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ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada - Rapport
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Section III - Renseignements supplémentaires
Principales données financières
Les points saillants financiers prospectifs présentés dans le présent Rapport sur les plans et les priorités, sont fournis dans l’intention de procurer un aperçu général des opérations de RNCan. Ces points saillants financiers sont préparés selon la méthode de la comptabilité d’exercice afin de renforcer la responsabilisation et d’améliorer la transparence ainsi que la gestion financière.
L’état des résultats d’exploitation prospectif est disponible à cette adresse : http://www.nrcan-rncan.gc.ca/com/resoress/rpprpp/index-fra.php
| Résumé de l’état des résultats d’exploitation prospectif* Pour l’exercice (terminé le 31 mars) |
Prévisions 2011–2012 |
|---|---|
| DÉPENSES | |
| Dépenses totales | 3 620 |
| REVENUS | |
| Revenus totaux | 1 828 |
| COÛT NET DES OPÉRATIONS | 1 792 |
* * Le Ministère a des résultats d’exploitation nets pour l’exercice selon le financement gouvernemental (encaisse) tel que présentés dans le présent Rapport sur les plans et les priorités différents de ceux selon la méthode de la comptabilité d’exercice tel que rapportés dans l’état des résultats d’exploitation prospectif.
D’après la méthode de la comptabilité d’exercice, les dépenses totales devraient s’élever à 3 620 millions de dollars pour l’exercice 2011-2012. La plupart de ces dépenses prévues (2 828 millions de dollars) sont des crédits législatifs et des paiements de transfert se rapportant principalement aux activités de programme 1.1 Possibilités économiques pour les ressources naturelles et 2.1 Énergie propre. Le solde des dépenses prévues est constitué par les salaires et les avantages sociaux des employés (12 % ou 424 millions de dollars) et d’autres frais d’exploitation (9 % ou 338 millions de dollars). C’est la première année que le Ministère présente des états financiers prospectifs.
D’après la méthode de la comptabilité d’exercice, les revenus totaux devraient atteindre 1 828 millions de dollars pendant l’exercice 2011-2012. La plupart de ces revenus prévus (1 640 millions de dollars) proviennent principalement de la provision pour droits et privilèges, et le reste, des autres services, des frais et des charges (188 millions de dollars).
Liste des tableaux supplémentaires
La version électronique de tous les tableaux de renseignements supplémentaires qui figurent dans le Rapport sur les plans et priorités de 2011-2012 sont disponibles dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, à l’adresse : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp.
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
- Financement pluriannuel initial
- L’écologisation des opérations gouvernementales
- Initiatives horizontales
- Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Sommaire des dépenses en capital par activité de programme
- Frais d’utilisation
Section IV - Autres sujets d’intérêt
Développement durable
En se fondant sur la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD), RNCan s’engage à fournir, dans le volet électronique Rapport sur le développement durable et l’évaluation environnementale stratégique (http://www.nrcan-rncan.gc.ca/sd-dd/strat-fra.php), ce qui suit :
- La vision de RNCan par rapport au développement durable.
- Les processus et les outils ministériels qui intègrent le développement durable dans la prise de décisions du Ministère.
- Les points saillants de la planification et les engagements envers l’amélioration de l’évaluation environnementale stratégique.
- Des renseignements détaillés sur les activités ministérielles relatives au développement durable qui concernent le mandat du Ministère et contribuent aux objectifs, aux cibles et aux stratégies de mise en œuvre de la SFDD.
i http://www.nrcan-rncan.gc.ca/com/resoress/actacte-fra.php
ii http://www.nrcan.gc.ca/com/deptmini/portf-fra.php
iii http://www.eacl-aecl.ca/Accueil.htm
iv http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/hm-fra.html
v http://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fr/index.cfm
vii http://www.cnsopb.ns.ca/presentation.php
viii http://www.sdtc.ca/
ix http://www.appointments-nominations.gc.ca/prflOrg.asp?OrgID=ESR&lang=fra
x http://www.infosource.gc.ca/inst/npa/fed04-fra.asp
1 Une priorité déjà établie ne comporte pas de date d’achèvement; une priorité permanente a une date d’achèvement estimative et cet engagement se trouve dans des budgets précédents ou les documents du Budget principal des dépenses.
2 Pour plus d’information sur les carburants renouvelables de remplacement de l’essence et du diesel, veuillez visiter le site Web http://www.oee.nrcan-rncan.gc.ca/transports/carburants-remplacement/index.cfm?attr=16.
