ARCHIVÉ - Office national de l’énergie - Rapport

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Message du président et premier dirigeant

C’est avec plaisir que je présente ce Rapport sur les plans et les priorités de l’Office national de l’énergie (ONÉ ou Office) pour l’exercice 2012-2013. À titre d’organisme fédéral de réglementation du secteur énergétique, il incombe à l’Office de déterminer si les projets d’infrastructure énergétique qui lui sont soumis sont dans l’intérêt public, lequel englobe les intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes. Il s’agit d’un équilibre entre les facteurs économiques, environnementaux et sociaux qui change en fonction de l’évolution des valeurs et des préférences de la société.

Le processus d’audience publique sur des projets précis permet à l’Office d’écouter ce que les Canadiens et Canadiennes ont à dire sur les enjeux qu’ils jugent importants. En amenant les personnes touchées par un projet énergétique à s’exprimer dans le cadre de son processus d’audience et d’autres forums publics, l’Office reste à l’affût des questions qui importent pour elles : la sécurité du public et des travailleurs, la sûreté, la protection de l’environnement et les considérations économiques. Au cours de la prochaine année, nous nous attendons à traiter un nombre record de demandes relatives à des projets énergétiques. Nous continuerons à assumer nos responsabilités en matière de réglementation de façon diligente et opportune.

À l’engagement concerté d’écoute active et d’ouverture d’esprit de l’ONÉ s’ajoutent les principes de justice naturelle et d’équité procédurale qui guident les membres et le personnel de l’Office. À titre de décideurs, les membres de l’Office doivent être impartiaux, et leurs décisions doivent reposer sur la preuve qui est présentée. Étant un organisme indépendant, l’Office applique ces principes avec rigueur.

En outre, l’Office s’assurera de maintenir un cadre réglementaire clair et ferme et de poursuivre sa surveillance des installations et des activités de son ressort, que ce soit au stade de la planification et de la consultation publique ou à celui de l’examen de la demande, puis une fois le projet approuvé, à ceux de la construction, de l’exploitation et de la cessation d’exploitation. Cette surveillance s’étend aussi aux droits et aux tarifs qu’exigent les sociétés pour l’utilisation de leurs pipelines. Ce faisant, l’Office réalise sa vision, qui consiste à participer de façon active et efficace à la poursuite d’un avenir énergétique durable au Canada.

Section I : Survol de l’organisation

Raison d’être

Responsabilités

La Loi sur l’Office national de l’énergie (Loi sur l’ONÉ) définit les principales responsabilités de l’Office, qui consistent à réglementer :

• la construction, l’exploitation et la cessation d’exploitation des pipelines qui franchissent des frontières internationales ou les limites d’une province ou d’un territoire, de même que les droits et tarifs de transport s’y rapportant;
• la construction et l’exploitation de lignes internationales de transport d’électricité et de lignes interprovinciales désignées;
• les importations et exportations de gaz naturel et les exportations de pétrole brut, de liquides de gaz naturel, de produits pétroliers raffinés et d’électricité.

L’Office assume aussi des responsabilités en ce qui a trait à la réglementation de l’exploration et de la production pétrolières et gazières ainsi que des activités sur les terres pionnières qui ne sont pas, par ailleurs, assujetties à une entente fédérale-provinciale. Ces responsabilités en matière de réglementation lui sont accordées par la Loi sur les opérations pétrolières au Canada et la Loi fédérale sur les hydrocarbures. La compétence de l’ONÉ s’étend aux régions suivantes : la zone extracôtière de la côte Ouest, les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut, la zone extracôtière de l’Arctique, la baie d’Hudson, une partie du golfe du Saint-Laurent, une partie de la baie de Fundy et l’île de Sable.

Dans le cadre de son examen des demandes relatives aux projets de son ressort, l’Office réalise des évaluations environnementales. Dans certains cas, ces évaluations sont exigées aux termes d’une loi fédérale, notamment la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du MacKenzie, la Convention définitive des Inuvialuit et l’Accord sur les revendications territoriales du Nunavut. Par ailleurs, le ministre du Travail nomme des inspecteurs de l’Office comme agents de santé et de sécurité afin d’assurer le respect de la Partie II du Code canadien du travail, pour ce qui est des installations et des activités réglementées par l’Office.

L’ONÉ surveille également les divers volets de l’offre et de la demande, de la production, de la mise en valeur et du commerce des ressources énergétiques qui relèvent du gouvernement fédéral. Il rend compte au Parlement par l’intermédiaire du ministre des Ressources naturelles.

Résultat stratégique et architecture des activités de programme (AAP)

L’organigramme qui suit présente la structure de l’ONÉ en ce qui a trait à son résultat stratégique et à l’architecture de ses activités de programme. Les activités et les sous-activités de programme visent toutes à permettre à l’Office d’atteindre son résultat stratégique.

