Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Rapport
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Section III – Renseignements supplémentaires
Aperçu financier
Les points saillants des états financiers prospectifs inclus dans ce rapport sur les plans et priorités visent à donner une vue d'ensemble de la situation financière et des activités du CRSNG. Ils sont préparés selon la méthode de la comptabilité d'exercice afin d'améliorer l'imputabilité, la transparence et la gestion financière.
Les états financiers prospectifs se trouve sur le site Web du CRSNG.
| Variation en dollars | État prospectif 2012-2013 | État prospectif 2011-2012 | |
|---|---|---|---|
| Total des dépenses | -17,7 | 1 056,7 | 1 074,4 |
| Total des revenus | - | - | - |
| Coût de fonctionnement net | -17,7 | 1 056,7 | 1 074,4 |
On projette que les dépenses totales du CRSNG seront de 1 056,7 millions de dollars pour l'exercice financier 2012-2013. La majorité de ces dépenses visent les paiements de transfert (1 001 millions de dollars) sous la forme de subventions et bourses ayant trait aux programmes ministériels. Le solde est constitué de la rémunération et des avantages sociaux des employés (39,3 millions de dollars) et d'autres dépenses opérationnelles (16 millions de dollars). Ces dernières sont nécessaires à l'appui des programmes ministériels et d'autres obligations organisationnelles.
| Variation en dollars | État prospectif 2012-2013 | État prospectif* 2011-2012 | |
|---|---|---|---|
| Total des actifs | - | 9,1 | - |
| Total des passifs | - | 8,3 | - |
| Capitaux Propres | - | 0,8 | - |
| Total | - | 9,1 | - |
* Aucun état de la situation financière prospectif avait été préparé dans le rapport sur les plans et priorités 2011-2012
Liste de tableaux de renseignements supplémentaires
Tous les tableaux de renseignements supplémentaires présentés dans le Rapport sur le rendement de l'organisme de 2012-2013 se trouvent dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor :
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert;
- Écologisation des opérations gouvernementales;
- Vérifications internes et évaluations à venir (trois prochains exercices).
Section IV– Autres sujets d'intérêt
Coordonnées de la personne-ressource de l'organisation
Barney Laciak
Gestionnaire, Planification et rapports
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
350, rue Albert
Ottawa (Ontario) K1A 1H5
Canada
Téléphone : 613-996-1079
Courriel : Barney.Laciak@nserc-crsng.gc.ca
Notes
1 Il s'agit de programmes auxquels participent au moins deux organismes subventionnaires fédéraux (le CRSNG, les Instituts de recherche en santé du Canada [IRSC], la Fondation canadienne pour l'innovation [FCI] et le Conseil de recherches en sciences humaines [CRSH]).
2 Selon des analyses et des stratégies récentes, L'état des lieux en 2010 du Conseil des sciences, de la technologie et de l'innovation [2011] et Innovation et stratégies d'entreprises : pourquoi le Canada n'est pas à la hauteur du Conseil des académies canadiennes [2009]), le Canada doit mieux tirer parti de la R et D et accélérer l'innovation et les partenaires de la R et D public-privé aideront à atteindre cet objectif.
3 Principaux indicateurs de la science et de la technologie, OCDE 2008.
4 Bien que les retombées des activités appuyées puissent toucher plusieurs résultats du gouvernement du Canada, tels une forte croissance économique, la sécurité du revenu et l'emploi pour les Canadiens, un environnement propre et sain, des Canadiens en santé ayant accès à des soins de santé de qualité et des communautés sécuritaires et sécurisées, « une économie axée sur l'innovation et le savoir » est le résultat le plus pertinent avec lequel lier les ressources et les résultats du CRSNG.
5 Observatoire des sciences et des technologies, 2008.
6 Observatoire des sciences et des technologies, 2008.
7 Les services internes comprennent les activités et les ressources qui concernent l'ensemble du CRSNG. Ils ne comprennent pas les activités et les ressources fournies pour des programmes particuliers.
8 Observatoire des sciences et des technologies, 2008.
9 Inventions divulguées, inventions protégées, nouvelles demandes de brevet, brevets délivrés, nombre total de brevets détenus, nouvelles licences, nombre total de licences actives, redevances tirées des licences et nombre total d'entreprises dérivées.
