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Section II — Analyse des activités de programme par résultat stratégique

2.1 Analyse par activité de programme

Indicateurs de rendement du résultat stratégique de l'Office

Résultat stratégique : Règlement des différends transparent, juste et en temps voulu, et réglementation économique du réseau de transport national.

Indicateurs de rendement	Objectif	Date d'atteinte de l'objectif
Commentaires des utilisateurs, des fournisseurs de services internes et des autres intervenants au sein du réseau de transport national au sujet de la transparence, de l'équité et de l'efficacité du processus décisionnel	Sondages à mettre en œuvre pour établir les jalons.	2009-2010
	Mise en œuvre de sondages subséquents.	2010-2011
Pourcentage de décisions discrétionnaires renversées par la Cour d'appel fédérale sur la base de l'équité procédurale	0 %	En cours
Pourcentage de cas réglés à l'intérieur du délai prescrit	Différends réglés de façon formelle : 65 % des cas réglés en moins de 120 jours Déterminations : 95 % des déterminations faites en moins de 120 jours Licences : 85 % des licences délivrées en moins de 14 jours	Avril 2011
	Permis d'affrètement : 92 % des permis délivrés en moins de 30 jours Médiation : 100 % des cas réglés en moins de 30 jours (sans demande de prolongation)	En cours

2.1.1 Activité de programme 1 : réglementation économique

Activité de programme : réglementation économique

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en milliers de dollars)
2010-2011		2011-2012		2012-2013
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
120	12 809	119	12 813	119	12 813

Résultats escomptés	Indicateurs de rendement	Objectifs	Date
Les intérêts économiques et autres intérêts des usagers du transport, des fournisseurs de services et des autres parties concernées sont protégés.	Mesures de la satisfaction à l'égard des services de l'Office en ce qui concerne la réponse aux besoins des usagers du réseau de transport national, des fournisseurs de services évoluant au sein de ce réseau et des autres parties concernées par ce réseau.	Sondages à mettre en œuvre pour établir les jalons.	2009-2010
		Mise en œuvre de sondages subséquents et mesure en fonction des jalons établis.	2010-2011
Autorisations réglementaires nécessaires pour exploiter des services aériens publics accordées en temps voulu dès que les exigences réglementaires sont satisfaites	Pourcentage de permis d'affrètement accordés en moins de 30 jours.	92 %	En cours
Autorisations réglementaires nécessaires pour exploiter des services aériens publics accordées en temps voulu dès que les exigences réglementaires sont satisfaites.	Pourcentage de permis d'affrètement accordés en moins de 14 jours.	85 %	Avril 2011
Les autorisations réglementaires requises pour exploiter des services aériens offerts au public sont émises de façon ponctuelle si les exigences réglementaires sont respectées.	Pourcentage des autorisations de partage de codes internationaux émises dans un délai de 45 jours.	100 %	Avril 2011
Les autorisations réglementaires requises pour exploiter des services aériens offerts au public sont émises de façon ponctuelle si les exigences réglementaires sont respectées.	Pourcentage des autorisations extrabilatérales émises dans un délai de 30 jours.	85 %	Avril 2011
Conformité à la Loi sur les transports au Canada et à ses règlements connexes.	Pourcentage de conformité aux exigences d'être titulaire d'une licence valide, d'avoir une assurance et de détenir un permis d'exploitation aérienne, comme déterminé lors des inspections.	100 %	En cours
Surveillance accrue de la réglementation et des codes de pratiques sur l'accessibilité et conformité à ceux-ci.	Niveau de conformité avec les dispositions en matière d'accessibilité.	Effectuer de la surveillance et présenter des rapports sur la conformité.	En cours
L'Office protège efficacement les intérêts des exploitants de navires immatriculés au Canada et autorise l'accès à des navires étrangers lorsqu'aucun navire immatriculé au Canada n'est disponible.	Pourcentage des demandes traitées avant la date de commencement, lorsqu'aucune offre n'est faite.	95 %	En cours
Atténuation des incidences environnementales, économiques et sociales de projets de construction ferroviaire, des lignes de chemin de fer et des gares de triage.	Pourcentage de conformité avec les conditions d'atténuation prescrites comme déterminé lors du suivi.	100 %	En cours
Autorisations réglementaires nécessaires pour exploiter des services ferroviaires accordées en temps voulu dès que les exigences réglementaires sont satisfaites.	Pourcentage des déterminations faites avant la date d'échéance prévue de 120 jours.	95 %	Avril 2011

Sommaire du programme

Les responsables de cette activité de programme sont chargés de la réglementation économique du réseau de transport national. Ils traitent d'une vaste gamme de  questions touchant les modes de transport aérien, ferroviaire et maritime assujettis à la compétence législative du Parlement ainsi que, pour certaines questions relatives à l'accessibilité, du transport extraprovincial par autocar. Le programme tire ses pouvoirs de la Loi sur les transports au Canada, mais aussi d'autres lois et règlements que son mandat le charge d'appliquer.

