2009-2010
Rapport sur les plans et les priorités

Commission des champs de bataille nationaux

La version originale a été signée par
L'honorable James Moore, C.P., député
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

Table des matières

Section I – Survol

Section II – Analyse détaillée des activités de programme

Section III – Renseignements supplémentaires

Ottawa, Canada K1A 0M5

Le portefeuille du Patrimoine canadien a pour mission de donner aux Canadiens et Canadiennes l’occasion de prendre part à la vie de la société, de réaliser leur plein potentiel et de célébrer leur patrimoine et leur culture. En tant qu’agence du portefeuille du Patrimoine canadien, la Commission des champs de bataille nationaux participe à cet objectif.

Au cours des trois prochaines années, la Commission des champs de bataille nationaux se consacrera à la conservation et à la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille et offrira divers services publics et éducatifs à la population canadienne et à ses visiteurs. Plus particulièrement, en 2009 et en 2010, elle commémorera les batailles historiques de Québec qui ont eu lieu il y a 250 ans, soit en 1759 et 1760. Les usagers et visiteurs auront ainsi l’occasion d’approfondir leurs connaissances sur cette période marquante de l’histoire du pays.

À titre de ministre du Patrimoine canadien et des langues officielles, je vous invite à prendre connaissance du Rapport sur les plans et priorités de 2009-2010 préparé par la Commission des champs de bataille nationaux. Ce rapport témoigne de l’engagement de la Commission à faire en sorte que la créativité et l’innovation de la société canadienne contribuent à la fois à sa vitalité culturelle et à son avenir.

L’honorable James Moore, C.P., député

SECTION I - Survol

1.1   Renseignements sommaires

Raison d’être

Responsabilités

La CCBN assume la responsabilité de l’administration, de la gérance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille nationaux (situé dans la ville de Québec) ainsi que de la gestion des fonds contribués à cette fin.

Elle tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec, 7-8 Édouard VII, chap. 57 et ses amendements, promulguée le 17 mars 1908. Elle rend compte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles. Elle est dirigée par un conseil d’administration formé de sept commissaires nommés par la Gouverneure générale en conseil et un membre est nommé par les provinces du Québec et de l’Ontario (ce dernier poste étant vacant).

Le président et le conseil d’administration établissent les orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique et assument la surveillance générale.

Le Secrétaire, qui agit comme directeur général, est nommé par la Gouverneure générale en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN. Il œuvre donc tant pour l’atteinte du résultat stratégique que des résultats attendus de chaque programme. C’est à ce niveau que se prennent les décisions concernant l’affectation et la réaffectation des ressources à ces fins. Le Secrétaire/directeur général est appuyé d’un(e) adjoint(e) et il supervise les responsables de chaque service constituant les activités de programme.

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec et se compte parmi les plus prestigieux au monde. Ses aspects historiques, culturels, récréatifs et naturels en font un parc qu’on peut qualifier d’unique. La CCBN se doit de concilier l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle doit préserver cet héritage historique du Canada pour les générations futures, le mettre en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et faire connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada rattachés à ce haut lieu de notre pays.

Par ses actions et ses responsabilités, la CCBN contribue à stimuler la fierté des Canadiens et des Canadiennes à l’égard du Canada, à assurer une présence prestigieuse du gouvernement canadien, à encourager leur participation et leur contribution à notre société, à appuyer les moyens d’expressions canadiens et l’accès à nos espaces communs et à protéger notre patrimoine.

Résultat stratégique

La CCBN vise à atteindre le résultat stratégique suivant :

Son rôle est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national se comptant parmi les plus prestigieux au monde où la vocation historique et urbaine équilibrée permet son utilisation en toute sécurité et la sensibilisation aux richesses du territoire, à son histoire et à celle du pays.

Architecture des activités de programmes (AAP)

1.2   Sommaire de la planification

Le tableau ci-dessus résume les dépenses totales prévues de la CCBN au cours des trois exercices à venir.

Le tableau ci-dessus donne le total des ressources humaines dont la CCBN devrait avoir besoin au cours des trois exercices à venir.

TABLEAU SOMMAIRE

En 2008-2009, les ressources financières des services internes sont réparties au prorata des activités de programme représentant 60% pour « Conservation et mise en valeur » et 40% pour l’activité de programme « Éducation et services publics ».

