ARCHIVÉ - Industrie Canada - Rapport

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Table des matières

• Comment lire ce rapport
• Message du ministre
• Section 1 : Survol du Ministère
  • 1.1 Raison d’être et responsabilités
  • 1.2 Contribution à la Stratégie fédérale de développement durable
  • 1.3 Architecture des activités de programme
  • 1.4 Sommaire de la planification
  • 1.5 Contribution des priorités à l’atteinte des résultats stratégiques
  • 1.6 Contexte opérationnel et analyse des risques
  • 1.7 Plan d’action économique du Canada
  • 1.8 Profil des dépenses
  • 1.9 Budget des dépenses par poste voté
• Section 2 : Analyse des activités de programme par résultat stratégique
  • 2.1 Le marché canadien est efficace et concurrentiel
    • 2.1.1 Cadre et réglementation du marché
    • 2.1.2 Spectre, télécommunications et économie en ligne
    • 2.1.3 Programme des consommateurs
    • 2.1.4 Application de la législation sur la concurrence
  • 2.2 Les progrès réalisés dans les domaines des sciences et de la technologie, des connaissances et de l’innovation renforcent l’économie canadienne
    • 2.2.1 Capacité dans les domaines des sciences, de la technologie et de l’innovation
    • 2.2.2 Recherche et innovation dans les domaines des technologies de l’information et des communications
    • 2.2.3 Financement de la recherche-développement
  • 2.3 Les entreprises et les collectivités canadiennes sont compétitives
    • 2.3.1 Recherche et services pour les petites entreprises, et défense de leurs intérêts
    • 2.3.2 Compétitivité et capacité industrielles
    • 2.3.3 Développement économique des collectivités
  • 2.4 Services internes
• Section 3 : Renseignements supplémentaires
  • 3.1 Principales données financières
  • 3.2 Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• Section 4 : Autres points d’intérêt
  • 4.1 Gouvernance et responsabilités à Industrie Canada concernant la gestion de l’information et les technologies de l’information
  • 4.2 Titre et description des activités de programme
  • 4.3 Résultats prévus des sous-activités de programme par résultat stratégique
  • 4.4 Évaluations environnementales stratégiques et activités de développement durable

Comment lire ce rapport

Le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) présente les plans d’Industrie Canada à l’égard de la réalisation des trois résultats stratégiques pour 2011-2012 grâce à ses activités de programme. Le message du ministre, qui présente ce que compte faire le Ministère pour servir les Canadiens et contribuer aux objectifs globaux du gouvernement, est suivi des quatre parties décrites ci-après.

La Section 1, Survol du Ministère, comprend :

• des renseignements sur la raison d’être et les responsabilités d’Industrie Canada;
• un bref aperçu du cadre des activités de programme et des sous-activités de programme d’Industrie Canada qui contribuent à la réalisation des trois résultats stratégiques du Ministère;
• un résumé de l’ensemble des ressources financières et des ressources humaines du Ministère;
• un sommaire des plans du Ministère à l’échelon des activités de programme, y compris les dépenses prévues, les indicateurs de rendement et les cibles;
• une analyse des priorités opérationnelles et de gestion du Ministère, ainsi que de leurs liens avec les résultats stratégiques du Ministère;
• une présentation du contexte et une analyse des risques expliquant les effets des facteurs internes et externes sur les plans et les priorités du Ministère;
• le profil des dépenses du Ministère;
• un lien vers le Budget principal des dépenses de 2011-2012, sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT), où se trouvent les postes votés et législatifs du Ministère.

La Section 2, Analyse des activités de programme par résultat stratégique, présente une analyse détaillée des plans d’Industrie Canada à l’échelon des activités de programme et par résultat stratégique, y compris les ressources financières et humaines prévues, les résultats prévus, les indicateurs de rendement et les cibles.

La Section 3, Renseignements supplémentaires, comprend les faits saillants sur la situation financière d’Industrie Canada ainsi qu’un lien vers ses états financiers prévisionnels sur le site Web du Ministère. Elle fournit également la liste des tableaux de renseignements supplémentaires du Ministère, accessibles à partir du site Web du SCT.

La Section 4, Autres points d’intérêt, fournit des liens vers le site Web d’Industrie Canada, qui comprend de l’information sur la gestion de l’information et les technologies de l’information à Industrie Canada, le titre et la description des activités de programme d’Industrie Canada, les résultats prévus à l’échelon des sous-activités de programme ainsi que les activités du Ministère en matière de développement durable.

En 2010-2011, les dépenses de programme d’Industrie Canada ont fait l’objet d’un examen stratégique dans le cadre de l’engagement du gouvernement à offrir des programmes et des services efficaces, conformes aux priorités des Canadiens et financièrement viables à long terme. Les résultats de l’examen stratégique n’étaient pas disponibles au moment de la rédaction de ce rapport; toutefois, le budget de 2011 comprend un aperçu de ces résultats. Le Rapport ministériel sur le rendement de 2011-2012 d’Industrie Canada exposera dans le détail les résultats de l’examen stratégique.

Les chiffres ayant été arrondis, les sommes peuvent ne pas correspondre aux totaux indiqués.

Toujours soucieux de fournir aux Canadiens un accès en ligne à l’information et aux services, nous incluons des liens vers d’autres renseignements et points saillants sur le Web.

Le Ministère est résolu à continuer d’améliorer ses rapports. Par conséquent, nous vous invitons à nous faire parvenir vos commentaires par courriel à info@ic.gc.ca, par télécopieur au 613-957-6543 ou par la poste à :

Groupe de la planification, du rendement et des rapports
Secteur de la fonction de contrôleur et de l’administration
Industrie Canada
2e étage, tour Est
235, rue Queen
Ottawa (Ontario) K1A 0H5