Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Agence canadienne d'évaluation environnementale

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Section 3: Renseignements supplémentaires

Dans cette section :

 

3.1 Autre information électronique

Les tableaux suivants sont disponibles sur le site Web du Secrétariat du Conseil du trésor :

  • Achats écologiques
  • Stratégie de développement durable
  • Vérifications internes
  • Évaluations
  • Sources des revenus disponibles et non disponibles
  • Frais d'utilisation