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Tableau 7 : Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Les services d’évaluation du Ministère procèderont aux évaluations suivantes en 2009 2010 1 :


Titre de l’évaluation Type du programme État Date d'achèvement prévue
Sécurité maritime Programme d’exploitation et de paiement de transfert En cours Septembre 2009
L’Association canadienne de l’aviation d’affaires Programme de paiement de transfert En cours Juin 2009
Transport des marchandises dangereuses Programme d’exploitation et de paiement de transfert En cours Mars 2010
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires Programme de paiement de transfert En cours Juin 2009
Le Programme stratégique d’infrastructures routières (PSIR) Programme de paiement de transfert En cours Juin 2009
Financement des services ferroviaires voyageurs régionaux et éloignés Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Programme d'amélioration des passages à niveau (PAPN) Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Contribution au Danemark-Islande Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Sécurité routière Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Initiative horizontale de la sécurité maritime Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Programme de contribution à la sécurité maritime Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2010
Initiative de la Porte et du Corridor de l'Asie-Pacifique Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Transports accessibles Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Programme de contribution pour les simulateurs marins Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Aviation civile Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Sécurité ferroviaire (phase II) Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Stratégie écoTransports Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2011
Stratégie d'innovation et de compétences de Transport Canada Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme de contribution de la stratégie Transit à long terme de la région de Durham Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme de contribution par classe de la vision nationale canadienne de la sécurité routière Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme de fermeture de passages à niveau Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Santé des océans - dirigé par MPO Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme sur l'air pur - dirigé par EC Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Sur la route du transport durable (SRTD) Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme de cession des ports 2006 Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012
Programme pluriannuel de paiements de transfert de l’Association des transports du Canada (l'ATC) Programme de paiement de transfert Prévue Mars 2012

Hyperlien menant au plan d'évaluation : http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/menu.htm


1 Veuillez noter que les consultations sur le Plan d’évaluation n’ont pas encore été engagées. Étant donné que le Plan d’évaluation annuel ne sera pas terminé ni approuvé par le Comité exécutif de la haute direction de Transports Canada avant avril 2009, la liste peut être modifiée sans avis.