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ARCHIVÉ - Office national de l’énergie
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Section III - Renseignements supplémentaires
Information financière
Tableau 1 - Dépenses prévues du ministère et équivalents temps plein
| (en millions de dollars) | Prévision de dépenses 2008-2009 | Dépenses prévues 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Dépenses prévues 2011-2012 |
|---|---|---|---|---|
| Réglementation de l’énergie | 46,2 | 20,7 | 17,3 | 17,3 |
| Information sur l’énergie | s.o. | 7,3 | 6,2 | 6,2 |
| Services internes | s.o. | 16,4 | 13,2 | 13,2 |
| Budgétaire du Budget principal des dépenses (brut) | 46,2 | 44,4 | 36,7 | 36,7 |
| Total pour le budget principal | 46,2 | |||
| Budget supplémentaire des dépenses | 0,4 | |||
| Report du budget de fonctionnement | 1,6 | |||
| Autre | ||||
| Projet gazier Mackenzie | –0,8 | |||
| Total des dépenses prévues | 47,4 | 44,4 | 36,7 | 36,7 |
| Total des dépenses prévues | 47,4 | 44,4 | 36,7 | 36,7 |
| Moins : Revenus non disponibles | 48,5 | 45,8 | 38,3 | 38,3 |
| Plus : Coût des services reçus à titre gracieux | 6,5 | 6,5 | 5,9 | 5,9 |
| Coût net pour le ministère | 5,4 | 5,1 | 4,3 | 4,3 |
| Équivalents temps plein | 347,6 | 347,6 | 296,6 | 296,6 |
En 2007, l’Office s’est adressé au Conseil du Trésor pour obtenir des fonds devant lui permettre de faire face aux activités plus nombreuses de l’industrie pendant la période s’étendant de 2007 à 2010. Cette demande a été accueillie favorablement. En raison du besoin soutenu et constant de ressources qui découle des activités de l’industrie et d’autres tendances émergentes, l’ONÉ estime qu’il devra continuer de recevoir les fonds supplémentaires demandés après 2010. À cette fin, une analyse de rentabilisation sera remise au Conseil du Trésor en 2009.
Tableau 2 - Sources des revenus disponibles et non disponibles
Organigramme de l’ONÉ
La structure de l’Office consiste en cinq secteurs d’activité qui représentent ses principales sphères de responsabilités : demandes, opérations, stratégie et analyse, services au personnel et communications et solutions organisationnelles et information. De plus, le bureau de la direction comprend les services spécialisés offerts par les services juridiques et les services de réglementation du bureau du secrétaire2. La structure hiérarchique est présentée à la figure 1.
Figure 1 - Structure hiérarchique de l’ONÉ
1 L’intérêt public englobe les intérêts de tous les Canadiens et Canadiennes; il s’agit d’un équilibre des intérêts économiques, environnementaux et sociaux qui change en fonction de l’évolution des valeurs et des préférences de la société.
2 L’équipe des services juridiques est responsable devant le président et les membres de l’Office pour ce qui est de la prestation d’avis juridiques, mais devant le chef des opérations en ce qui concerne le fonctionnement de l’ONÉ et les questions administratives.
