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ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne - Rapport

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Section 2: Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique

2.1 Rendement des activit�s de programmes

Toutes les activit�s de programmes contribuent � l'atteinte d'un seul r�sultat strat�gique : � La pr�sence du Canada dans l'espace r�pond aux besoins des Canadiens en mati�re de savoir scientifique, de technologie et d'information spatiales �.

2.1.1) Observation de la Terre depuis l'espace (OT)

Description de l'activit� de programmes : D�velopper et op�rationnaliser l'utilisation de l'observation de la Terre depuis l'espace au profit des Canadiens, particuli�rement en mati�re d'environnement, de gestion des ressources et d'occupation du sol, ainsi que de s�curit� et de politique �trang�re. Ce faisant, l'ASC s'assurera que le Canada maintient et accentue son leadership dans le domaine des technologies d'observation de la Terre de fa�on � obtenir des informations en temps opportun, pertinentes et essentielles pour prendre des d�cisions �clair�es quant � notre avenir commun.

Observation de la Terre depuis l'espace Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2010-2011
R�sultat pr�vu Les retomb�es des activit�s d'observation de la Terre depuis l'espace r�pondent aux besoins des utilisateurs canadiens dans les domaines de l'environnement, de la gestion des ressources et de l'occupation des sols, de la s�curit� et de la souverainet�.
Principales r�alisations en 2010-2011 RADARSAT-2 est pleinement op�rationnel depuis avril 2008. Une hausse consid�rable de l'utilisation des donn�es par certains minist�res canadiens a �t� not�e. Cette ann�e, la portion utilis�e de l'allocation de donn�es du gouvernement, dont la valeur s'�l�ve � 445 millions de dollars, est pass�e � plus de 37 millions de dollars, par rapport � 34 millions de dollars en 2009-2010. Les minist�res et organismes gouvernementaux canadiens ont command� plus de 20 000 sc�nes en 2010-2011, soit une augmentation de plus de 13 % par rapport � l'an dernier. L'ASC a poursuivi la planification et le d�veloppement li�e au premier des 3 satellites de la Constellation RADARSAT, la mission subs�quente � RADARSAT-2, qui doit �tre lanc�e en 2015 et en 2016. La d�finition pr�liminaire, entam�e en novembre 2008, s'est termin�e en mars 2010, et la phase de d�finition d�taill�e a d�but� en mars 2010. L'ASC a continu� de veiller � ce que le Canada respecte ses engagements � titre de membre officiel de la Charte internationale � Espace et catastrophes majeures �. L'ASC a continu� de fournir des images en OT essentielles en appui aux op�rations d'aide et de secours et aux efforts humanitaires lors de d�sastres, peu importe o� se situent les pays sinistr�s. Cette ann�e seulement, l'ASC a contribu� � 46 activations de la Charte, en fournissant des donn�es dans le monde entier � la suite de diff�rentes catastrophes, telles que des inondations, des tremblements de terre, des �ruptions volcaniques, des d�versements de p�trole, des glissements de terrain et des ouragans.
Indicateurs	Rendement
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires en OT.	25 %; 9 missions actives sur 36 missions ayant b�n�fici� d'un appui.
2. Nombre d'applications d�velopp�es gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets ou des activit�s en OT consid�r�s comme �tant � op�rationnels � d'apr�s les normes de programmes.	En tout, 22 applications sont devenues op�rationnelles en 2009-2010.
3. Nombre d'utilisations des donn�es en OT gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets ou des activit�s en OT.	Au total, 32 nouvelles utilisations ont �t� rapport�es.
Indicateur 1 – Analyse du rendement Pour les besoins du Rapport minist�riel sur le rendement, l'ASC pr�sente une liste de missions spatiales auxquelles elle contribue ou pr�voit contribuer. Chacune des missions doit n�cessairement suivre une s�rie d'�tapes essentielles, et celles-ci doivent �tre pr�sent�es de mani�re simple, par exemple : Mission en cours d'examen : Toute mission faisant l'objet d'analyses de la faisabilit� du concept. Mission en cours de d�veloppement : La participation implique que les activit�s produisent des biens qui ne sont pas encore op�rationnels. Mission en cours d'exploitation : La mission est op�rationnelle et elle donne des r�sultats jusqu'� ce qu'elle soit enti�rement termin�e. (Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue. * = Nouvelles missions; aucune en 2010-2011 *Mission en OT � la phase d'exploitation (9) : = 0** CloudSat (2006), ESA-ENVISAT (2002), ESA-ERS-2 (2005), ESA-GOCE (2009), ESA-SMOS (2009), ESA-Cryosat (2010), MOPITT (1999), OSIRIS (2001), RADARSAT-1 (1995), RADARSAT-2 (2008) et SCISAT-1 (2003).
*Missions en OT � la phase de d�veloppement (13) : = 0** Constellation RADARSAT (2014), ESA/JAXA-EarthCARE (2013), ESA-ADM/Aeolus (2011), ESA-Sentinel-1 (2011), ESA-Sentinel-2 (2012, 2016), ESA-Sentinel-3, ESA-Sentinel-5 Precursor, ESA-Swarm (2012), NIRST (AQUARIUS / SAC-D) (2011) et PROBA-2 (2011).
*Missions en OT � l'�tude (14) : = 0** CANSOC, CASS, MCAP, MEOS, MOPITT-2, PCW/PolarSat (composante m�t�orologique) (2016), PHEMOS (composante atmosph�rique), SMAP, Snowsat, SOAR, STEP, SWIFT (2014), TICFIRE et WaMI. Une description de ces missions se trouve dans la version �lectronique du document � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
