ARCHIVÉ - Procréation assistée Canada

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Message de la ministre

J’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les plans et les priorités de Procréation assistée Canada (PAC) pour 2009-2010, lequel met en évidence les progrès réalisés par l’Agence pour garantir que les dons de vie rendus possibles par l’utilisation des technologies de procréation aient lieu de manière sûre, saine et digne.

PAC a été créée pour protéger et promouvoir les droits et intérêts des Canadiens qui utilisent les technologies de procréation assistée ou qui en sont nés et pour favoriser l’application de principes éthiques dans le cadre de l’utilisation et du développement de ces technologies. Outre qu’elle est l’Agence fédérale de réglementation chargée de superviser les activités liées à la procréation assistée et à la recherche connexe, PAC est également un centre d’expertise et un carrefour d’information sur la procréation assistée pour les responsables des politiques, les professionnels de la santé et les Canadiens.

PAC a réussi de grandes réalisations au cours de sa brève existence. En effet, l’Agence s’occupe activement d’établir les systèmes et processus nécessaires pour protéger la santé et la sécurité des Canadiens qui ont recours aux techniques de procréation afin de bâtir leur famille. Elle continue de créer des réseaux, de concert avec des intervenants clés en matière de procréation assistée, tant à l’échelle du pays que dans le monde entier. PAC consulte un large éventail d’intervenants et collabore avec eux pour accroître la participation de tous les Canadiens ayant un intérêt dans cette question et leur donner l’occasion de s’exprimer.

Le travail de PAC est essentiel aux milliers de Canadiens de tous les coins du pays qui ont besoin d’aide pour avoir les enfants qu’ils désirent.

Je suis heureuse de présenter le Rapport sur les plans et les priorités de PAC pour 2009-2010, dans lequel les plans à mettre en œuvre pour réaliser cet important travail sont mis en évidence. L’Agence agira sur plusieurs fronts de façon à remplir le mandat de PAC, qui consiste à protéger la santé, la sécurité, la dignité et les droits des Canadiens qui bâtissent leur famille grâce aux techniques de procréation assistée.

 

L’honorable Leona Aglukkaq
Ministre de la Santé

Message de la présidente

Je suis fière des progrès remarquables réalisés par notre équipe dévouée au cours de la brève période qui a suivi le début des activités de Procréation assistée Canada (PAC), en février 2007. Ces réussites sont en majeure partie le résultat du dur labeur de notre puissante équipe centrale, qui a établi les fondations de notre organisme ainsi que de l’énergie et de l’enthousiasme de nouvelles recrues de talent que nous avons ajoutées à notre liste au cours de l’an dernier. Nous devons féliciter également nos intervenants, qui ont partagé leurs points de vue et leurs idées au moment où nous établissions les systèmes et processus nécessaires à l’application des règlements une fois qu’ils entreront en vigueur.

Dès le début, nous avons reconnu qu’il fallait travailler avec les collectivités que nous desservons pour comprendre leurs besoins et leurs préoccupations et pour aider l’Agence à établir le régime de réglementation de façon ouverte, transparente, sensible et respectueuse. Nous avons également toujours considéré l’importance et l’avantage de la collaboration pour la progression vers l’atteinte des buts communs.

Notre engagement auprès des intervenants a mis en évidence le caractère crucial du rôle de l’Agence : protéger la santé, la sécurité, la dignité et les droits des individus qui recourent aux technologies de procréation et des enfants qui en sont issus.

La procréation assistée a des conséquences profondes non seulement pour les familles directement touchées par ces techniques, mais aussi pour toute la société. Reconnaissant ce principe, nous continuerons au cours des prochaines années à approcher nos intervenants et tous les Canadiens, à les sensibiliser aux exigences de la Loi sur la procréation assistée et aux responsabilités réglementaires qui en découlent et qui nous incombent. PAC fournira de l’information au public en utilisant divers outils de diffusion d’information, en particulier le site Web

Nous tenterons d’obtenir les commentaires de nos intervenants au sujet de l’application des règlements et d’identifier les domaines de préoccupation mutuelle où la collaboration peut mener aux progrès et à la résolution des problèmes. L’Agence continuera à répondre aux préoccupations portées à son attention concernant les infractions possibles à la Loi et à prendre les mesures appropriées pour assurer la conformité. PAC collaborera également avec le milieu médical et d’autres intervenants pour cerner des stratégies qui permettront de tenir compte des préoccupations touchant les répercussions des techniques de procréation assistée (TPA) et des naissances multiples, en plus de maintenir et renforcer ses liens avec la collective internationale des TPA.

J’ai confiance que nous continuerons à consolider nos réalisations et à renforcer notre capacité au cours des trois prochaines années durant lesquelles nous poursuivrons l’établissement de PAC.

