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ARCHIVÉ - Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Section III - Renseignements supplémentaires
3.1 Faits saillants concernant les finances
Les états financiers soumis dans le présent RMR ont pour objet de présenter des renseignements généraux sur les activités
et la situation financière du CCHST. Les états financiers du CCHST peuvent être consultés sur notre site Web à l'adresse
suivante :
http://www.cchst.ca/ccohs/reports/reports_council.html.
| Résumé de la situation financière (Au 31 mars 2009) (en milliers de dollars) |
% de changements | 2009 | 2008 |
|---|---|---|---|
| ACTIF | |||
| Total de l'actif | -9% | 1,096,228 | 1,214,122 |
| TOTAL | -9% | 1,096,228 | 1,214,122 |
| PASSIF | |||
| Total du passif | -9% | 3,682,466 | 3,360,203 |
| CAPITAUX PROPRES | |||
| Total des capitaux propres | -20% | (2,586,238) | (2,146,081) |
| TOTAL | -9% | 1,096,228 | 1,214,122 |
| CHARGES | |||
| Total des charges | 2% | 10,185,784 | 9,896,886 |
| REVENUS | |||
| Total des revenus | -11% | 3,590,251 | 3,990,818 |
| RÉSULTATS D'EXPLOITATION NETS | -13% | (6,595,533) | (5.906,808) |
L'actif est moindre cette année, puisqu'il ne restait pas d'importantes sommes dues de la part des clients gouvernementaux à la fin de l'exercice. Nous avons acheté moins d'équipement informatique, ce qui explique les valeurs inférieures puisque la valeur de l'actif diminue chaque année.
Le passif est plus élevé à cause des prestations de départ qui ont augmenté. En effet, le personnel est plus âgé et a travaillé au CCHST pendant plus longtemps, ce qui entraîne un passif plus élevé.
Les salaires et les avantages sociaux représentent le plus grand pourcentage des dépenses et nos employés sont notre plus important actif. Nous avons aussi engagé des coûts pour des services professionnels, par exemple la traduction, les redevances sur les produits d'information et le perfectionnement du personnel. Dans l'ensemble, les dépenses sont comparables à celles de l'exercice précédent, à l'exception des augmentations de rémunération.
Le CCHST tire ses revenus de la vente de divers produits et services liés à la santé et sécurité. Ceci inclut des cours d'apprentissage en ligne, des projets de collaboration, la législation, les bases de données sur les produits chimiques et des services de gestion. Dans l'ensemble, les revenus ont diminué par rapport à l'exercice précédent en raison de l'interruption d'un projet majeur, le RCS, et de quelques projets gouvernementaux.
3.2 Liste des tableaux
Les tableaux suivants se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor :
- Tableau 1 : Sources des revenus disponibles
- Table 2 : Vérifications internes et évaluations
- Table 3 : Politique sur les normes de service
3.3 Autres points d'intérêt
A. Personnes-ressources à joindre pour obtenir plus de renseignements
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le présent document ou sur tout produit ou service offert par le Centre
canadien d'hygiène et de sécurité au travail, veuillez communiquer avec :
CCHST
135, rue Hunter Est
Hamilton (Ontario) L8N 1M5
Tél. : 905-572-2981
1-800-668-4284 (Canada et États-Unis)
Télécopieur : 905-572-2206
www.cchst.ca
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B. Loi applicable et nom du ministère responsable
Le ministre fédéral du Travail est le seul responsable de la loi suivante devant le Parlement :
Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, L.R., 1985, ch. C-13
C. Examens clés
Pendant la période visée par le présent rapport, il n'y a eu aucun nouveau rapport. Tous les rapports, évaluations et examens antérieurs peuvent être consultés à http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html.
D. Liste des rapports législatifs et ministériels
- Rapport annuel au Parlement soumis par le Conseil des gouverneurs du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail - 2008-2009
- Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009
- Évaluation du programme et étude de recouvrement des coûts - 2001
- Étude sur l'évaluation des activités et la mesure du rendement du CCHST - 2005
- Évaluation du programme et de la situation financière du CCHST - 2009
- Évaluation de la capacité de la Fonction de contrôleur moderne - 2002
- Rapport du sondage sur la satisfaction des clients - 2004
Ces rapports figurent à l'adresse suivante : http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html.
E. Liste des portails hébergés sur le site Web du CCHST :
- http://www.canoshweb.org/
- http://www.eu-ccohs.org/
- http://www.naosh.org/english/
- http://www.workscape.ca/
- http://www.cchst.ca/newsletters/hsreport/
- http://www.cchst.ca/pandemic/
- http://www.cchst.ca/healthyworkplaces/
- http://www.cchst.ca/youngworkers/