Indicateur 2 – Analyse du rendement En tout, 22 applications sont devenues op�rationnelles en 2010-2011, comparativement � 15 l'an dernier. De ce nombre, 7 d�coulaient du Programme de d�veloppement d'applications en observation de la Terre (PDAOT) et 15 du programme d'Initiatives gouvernementales en observation de la Terre (IGOT). Les applications se r�partissent comme suit : applications de surveillance (p. ex., surveillance de l'environnement ou de l'int�grit� �cologique, cartographie du mouvement des glaces, surveillance de la qualit� de l'eau), applications de d�tection (p. ex., d�tection des navires et des d�versements d'hydrocarbures; surveillance des for�ts; surveillance de l'�nergie et de la biomasse), et applications de mesure (p. ex., mesure de l'humidit� des sols, surveillance de la g�ologie et des eaux, extraction de donn�es sur les vents et les vagues). Nous avons remarqu� une tendance int�ressante : bien que seulement 23 % (6/26) des applications op�rationnelles ont d�coul� du programme IGOT en 2008-2009, ce pourcentage a grimp� � 68 % (15/22) en 2010-2011. Source : Documents internes.
Indicateur 3 – Analyse du rendement Onze des 32 utilisations (35 %) signal�es visaient l'atteinte d'objectifs nationaux. L'an dernier, la proportion d'applications servant � des fins nationales �tait similaire (47 %), bien que davantage d'utilisations aient �t� signal�es (74). Voici quelques exemples : Catastrophes naturelles Le 5 novembre 2010, l'ouragan Tomas a frapp� Ha�ti, balayant le pays avec ses forts vents et d�versant de grandes quantit�s de pluie. L'ouragan a caus� des inondations � grande �chelle dans les basses terres et il a endommag� les infrastructures et les habitations le long de la c�te Ouest du pays. Si l'on consid�re le nombre important de personnes vivant toujours dans des tentes depuis le tremblement de terre de janvier 2010, il est �vident que l'ouragan Tomas a eu un impact majeur sur le plan socio�conomique. Des donn�es RADARSAT-2 acquises avant et apr�s la catastrophe ont servi � produire des cartes de d�tection des changements. Des produits portant sur les inondations ont �t� �labor�s puis envoy�s � Ha�ti afin de faciliter les op�rations de secours locales apr�s le passage de Tomas. (Volume 47, sujet 10) Extr�me-Nord/Arctique Envisat a observ� un �v�nement rare dans l'Arctique au cours du mois d'ao�t 2010 - un iceberg g�ant s'est s�par� du glacier Petermann dans le Nord-Ouest du Groenland. Le glacier Petermann est un des plus grands glaciers qui relie le glacier continental int�rieur du Groenland et l'oc�an Arctique. Une fois arriv�s dans la mer, un certain nombre de ces grands glaciers �missaires s'�tendent dans l'eau avec une � langue glaciaire � flottante. L'ASC a cr�� une animation de l'�v�nement en combinant trois sc�nes acquises par ENVISAT (sc�nes du 31 juillet, du 4 ao�t et du 7 ao�t 2010) au-dessus de la m�me r�gion. Dans cette s�quence, on peut voir clairement la rupture de la langue glaciaire et le mouvement de l'iceberg. (Volume 45, sujet 4) Eau/p�cheries Afin d'observer les activit�s de nettoyage entam�es suite au gigantesque d�versement d'hydrocarbures qui a eu lieu le 22 avril 2010 dans le golfe du Mexique apr�s qu'une plateforme de forage e�t explos� et sombr� dans les eaux au large des c�tes de la Louisiane et du Mississippi, le US Geological Survey, au nom de la US Coast Guard, a demand� � obtenir les images que le satellite d'observation de la Terre ENVISAT a capt�es au-dessus de la r�gion. Gr�ce � la technologie canadienne, cette image optique de la mar�e noire a pu �tre capt�e par le Spectrom�tre imageur � r�solution moyenne (MERIS), le 25 avril 2010. (Volume 43, sujet 2) Foresterie/exploitation mini�re/agriculture Depuis le retrait des glaciers � la fin de la derni�re p�riode glaciaire, le feu a contribu� � former et � maintenir la diversit� et l'�quilibre des �cosyst�mes que nous connaissons aujourd'hui. D'un point de vue socio�conomique, le feu peut, par contre, avoir des r�percussions n�gatives ou ind�sirables sur la sant� et la s�curit� publiques, les propri�t�s et les ressources naturelles. Les satellites d'observation de la Terre peuvent fournir des donn�es cl�s pour l'organisation des op�rations en cas d'incendies de for�t. Tel a �t� le cas, notamment, lorsque la fum�e produite par les feux de for�ts en mai 2010 a atteint la vall�e du Saint-Laurent et la Nouvelle-Angleterre. Dans le cas d'op�rations de secours comme celles-ci, il est important de pouvoir livrer les donn�es en temps quasi r�el de mani�re � assurer le suivi des d�g�ts et �valuer leur incidence future. (Volume 44, sujet 2) Source : Bulletin EO Express de l'ASC : www.asc-csa.gc.ca/fra/bulletins/default.asp.

Pour de plus amples renseignements, consultez la version �lectronique du document � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante :
www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
88,7	93,2	96,4

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
62,9	61,8	1,1

Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2010-2011 est expliqu� � la Section 4.1 – D�pense par activit� de programmes.

Pour en savoir plus sur l'observation de la Terre, consultez le site :
www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp

2.1.2) Sciences et exploration spatiales (SE)

Description de l'activit� de programmes : Mieux comprendre le Syst�me solaire et l'Univers, d�velopper nos connaissances concernant les �l�ments constitutifs et les origines de la vie, et renforcer la pr�sence humaine dans l'espace. Ce faisant, l'ASC s'assure de maintenir et d'accro�tre la contribution du Canada � l'avancement des connaissances scientifiques de l'humanit�, � l'exploration du Syst�me solaire et de l'Univers et au d�veloppement des technologies qui s'y rattachent.

