Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Bureau du Conseil privé

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Section III - Renseignements supplémentaires

Les tableaux suivants sont disponibles sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp.

Sources des revenus non disponibles
Évaluation
Vérifications internes


  1. On trouvera les descriptions des activités de programme dans le Budget principal des dépenses, à l’adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20082009/p2_f.asp.
  2. Pour l’harmonisation avec les résultats visés par le gouvernement du Canada, on consultera http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/dcgpubs/mrrsp-psgrr/wgf-cp-fra.asp.
  3. En 2006, les exportations d’énergie du Canada vers les États-Unis étaient évaluées à environ 75 milliards de dollars US. On a calculé la valeur en dollars canadiens au moyen du taux de change annuel moyen pour 2006, soit 1,13409360 (http://www.banqueducanada.ca/pdf/nraa06.pdf).
  4. Statistique Canada, Regard sur la démographie canadienne, No de cat. 91-003-X (Ottawa : 2008), disponible en ligne en anglais à http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2008/statcan/91-003-X/91-003-XIF2007001.pdf
    Source : http://www.canadainternational.gc.ca/can-am/offices-bureaux/welcome-bienvenue.aspx?lang=fra
  5. Le BCP a pour mandat de conseiller et de seconder, au mieux et en toute impartialité, le premier ministre, les ministres de son portefeuille et le Cabinet. Malgré des efforts considérables déployés au cours des dernières années, le BCP a de la difficulté à trouver des méthodes d’évaluation qualitatives utiles pour ce travail. Des méthodes d’évaluation quantitatives ont donc été élaborées pour pallier à cette lacune, les limites de telles méthodes étant toutefois reconnues. Même si les indicateurs de rendement peuvent fournir certaines mesures quantitatives relatives aux réalisations et au rendement, ils ne peuvent à eux seuls démontrer la complexité de l’analyse et des recherches nécessaires pour atteindre les objectifs ni la portée des différentes activités. Par contre, la valeur de ces mesures quantitatives pour certains cadres supérieurs au BCP réside dans le fait que pour un secteur en particulier (p. ex. documents confidentiels du Cabinet, affaires législatives) elles peuvent servir à illustrer des tendances et à expliquer des écarts, et ainsi aider à déterminer quelles mesures s’imposent.
  6. « À valeur ajoutée » signifie complète, précise, pertinente et en temps voulu.
  7. Rapport du Comité consultatif sur la fonction publique nommé par le premier ministre sur la fonction publique canadienne (http://www.tbs-sct.gc.ca/ren/cpmc/menu-fra.asp)
  8. Rapport annuel du greffier (http://www.pco-bcp.gc.ca)