 

Dre Elinor Wilson, présidente
Procréation assistée Canada

Aperçu du portefeuille de la Santé

La ministre de la Santé a pour responsabilité le maintien et l’amélioration de la santé des Canadiens. Elle est appuyée dans ces efforts par le portefeuille de la Santé, qui est composé de Santé Canada, de l’Agence de la santé publique du Canada, des Instituts de recherche en santé du Canada, du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés et de Procréation assistée Canada. Chaque membre du Portefeuille prépare son propre Rapport sur les plans et les priorités.

Section I – Aperçu de l’Agence

1.1 Information sommaire

Raison d’être

Procréation assistée Canada (PAC) a été constituée en vertu de la Loi sur la procréation assistée. Cette loi vise à protéger et à promouvoir la santé, la sécurité, la dignité et les droits des personnes qui utilisent les technologies de procréation assistée ou qui en sont nées. Elle interdit en outre des méthodes inacceptables comme le clonage humain, la sélection du sexe ou la commercialisation des capacités de reproduction humaine et impose des contrôles à la recherche en matière de procréation assistée. L’Agence est responsable de la délivrance et de l’examen des autorisations, de l’établissement et de la gestion d’un registre de renseignements sur la santé et d’un système de surveillance de la santé ainsi que de la réalisation d’inspections et d’activités visant à vérifier et à assurer la conformité relativement aux activités réglementées en vertu de la Loi. L’Agence est également un centre d’expertise et d’information sur la procréation assistée pour les responsables des politiques, les professionnels de la santé et les Canadiens.

Responsabilités

Procréation assistée Canada (PAC) est l’agence de réglementation fédérale chargée de protéger et de promouvoir la santé, la sécurité, la dignité et les droits des personnes qui utilisent les technologies de procréation assistée ou qui en sont nées.

PAC a également la responsabilité de favoriser un environnement dans lequel on applique des principes éthiques à toutes les questions liées à la procréation assistée, tout en rendant possible des progrès scientifiques qui profitent aux Canadiens.

Le mandat et les responsabilités de PAC sont stipulés dans la Loi sur la procréation assistée. Ses principales responsabilités comprennent :

• Mettre en œuvre et administrer un cadre d’autorisation pour les activités réglementées, y compris les procédures de procréation assistée et la recherche connexe;
• Élaborer une stratégie d’inspection qui assurera la conformité à la Loi sur la procréation assistée et à ses règlements;
• Créer et maintenir un registre national de renseignements personnels sur la santé lié à la procréation assistée, qui pourra devenir un élément clé d’une stratégie plus globale de surveillance de la santé liée au domaine;
• Devenir un centre d’expertise sur la procréation assistée en recueillant et en diffusant de l’information publique;
• Communiquer avec les intervenants et les engager relativement aux questions de procréation assistée;
• Fournir des conseils au ministre de la Santé sur les questions de procréation assistée.

Résultat stratégique

Pour procéder efficacement à la réalisation de son mandat, l’Agence vise à obtenir le résultat stratégique suivant :

Architecture des activités de programme

Le diagramme ci-dessous illustre le cadre complet d’activités de programme de Procréation assistée Canada, lequel résume la progression de l’Agence vers ce résultat stratégique et y contribue.

1.2 Résumé de la planification

Ressources financières

Ressources financières	2009-10	2010-11	2011-12
(en millions $)	10,5	10,5	10,5

Le tableau ci-dessus résume les dépenses totales prévues pour Procréation assistée Canada au cours des trois prochains exercices financiers.

Ressources humaines

Ressources humaines	2009-10	2010-11	2011-12
Équivalents temps plein (ETP)	44	44	44

Le tableau ci-dessus résume les ressources humaines totales prévues pour Procréation assistée Canada au cours des trois prochains exercices financiers.

Tableau Aperçu

Résultat stratégique: Protection et promotion de la santé et de la sécurité des Canadiens à l’égard des risques associés à la procréation assistée.

Indicateur de rendement

Cibles

À mesure que les règlements entrent en vigueur, élaborer des lignes directrices opérationnelles pour administrer la Loi sur la procréation assistée et ses règlements associés.