Le rôle du programme peut être mieux illustré dans un spectre continu dans lequel les politiques de transport émanant des instances législatives et exécutives du gouvernement du Canada sont appliquées de manière impartiale et équitable par le personnel de l'Office en tant que tribunal quasi judiciaire.

Organisme responsable	Parlement, gouvernement, ministre	Office	Office	Office
Instrument	Lois, directives, politiques, règlements	Règlements, codes de pratiques et lignes directrices	Décisions, arrêtés, règles	Avertissements, sanctions administratives
Fonction	Établissement de politique	Réglementation	Déterminations	Application de la loi

Le programme compte deux fonctions principales :

• déterminations de l'industrie : rendre des décisions ou être l'autorité compétente pour des demandes ou cas particuliers, conformément aux exigences législatives et réglementaires applicables;
• réglementation de l'industrie : élaborer et mettre en œuvre des règlements, des documents d'orientation et des codes de pratiques en vue d'appliquer les politiques de transport et de clarifier les attentes de l'Office aux intervenants de l'industrie, et asseoir une base solide de procédures pour rendre des décisions particulières.

La portée des responsabilités du programme de réglementation économique est vaste et variée. Dans le contexte d'un cadre sur la politique des transports favorisant la concurrence, les responsabilités s'étendent jusqu'aux aspects ciblés ci-après du réseau de transport national :

• Entrée sur le marché –  voir à ce que ceux qui tentent d'intégrer le marché des transports canadien répondent aux exigences fondamentales de la politique publique;
• Orientation des marchés − protéger les intérêts des expéditeurs, des voyageurs, des personnes ayant une déficience et d'autres parties;
• Sortie de marché – déterminer les conditions selon lesquelles les transporteurs peuvent ou doivent sortir de certains marchés.

Les demandes reçues dans le cadre de ce programme varient grandement quant à leur niveau de complexité et à leur volume. Toutefois, la grande majorité des demandes ne touchent qu'une partie, qui demande à l'Office une autorisation ou encore une détermination. On peut trouver de plus amples renseignements sur ce programme à l'adresse suivante : http://www.otc-cta.gc.ca/doc.php?sid=4&lang=fra.

Faits saillants de la planification et avantages pour les Canadiens

L'Office continuera de porter son attention sur les deux objectifs suivants :

• gérer la charge de travail en temps voulu et de manière efficace, judicieuse et réceptive;
• voir à ce que les cadres réglementaires de l'Office restent à jour, pertinents et clairs

Gérer la charge de travail en temps voulu et de manière efficace, judicieuse et réceptive

Afin de gérer adéquatement la charge de cas du programme de façon judicieuse, réceptive, rapide et efficace, on prendra les mesures suivantes en 2010-2011 :

• Accorder une priorité constante aux processus de rationalisation pour les déterminations et les décisions routinières, si possible.
• Entamer la mise en œuvre du plan triennal afin de documenter et de rationaliser l'approche/les procédures de gestion de la charge de cas dans chacun des principaux secteurs d'activités. Cela comprend également la documentation nécessaire pour soutenir efficacement le processus décisionnel et pour réaliser des progrès mesurables dans les secteurs prioritaires.
• Surveiller les mesures de rendement et améliorer les outils de gestion du rendement en comblant les lacunes du rendement et en rajustant les objectifs en conséquence.

Voir à ce que les cadres réglementaires de l'Office restent à jour, pertinents et clairs

L'Office examinera et actualisera, s'il y a lieu, les règlements, les lignes directrices et les codes de pratiques actuels au cours des prochaines années afin de veiller à ce qu'ils soient actuels, pertinents et précis. En 2010-2011, la direction générale se concentrera sur les activités suivantes :

• Élaborer et appliquer des règlements afin d'augmenter, de façon sélective, la propriété étrangère des compagnies aériennes canadiennes, de 25 % à 49 %.
• Publier un avis pour préciser l'approche de l'Office servant à déterminer si un transporteur aérien est contrôlé de fait par des Canadiens;
• Examiner le coût de la méthode du capital utilisée pour les déterminations réglementaires dans le secteur ferroviaire;
• Moderniser la première tranche du Règlement sur les transports aériens afin de l'harmoniser avec le cadre législatif en place et faire progresser les travaux rattachés aux deux autres tranches;
• Amorcer un processus pour intégrer certaines dispositions relatives au transport ferroviaire dans le Règlement sur les textes désignés, qui prévoient qu'une contravention pourrait donner lieu à une sanction pécuniaire;
• Parachever un document d'orientation en langage clair sur les tarifs des transporteurs aériens pour établir des tarifs précis et simples qui répondent aux besoins des transporteurs aériens, des usagers du transport et de l'organisme de réglementation;
• Travailler à la modernisation du Règlement sur le calcul des frais ferroviaires;
• Travailler sur un nouveau document d'orientation relatif à la détermination de la valeur nette de récupération.

