Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Vérification des congés et des heures supplémentaires - Rapport de vérification
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Version textuelle pour l'Annexe 2 : Organigrammes des processus opérationnels
Graphique 1. Paie pour services supplémentaires (heures supplémentaires)
Les formulaires d'heures supplémentaires sont préparés manuellement par les employés et, dès qu'ils sont approuvés, ils sont soumis à la Rémunération et avantages sociaux (RAS) pour être traités. Un administrateur des congés (ou un conseiller stagiaire en rémunération) examine ensuite manuellement les formulaires d'heures supplémentaires pour s'assurer qu'ils sont bien remplis, exacts et conformes aux conventions collectives. Pour les paiements en espèces, l'administrateur des congés consigne les heures supplémentaires accumulées dans le Système régional de paye (SRP) au taux de rémunération s'appliquant, ainsi que les renseignements salariaux de l'employé. À partir de ces renseignements, le SRP calcule automatiquement le paiement d'heures supplémentaires. En ce qui concerne les congés compensatoires, les heures supplémentaires accumulées sont consignées dans PeopleSoft – un système automatisé de gestion des ressources humaines – sous le code pertinent. Un autre conseiller en rémunération vérifie que les opérations ont bien été effectuées et autorise ensuite le traitement et le paiement par un gestionnaire visé à l'article 33.
Graphique 2. Congé payé
Le Secrétariat utilise PeopleSoft, un système automatisé de gestion des ressources humaines, servant à gérer les transactions de congés. Il s'agit d'un « libre-service » où les employés soumettent et mettent à jour leurs demandes de congés et vérifient l'exactitude des soldes de leurs divers congés. Un superviseur est avisé qu'une demande de congé a été faite par courriel, lequel comportera un lien au site. Un superviseur peut approuver ou refuser une demande de congé au moyen de PeopleSoft; l'employé recevra alors un courriel l'informant de la décision. Dans le cas des employés qui ne sont pas inscrits dans PeopleSoft, ils doivent remplir une demande de congé papier, le superviseur autorise ensuite le congé, et un conseiller en rémunération vérifie le tout, puis entre l'information dans PeopleSoft.
