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ARCHIVÉ - Environnement Canada
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Tableau 11a : Vérifications internes (période de déclaration actuelle)
| 1. Nom de la vérification interne | 2. Type de vérification | 3. État | 4. Date d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Systèmes d'aide à la décision | Assurance | Terminé | Janvier 2009 |
| Service du personnel | Assurance | Terminé | Avril 2009 |
| Comptes débiteurs | Assurance | Terminé | Avril 2009 |
| Plan de vérification financière | Assurance | Terminé | Avril 2009 |
| Direction générale de l'infrastructure des technologies de l'information | Assurance | Annulé | |
| Santé et sécurité au travail | Assurance | En cours | Juillet 2009 |
| Recettes nettes en vertu d'un crédit (intitulé Établissement des coûts et des prix dans le plan de 2009-2012) | Assurance | En cours | Septembre 2009 |
| Stations de surveillance hydrométriques : ententes entre le fédéral et les provinces | Assurance | En cours | Septembre 2009 |
| Vérification de l'optimisation des ressources du processus de passation de marchés (intitulée Efficacité du processus de passation de marchés dans le plan de 2009-2012) | Assurance | En cours | Septembre 2009 |
| Comptes à fins déterminées | Assurance | En cours | Septembre 2009 |
| Comptes créditeurs à la fin de l'exercice | Assurance | En cours | Septembre 2009 |
Les rapports de vérification interne approuvés sont disponibles sur le site Internet d'Environnement Canada : www.ec.gc.ca/ae-ve/
Tableau 11b : Évaluations (période de déclaration actuelle)
| 1. Nom de l'évaluation | 2. Programmes | 3. Type d'évaluation | 4. État | 5. Date d'achèvement |
|---|---|---|---|---|
| Règlement relatif aux émissions responsables du smog dans le secteur des transports | Gouvernance de la LCPE | Réglementation | Terminé | Juillet 2008 |
| Programme des mouvements transfrontaliers, dans le cadre des fonds accordés à Sécurité publique et antiterrorisme (SPAT) | Priorités transfrontalières | Dépenses de programme directes | Terminé | Juillet 2008 |
| Transition du Service météorologique du Canada | Programme de surveillance
météorologique et environnementale Programme de recherche prédictive sur la météorologie et l'environnement Programme de stratégies émergentes de prévision et de surveillance environnementales Programme de prévision et d'alerte météorologique et environnementale Programme de services d'information météorologique et environnementale Programme de politiques et de services en évolution Programme de stratégies d'adaptation aux changements atmosphériques |
Dépenses de programme directes | Terminé | Juillet 2008 |
| Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (IRSRT) | IRSRT | Paiement de transfert | Terminé | Juillet 2008 |
| Adaptation : Plan d'évaluation thématique |
Programme de recherche analytique et de modélisation
sur les climats mondiaux et régionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des données et des tendances du climat Prévisions en cas d'urgence environnementale Répercussions des changements atmosphériques Adaptation aux changements atmosphériques |
Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de rapport du programme sur la qualité de l'air : Plan d'évaluation | Programme de recherche
analytique et de modélisation sur les climats mondiaux et
régionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des données et des tendances du climat Prévisions en cas d'urgence environnementale Répercussions des changements atmosphériques Adaptation aux changements atmosphériques Programme de collecte, de gestion et de communication de données sur les gaz à effet de serre Priorités nationales Priorités transfrontalières |
Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Plan d'évaluation thématique des mesures internationales | Priorités transfrontalières | Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Partenariats en action communautaire pour l'air pur : Plan d'évaluation | Priorités nationales | Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement | Les renseignements et les indicateurs | Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Consultation des Autochtones par Environnement Canada sur les eaux usées | Gestion de l'eau Division de la recherche sur la protection des écosystèmes aquatiques Recherche en gestion des écosystèmes aquatiques |
Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
|
Programme sur la qualité de l'air : Plan
d'évaluation
(projet interministériel dirigé par Environnement Canada) |
Programme de recherche
analytique et de modélisation sur les climats mondiaux et
régionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des données et des tendances du climat Prévisions en cas d'urgence environnementale Répercussions des changements atmosphériques Adaptation aux changements atmosphériques Programme de collecte, de gestion et de communication de données sur les gaz à effet de serre Priorités nationales Priorités transfrontalières Électricité et combustion Pétrole, gaz et énergie de remplacement Programme sur les ressources naturelles et les produits chimiques Marine, rail et aviation Transport durable |
Dépenses de programme directes | Terminé | Avril 2008 |
| Programme de réglementation de la qualité de l'air : Plan d'évaluation thématique | Programme de collecte, de
gestion et de communication de données sur les gaz à
effet de serre Priorités nationales Électricité et combustion Pétrole, gaz et énergie de remplacement Programme sur les ressources naturelles et les produits chimiques Marine, rail et aviation Transport durable |
Dépenses de programme directes | En cours | Juillet 2009 |
| Financement du programme écoACTION | Partenariats et programmes de conservation | Paiement de transfert | Terminé | Mai 2009 |
| Initiative nationale d'élaboration de normes agroenvironnementales | Paysages d'agriculture durable | Dépenses de programme directes | En cours | Juillet 2009 |
|
Plan d'action sur les sites contaminés fédéraux
(projet interministériel dirigé par Environnement Canada) |
Sites contaminés | Dépenses de programme directes | Terminé | Février 2009 |
| Contribution au Programme d'intendance de l'habitat | Partenariats et programmes de conservation | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2009 |
| Fonds pour dommages à l'environnement | Partenariats et programmes de conservation | Paiement de transfert | En cours | Juillet 2009 |
|
Subventions visant à appuyer la recherche et le
développement en matière d'environnement
(Évaluation des catégories de subventions et de contributions) |
Programme de la biodiversité et
de la faune Programme de l'eau Programme des initiatives sur les écosystèmes Programme des sciences et de la surveillance de l'environnement Programme de prévisions météorologiques et environnementales Programme de gestion des produits chimiques Programme de mesures législatives sur la gouvernance et l'information Programme d'assainissement de l'air |
Paiement de transfert | En cours | Juillet 2009 |
|
Contributions visant à appuyer la recherche et le
développement enmatière d'environnement
(Évaluation des catégories de subventions et de contributions) |
Ibid. | Paiement de transfert | En cours | Juillet 2009 |
|
Contributions visant à appuyer les initiatives liées à
l'environnementet au développement durable
(Évaluation des catégories de subventions et de contributions) |
Ibid. | Paiement de transfert | En cours | Juillet 2009 |
|
Contributions visant à appuyer les engagements
internationaux du Canada
(Évaluation des catégories de subventions et de contributions) |
Intérêts en matière d'environnement à l'échelle internationale | Paiement de transfert | En cours | Juillet 2009 |
| Programme de partenariat sur les espèces exotiques envahissantes | Politique relative à la biodiversité, à la conservation et aux ressources génétiques | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2009 |
| Prévisions météorologiques : Plan d'évaluation | Prévisions et alertes
météorologiques publiques Prévisions et alertes maritimes |
Dépenses de programme directes | En cours | Octobre 2009 |
|
Plan de gestion des produits chimiques : Mesure du
rendement et plan d'évaluation
(projet interministériel, avec Santé Canada) |
Recherche sur les substances
prioritaires Substances existantes Substances nouvelles Exposition aux substances prioritaires, incidences et établissement de méthodes Surveillance environnementale et évaluation scientifique Secteur des produits chimiques |
Dépenses de programme directes | En cours | Octobre 2009 |
|
Évaluation environnementale stratégique
(projet interministériel dirigé par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale) |
Évaluation environnementale | Dépenses de programme directes | En cours | Octobre 2009 |
| Programme d'application de la loi | Programme d'application de la loi | Dépenses de programme directes | En cours | Octobre 2009 |
|
Rechercher la confiance du public dans la
réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux
produits antiparasitaires
(projet interministériel dirigé par Santé Canada) |
Recherche sur les substances prioritaires | Dépenses de programme directes | En cours | Octobre 2009 |
| Programme des glaces | Prévisions des glaces, avertissements et renseignements sur les glaces | Dépenses de programme directes | Chiffres prévus | 2010-2011 |
Approved evaluation reports are available on Environment Canada's website: www.ec.gc.ca/ae-ve/
