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Tableau 6 : Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)

Les Services de vérification et de conseils ont élaboré un plan de vérification pour la période de 2008 2009 à 2010 2011, qui a été approuvé par le Comité de vérification et d’examen en mai 2008. Ce plan est examiné annuellement, ce qui pourrait entraîner des révisions, des mises à jour ou des modifications, au besoin ou à la demande du Comité de vérification et d’examen. Les vérifications internes éventuelles sont déterminées selon les résultats d’une évaluation détaillée des risques et des contrôles et elles tiennent compte des vérifications externes menées, entre autres, par le Bureau du vérificateur général et la Commission de la fonction publique. Les vérifications internes portent sur des questions liées à la gouvernance, à la gestion des risques et aux contrôles à l’appui des objectifs stratégiques, des programmes, des activités et des processus de gestion du Ministère. Conformément à la politique du gouvernement, les rapports de vérification sont publiés sur le site Web de Transports Canada et ils doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
Vérification des programmes de contribution liés à l’environnement : Programme de démonstration de transport durable des marchandises, Programme de démonstration en transport urbain Assurance En cours 2009-2010
Vérification des contrôles financiers : Assurance   2009-2010
  • Subventions et contributions
  En cours 2009-2010
  • Recettes
  En cours 2009-2010
  • Processus pour la paie des Ressources humaines
  Prévus 2010-2011
  • Recettes des aéroports
  Prévus 2010-2011
  • Approvisionnement
  Prévus 2009-2010
Vérification du cadre de surveillance de la cession des ports Assurance En cours 2010-2011
Vérification du plan Chantiers Canada (responsabilités de TC) Assurance Prévus À déterminer
Vérification des programmes de contribution liés à la Stratégie écoTRANSPORTS :
  • ÉcoMOBILITÉ
  • L’initiative nationale d’harmonisation pour l’industrie du camionnage
  • Fonds de démonstration des technologies de transport des marchandises
  • le programme d’incitatifs pour les technologies de transport des marchandises
  • Le programme d’alimentation à quai des navires
Étude préparatoire Prévus À déterminer
Vérification du Programme de remise écoAUTO : gouvernance et leçons apprises Assurance Prévus À déterminer
Vérification des Systèmes de gestion de la sécurité Assurance Prévus À déterminer
Vérification des Processus de surveillance des ressources humaines Assurance Prévus À déterminer
Vérification des Activités de sensibilisation de TC Assurance Prévus À déterminer

Hyperlien menant au plan de vérification interne : http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/menu.htm