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ARCHIVÉ - Transports Canada - Tableaux supplémentaires


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Vérifications internes et évaluations

Vérifications internes (période de rapport actuelle)



Titre de la vérification Type de vérification interne Statut Date d'achèvement
Vérification du Programme de contributions pour la sûreté du transport ferroviaire et du transport en commun urbain Assurance Terminé

mai 2009

Vérification de suivi des responsabilités de TC régissant l’exploitation du pont de la Confédération Assurance Terminé mai 2009
Vérification du Programme stratégique d’infrastructure routière (PSIR) Assurance Terminé mai 2009
Vérification des frais de déplacement Assurance Terminé mai 2009
Évaluation des risques concernant le Plan d’action économique Conseils Terminé juin 2009
Vérification du Programme de contribution à la sûreté maritime Assurance Terminé novembre 2009
Vérification du Programme de cession des ports Assurance Terminé novembre 2009
Vérification pilote des contrôles financiers relatifs aux subventions et aux contributions Assurance Terminé décembre 2009
Vérification du Programme de démonstration en transport urbain (PDTU) Assurance Terminé février 2010
Examen horizontal des vérifications des subventions et des contributions Conseils Terminé février 2010
Profil du cadre de contrôle de TC Conseils Terminé mars 2010
Vérification des contrôles financiers relatifs aux revenus Assurance Terminé avril 2010
Plan d’action économique – État de la préparation pour la vérification et examen de la gouvernance Assurance En cours juin 2010
Étude préparatoire concernant la GI-TI Conseils En cours juin 2010
Vérification des contrôles financiers relatifs à l’approvisionnement Assurance En cours janvier 2011
Vérification de la délégation de pouvoirs de la Sécurité maritime Assurance En cours janvier 2011
Surveillance réglementaire de la sûreté aérienne Assurance En cours janvier 2011

Lien électronique aux rapports de vérification internes: Rapports de la vérification interne

Évaluations (période visée par le rapport)


Titre de l’évaluation Activité de programme Type d’évaluation Statut Date d’achèvement
Évaluation du Programme de contribution de Transports Canada à l’appui du Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers 3.4 Sécurité routière Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé avril 2009
Évaluation de la contribution de Transports Canada à Opération Gareautrain 3.3 Sécurité ferroviaire Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé avril 2009
Évaluation du Programme de démonstration en transport urbain 2.1 Air pur – Transport Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé avril 2009
Évaluation du Programme de contribution sur l’entente d’aménagement des routes dans l’Outaouais 1.3 Infrastructures de transport Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé avril 2009
Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires 3.1 Sécurité aérienne Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé octobre 2009
Évaluation du programme de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs 1.3 Infrastructures de transport Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé novembre 2009
Évaluation de la subvention de Transports Canada versée à l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité (COSCAP) 3.1 Sécurité aérienne Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé novembre 2009

Évaluation du programme de paiements de Transports Canada à d’autres gouvernements ou organismes internationaux au titre de l’exploitation et de l’entretien des aéroports, des installations de navigation aérienne et des voies aériennes

3.1 Sécurité aérienne
Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé novembre 2009
Évaluation du Programme d’amélioration des passages à niveau
3.3 Sécurité ferroviaire Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé  

Évaluation du Programme de gérance du transport ferroviaire voyageurs et soutien

1.3 Infrastructures de transport Évaluation de l’optimisation des ressources Terminé
(doit être
approuvé en
2010-2011)
 
Évaluation de la contribution de Transports Canada à l’Association canadienne de l’aviation d’affaires 3.1 Sécurité aérienne Évaluation de l’optimisation des ressources En cours 2010-2011
Évaluation de l’activité de programme relative à la sécurité maritime 3.2 Sécurité maritime Évaluation de l’optimisation des ressources En cours 2010-2011
Évaluation de l’activité de programme sur le transport des marchandises dangereuses 3.5 Transport des marchandises dangereuses Évaluation de l’optimisation des ressources En cours 2010-2011
Évaluation des infrastructures aéroportuaires 1.3 Infrastructures de transport Évaluation de l’optimisation des ressources En cours 2010-2011
Évaluation du thème relatif au réseau de transport respectueux de l’environnement 2.1 Air pur – Transport Évaluation horizontale En cours 2010-2011
Évaluation de la sécurité routière 3.4 Sécurité routière Évaluation de l’optimisation des ressources En cours 2010-2011
Évaluation du Programme de contribution à la sûreté maritime 4.2 Sûreté maritime Optimisation des ressources Annulé* S.O.

* On a mis fin au Programme de contribution à la sûreté maritime et ce dernier ne sera donc plus évalué tel qu’il avait été prévu. Les activités et les résultats atteints seront intégrés à une évaluation de niveau supérieur de l’activité de programme relative à la sûreté maritime, qui doit être effectuée en 2011-2012.

Lien électronique aux rapports d’évaluation internes : Rapports d'évaluation