Avant que les règlements n’entrent en vigueur : Réaliser le travail de base nécessaire pour mettre en œuvre un cadre d’autorisation pour les activités réglementées et constituer un registre de renseignements personnels sur la santé Élaborer une stratégie d’inspection afin de garantir la conformité à la Loi sur la procréation assistée et à ses règlements Élaborer et mettre en œuvre progressivement une stratégie de sensibilisation des intervenants et un plan de diffusion d’information

Activité de programme	Résultats attendus	Dépenses projetées (en millions $)			Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
		2009-10	2010-11	2011-12
Délivrance des autorisations et mise en application d'un cadre réglementaire pour les technologies de procréation assistée	Un cadre d’autorisation et d’inspection efficace et efficient. Des intervenants bien informés et engagés.	4,2	4,2	4,2	Des Canadiens en santé
Information sur la santé et gestion des connaissances sur les technologies de procréation assistée.	Un registre de renseignements personnels sur la santé intégré à un éventuel réseau de surveillance de la procréation assistée. Les responsables des politiques, les professionnels de la santé, patients et les enfants issus de la procréation assistée et chercheurs ainsi que le public canadien ont accès à l’information sur la procréation assistée.	2,6	2,6	2,6	Des Canadiens en santé
Services internes	Prestation de services de qualité, efficaces sur le plan des coûts et opportuns à l’appui des activités de programme 1 et 2.	3,7	3,7	3,7	Des Canadiens en santé
Total pour le RS 1		10,5	10,5	10,5

Contribution des priorités aux résultats stratégiques

Priorités opérationnelles	Type	Liens avec le résultat stratégique	Description
Contribuer à l’élaboration des règlements sur la procréation assistée par Santé Canada	Engagement préalable	RS 1	Santé Canada est en train d’élaborer en vertu de la Loi sur la procréation assistée des règlements dont l’application sera assurée par PAC. L’Agence contribue activement au processus d’élaboration de règlements par Santé Canada, lequel fournira le cadre réglementaire pour l’accomplissement du mandat de PAC.
Accroître la sensibilisation des Canadiens et des professionnels de la santé au sujet de la procréation assistée et du rôle de l’Agence	Engagement préalable	RS 1	Par ses activités de sensibilisation, d’éducation et de communications, Procréation assistée Canada (PAC) accroîtra la connaissance de son mandat et la compréhension de la Loi et de ses règlements. Par le biais de son site Web et de documents écrits, PAC informera les Canadiens au sujet de la procréation assistée.
Établir, au sein de PAC, la capacité d’appliquer les règlements (une fois qu’ils seront élaborés)	Engagement préalable	RS 1	L’Agence est en train de mettre en place les systèmes et processus nécessaires pour pouvoir appliquer les règlements en cours d’élaboration par Santé Canada, en particulier en ce qui a trait à la délivrance des autorisations, aux inspections et à la création d’un registre de renseignements personnels sur la santé.

Priorités de gestion	Type	Liens avec le résultat stratégique	Description
Gestion interne	Nouvelle	RS 1	L’Agence élaborera et intégrera ses instruments de planification et de préparation de rapports, notamment la planification stratégique du Conseil d’administration, la planification des activités et des ressources humaines intégrée à l’échelle de l’Agence et la préparation de rapports connexes. La planification et la préparation de rapports seront harmonisées avec l’architecture des activités de programme et mettront l’accent sur la mesure du rendement et la collecte de données.
Ressources humaines	Nouvelle	RS 1	En tant que nouvelle agence, PAC est en train de se doter de capacités dans les domaines spécifiques nécessaires à l’administration des règlements ainsi que des processus et systèmes qui l’aideront à assumer ce rôle. La principale capacité a été établie, mais à mesure que l’Agence évoluera, elle devra attirer des ressources additionnelles qualifiées dans des domaines spécialisés tels que la protection des renseignements personnels, la maintenance des systèmes, l’inspection, la délivrance d’autorisations, les communications, etc.
Gestion des risques	Nouvelle	RS 1	Afin de gérer ses principaux risques, l’Agence est en train de mettre sur pied un cadre global et provisoire de gestion des risques. Cela comprend l’élaboration et l’application d’un processus continu de surveillance, de préparation de rapports et de mise à jour du cadre de gestion des risques. Ce dernier sera examiné et mis à jour une fois que les règlements entreront en vigueur.

Analyse des risques

PAC surveille et gère activement ses risques depuis que l’Agence a été créée. Récemment, elle a entrepris un examen systématique de ses risques afin de documenter entièrement ses plans visant à les gérer et d’intégrer dans son cycle de planification un processus de surveillance et de préparation de rapports sur ces risques. Ce processus servira de cadre global et provisoire de gestion des risques, lequel sera mis à jour et révisé au moment où le cadre réglementaire complet sera mis en œuvre.

Peu de domaines changent plus rapidement que la procréation assistée. Chaque innovation technologique entraîne des conséquences de santé, éthiques, sociales et économiques. PAC est en train de mettre en place les ressources et les mécanismes qui lui permettront, dans ce contexte en évolution rapide, de se tenir au courant tant des progrès scientifiques que des progrès à l’échelle internationale. Le comité consultatif scientifique récemment créé, qui rassemble des experts reconnus de ce domaine, constitue l’un de ces mécanismes.

