Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Citoyenneté et Immigration Canada - Tableaux supplémentaires


Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Vérifications internes et évaluations

Vérifications internes (période visée par le rapport)


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d’achèvement
Vérifications effectuées en 2010-2011
Programme d’intégration : Administration des programmes d’établissement Certitude : Programmes Terminée Juin 2010
Vérification du protocole d’entente entre Citoyenneté et Immigration Canada et l’Agence des services frontaliers du Canada Certitude Terminée Juillet 2010
Vérification du Programme d’immigration à Port-au-Prince Certitude : Programmes Terminée Juin 2010
Vérification du Programme d’immigration à Kingston Certitude : Programmes Terminée Juin 2010
Vérification des frais de déplacement et d’accueil Certitude Terminée Février 2011
Programme d’intégration : Administration du Programme d’aide à la réinstallation Certitude : Programmes Terminée Octobre 2010
Vérification de la gouvernance dans la Région des Prairies et des Territoires du Nord Certitude : Gouvernance Terminée Octobre 2010
Vérification du Programme d’immigration à Singapour Certitude : Programmes Terminée Octobre 2010
Vérification de la gouvernance – Région de l’Atlantique Certitude : Gouvernance Terminée Octobre 2010
Vérification du Programme d’immigration à Damas Certitude : Programmes Terminée Février 2011
Évaluation externe de la fonction de vérification interne Certitude Terminée Février 2011
Vérification de la gouvernance de la gestion de l’information

Certitude : Gestion de l’information/technologie de l’information

Terminée T4, 2010-2011
Vérification du Programme d’immigration à Ankara Certitude : Programmes Terminée T4, 2010-2011
Vérifications en cours en 2010-2011
Vérification du Programme de citoyenneté Certitude : Programmes Examen T1, 2011-2012

Évaluations (période visée par le rapport)


Titre de l’évaluation Activité de programme État Date d’achèvement
Évaluation des instructions ministérielles de juin 2008 1. Programme d’immigration En cours 2011-2012
Évaluation du Programme des candidats des provinces 1. Programme d’immigration En cours 2011-2012 
Évaluation du Programme d’immigration des gens d’affaires 1. Programme d’immigration Planifiée 2012-2013
Évaluation du Programme du regroupement familial – Parents et grands-parents 1. Programme d’immigration Planifiée 2012-2013
Évaluation du Programme du regroupement familial – Époux, conjoints de fait, partenaires conjugaux et enfants à charge 1. Programme d’immigration Planifiée 2012-2013
Évaluation du Programme de la catégorie de l’expérience canadienne 1. Programme d’immigration Planifiée 2012-2013
Évaluation du Programme des travailleurs étrangers temporaires – Volet de l’Avis sur le marché du travail (conjointement avec Ressources humaines et Développement des compétences Canada – RHDCC) 2. Programme des résidents temporaires En cours 2011-2012
Évaluation du projet de la biométrie 2. Programme des résidents temporaires Planifiée 2015-2016
Évaluation du Programme d’élaboration de politiques en matière de migration 3. Rôle du Canada dans la gestion des migrations internationales et la protection Planifiée 2012-2013
Évaluation du Programme des réfugiés pris en charge par le gouvernement et du Programme d’aide à la réinstallation  4. Programme des réfugiés Terminée 2010-2011
Évaluation du Programme de parrainage privé de réfugiés 4. Programme des réfugiés Annulée Sans objet (S.O.)
Programmes d’intégration
Évaluation du Plan stratégique concernant les services d’établissement et la formation linguistique de l’Accord Canada-Ontario sur l’immigration 5. Programme d’intégration En cours 2011-2012
Évaluation du portail sur l’immigration Se rendre au Canada (en collaboration avec RHDCC) 5. Programme d’intégration Terminée 2010-2011
Évaluation du programme des Cours de langue de niveau avancé 5. Programme d’intégration Annulée S.O.
Évaluation du Programme pour le recrutement et l’intégration des immigrants d’expression française dans les communautés francophones en situation minoritaire 5. Programme d’intégration En cours 2011-2012
Évaluation de l’Orientation canadienne à l’étranger 5. Programme d’intégration En cours 2011-2012
Évaluation du Bureau d’orientation relatif aux titres de compétences étrangers 5. Programme d’intégration En cours 2011-2012
Évaluation de la Stratégie de collecte de données uniformisée à l’échelle nationale sur les crimes motivés par la haine (Initiative issue du Plan d’action canadien contre le racisme) 6. Programme de citoyenneté Terminée 2010-2011
Évaluation du Plan d’action canadien contre le racisme 6. Programme de citoyenneté Terminée 2010-2011
Évaluation du Programme du  multiculturalisme 6. Programme de citoyenneté En cours 2011-2012
Évaluation du Programme de reconnaissance historique pour les communautés 6. Programme de citoyenneté En cours 2012-2013
Évaluation du processus relatif à la citoyenneté – attribution, recherche et preuves 6. Programme de citoyenneté Planifiée 2012-2013
Évaluation des activités d’éducation civique et de promotion de la citoyenneté 6. Programme de citoyenneté Planifiée 2014-2015
Autres programmes
Évaluation de la Politique en matière de visas du Canada 2. Programme des résidents temporaires En cours 2011-2012,T4
Évaluation du Programme d’examen médical d’immigration 1. Programme d’immigration Planifiée 2014-2015
Évaluation du Programme de santé des fonctionnaires à l’étranger S.O. S.O. S.O.
Évaluation du Programme de transit sans visa 2. Programme des résidents temporaires Planifiée 2013-2014
Programmes et services internes
Évaluation du Bureau de résolution des conflits S.O. Annulée S.O.
Évaluation de la fonction de dotation S.O. Annulée S.O.
Évaluation des fonctions liées à la rémunération et aux avantages sociaux S.O. Annulée S.O.
Initiatives horizontales
Évaluation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver (responsable : Patrimoine canadien) S.O. En cours À déterminer
Évaluation de la sécurité aux Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver  (responsable : Gendarmerie Royale du Canada) S.O. En cours 2011-2012
Évaluation du Programme du permis de conduire Plus (responsable : Agence des services frontaliers du Canada) S.O. En attente de l’approbation du rapport 2010-2011 (ASFC)
Bureau albertain de consultation sur les travailleurs étrangers temporaires (responsable : Groupe de travail Canada-Alberta sur les travailleurs étrangers temporaires) S.O. Annulée S.O.
Évaluation de la Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008-2013 (responsable : Patrimoine canadien)   Planifiée 2012-2013