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ARCHIVÉ - Défense nationale
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Tableau 8 : Vérifications et évaluations internes
Vérifications internes (période actuelle d'établissement de rapport)
Le tableau suivant dresse la liste des dossiers de vérification interne fermés en 2008-2009, actifs en 2008-2009 ou encore actifs en 2009-2010. Les rapports portant sur les vérifications terminées, y compris les plans d'action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à hyperlien suivant : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp
| Titre de la vérification interne | Type de vérification | État | Date d'achèvement1 |
|---|---|---|---|
| Vérification interne des contrats de soutien des systèmes d'arme de combat rapproché | Gestion des contrats | Achevé | Décembre 2008 |
| Vérification de la gestion des stocks : inventaire, rajustements et radiations | Gestion financière/Gestion des biens | Achevé | Décembre 2008 |
| Suivi de la vérification interne : contrat de maintenance des appareils Airbus | Suivi/Gestion des biens (contrats) | Achevé | Décembre 2008 |
| Suivi de la vérification du processus d'autorisation de sécurité | Suivi/Sécurité | Achevé | Septembre 2008 |
| Suivi de la vérification des stocks sensibles | Suivi/Sécurité | Achevé | Septembre 2008 |
| Suivi de la vérification interne : contrats de soutien technique des systèmes de combat | Suivi/Gestion des biens (contrats) | Achevé | Septembre 2008 |
| Suivi de la vérification interne : contrats de soutien du cycle de vie des véhicules blindés légers à roues (VBLR) | Suivi/Gestion des biens (contrats) | Achevé | Septembre 2008 |
| Vérification du contrat relatif au Projet général de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) | Acquisition d'immobilisations | Achevé | Juin 2008 |
| Vérification du contrat de soutien lié au Système de soutien du commandement de la Force terrestre | Gestion des biens (contrats) | Achevé | Juin 2008 |
| Vérification des stocks détenus par l'entrepreneur | Gestion des biens/Gestion financière | Achevé | Juin 2008 |
| Vérification des dépenses de fin d'exercice | Gestion financière | Achevé | Juin 2008 |
| Vérification de la propriété intellectuelle du transport de troupes blindé (TTB) M113 | Autre | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de l'évaluation des immobilisations | Gestion financière/Gestion des biens | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage à voilure fixe | Acquisition d'immobilisations | Achevé | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Examen de la prestation des services de ressources humaines | Gestion des personnes | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification du passif relatif aux sites contaminés | Gestion de l'environnement | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Examen du processus relatif aux présentations au CT | Acquisition d'immo-bilisations/Gouvernance organisationnelle | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Analyse des risques liés aux contrats | Analyse des risques - Gestion des biens (contrats) | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de la gestion des stocks : surplus et élimination | Gestion des biens/Gestion financière | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Suivi de la vérification interne : contrats de maintenance des appareils CP140 Aurora | Suivi/Gestion des biens (contrats) | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Suivi de la sécurité de la TI : certification et accréditation | Suivi/Sécurité | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de l'Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) | Activités de l'agence | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de la gestion des recettes | Gestion financière | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de la gestion des incidents de sécurité | Securité | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification du contrat de soutien en service des petits navires de guerre et des navires auxiliaires | Gestion des biens (contrats) | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de la mise en œuvre de la modernisation de la gestion | Gestion financière/Gouvernance organisationnelle | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Analyse des risques liés aux projets de gestion de l'information | Gestion de TI/GI | En cours | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification des contrats de services professionnels | Gestion des contrats | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Vérification de l'administration des congés et des absences | Gestion des personnes | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Chef - Service d'examen - perspective 2008 | Autre | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
Nota : Date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait
être approuvée par le Comité de vérification du MDN et des FC.
Évaluations (période actuelle d'établissement de rapport)
Le tableau suivant dresse la liste des dossiers d'évaluation achevés en 2008-09 et de ceux qui sont actifs en 2008-09 et qui se poursuivront en 2009-10. Les rapports portant sur les évaluations achevées, y compris les plans d'action de gestion élaborés en réponse aux recommandations formulées, peuvent être consultés à l'adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | Type d'évaluation | État | Date d'achèvement1 |
|---|---|---|---|---|
| Évaluation sommative du Programme de subventions globales pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Achevé | Septembre 2008 |
| Évaluation sommative de l'Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique, nucléaire et sur les explosifs (CBRNE) (IRTC) | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Achevé | Juin 2008 |
| Évaluation formative du Programme de contributions visant à promouvoir les objectifs en matière de diplomatie de la défense (Programme d'aide à l'instruction militaire) | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Formative | Achevé | Juin 2008 |
| Évaluation du Programme de subventions globales pour caisses de bienfaisance : caisse de bienfaisance de la Marine royale canadienne | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation de la contribution à l'Association civile de recherche et de sauvetage aériens (ACRSA) | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Sommative | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation de la contribution au Comité d'examen du programme de défense biologique et chimique | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation sommative du Programme de contributions visant à promouvoir les objectifs en matière de diplomatie de la défense (Programme d'aide à l'instruction militaire) | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Achevé | 1er trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation des activités de recrutement, d'intégration et de maintien en poste des FC | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Évaluation de l'incidence | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation des soins offerts aux militaires blessés ou malades et à leurs familles | Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces intégrées | Évaluation de l'incidence | Achevé | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation de la subvention désignée à l'Institut pour la Surveillance et la Recherche Environnementales | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | En cours | 3e trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation du Programme de contributions à l'appui du Fonds des nouvelles initiatives de recherche et de sauvetage | Contribution au Canada et à la communauté internationale | Sommative | Achevé | 2e trimestre AF 2009-10 |
| Évaluation du mode alternatif de règlement des conflits | Services internes | Mise en œuvre | Achevé | 2e trimestre AF 2009-10 |
Source : Groupe du Chef - Service d'examen
Nota : Date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait être approuvée par le Comité d'évaluation du MDN et des FC.
Nota : Date à laquelle la vérification a été approuvée ou devrait être approuvée par le Comité d'évaluation du MDN et des FC.
