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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux
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SECTION III : Renseignements supplémentaires
3.1 Liste des tableaux
Les tableaux suivants se trouvent sur le site du Secrétariat du Conseil du Trésor :
Achats écologiques
Vérifications internes
Sources de revenus disponibles
Frais d’utilisation
www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp
3.2 Autres points d’intérêt
Liste des lois et règlements :
| Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec | 1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements |
| Règlement modifiant le Règlement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux | DORS/2002-186, 9 mai 2002 |
Site Internet
Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca
Personnes ressources
Michel Leullier, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : michel.leullier@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier électronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca
Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Bernières
Québec (Québec)
G1R 2L7
Téléphone : (418) 648-3506
Télécopieur : (418) 648-3638