* Voir explications à la section 2.3 "Services internes"

Contribution des priorités à l’atteinte des résultats stratégiques

1.3   Analyse des risques

Au cours des trois prochaines années, la CCBN prévoit poursuivre l’entretien courant du parc et sa mise en valeur et offrir divers services publics et éducatifs de qualité en lien avec l’histoire du parc. Elle entend concentrer ses actions, en 2009 et 2010, sur les commémorations du 250^e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760. Il s’agit d’une occasion incontournable de faire connaître cette page de notre histoire aux Canadiens et Canadiennes et visiteurs étrangers. Plusieurs partenaires, tels les Sociétés d’arts et d’histoire, certaines municipalités et regroupements en lien avec les batailles historiques ont confirmé leur participation avec un grand intérêt aux événements prévus pour commémorer le 250^e anniversaire. Conscient que le sujet est délicat et peut soulever des passions, la CCBN prévoit mettre l’accent sur les faits historiques des événements et présenter toute l’information historique disponible, de façon impartiale.

La CCBN est autorisée à dépenser les recettes perçues pendant l’année financière. Considérant les facteurs pouvant avoir un impact négatif sur celles-ci, dont un contexte économique difficile, la CCBN assurera un suivi rigoureux de sa gestion et planifiera ses dépenses en fonction des priorités dans chacun de ses services. Elle s’assurera que la gestion des ressources matérielles, financières et humaines est saine et conduite selon les règles administratives gouvernementales. Elle prendra soin d’analyser tout nouveau projet et réévaluer ceux existants, si cela s’avère nécessaire et elle consultera, au besoin, son conseil d’administration.

Au cours de l’année 2009-2010, des changements sont à prévoir au sein de l’organisation de la CCBN en raison de certains départs à la retraite. La CCBN devra poursuivre la planification, la préparation de la relève et procéder à l’intégration d’un nouveau secrétaire directeur-général et de nouveaux employés et prévoir dans certains cas, de la formation. La charge de travail risque d’être plus élevée en raison de ces changements et des priorités à réaliser en 2009 et 2010.

Par ailleurs, dans le cadre du 250^e anniversaire des batailles de 1759 et 1760, la CCBN entend établir des partenariats avec divers organismes de la grande région de Québec contribuant ainsi à accroître l’offre de services qui permettra aux visiteurs d’en apprendre davantage sur cet événement historique.

Généralement, le parc des Champs-de-Bataille accueille plus de 4 000 000 de visiteurs annuellement. Plusieurs facteurs peuvent influer sur la fréquentation comme le nombre d’activités tenues et les conditions climatiques. Les revenus générés peuvent donc variés. La gestion doit être rigoureuse et un suivi constant doit être établi de façon à modifier les priorités et à respecter le budget alloué.

Malgré les défis qu’elle rencontrera, la CCBN est optimiste sur les capacités de son organisation à réaliser les priorités prévues et obtenir les résultats escomptés.

PROFIL DES DÉPENSES

Les fluctuations s’expliquent comme suit :

• En 2006-2007, la Commission a obtenu un budget supplémentaire pour des réparations d’infrastructures.
• En 2007-2008, un budget supplémentaire a été obtenu pour tenir des festivités dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN, pour des réparations d’infrastructures majeures et pour des travaux relatifs à la gestion des risques.
• En 2008-2009, un budget supplémentaire a été obtenu pour tenir des festivités dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN.
• Un report de fonds a été fait en 2009-2010 pour la rénovation de bureaux administratifs.

1.4   Crédits votés et postes législatifs inscrits dans le budget principal des dépenses (en milliers de dollars)

Ce tableau montre les diverses modalités utilisées par le Parlement pour approuver les ressources de la CCBN et met en évidence les variations d’un budget des dépenses à l’autre et entre les diverses autorités. Il indique également comment les fonds ont été dépensés.

L’écart de 664 000 $ (montant arrondi) entre le budget principal des dépenses de 2008-2009 et celui de 2009-2010 s’explique ainsi :

• l’utilisation en 2008-2009 d’un financement de 425 000 $ pour la construction d’un bâtiment sanitaire;
• l’obtention en 2008-2009 d’un financement de 235 000 $ pour les festivités du 100^e anniversaire de la CCBN;
• l’obtention pour 2009-2010 d’un financement de 5 315 $ pour couvrir les augmentations salariales et l’ajustement du RASE de 20% à 17% (soit 374 000 $ - 365 000 $ = 9 000 $). Baisse de 3 683 $.

Baisse totale : 663 685 $ (664 000 $)

SECTION II : Analyse détaillée des activités de programme

Résultat stratégique :
Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Voir la description à la section 1.1 "Résultat stratégique".