Sciences et exploration spatiales Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2010-2011
R�sultat pr�vu La participation aux missions canadiennes et internationales permet d'�largir la base des connaissances scientifiques mises � la disposition de la communaut� universitaire et du milieu de la recherche et du d�veloppement canadiens dans les domaines de l'astronomie, de l'exploration spatiale, des relations Soleil-Terre, de la physique et des sciences de la vie.
Principales r�alisations en 2010-2011 En 2010-2011, tous les contrats de robotique spatiale issus de l'Initative de stimulation �conomique qui ont �t� annonc�s dans le cadre du Plan d'action �conomique du Canada ont �t� attribu�s. L'initiative porte sur le d�veloppement de prototypes terrestres de la prochaine g�n�ration de Canadarm, de prototypes de trois diff�rents rovers et de leurs technologies connexes pour l'exploration future de la Lune et de Mars. Gr�ce au renouvellement de son Programme global de subventions et de contributions � l'appui de la sensibilisation, de la recherche et de la formation en sciences et technologies spatiales, l'ASC a continu� d'appuyer le d�veloppement des sciences et des technologies et de favoriser la formation d'une masse critique de chercheurs et de personnes hautement qualifi�es au Canada dans les domaines en lien avec les priorit�s de l'ASC. L'astronaute canadien Chris Hadfield a �t� choisi pour une affectation � la deuxi�me mission canadienne de longue dur�e � bord de l'ISS (C-2). Le Corps des astronautes canadiens continue de s'adapter � la nouvelle r�alit� du secteur spatial, c'est-�-dire � la r�duction des occasions de vols en raison de la fin du programme de la navette spatiale am�ricaine. L'ASC a continu� d'exploiter l'expertise et les comp�tences des astronautes qui sont all�s dans l'espace pour faire progresser le programme canadien d'exploration spatiale et positionner favorablement le Canada dans ce cr�neau. En outre, l'ASC a continu� d'accomplir ses obligations en ce qui concerne l'exploitation du Syst�me d'entretien mobile (MSS).
Indicateurs	Rendement
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires de SE.	46 %; 56 missions actives sur 122 missions ayant b�n�fici� d'un appui.
2. Nombre d'instruments et d'applications technologiques/scientifiques d�velopp�s gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets/activit�s de SE.	Un total combin� de 79 instruments scientifiques (IS) et d'applications technologiques (AT) (56 IS et 23 AT).
3. Nombre de travaux de recherche revus par des pairs, produits par les milieux universitaires et de la R-D au Canada, reconnaissant le soutien de l'ASC dans le cadre de sa participation � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s de SE.	Un total de 744 articles revus par des pairs, rapports et actes de conf�rence faisant �tat de fonds allou�s par l'ASC ont �t� publi�s en 2010-2011.
Indicateur 1 – Analyse du rendement Pour les besoins du Rapport minist�riel sur le rendement, l'ASC pr�sente une liste de missions spatiales auxquelles elle contribue ou pr�voit contribuer. Chacune des missions doit n�cessairement suivre une s�rie d'�tapes essentielles, et celles-ci doivent �tre pr�sent�es de mani�re simple, par exemple : Mission en cours d'examen : Toute mission faisant l'objet d'analyses de la faisabilit� du concept. Mission en cours de d�veloppement : La participation implique que les activit�s produisent des biens qui ne sont pas encore op�rationnels. Mission en cours d'exploitation : La mission est op�rationnelle et elle donne des r�sultats jusqu'� ce qu'elle soit enti�rement termin�e. (Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue. * = Nouvelles missions en 2010-2011 = 13 % (15-122) *Missions de SE termin�es (43) : = 8** APEX-Cambium (2010), APEX-CSA 2 (2010), Organismes aquatiques en ug (2010), Astronautes : EXPEDITION 20/21 (C1), STS-115 (2006), STS-118 (2007), STS-121 (2006), STS-127 (2009), TMA-6/10S (2005), BCAT-5 (2010), BISE (2010), BLAST (2007), CCISS (2010), ELERAD (2007), eOSTEO (2008), ESA-SODI IVIDIL (2010), EVARM, FUSE (2008), HAWAII (2010), H-Reflex, ICE-First (2004), Matroshka-R (2008), MSS: HTV-2 , MSS : Increment 23 , MSS : Increment 24 , MSS : Increment 25 , MSS : Increment 26 , MSS : STS 114 (2005), STS-119 (2009), STS-123 IJ/A (DEXTRE) (2008), STS-124 (2008), STS 126 (2008), STS-131 (vol 19A) , STS-132 (vol ULF4) , STS-133 , Phoenix (2008), PMDIS (2009), RADI-N (2010), SCCO (2009), TRAC (2008), TriDAR DTO STS-128 (08-2009), TriDAR DTO STS-131 (04-2010) et WISE (2005).
