l'égard de leurs obligations linguistiques.

Rapport annuel sur les langues officielles - rapport en bref 2005-2006
Survol du rapport annuel sur les langues officielles 2005-2006.

Rapport sur les langues officielles - 2005-2006
Ce rapport annuel rend compte de l'exécution du Programme des langues officielles (le Programme) au sein des institutions fédérales assujetties à la Loi sur les langues officielles (la Loi), et des activités et des résultats de l'exercice 2005-2006 à l'égard de leurs obligations linguistiques.

Renouvellement de la fonction publique


Deuxième rapport, février 2008
Le Comité consultatif sur la fonction publique nommé par le Premier ministre demande une gouvernance plus claire en matière de ressources humaines et des pratiques de gestion du rendement plus rigoureuses à la fonction publique.

Valeurs et éthique


Conflit d'intérêts apparent
Un examen de la signification et de l'importance du conflit d'intérêts apparent, compte tenu de ses répercussions sur l'intégrité du gouvernement, de la fonction publique et de chacun des fonctionnaires.

Les personnes, les services et la confiance : liens à l'intérieur d'une chaîne de valeur des services du secteur public
Article publié dans le Canadian Government Executive qui traite des liens entre les personnes, les services et la confiance et les priorités de la réforme du secteur public.

Obligation de loyauté
Décrit, en des termes généraux, la pensée courante sur l'application de loyauté dans le secteur public fédéral.

Rapport annuel 2006-2007 - Politique sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail
Ce rapport annuel fait état de la mise en oeuvre de la Politique sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail (ci-après « la Politique ») du Conseil du Trésor dans les ministères et organismes fédéraux en 2006-2007.

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles 2007-2008
Rapport sur les activités réalisées par les organisations du secteur public fédéral en lien avec la mise en application de cette Loi au cours de l'exercice 2007-2008.

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles 2008-2009
Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles 2008-2009

Rapport sur les structures de gouvernance des valeurs et de l'éthique
Fournit aux ministères et organismes un encadrement pour les appuyer dans leur prise de décisions relativement aux valeurs et à l'éthique.

Une vocation spéciale : valeurs, éthique et professionnalisme de la fonction publique
La présente étude examine une série d'événements déterminants survenus entre plusieurs grands tournants de l'évolution du régime de valeurs et d'éthique du Canada.

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