Cette section fait état des activités de programme de la CCBN et présente le résultat attendu, les indicateurs de rendement et les objectifs pour chacun d’eux. Elle expose également les moyens que la CCBN prendra pour y arriver, ainsi que les ressources financières et humaines qui seront allouées à chaque activité de programme.

2.1   Conservation et mise en valeur

Sommaire de l’activité de programme :
Par cette activité de programme, la CCBN vise à assurer la préservation et l’intégrité du territoire du parc des Champs-de-Bataille pour les générations futures. Pour ce faire, elle effectue l’entretien et l’amélioration lorsque requis des infrastructures, l’aménagement paysager et horticole et offre un site sécuritaire pour tous les usagers, visiteurs canadiens et étrangers.

Points saillants de la planification :
Pour atteindre le résultat attendu, la CCBN prévoit entreprendre les actions suivantes :

• Poursuivre l’entretien des bâtiments, du mobilier et du terrain et la surveillance des lieux, assurant ainsi un site sécuritaire pour les usagers et visiteurs;
• Améliorer certaines infrastructures, notamment des trottoirs, sentiers;
• Effectuer les travaux de rénovation à la Maison du Commandant (si le transfert est obtenu du ministère de la Défense nationale) pour répondre aux besoins de bureaux administratifs;
• Intégrer et mettre en valeur des monuments et mémoriaux en souvenir de généraux et de soldats qui ont combattus sur les plaines d’Abraham, il y a 250 ans.

Avantages pour les Canadiens et les Canadiennes :
Ces actions permettront aux Canadiens et Canadiennes de profiter d’un environnement propre et sain et de bénéficier d’un espace vert pour relaxer et se divertir. Ils pourront également en apprendre davantage sur les armées Françaises et Britanniques et leurs alliés qui participaient à ces affrontements, épisodes majeures de la guerre de Sept Ans qui a eu un impact déterminant dans l’histoire du Canada.

2.2   Éducation et services publics

Sommaire de l’activité de programme :
Cette activité de programme vise à faire connaître l’histoire du site ainsi que les richesses de celui-ci sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels de manière à ce que ce parc joue tant son rôle de parc historique que de parc urbain. Pour ce faire, la CCBN assure l’accueil des visiteurs, offre des expositions, des activités pédagogiques et des services publics de qualité et communique l’information à tous les usagers et visiteurs, tant canadiens qu’étrangers.

Points saillants de la planification :
Pour atteindre le résultat attendu, la CCBN prévoit entreprendre les actions suivantes :

• Offrir des services publics et éducatifs de qualité;
• Commémorer le 250^e anniversaire des batailles historiques de Québec, en tenant diverses activités d’animation et d’interprétation et en établissant des partenariats en 2009-2010.

Avantages pour les Canadiens et les Canadiennes :
Cette activité de programme permet aux Canadiens et Canadiennes d’approfondir leurs connaissances sur une période marquante de l’histoire du pays voir de l’Amérique. Elle les sensibilisera également aux richesses du site des plaines d’Abraham et à sa valeur patrimoniale. Elle contribuera, par la tenue d’activités dans le cadre du 250^e anniversaire des commémorations des batailles historiques de Québec, au dynamisme de ce site prestigieux et rassembleur, situé en plein cœur de la ville de Québec.

La CCBN suscitera la participation des Canadiens et Canadiennes lors de la prestation d’activités d’animation. Également, elle contribuera à l’enrichissement des programmes scolaires par les activités offertes. Les participants seront ainsi exposés à divers aspects sociaux et historiques et bénéficieront d’une meilleure compréhension de la culture canadienne.

Ces actions s’harmonisent avec le résultat stratégique du gouvernement du Canada pour une culture et un patrimoine canadiens et dynamiques.

2.3   Services internes

* Les paiements en remplacement d'impôts fonciers représentent 63% du budget des services internes.

SECTION III : Renseignements supplémentaires

3.1   Liste des tableaux

Les tableaux suivants se trouvent sur le site du Secrétariat du Conseil du Trésor :

Achats écologiques
Vérifications internes
Sources de revenus disponibles
Frais d’utilisation

www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp

3.2   Autres points d’intérêt

Liste des lois et règlements :

Site Internet

Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca

Personnes ressources

Michel Leullier, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : michel.leullier@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier électronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca

Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Bernières
Québec (Québec)
G1R 2L7

Téléphone : (418) 648-3506
Télécopieur : (418) 648-3638