Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Rapport sur les plans et les priorités de 2014-2015
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Notes en bas de page
Retour à la référence de note en bas de page [1] Les différents types de priorités sont les suivants : priorité déjà établie – établie au cours du premier ou du deuxième exercice précédant l’exercice visé dans le rapport ; priorité permanente – établie au moins trois exercices avant l’exercice visé dans le rapport ; priorité nouvelle – établie au cours de l’exercice visé dans le RPP ou le RMR. Si un autre type de priorité propre au ministère est présenté, il faut en expliquer la signification.
Retour à la référence de note en bas de page [2] Les réponses précises établies au regard des risques organisationnels du Secrétariat seront surveillées et passées régulièrement en revue pour évaluer la mise en œuvre des mesures d’atténuation des risques, les changements du contexte des risques et tout ajustement qui pourrait être nécessaire.
Retour à la référence de note en bas de page [3] Les chiffres des dépenses réelles de 2011–2012 ont été modifiés en raison d’un recentrage des programmes prévu dans le Rapport sur les plans et les priorités 2013–2014.
Retour à la référence de note en bas de page [4] Toute différence, aussi petite soit-elle, est attribuable à l’arrondissement.
Retour à la référence de note en bas de page [5] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision par suite des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [6] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [7] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [8] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [9] L’indicateur de rendement est un vaste indicateur à long terme qui englobe les secteurs des pensions, des avantages sociaux, de la classification, de la rémunération des cadres supérieurs, des relations de travail et de la gestion de la rémunération.
Retour à la référence de note en bas de page [10] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [11] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [12] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [13] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [14] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [15] L’indicateur de rendement ainsi que la cible sont en cours de révision compte tenu des modifications apportées au Cadre de responsabilisation de gestion 2014-2015.
Retour à la référence de note en bas de page [16] Cette mission est la première d’une série d’audits. L’objet précis sera déterminé après évaluation des risques.
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