[version textuelle]

L’Office a apporté de légers raffinements à son AAP et au cadre de travail sur lequel repose la mesure de son rendement. Ces changements prennent effet le 1^er avril 2012. Le résultat stratégique et la description des programmes recentrent plus clairement ses responsabilités de base, tandis que ses indicateurs de rendement renforcés améliorent sa capacité de mesurer son rendement et de surveiller ses résultats pour la population canadienne.

Priorités organisationnelles

Les priorités organisationnelles qui suivent retiendront principalement l’attention de l’Office et emploieront le gros de ses ressources durant l’exercice. Ces priorités et les plans qui s’y rattachent visent à donner à l’Office les moyens pour continuer à atteindre son résultat stratégique.

Priorité	Type*	Résultat stratégique et/ou activité(s) de programme
Amélioration constante des résultats liés à la sécurité et à l’environnement	Nouveau	Réglementation de l’énergie
Description
Pourquoi cela constitue-t-il une priorité? La sécurité et la protection de l’environnement constituent des priorités de la plus haute importance pour l’Office. En sa qualité d’organisme de réglementation fédéral indépendant, l’Office fait la promotion de la sûreté et de la sécurité, de la protection de l’environnement et de l’efficience économique dans l’intérêt public, en vertu du mandat conféré par le Parlement du Canada. Plans pour respecter cette priorité Poursuivre la mise en oeuvre de son plan d’action en matière de sécurité et de protection de l’environnement afin d’améliorer davantage les résultats de l’industrie en ce qui a trait à quatre facettes essentielles de la sécurité et de la protection de l’environnement, soit la sécurité des travailleurs, l’intégrité des installations, la prévention des dommages, et la protection civile et l’intervention d’urgence. Recueillir de nouvelles mesures de rendement avancées auprès des sociétés pipelinières réglementées par l’ONÉ qui s’ajoutent à celles afférentes aux exigences de signalement des incidents contenues dans le Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres. Cette information sur le rendement permettra de raffiner la modélisation du risque de l’ONÉ aux fins de la planification des vérifications de la conformité et fournira à chaque société du secteur des renseignements pour l’aider à améliorer son propre rendement.
* Les différents types de priorités sont les suivants : priorité déjà établie – établie au cours du premier ou du deuxième exercice précédant l’exercice visé dans le rapport; priorité permanente – établie au moins trois exercices avant l’exercice visé dans le rapport; priorité nouvelle – établie au cours de l’exercice visé dans le RPP ou le RMR.

Priorité	Type	Résultat stratégique et/ou activité(s) de programme
Un cadre de réglementation solide pour le Nord	Nouveau	Réglementation de l’énergie
Description
Pourquoi cela constitue-t-il une priorité? L’ONÉ est l’organisme fédéral de qui relève la réglementation sur l’exploration et la production pétrolières et gazières dans les terres pionnières qui ne sont pas, par ailleurs, assujetties à une entente fédérale-provinciale. En 2011, l’ONÉ a procédé à un examen en profondeur de son cadre de réglementation pour les forages extracôtiers dans l’Arctique canadien qui a mené à une plus grande clarté des exigences de dépôt pour ces forages. L’existence d’un cadre de réglementation clair et exhaustif, accompagné de processus et d’outils appropriés, est essentielle pour permettre à l’Office d’atteindre son résultat stratégique et pour faire siennes les priorités du gouvernement du Canada à l’égard du Nord. Plans pour respecter cette priorité Maintenir la participation des collectivités et des organisations du Nord. Élaborer un cadre de réglementation pour les forages et la production.

Priorité	Type	Résultats stratégiques et/ou activités de programme
Une organisation souple et efficiente, capable de s’acquitter des priorités nouvelles et continues	Nouveau	Services internes Réglementation de l’énergie
Description
Pourquoi cela constitue-t-il une priorité? Une organisation souple est essentielle pour gérer constamment l’atteinte du résultat stratégique et le respect des priorités de l’Office d’une manière efficace et efficiente. Une intensification des activités de l’industrie entraîne une augmentation sans précédent de la demande pour les services de l’ONÉ. Plans pour respecter cette priorité Renforcer le processus de planification intégrée de l’Office pour mieux affecter les ressources financières et humaines aux activités et aux résultats. Renforcer les processus de gestion du risque et l’intégration de la planification stratégique de l’ONÉ. Évaluer les besoins actuels et émergents en ressources et y répondre par le cadre de ressourcement en matière de réglementation de l’Office. Mettre en oeuvre de nouvelles méthodes de travail qui renforcent les processus et simplifient les tâches, comme le Groupe chargé des questions foncières.

