ARCHIVÉ - Gendarmerie royale du Canada

Cette page a été archivée.

Section III – Renseignements supplémentaires

Principales données financières

(en milliers de dollars)

Bilan financier résumé Période se terminant le 31 mars 2009	Variation en %	2009	2008
Actif
Total de l'actif	6,4%	1 889,56	1 775,65
Total	6,4%	1 889,55	1 775,65
Passif
Total du passif	4,0%	13 712,91	13 189,23
ÉquitÉ
Total des capitaux propres	3,6%	(11 823,36)	(11 413,58)
Total	6,4%	1 889,55	1 775,65

(en milliers de dollars)

Condensée déclaration des opérations De l'exercice (terminé Mars 31, 2009)	Variation en %	2009	2008
DÉpenses
Total des dépenses	14,7%	4 554,75	3 972,68
Chiffre d'affaires
Total des revenus	7,2%	1 547,52	1 443,35
COÛT net des opÉrations	18,9%	3 007,23	2 529,33

Dépenses :

Le total des dépenses de la GRC était de 4 554 millions $ en 2008-2009. La majorité des dépenses, 2 667 millions $ (soit 59%), étaient liés à l’amélioration de la santé et la sécurité des familles canadiennes et de leurs communautés par le biais des Services de police communautaires, contractuels et autochtones, alors que 18% (ou 812 millions $) ont été dépensés pour les activités liées aux Opérations fédérales et internationales.

Revenus :

Le total des revenus de la Gendarmerie royale du Canada pour 2008-2009 s’élève à 1 547 millions $, comparé à 1 443 millions $ en 2007-2008. Cela représente une augmentation de 104 millions de dollars (7,2%). La plupart des recettes de la GRC ont été calculée à partir des activités de programme liées à l’amélioration de la santé et la sécurité des familles canadiennes et de leurs communautés par le biais des Services de police communautaires, contractuels et autochtones.

Actifs et passifs :

Le total de l’actif était de 1 890 millions de dollars à la fin de l’année 2008-2009, une augmentation de 114 millions de dollars (6,4%) par rapport à l’année précédente, où l’actif total était de 1 776 million $. Les immobilisations corporelles représentent 1 267 millions $ (67%), les comptes à recevoir 571 millions $ (30%) et l’inventaire 52 millions $ (3%).

Le total du passif était de 13 713 millions de dollars à la fin de l’année 2008-2009, une augmentation de 524 millions (4%) par rapport à l’année précédente, où le passif total était de 13 189 millions. Les comptes de pension de la GRC ont été de 12 372 millions $ (90%) représentant ainsi la plus grande partie du passif total.

Liste des tableaux

Les tableaux suivants sont affichés sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor :

• Tableau 1 : Sources des revenus disponibles et non disponibles
• Tableau 2 : Frais d’utilisation
• Tableau 3 : Renseignements sur les dépenses de projets
• Tableau 4 : Rapport d’étape sur les grands projets de l’État
• Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiement de transfert
• Tableau 6 : Initiatives horizontales
• Tableau 7 : Stratégie de développement durable
• Tableau 8 : Achats écologiques
• Tableau 9 : Réponses aux rapports de comités parlementaires et aux vérifications externes
• Tableau 10 : Vérifications internes et évaluations

Autres points d’intérêt

• Tableau 11 : Détails sur la contribution des priorités à l’atteinte des résultats stratégiques
• Tableau 12 : Détails sur le rendement des activités de programme
• Tableau 13 : Indicateurs détaillés du rendement des Services des sciences judiciaires et de l’information
• Tableau 14 : Bureau du conseiller en matière d’éthique de la GRC
• Tableau 15 : Réponse à la recommandation 5 du Comité permanent des comptes publics (CPCP)

---

Notes

1 Mission, vision et valeurs de la GRC : www.rcmp-grc.gc.ca/about-ausujet/mission-fra.htm 2 Bien que le Centre canadien des armes à feu ait fait l’objet d’un chapitre spécial dans le RPP 2008-2009, il est réinséré parmi les autres résultats stratégiques dans le présent rapport, et il le sera aussi dans les rapports qui suivront. 3 Le rendement est exposé de façon plus détaillée dans le tableau supplémentaire 12 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 4 Ces priorités sont décrites en détail dans la section « Priorités stratégiques » du RPP 2008-2009 de la GRC : www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2008-2009/inst/rcm/rcm00-fra.asp 5 Le rendement par rapport aux priorités opérationnelles est expliqué en détail dans le tableau supplémentaire 11 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau11-fra.htm 6 Le rendement par rapport aux priorités de gestion est décrit en détail dans le tableau supplémentaire 11 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau11-fra.htm 7 Pour en savoir plus sur le cadre stratégique, visitez le site Web de la GRC : www.rcmp-grc.gc.ca/about-ausujet/strat-fra.htm 8 Notes : Autorisations totales = budget principal des dépenses + budgets supplémentaires des dépenses plus autres autorisations. Il se peut que les totaux ne correspondent pas à la somme des chiffres indiqués, parce que ceux-ci sont des quantités arrondies. De plus, le produit de la vente de biens excédentaires de l’État s’élevait à 15,7 M $. La GRC en a dépensé 11,8 millions, et le reste fera partie des autorisations de dépenses en 2009-2010. Les chiffres ci-dessus ne tiennent pas compte du remboursement de montants inscrits au revenu pendant les derniers exercices (83 285 $). 9 Le tableau supplémentaire 12 contient des données plus détaillées sur le rendement : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 10 Les mesures prises par la GRC à la suite des recommandations découlant du Rapport sur les événements concernant Maher Arar : www.rcmp-grc.gc.ca/nsci-ecsn/oconnor-fra.htm 11 Le tableau supplémentaire 12 contient des données plus détaillées sur le rendement : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 12 Le tableau supplémentaire 12 contient des données plus détaillées sur le rendement : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 13 Plus de détails sur la performance se retrouvent dans le tableau supplémentaire 12: www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 14 Plus de détails sur la performance se retrouvent dans le tableau supplémentaire 12: www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 15 Plus de détails sur la performance se retrouvent dans le tableau supplémentaire 12 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm 16 SSJI statistiques de SSJI dans le tableau 13 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau13-fra.htm 17 Statistiques de SSJI dans le tableau 13 : www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau13-fra.htm 18 Plus de détails sur la performance se retrouvent dans le tableau supplémentaire 12: www.rcmp-grc.gc.ca/dpr-rmr/2008-2009/table-tableau12-fra.htm