2.1.2 Activité de programme 2 : arbitrage et règlement extrajudiciaire des différends

Activité de programme : règlement des différends

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en milliers de dollars)
2010-2011		2011-2012		2012-2013
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
65	7 006	65	7 043	65	7 042

Résultats escomptés	Indicateurs de rendement	Objectifs	Date
Accès à un système de règlement des différends spécialisé qui est rentable, adapté, équitable et rapide et qui répond aux besoins des usagers, des fournisseurs de services et des autres parties visées du réseau de transport national.	Mesures de la satisfaction à l'égard des services de l'Office en ce qui concerne la réponse aux besoins des usagers du réseau de transport national, des fournisseurs de services évoluant au sein de ce réseau et des autres parties concernées par ce réseau.	Sondages à mettre en œuvre pour établir les jalons.	2009-2010
		Mise en œuvre de sondages subséquents.	2010-2011
L'Office règle de manière efficace les plaintes sur les services aériens, en évaluant les preuves soumises par les parties.	Pourcentage des différends réglés par le processus formel en moins de 120 jours.	70 %	Avril 2011
L'Office règle de manière efficace les plaintes sur les obstacles aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience, soupesant les intérêts de ces dernières et ceux de l'industrie, en évaluant si l'obstacle est abusif.	Pourcentage des différends réglés par le processus formel en moins de 120 jours.	50 %	Avril 2011
L'Office règle de manière efficace les différends en déterminant si les droits de pilotage sont dans l'intérêt public et si les frais portuaires et les péages de la voie maritime ne sont pas injustement discriminatoires.	Pourcentage des différends réglés par le processus formel en moins de 120 jours.	70 %	En cours
L'Office protège efficacement les intérêts des exploitants de navires immatriculés au Canada et autorise l'accès à des navires étrangers lorsqu'aucun navire canadien n'est adapté et disponible.	Pourcentage des demandes traitées dans un délai de 90 jours lorsqu'une offre est faite.	80 %	Avril 2011
L'Office règle de manière efficace les différends entre les expéditeurs, les agriculteurs, les propriétaires fonciers, les administrations routières, les compagnies de services publics, tous les ordres de gouvernement et les compagnies de chemin de fer.	Pourcentage des différends réglés par le processus formel en moins de 120 jours.	75 %	Avril 2011

Sommaire de l'activité de programme

L'Office est habilité à régler les questions relatives aux modes de transport aérien, ferroviaire et maritime assujettis à la compétence du Parlement, mais également celles touchant l'accessibilité du réseau pour les personnes ayant une déficience.

Parmi ceux qui demandent de l'aide auprès de l'Office, on compte les usagers du réseau, comme les passagers et les expéditeurs, les fournisseurs de services de transport, les municipalités, les administrations routières, les propriétaires fonciers et autres parties touchées. Les demandes portent sur une grande variété de questions. Certaines s'avèrent relativement simples et sont traitées rapidement, tandis que d'autres peuvent être extrêmement complexes et prendre des mois, voire des années, avant d'être réglées. L'Office oriente ses actions au moyen de lois et de règlements. Dans tous les cas, l'Office s'efforce de rendre des décisions équilibrées et justes qui tiennent compte des précédents qu'il a établis et respectent les décisions de la Cour d'appel fédérale et de la Cour suprême du Canada.

Les différends sont réglés par le biais de diverses méthodes : la facilitation informelle par le personnel de l'Office, l'intervention des médiateurs de l'Office, un processus d'arbitrage administré par l'Office ou le processus décisionnel formel de l'Office.

Le fait de régler, en temps voulu, les différends de manière juste et transparente aide à ce que le réseau de transport soit concurrentiel, efficace et accessible et que les besoins des usagers, des fournisseurs de services et des autres parties touchées soient satisfaits. On peut trouver de plus amples renseignements sur ce programme à l'adresse suivante : http://www.otc-cta.gc.ca/doc.php?sid=3&lang=fra&lb=differends.