*Missions de SE � la phase d'exploitation (13) : = 1** CADC/Hubble (2008), CGSM (2007), ESA-Bed Rest (2006) *, ESA-Hershel-HIFI/Spire (2009), ESA-MICAST (2009), ESA-Planck (2009), ESA-SODI DSC, FPEF-JAXA-Mangaroni Liquid Bridge (2008), Hypersole (2010), MOST (2003), MVIS (2008), THEMIS (2007, 2011) et Vascular (2009).
*Missions de SE � la phase de d�veloppement (20) : = 6** ADAMS, Astronautes : EXPEDITION 34/35 (C2) , ASTRO-H (2009), BCAT-C1 (2011, 2012), BP-Reg , BRITE-Constellation (2011), CASSIOPE-ePOP (2011), EBEX, ESA-Exomars (2016), ESA-Swarm (2011), JWST-FGS (2014), MSL-APXS (2011), MSS : Increment 27 , NEOSSat (2011), PRET (2011), RADI-N 2 , See-Jitter , SPIDER (2012), TriDAR DTO STS-135 (06-2011) et UVIT-ASTROSAT (2010).
*Mission de SE � l'�tude (46) : = 0** CanALSS, CCAP (2014), CHENSS (2014), CIMEX (2013), Mission sur l'�nergie sombre (2009), DynAMO, ESA-Cross-scale, ESA-NEQUISOL (2013), EVIS, FPNS, GPR, HALO, ICAPS (2010), ILN, Compartiment pour insectes, ISRU, LEMUR, LiteArm, LORE, LSC, rover lunaire, Luna-Resource-Concept 1, Luna-Resource-Concept 2, MEMS LIDAR, M-FTSIS, MIM/ATEN, MLM, MSO-FTIR, MSO-SAR, MSR NET (syst�me de vision), MWD, New FRONTIERS, OCLE-DOCLE, ORBITALS (2014), PHEMOS, RAO, RAPIER, RAVENS (2004), fournisseurs de soins de sant� � distance, ROSM, SBIS, SCOPE, alliages Si Si-Ge, SPICA, TRACTEUR et VSE. Une description de ces missions se trouve dans la version �lectronique du document � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
Indicateur 2 – Analyse du rendement Les 79 instruments scientifiques et applications technologiques sont associ�s � 40 missions. Il s'agit d'une augmentation de 11 instruments/applications de plus par rapport � l'an dernier. Lorsqu'on divise le nombre d'instruments par le nombre de missions, on obtient un rapport de 1,98 instrument/application par mission; certaines des missions ne poss�dent qu'un instrument/une application, alors que d'autres peuvent en compter jusqu'� 10. Ces 79 instruments/applications se r�partissent dans les 4 secteurs suivants : 35 instruments/applications ont �t� �labor�s pour des missions d'astronomie/d'exploration plan�taire (44 %); 30 instruments/applications ont �t� �labor�s � des fins d'�tude des relations Soleil-Terre (38 %); 10 instruments/applications ont �t� �labor�s pour des missions en physique/sciences de la vie (13 %), et 4 instruments/applications ont �t� �labor�s pour la m�decine spatiale op�rationnelle (5 %). Source : Documents internes.
Indicateur 3 – Analyse du rendement En tout, 744 articles, rapports et actes de conf�rence revus par des pairs, reconnaissant le soutien financier de l'ASC ont �t� publi�s en 2010-2011 dans les domaines de l'astronomie et de l'exploration spatiales, des relations Soleil-Terre ainsi que des sciences physiques et de la vie. Cet indicateur montre bien pourquoi il incombe d'�valuer les indicateurs de rendement de la communaut� des sciences et de la technologie sur une p�riode minimale de trois ans. Cette ann�e, le nombre de travaux, de rapports et d'actes de conf�rence publi�s est d'environ 400 % plus �lev� que l'an dernier. Or, cette augmentation est moindre (200 %) lorsqu'on la compare aux 397 publications examin�es par des pairs r�pertori�s en 2008-2009. La pr�cision toujours grandissante des m�thodes de collecte de donn�es constitue un facteur qui contribue � la grande fluctuation des donn�es recueillies au cours des trois derni�res ann�es. Source : Rapports internes.