En tant que nouvelle agence, PAC doit relever le défi qui consiste à mettre en place l’infrastructure (c.à.d. les politiques, procédures et systèmes) requise pour gérer avec efficacité et efficience ses activités, en plus des systèmes spécialisés qui seront nécessaires pour mettre en œuvre le processus de réglementation une fois que les règlements seront en vigueur. L’Agence est en train de mettre en œuvre un cadre de gestion de l’information qui assurera la continuité et la sauvegarde de toute son information, actuellement et lorsque ses activités seront transférées à l’administration centrale, à Vancouver. La création des importants systèmes requis pour administrer les règlements et le registre de renseignements personnels sur la santé progresse étape par étape et de façon modulaire, grâce à l’utilisation de pratiques exemplaires qui garantissent l’harmonisation avec les règlements que Santé Canada est en train d’élaborer. L’Agence fait appel à des ressources spécialisées pour faire en sorte que les renseignements médicaux personnels que l’Agence finira par recueillir seront analysés et sauvegardés de façon appropriée.

PAC a reconnu dès le début l’importance de travailler en collaboration avec divers groupes d’intervenants pour la réalisation de son mandat. L’Agence est en train d’élaborer une stratégie complète de sensibilisation des intervenants qui tirera avantage des efforts fructueux qu’elle a déployés jusqu’à présent dans le but d’identifier des intervenants et de garantir leur engagement approprié. La promotion de la sensibilisation et de la compréhension du public et des intervenants sera un élément clé pour l’atteinte des objectifs de l’Agence.

La planification des ressources de l’Agence pose un défi, car celle-ci doit tenir compte de l’achèvement de l’établissement de l’organisation, du moment prévu de mise en vigueur des règlements et des plans de déménagement futur des activités à Vancouver. Des postes clés ont été comblés par des employés nommés pour des périodes indéterminées, et les plans intégrés d’activité et de gestion des ressources humaines sont examinés et mis à jour régulièrement.

Profil des dépenses

Pour l’exercice financier 2009-2010, Procréation assistée Canada prévoit dépenser 10,5 millions de dollars afin d’obtenir les résultats attendus de ses activités de programme et de contribuer à l’atteinte de ses résultats stratégiques.

La figure ci-dessous illustre la tendance des dépenses de Procréation assistée Canada pour la période allant de 2006-2007 à 2011-2012.

Pour les périodes allant de 2006-2007 à 2008-2009, le total des dépenses inclut l’ensemble des crédits parlementaires: Budget principal des dépenses, Budget supplémentaire des dépenses, crédit 15 du Conseil du Trésor. Il comprend en outre des ajustements reportés. Pour les périodes allant de 2009-2010 à 2011-2012, le total des dépenses correspond aux dépenses projetées. On ne connaît pas actuellement les fonds supplémentaires et les ajustements reportés; ceux-ci ne se reflètent donc pas dans les chiffres.

PAC a entrepris ses activités en février 2007 et a dépensé au total durant ses premiers mois d’existence, en 2006-2007, la somme de 134 000 $.

De 2007-2008 à 2008-2009, les dépenses de PAC ont augmenté à mesure que l’Agence était aménagée, que du personnel était embauché et que l’infrastructure nécessaire pour remplir son mandat était mise en place. En 2009-2010 et au-delà, l’Agence continuera de surveiller et d’assurer la conformité avec le cadre législatif et réglementaire de la procréation assistée, à mesure qu’elle augmentera sa capacité à protéger et à promouvoir la santé et la sécurité des donneurs, des patients et des enfants issus des technologies de procréation assistée. Par conséquent, on continuera à mettre l’accent sur l’affectation des ressources et la préparation des systèmes pour qu’ils soient conformes à la réglementation une fois celle-ci en vigueur. À ce moment-là, les dépenses de l’Agence seront davantage axées sur les activités liées à la réalisation de son mandat en matière de réglementation.

La figure ci-dessous montre l’attribution des fonds de PAC par activité de programme pour 2009-2010.

Postes votés et postes législatifs

Le tableau ci-dessous illustre la façon dont les ressources ont été approuvées par le Parlement et montre les changements dans les ressources provenant du Budget supplémentaire des dépenses et d’autres autorisations ainsi que la façon dont ces fonds ont été dépensés.

Poste voté ou législatif (L)	Libellé tronqué du poste voté ou législatif	Budget principal des dépenses 2008-2009 (en millions $)	Budget principal des dépenses 2009-2010 (en millions $)
15	Dépenses de fonctionnement	11,8	9,9
(L)	Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés	0,6	0,6
Total		12,4*	10,5

*Nota : Les dépenses de cet exercice sont plus élevées que pour 2009-2010 en raison du report de fonds provenant d’exercices antérieurs.