Faits saillants de la planification et avantages pour les Canadiens

L'Office encourage les parties à collaborer pour résoudre les problèmes. Par conséquent, l'Office continuera de promouvoir l'utilisation des processus informels de règlement des différends en 2010-2011. Les processus volontaires et informels sont généralement plus rapides, plus efficaces et moins coûteux que les décisions formelles et l'Office vise donc à régler les différends en ayant recours aux modes alternatifs de résolution des conflits. En ce qui concerne les cas qui exigent une décision, l'Office continuera de travailler à améliorer la rapidité du règlement formel des différends. Afin de déterminer l'échéance adéquate et les ressources requises pour régler un différend, l'Office examinera ses procédures et ses processus informels et formels pour établir des critères servant à déterminer le degré de complexité de chaque cas.

En outre, cette activité de programme servira principalement à offrir une formation générique aux agents de cas, ce qui accélérera la formation polyvalente sur le règlement des différends entre les modes de transport. Cela permettra au programme d'affecter des ressources là où elles sont nécessaires, car la charge de travail change d'un mode de transport à l'autre.

Le rendement de l'Office dans le domaine du règlement des différends fera l'objet d'un suivi par le truchement du système de suivi des cas de l'organisme, de sorte que les modifications et les rajustements puissent être apportés au besoin.

On se concentrera sur les initiatives suivantes en 2010-2011 :

• Publier une méthodologie, par le biais du Comité consultatif technique, pour mesurer et évaluer le bruit causé par le transport ferroviaire.
• Émettre des décisions indiquant si les demandeurs ayant des allergies sont considérés comme des personnes ayant une déficience aux fins de la partie V de la Loi sur les transports au Canada et s'ils se sont heurtés à des obstacles abusifs dans leurs déplacements.
• Parachever l'élaboration de documents de communication additionnels expliquant le processus de traitement des plaintes sur l'accessibilité de l'Office, afin d'aider les parties à régler ces types de différends en matière de transport.

2.1.3 Activité de programme 3 : services internes

Activité de programme : services internes

Ressources humaines (ETP) et dépenses prévues (en milliers de dollars)
2010-2011		2011-2012		2012-2013
ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues	ETP	Dépenses prévues
76	7 496	75	7 487	75	7 467

Sommaire de l'activité de programme

Les services internes permettent de répondre aux besoins du programme et à d'autres obligations organisationnelles de l'Office. Ils s'appliquent à l'ensemble de l'Office et facilitent la réalisation de ses plans et priorités, mais ne sont pas propres à un programme en particulier. Voici, entre autres, ce qu'ils comprennent : services de gestion et de surveillance, services de communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion financière, services de gestion de l'information, services de gestion de la technologie de l'information, services immobiliers, services du matériel, services des acquisitions, services de voyage et autres services administratifs.

Faits saillants de la planification et avantages pour les Canadiens

En 2010-2011, l'Office se concentrera sur les initiatives suivantes :

• Effectuer l'examen annuel du plan stratégique 2008-2011, qui peut être consulté à l'adresse suivante :
  http://www.otc-cta.gc.ca/doc.php?sid=2005&lang=fra&lb=plan. En outre, l'Office établira des priorités et des mesures en prévision du Plan stratégique 2011–2014.
• Optimiser les activités de sensibilisation des intervenants de l'organisme en misant sur les initiatives établies et permanentes de dialogue avec les intervenants et en cherchant de nouvelles approches et possibilités.
• Analyser les données du sondage de base sur la satisfaction des clients et mettre en place des outils de sondage en ligne automatisés pour les groupes cibles importants et produire des rapports sur ces données (à partir de l'exercice initial 2009-2010).
• S'engager vis-à-vis des pratiques de gestion des risques efficaces. L'Office actualisera sa politique de gestion des risques, ce qui comprend le cadre de gestion des risques et le profil de risque de l'organisme.
• Élaborer et mettre en place un cadre de gestion et de transfert des connaissances à l'Office afin d'améliorer le perfectionnement des employés et d'assurer la préservation de la mémoire collective et de l'expertise.
• Appliquer des mesures pour réagir aux commentaires des fonctionnaires et des autres employés afin d'attirer et de maintenir en poste un effectif diversifié, de favoriser un environnement de travail dynamique et créatif et de renforcer l'engagement des employés.
• Élargir et améliorer les systèmes de l'Office permettant d'offrir des services directement aux clients, ce qui comprend le site Intranet et les sites Web publics.
• Entreprendre une étude sur la satisfaction des clients externes afin de soutenir les initiatives d'amélioration du service.
• Améliorer les processus de gouvernance et de gestion pour renforcer la capacité organisationnelle et assurer la responsabilité claire vis-à-vis des résultats, ce qui comprend l'élaboration d'un cadre de gouvernance pour l'Internet et l'Intranet, une politique de GI et une stratégie d'investissement dans la TI et de système de TI, et un système classique de stockage des décisions de l'Office.