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
185,4	189,4	156,8

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
225,9	202,1	23,8

Pour en savoir plus sur les sciences et l'exploration spatiales, consultez les sites :
www.asc-csa.gc.ca/fra/sciences/default.asp
www.asc-csa.gc.ca/fra/exploration/default.asp

2.1.3) T�l�communications par satellites (TS)

Description de l'activit� de programmes : Fournir � tous les Canadiens les moyens de participer � l'�re de l'information mondiale et en tirer pleinement profit. Ce faisant, l'ASC veille � ce que le Canada demeure un chef de file mondial en mati�re de t�l�communications par satellites et rend accessibles les produits et services de pointe � tous les Canadiens.

T�l�communications par satellite Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2010-2011
R�sultat pr�vu Des syst�mes et des applications hautement perfectionn�s sont d�velopp�s pour r�pondre aux besoins de la population et du gouvernement et faire en sorte que le Canada demeure un chef de file mondial en t�l�communications par satellites.
Principales r�alisations en 2010-2011 L'ASC a mis la touche finale � la mise � niveau de l'infrastructure terrestre n�cessaire � l'utilisation du cr�dit gouvernemental d'exploitation du satellite Anik F2 dans les communaut�s du Nord. Les exigences de la Mission de t�l�communications et de m�t�orologie en orbite polaire (PCW) et les exigences pr�liminaires du syst�me ont �t� d�finies afin d'assurer la disponibilit� compl�te, 24h sur 24, de services de communications � large bande dans les zones canadiennes d'int�r�t, jusqu'au p�le Nord. L'ASC a termin� avec succ�s une �tude pr�liminaire concernant une nouvelle mission de constellation de microsatellites en vue de la fourniture d'un syst�me d'identification automatique (SIA) des navires permettant d'am�liorer la surveillance maritime le long des c�tes canadiennes.
Indicateurs	Rendement
1. Proportion de missions actives par rapport au nombre total de missions appuy�es par le Canada dans les domaines prioritaires des TS.	Une mission sur les 9 a atteint la phase op�rationnelle en 2010-2011.
2. Nombre d'applications technologiques d�velopp�es gr�ce � la participation de l'ASC � des missions spatiales ou de son appui � des projets / activit�s de TS.	10 applications.
Indicateur 1 – Analyse du rendement Pour les besoins du Rapport minist�riel sur le rendement, l'ASC pr�sente une liste de missions spatiales auxquelles elle contribue ou pr�voit contribuer. Chacune des missions doit n�cessairement suivre une s�rie d'�tapes essentielles, et celles-ci doivent �tre pr�sent�es de mani�re simple, par exemple : Mission en cours d'examen : Toute mission faisant l'objet d'analyses de la faisabilit� du concept. Mission en cours de d�veloppement : La participation implique que les activit�s produisent des biens qui ne sont pas encore op�rationnels. Mission en cours d'exploitation : La mission est op�rationnelle et elle donne des r�sultats jusqu'� ce qu'elle soit enti�rement termin�e. (Ann�e) = Date de lancement r�el ou projet� ou date d'ach�vement lorsqu'elle est connue. * = Nouvelles missions en 2010-2011 = 11 % (1/9)
*Missions de TS � la phase d'exploitation (1) :=0** Utilisation d'Anik F2 (2010).
*Missions de TS � la phase de d�veloppement (4) :=0** Cassiope-CASCADE (2012), ESA–Alphasat, ESA-Gallileo SAT (2010) et M3MSat (2011).
*Missions de TS � l'�tude (4) :=1** AIS-Constellation *, Next Generation – Advanced Broadband payload # 1 (2014), PCW (volet t�l�communications) (2016), QuickSat. Une description de ces missions se trouve dans la version �lectronique du document � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement.
Indicateur 2 – Analyse du rendement En tout, 10 applications (comparativement � 8 en 2009-2010) ont �t� cern�es pour les 9 missions susmentionn�es : l'infrastructure au sol renforc�e d'Anik F2 et l'entretien des terminaux connexes, la charge utile Cascade (unit� de stockage de donn�es) mont�e � bord de CASSIOPE, les antennes et les filtres destin�s au satellite Alphasat (2) de l'ESA, l'instrument MEOSAR � bord du satellite Galileo et la charge utile RSS-GEMS pour l'identification du trafic (2), 2 syst�mes d'identification automatique li�s aux applications M3MSat et le d�veloppement de 2 nouvelles applications qui consistent en une technologie de surveillance maritime destin�e au littoral canadien et une autre pour les communications � grand d�bit dans l'Arctique; 67 % de ces applications (2/3) touchent les communications, tandis que 33% touchent la s�curit�/les op�rations de recherche-sauvetage. Toutes les applications, hormis une, visent l'atteinte d'objectifs nationaux; MEOSAR, qui est �labor� en collaboration avec l'ESA, servira la communaut� internationale. Source : Documents internes de l'ASC.

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
19,7	21,7	16,6

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
13,6	16,3	(2,7)

Pour en savoir plus sur les T�l�communications par satellites, consultez le site : www.asc-csa.gc.ca/fra/satellites/default.asp

2.1.4) Activit�s li�es � la technologie de nature g�n�rique (ATG) en appui � l'observation de la Terre, sciences et exploration spatiales, et t�l�communications par satellites

Description de l'activit� de programmes : Faire preuve de leadership, coordonner ou appuyer l'observation de la Terre, les sciences et l'exploration spatiales et les t�l�communications par satellites gr�ce � des activit�s de nature g�n�rique qui peuvent tout aussi bien contribuer � l'une ou � l'autre des trois activit�s de programmes.

Activit� li�es � la technologie de nature g�n�rique en appui � OT, SE et TS Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2010-2011
R�sultat pr�vu Les capacit�s technologiques industrielles du Canada peuvent r�pondre aux besoins des futures missions et activit�s spatiales.
Principales r�alisations en 2010-2011 En 2010-2011, l'ASC et le Conseil de recherche en sciences naturelles et en g�nie du Canada ont continu� � resserrer les liens entre l'industrie, les universit�s et le gouvernement dans le domaine du d�veloppement technologique et de la recherche spatiale. Douze ententes d�coulant de ce programme ont �t� lanc�es ou maintenues en 2010-2011. Entre-temps, l'ASC a accru l'accessibilit� et la disponibilit� des installations du Laboratoire David Florida pour les universit�s canadiennes et les entreprises nationales et internationales tout en accordant la priorit� � l'assemblage et � la mise � l'essai du mat�riel destin� aux projets de l'ASC.
Indicateurs	Rendement
1. Ratio entre le nombre de technologies prioritaires identifi�es pour les futures missions en OT, SE et TS et le nombre de technologies prioritaires d�velopp�es dans le cadre des ATG.	Rendement non disponible cette ann�e.
2. Nombre de technologies prioritaires qui sont pr�tes � �tre utilis�es.	Une technologie sur les 31 prioritaires.
Indicateur 1 – Analyse du rendement La mesure de cet indicateur n'est pas disponible cette ann�e. Source : Rapports internes.
Indicateur 2 – Analyse du rendement Une seule des 31 technologies prioritaires est pr�te � l'emploi. Pour �tre � pr�te � l'emploi �, la technologie concern�e doit avoir atteint le niveau de maturit� technologique (NMT) de � 6 � ou plus sur l'�chelle �labor�e par la NASA. Au fur et � mesure qu'une nouvelle technologie grimpe dans l'�chelle de maturit�, les risques li�s � sa mise en œuvre dans le cadre d'une mission spatiale s'att�nuent consid�rablement. Chaque niveau de maturit� constitue un jalon sur le plan du d�veloppement. Voici un exemple : NMT 6 : D�monstration d'un mod�le ou d'un prototype du syst�me dans un environnement pertinent. NMT 7 : D�monstration du prototype du syst�me dans un environnement spatial. NMT 8 : Syst�me r�alis�, compl�t� et � homologu� pour le vol � au moyen d'essais et d'une d�monstration. NMT 9 : Validation en vol du syst�me r�el par la r�ussite de la conduite op�rationnelle de missions. Pour amener une technologie jusqu'� ces niveaux de maturit�, il faut du temps et des investissements. Ainsi, la s�lection prioritaire pr�c�de souvent de plusieurs ann�es le besoin r�el et l'exploitation �ventuelle. Une seule des nouvelles technologies prioritaires est arriv�e � � maturit� � en 2010-2011, soit les filtres RF destin�s aux charges utiles reconfigurables. Source : Rapports internes.