Analyse des risques

En 2011, environ 71 000 kilomètres de pipelines et 1 400 kilomètres de lignes de transport d’électricité au Canada étaient soumis à la réglementation de l’ONÉ. Ces pipelines ont transporté vers des clients canadiens et d’exportation du pétrole brut, des produits pétroliers, des liquides de gaz naturel et du gaz naturel d’une valeur approximative de 103 milliards de dollars¹. On estime à 6,1 milliards de dollars les coûts de transport de tous ces produits. Les lignes internationales de transport d’électricité relevant de l’ONÉ ont transporté de l’électricité aux fins d’importation ou d’exportation pour une valeur estimée à environ 2,5 milliards de dollars.

Les responsabilités de l’ONÉ ne sont pas uniquement façonnées par les tendances émergentes en matière énergétique², mais aussi par l’analyse proactive des tendances dans les domaines de la sécurité, de l’environnement, de la société et de l’économie. Ces tendances peuvent influer sur la capacité de l’Office de s’acquitter de ses obligations dans l’intérêt public canadien. Dans ce contexte de changement constant, de nombreux risques peuvent empêcher l’ONÉ de remplir son mandat. Certains ont une origine interne (p. ex. la capacité de l’ONÉ à atteindre son résultat stratégique de manière efficiente et efficace à une époque d’effervescence dans l’industrie), alors que d’autres sont d’origine extérieure (p. ex., les événements et les incidents qui surviennent un peu partout dans le monde, comme la marée noire dans le golfe du Mexique, aux États-Unis, en 2010). Ce paysage en constant remodelage agit grandement sur les priorités, le rendement et la prestation des services de l’ONÉ.

Afin de constamment améliorer les mécanismes de prise de décisions et de favoriser l’adoption de saines méthodes de gestion, l’ONÉ intègre la gestion du risque à toutes ses fonctions. Cette intégration se fait aussi bien sur le plan stratégique qu’opérationnel. Le lecteur trouvera ci dessous les principaux risques stratégiques qui touchent l’ONÉ à la grandeur de l’organisation. Les cinq risques énumérés peuvent tous nuire à l’atteinte de son résultat stratégique et aux résultats attendus des activités de programme.

Contraintes en matière de ressources : Il y a un risque que le nombre de demandes d’autorisation et que l’utilisation des programmes dépassent les attentes. À défaut de disposer des ressources suffisantes, la qualité des programmes pourrait s’en ressentir.

L’Office continuera à rendre des décisions adaptées aux besoins, transparentes, indépendantes et attestées par des preuves. Les processus de gestion des données seront renforcés afin de veiller à ce que la fonction de respect de la réglementation demeure solide.

Perte de réputation à titre d’organisme de réglementation : Il y a un risque que l’Office ne parvienne pas à conserver la confiance du public si ses actions ne sont pas considérées comme expertes, efficientes, efficaces et neutres.

L’Office continuera à rendre des décisions adaptées aux besoins, transparentes, indépendantes et attestées par des preuves. Les processus de gestion des données seront renforcés afin de veiller à ce que la fonction de respect de la réglementation demeure solide.

Changements dans les attentes des parlementaires et du public : Il y a un risque qu’il y ait un changement brusque de l’intérêt public et que l’Office ne parvienne pas à s’adapter assez rapidement à ce changement. L’intérêt public englobe les intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes et qui consiste en un équilibre entre les intérêts économiques, environnementaux et sociaux qui change en fonction de l’évolution des valeurs et des préférences de la société.

Par la voie de rapports, de débats dans les médias et de débats politiques, ainsi que la participation des parties prenantes, l’Office continuera de surveiller les tendances afin de veiller à ce que leurs points de vue soient entendus.

Incapacité de recruter et de maintenir son personnel en emploi : Il y a un risque que l’ONÉ soit incapable de concurrencer l’industrie et les autres employeurs pour le recrutement et le maintien en emploi du personnel compétent dont il a besoin pour remplir son mandat.

L’Office poursuivra la mise en oeuvre de sa Stratégie des personnes ainsi que d’autres initiatives dans le domaine des ressources humaines, qui encouragent l’utilisation de saines méthodes de gestion, un recrutement stratégique, des investissements dans les personnes et des principes efficaces d’équilibre entre le travail et la vie personnelle.

Incapacité d’assurer la prestation efficace des services internes : Il y a un risque qu’une mauvaise concordance entre les services internes et les programmes réglementaires de l’Office se répercute sur sa capacité de gérer de manière proactive l’exécution de ses programmes et de relever les défis présentés à l’interne ou à l’extérieur de l’organisation.

Pour atténuer ce risque, l’Office continuera de renforcer ses services internes et administratifs, notamment au moyen de la planification intégrée.

