Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Transports Canada


Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Tableau 14 : Vérifications et évaluations internes

Vérifications internes (période de rapport courante)


Nom de la vérification interne Type de vérification État Date d'achèvement Lien électronique vers le rapport
Vérification de l'utilisation des véhicules ministériels Contrôles de gestion de base Terminée Juin  2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/
2005/1577-05-007/menu.htm
 
Vérification de la fonction d'assurance de la qualité au sein de Sécurité et Sûreté Contrôles de gestion de base Terminée Juin 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/
2006/1577-06-107/menu.htm
 
Vérification du Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires (PAIA)

Projets sélectionnés du PAIA

Paiement de transfert Terminée Décembre 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/
2006/1577-06-101/menu.htm
 
Vérification des cartes d'achat Contrôles de gestion de base Terminée Décembre 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/svc/verifications/
2005/1577-05-006/menu.htm
Vérification de compte - Vérification des pratiques régissant les paiements au CN en vertu de l'Accord de contribution pour le pont Victoria Paiement de transfert En cours 2008-2009 Sans objet
Vérification de l'information pour la prise de décision Contrôles de gestion de base En cours 2008-2009 Sans objet
Vérification des voyages Contrôles de gestion de base En cours 2008-2009 Sans objet
Vérification du Programme de contribution  pour la sûreté maritime Paiement de transfert En cours 2008-2009 Sans objet
Vérification du Programme de contribution pour la sûreté du transport ferroviaire et urbain Paiement de transfert En cours 2008-2009 Sans objet

Évaluations terminées (période de rapport courante)


Nom de l'évaluation Activité de programme Date d'achèvement Lien électronique vers le rapport
Évaluation du programme de sécurité ferroviaire Politiques, réglementation, surveillance et sensibilisation à l'appui d'un réseau de transport sûr et sécuritaire Avril 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/2007/ferroviere/menu.htm
Évaluation des initiatives de Transports Canada en matière de sûreté maritime Politiques, réglementation, surveillance et sensibilisation à l'appui d'un réseau de transport sûr et sécuritaire 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/2007/
marine/menu.htm
Évaluation du programme de services de police pour le pont de la Confédération Politiques, programmes et infrastructure à l'appui d'un cadre de marché Août  2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/2007/
confederation/menu.htm
 
Évaluation du Programme de réfection des bandes d'atterrissage de la côte du Labrador de Transports Canada Politiques, programmes et infrastructure à l'appui d'un cadre de marché Août  2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/2007/
labrador/menu.htm
Évaluation du Programme de cession des ports Politiques, programmes et infrastructure à l'appui d'un cadre de marché Octobre 2007 http://www.tc.gc.ca/services-generaux/sem/rapports/2007/
ports/menu.htm
Programme de sûreté du fret aérien Politiques, réglementation, surveillance et sensibilisation à l'appui d'un réseau de transport sûr et sécuritaire Mars 2008 Bientôt disponible
Sûreté du  transport ferroviaire voyageurs et du transport urbain Politiques, réglementation, surveillance et sensibilisation à l'appui d'un réseau de transport sûr et sécuritaire Décembre 2007 Bientôt disponible

Lien avec les rapports de Services d'évaluation ministériels :

http://www.tc.gc.ca/Evaluationdesprogrammes/rapport/menu.htm


Pour plus de détails sur les vérifications internes et les évaluations du Ministère, voir : http://www.tc.gc.ca/services-generaux/verifications/menu.htm