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
46,2	48,6	45,0

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
120,4	115,4	5,0

2.1.5) Sensibilisation � l'espace et �ducation (SEE)

Description de l'activit� de programmes : Approfondir la compr�hension et encourager l'engagement du public envers des questions li�es � l'espace pour ultimement am�liorer les connaissances scientifiques des Canadiens. Pour ce faire, l'ASC dirigera une initiative nationale de sensibilisation et d'�ducation en appui � ses programmes.

Sensibilisation � l'espace et �ducation Mesure du rendement de l'activit� de programme en 2010-2011
R�sultat pr�vu Le niveau vis� de sensibilisation des Canadiens � l'espace est atteint.
Principales r�alisations en 2010-2011 Le nombre de personnes qui ont visit� le site Web interactif de l'ASC a augment� de 27 p. 100, passant de 1,050 million en 2009-2010 � 1,332 million en 2007-2011. Au total, 100 �v�nements publics ont �t� r�alis�s dans les communaut�s de partout au Canada, dont 59 impliquant la pr�sence d'astronautes, et 3 expositions itin�rantes ont �t� pr�t�es � divers centres des sciences afin de sensibiliser davantage la population aux sciences et aux technologies spatiales. En tout, 690 �ducateurs ont tir� profit d'ateliers de perfectionnement donn�s un peu partout au pays et de conf�rences annuelles d'enseignants dans quatre provinces : la Colombie-Britannique, l'Alberta, l'Ontario et l'�le-du-Prince-�douard. Aussi, 460 071 �tudiants des quatre coins du pays ont �t� sensibilis�s gr�ce aux ateliers et au mat�riel p�dagogique �labor�s par l'ASC ainsi que par d'autres activit�s mises au point dans le cadre du Programme de subventions et de contributions � l'appui de l'�ducation et de la sensibilisation � l'espace.
Indicateurs	Rendement
1. R�sultats de sondages obtenus tous les 3 ans.	Aucun sondage d'opinion � l'�chelle nationale n'a �t� men�.

Pour de plus amples renseignements, consultez la version �lectronique du document � Analyse des activit�s de programmes par r�sultat strat�gique - Renseignements d�taill�s � � l'adresse suivante : www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
8,1	8,1	7,3

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
28,8	25,7	3,1

Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2010-2011 est expliqu� � la Section 4.1 – D�penses par activit� de programmes.
Pour en savoir plus sur la Sensibilisation � l'espace et l'�ducation, consultez le site : www.asc-csa.gc.ca/fra/educateurs/default.asp

2.1.6) Services internes

Description de l'activit� de programmes : Mettre en œuvre l'engagement du gouvernement en mati�re de gestion moderne de la fonction publique, en accord avec les attentes du Cadre de responsabilisation de gestion (CRG).