Sommaire de la planification

Ressources financières (en millions de dollars)

2012-2013	2013-2014	2014-2015
62,5	56,9	56,9

Ressources humaines (ETP)

2012-2013	2013-2014	2014-2015
393,6	393,6	393,6

Résultat stratégique : Les pipelines, les lignes de transport d’électricité, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l’énergie sont réglementés dans l’intérêt public canadien

Indicateurs de rendement	Objectifs
Nombre de défaillances sur les pipelines réglementés par l’ONÉ entraînant le rejet de liquide ou de gaz	Zéro
Nombre de décès durant la construction et l’exploitation de pipelines réglementés par l’ONÉ	Zéro
Prix du pétrole et du gaz au Canada comparables à ceux sur le reste du continent	Les prix que la population canadienne paie pour le pétrole et le gaz sont comparables aux prix à l’exportation, selon une comparaison des prix relatifs.

Tableau récapitulatif de la planification
(en millions de dollars)

Activité de programme	Dépenses projetées 2011-2012	Dépenses prévues			Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
		2012-2013	2013-2014	2014-2015
Réglementation de l’énergie	32,9	35,6	31,7	31,7	Croissance économique vigoureuse
Information sur l’énergie	7,6	6,7	6,5	6,5	Croissance économique vigoureuse
Total des dépenses prévues		42,3	38,2	38,2

Tableau récapitulatif de la planification
(en millions de dollars)

Activité de programme	Dépenses projetées 2011-2012	Dépenses prévues
		2012-2013	2013-2014	2014-2015
Services internes	22,8	20,2	18,7	18,7
Total des dépenses prévues		20,2	18,7	18,7

Profil de dépenses

Le financement de l’ONÉ provient de crédits parlementaires. Le gouvernement du Canada recouvre environ 90 % des montants consentis à l’Office auprès des sociétés réglementées par ce dernier. Les montants recouvrés sont déposés directement dans le Trésor. Ce processus relève du Règlement sur le recouvrement des frais qui découle de la Loi sur l’ONÉ.

Il ressort de l’analyse de la tendance des dépenses de l’ONÉ une augmentation jusqu’en 2011-2012, puis une diminution progressive.

Pour l’exercice 2009-2010, la hausse provenait principalement de la décision de l’Office, rendue en février 2009, de prendre en charge la réglementation du réseau NOVA Gas Transmission Ltd. (NGTL) de TransCanada PipeLines Limited. Par suite de l’élargissement des responsabilités de l’ONÉ, des fonds supplémentaires lui ont été accordés pour ajouter les ÉTP nécessaires. Ces postes ont été partiellement pourvus en 2009-2010.

[version textuelle]

Au cours des exercices 2010-2011 et 2011-2012, les dépenses ont augmenté puisque l’ONÉ a pleinement ressenti les effets de l’élargissement de sa compétence au réseau NGTL et a complété le recrutement pour les ÉTP supplémentaires. La hausse est également attribuable à des fonds nouveaux qui ont été accordés pour l’initiative de revue des exigences de forage dans l’Arctique. Les dépenses ont atteint un sommet durant l’exercice 2011-2012, avec un report prévu de budget de fonctionnement de 2010-2011 de 2,3 millions de dollars et 1,6 million de dollars pour la revue du dossier Arctique.

Au-delà de cette échéance, pour les exercices 2012-2013 et 2013-2014, les prévisions de dépenses sont à la baisse. La réduction totale au chapitre de la dotation et des dépenses provient, en partie, du processus de négociation de la convention collective. L’ONÉ n’a pas reçu, d’emblée, de financement pour maintenir les indemnités spéciales prévues dans la convention collective qui a pris fin en octobre 2011. Les fonds pour les indemnités spéciales sont calculés et accordés dans le cadre du processus de Budgets supplémentaires des dépenses de l’exercice en cours et, par conséquent, ne sont pas inclus dans la prévision des dépenses prévues. Toutes les dispositions futures concernant des indemnités spéciales sont soumises au processus de négociation collective. Pour l’exercice 2012-2013, la réduction globale des dépenses prévues sera cependant partiellement neutralisée par un accroissement des coûts liés au programme d’aide financière aux participants. Une somme supplémentaire de 3,0 millions de dollars sera accordée à ce programme (pour un total de 4,5 millions de dollars) afin de faire face au nombre élevé d’audiences prévues. Pour les exercices 2013-2014 et 2014-2015, le financement du programme d’aide financière aux participants reviendra à son seuil de base, soit 1,5 million de dollars.

Budget des dépenses par crédit voté

Pour obtenir plus de renseignements sur nos crédits organisationnels, veuillez consulter le Budget principal des dépenses 2012-2013³.