Services internes Mesure du rendement de l'activit� de programmes en 2010-2011
R�sultat pr�vu no 1 Les Services internes donnent une valeur ajout�e aux gestionnaires de l'ASC dans l'exercice de leurs fonctions.
Principales r�alisations en 2010-2011 L'ASC a int�gr� sa nouvelle architecture d'activit�s de programmes et son nouveau cadre de mesure du rendement ainsi que sa structure organisationnelle r�vis�e � l'ensemble des syst�mes int�gr�s de gestion financi�re et op�rationnelle pour la planification et la surveillance de tous ses programmes d�s l'exercice financier de 2011-2012. L'ASC a approuv� son Plan int�gr� des ressources humaines de 2010-2013 qui est harmonis� avec l'architecture d'activit�s de programmes et qui traite des priorit�s du gouvernement et d'enjeux propres � l'ASC. L'ASC a aussi mis � jour ses politiques touchant la gestion de la propri�t� intellectuelle (PI) et elle a rationalis� ses proc�dures afin de faciliter l'acc�s � la PI par le biais de licences ou par la diffusion. L'ASC a �galement examin� la moiti� de son portefeuille actuel de technologies et r�alis� 15 �tudes commerciales sur les technologies les plus prometteuses afin de cerner d'�ventuels titulaires de licences.
Indicateurs	Rendement
1. Note de l'ASC � la lumi�re des crit�res du Cadre de responsabilisation de gestion, d'apr�s l'�valuation de la ronde VIII.	Onze composantes de gestion ont �t� �valu�es. Les cotes obtenues sont les suivantes : Forte = 1; Acceptable = 3; Possibilit�s d'am�lioration = 6; et Attention requise = 1 Les r�sultats du CRG ont connu une baisse comparativement aux r�sultats de 2009-2010.
Indicateur 1 – Analyse du rendement Le Cadre de responsabilisation de gestion (CRG) est un instrument cl� qui permet d'�mettre des opinions �clair�es sur l'�tat de la gestion dans les organisations du gouvernement f�d�ral. Les administrateurs g�n�raux se servent du CRG pour accro�tre le rendement en mati�re de gestion. Les r�sultats du CRG ont quelque peu diminu� par rapport aux r�sultats de 2009-2010. Deux composantes de gestion se sont am�lior�es, cinq sont demeur�es inchang�es, et quatre ont connu une baisse. L'ASC a d�montr� toute sa force dans les composantes �valuation et Gestion des personnes. Bien qu'il y ait un certain nombre de � possibilit�s d'am�lioration �, l'ASC devrait, � court terme, progresser dans les composantes de gestion Gestion ax�e sur les r�sultats et Services ax�s sur les citoyens. Des efforts soutenus seront d�ploy�s dans les composantes de gestion prioritaires que sont S�curit� et gestion des risques, et Planification des investissements. L'�valuation indique que les initiatives transversales, comme l'examen de la gouvernance et de la gestion des risques entrepris par l'ASC en 2010-2011 auront une incidence positive sur le rendement de nombreuses composantes de gestion. Source : �valuation du Cadre de responsabilisation de gestion 2010-2011, ronde VIII (mai 2011).
R�sultat pr�vu no 2 Les deux risques prioritaires identifi�s dans le profil de risques organisationnels de l'ASC sont g�r�s et att�nu�s.
Indicateurs	Rendement
1. Des mesures d'att�nuation sont mise en oeuvre concernant les risques prioritaires d�finis dans l'analyse de gestion des risques de l'ASC.	En tout, 6 mesures d'att�nuation des risques sur 17 (35 %) ont �t� men�es � terme. Sept (41 %) mesures ont �t� amorc�es et devraient �tre achev�es en 2011-2012. Les quatre mesures restantes (24 %) ont �t� mises sur la glace et font pr�sentement l'objet d'un examen.
Indicateur 1 – Analyse du rendement Dix mesures �taient pr�vues pour att�nuer le risque organisationnel Int�gration et mise en oeuvre qui est d�fini comme suit : � Capacit� de l'ASC d'aligner ses strat�gies, sa planification, ses priorit�s, ses niveaux de r�f�rence, ses op�rations et son potentiel afin de remplir ses engagements, et de le faire en s'assurant de l'appui et d'une compr�hension claire de ses gestionnaires et employ�s �. Seulement une (10 %) des 10 mesures a �t� men�e � terme. Cinq (50 %) des mesures ont �t� mises en œuvre et seront achev�es en 2011-2012. Ces mesures portent sur l'�laboration d'une nouvelle structure de gouvernance visant � renforcer les processus de planification, de prise de d�cisions et de responsabilisation. On pr�voyait la mise en place de 7 mesures pour att�nuer le risque organisationnel Effectifs d�fini comme suit : � Capacit� de l'ASC � embaucher et � maintenir en poste une main-d'œuvre de fonctionnaires qualifi�s pour s'acquitter de son mandat �. L'�valuation des risques organisationnels a permis de conclure que ce risque demeure hautement prioritaire et un plan d'att�nuation a �t� mis sur pied. Cinq (72 %) des 7 mesures ont �t� men�es � terme. Deux mesures ont �t� amorc�es, et celles-ci seront achev�es en 2011-2012 comme pr�vu. L'ASC a amorc� un examen complet de son processus d'analyse des risques organisationnels et de planification de mesures d'att�nuation, conform�ment au cadre sur la gestion des risques du SCT. La mise en œuvre aura lieu � temps pour la planification de l'ann�e financi�re 2012-2013. Source : Analyse de gestion des risques de l'ASC (document interne).

2010-2011 – Ressources financi�res (en millions de $)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
42,8	44,8	50,6

2010-2011 – Ressources humaines (ETP)
Pr�vues	Annuelles	�cart
269,9	271,8	(1,9)

Tout �cart important par rapport aux d�penses pr�vues fix�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s de 2010-2011 est expliqu� � la Section 4.1 – D�penses par activit�s de programmes.

2.2 Plan d'action �conomique du Canada (PAEC)

Plan d'action �conomique du Canada (PAEC)

[D]

Dans le Budget 2009, le Plan d'action �conomique du Canada (PAEC) accordait � l'ASC un financement additionnel de 110 millions de dollars r�parti sur trois ans. Cette initiative vise deux principaux objectifs, soit de pr�server l'expertise et le leadership du Canada dans le cr�neau de la robotique spatiale, et d'accro�tre la cr�dibilit� du Canada � titre de partenaire ainsi que la capacit� de ce dernier � participer le plus rapidement possible aux futurs projets de robotique spatiale et aux missions d'exploration spatiale.

En 2010-2011, tous les contrats �mis dans le cadre du PAEC ont �t� attribu�s, et certaines modifications � ces contrats seront mises en œuvre au d�but de 2011-2012. Des entreprises et des universit�s canadiennes �laborent pr�sentement des prototypes terrestres du Canadarm de prochaine g�n�ration et de trois diff�rents rovers et de leurs syst�mes connexes en vue des futures missions d'exploration de la Lune et de Mars. L'ASC a aussi attribu� des contrats visant la mise au point d'instruments scientifiques et la prestation de services en appui aux d�ploiements de missions en milieux analogues.

R�sultat pr�vu
Solutions scientifiques, techniques et op�rationnelles arriv�es � maturit� � des fins de planification et de positionnement strat�gique.
Indicateur	Rendement
Nombre de solutions scientifiques, technologiques et op�rationnelles en cours de d�veloppement conform�ment aux orientations et aux conclusions du plan strat�gique canadien d'exploration spatiale.	Le rendement sera mesur� dans le Rapport minist�riel sur le rendement de 2011-2012.

2.3 Le�ons retenues

Chaque ann�e, l'ASC publie des rapports sur les plans d'action et de suivi de la Direction de la v�rification et de l'�valuation qui mesurent les progr�s r�alis�s au chapitre de l'am�lioration de la gestion des activit�s. Voici quelques exemples illustrant la r�ponse de la direction aux recommandations de 2010-2011 en mati�re de v�rification et d'�valuation :

Cadre minist�riel de gestion du risque

La v�rification a �valu� dans quelle mesure la direction a mis en œuvre un cadre de gestion des risques organisationnels, et elle a recommand� diverses mesures visant � am�liorer les pratiques en mati�re de gestion et de gouvernance. Au cours de l'ann�e, la direction a assur� le suivi de deux des cinq activit�s pr�vues. Un champion de la gestion des risques a �t� d�sign� et ce dernier a re�u le mandat de mettre en œuvre, d'ici le 31 mars 2012, les principales activit�s en suspens, c'est-�-dire, de :

Mettre en œuvre la nouvelle politique sur la gestion int�gr�e des risques et les proc�dures connexes.
Fournir certains �claircissements afin de faire la distinction entre le Cadre minist�riel de gestion du risque et le Cadre de gestion de projets.

Risques associ�s au d�veloppement et � la planification des technologies de l'information

La v�rification a permis d'�valuer dans quelle mesure les processus et proc�dures de planification et de d�veloppement veillent � ce que les besoins des utilisateurs des technologies de l'information (TI) soient satisfaits. Un certain nombre de pratiques exemplaires d�j� en place ont �t� cern�es, et quelques recommandations ont �t� formul�es afin de faciliter l'att�nuation des risques li�s � la planification et au d�veloppement des TI. La direction pr�voit terminer la mise en œuvre du plan d'action initial d'ici le 31 mars 2013. Au cours de l'ann�e, les cadres sup�rieurs ont mis en œuvre quatre des huit recommandations. Les trois recommandations suivantes font partie des quatre (sur un total de huit) qui ont �t� mises en œuvre :

Des mesures ont �t� prises afin d'officialiser le nouveau processus de gestion du changement.
Les secteurs de l'ASC doivent dor�navant �tablir une liste des TI prioritaires pour les ann�es � venir.
Avant de modifier un syst�me, il incombe d�sormais d'obtenir une confirmation �crite du propri�taire de l'application.

D�pendance envers les technologies de l'information

La v�rification a �valu� la pertinence des m�canismes en place et leur efficacit� � contr�ler les processus et les proc�dures visant � att�nuer les risques de d�pendance aux technologies de l'information. Un certain nombre de pratiques exemplaires d�j� en place ont �t� cern�es, et quelques recommandations ont �t� formul�es afin d'att�nuer le risque de d�pendance aux TI. Au cours de l'ann�e, la direction a mis en œuvre 3 des 15 recommandations, dont les suivantes :

surveillance de la mise en œuvre de plans de formation des employ�s;
examen du portefeuille des applications afin d'identifier les applications devenues d�su�tes.

Les membres de la direction pr�voient avoir termin� de mettre en œuvre la plupart des recommandations d'ici le 31 mars 2012, notamment en ce qui concerne les plans de p�rennit� des activit�s, de dotation et de rel�ve en mati�re de TI.

Cadre de gestion des valeurs et de l'�thique

La v�rification a �valu� dans quelle mesure les activit�s int�gr�es de contr�le de l'ASC ont mis en lumi�re l'importance des valeurs et de l'�thique relativement � l'atteinte des objectifs de l'organisme. Des activit�s g�n�rales de promotion des valeurs et de l'�thique ont �t� cern�es et des recommandations ont �t� faites afin d'am�liorer la gouvernance, les proc�dures, la diffusion de l'information et les communications portant sur les valeurs et l'�thique. Au cours de l'ann�e, les cadres sup�rieurs ont donn� suite � trois des sept activit�s dont la date butoir �tait le 31 mars 2011. Parmi ces trois activit�s, citons les suivantes :

La direction a nomm� des agents responsables et elle a entrepris de r�unir r�guli�rement le Comit� directeur du programme sur les valeurs et l'�thique.
Les employ�s ont �t� inform�s, par le biais de l'intranet, de la proc�dure � suivre pour la divulgation d'actes r�pr�hensibles.

La direction poursuit ses efforts afin de compl�ter les autres activit�s, notamment :

la mise en œuvre d'un plan de diffusion relatif aux questions touchant aux valeurs et � l'�thique;
la promotion accrue des valeurs et de l'�thique;
la mise en œuvre d'une proc�dure officielle de traitement des rapports confidentiels.

Grand projet de l'�tat RADARSAT-2

L'�valuation du grand projet de l'�tat RADARSAT-2 a eu lieu conform�ment aux politiques du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor. Dans le cadre de cette �valuation, des recommandations ont �t� formul�es quant au manque de clart� des objectifs communs; au fait que les r�les et les responsabilit�s de chacun des partenaires n'�taient pas clairement d�finis; � la n�cessit� de rendre prioritaires les questions de s�curit�; et � la n�cessit� de surveiller le rendement et la valeur ajout�e du projet.

Toutes les recommandations ont �t� mises en œuvre. D�sormais, les documents d'approbation de l'ASC devront traiter de ces questions d�s le d�but des projets. Une strat�gie de mesure du rendement est en cours de mise en œuvre afin de mesurer l'incidence de la mission RADARSAT-2 sur le secteur de l'observation de la Terre et la valeur que cette mission ajoutera � ce secteur d'activit�. Cette �tape met un terme � la pr�sentation de rapports sur le grand projet de l'�tat RADARSAT-2.

Pour en savoir plus sur le Suivi des plans d'action de la gestion – V�rification interne, consultez la page Web suivante :
www.asc-csa.gc.ca/pdf/Gestion_2011.pdf

Pour en savoir plus sur le Suivi des plans d'action de la gestion - �valuation, consultez la page Web suivante :
www.asc-csa.gc.ca/pdf/Gestion_2011_evaluation.pdf

Pour en savoir plus sur les rapports de v�rification et d'�valuation, consultez le site suivant :
www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Verification