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ARCHIVÉ - Défense nationale


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SECTION II: ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

La section II du présent rapport présente une analyse détaillée du rendement de la Défense ainsi qu'un compte rendu des progrès réalisés à l'égard des résultats attendus qui figurent dans le Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009. La section suivante traite précisément des réussites de la Défense et de ses écarts de rendement, et fait état des leçons apprises et des mesures correctives nécessaires pour guider la planification ministérielle et la prise de décisions à l'avenir. Les résultats stratégiques et les activités de programme y sont abordés dans l'ordre suivant :

(1) Résultat stratégique : Assurer le succès des missions à accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la sécurité et de la stabilité aux plans national et international.

  • Activité de programme : Mener des opérations

(2) Résultat stratégique : La confiance des Canadiens dans la capacité pertinente et crédible du MDN et des FC pour répondre aux engagements en matière de défense et de sécurité.

  • Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat

(3) Résultat stratégique : Bonne gouvernance, présence et influence canadiennes dans la communauté mondiale.

  • Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada

Résultat stratégique : Assurer le succès des missions à accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la sécurité et de la stabilité aux plans national et international

Activité de programme : Mener des opérations

Cette activité de programme est la principale application des résultats du programme découlant des fonctions de mise sur pied et de maintien des forces, c'est-à-dire l'utilisation des forces pour la tenue d'opérations, que ce soit sur une base constante, pour des opérations intermittentes ou, au besoin, pour des opérations à l'échelle nationale ou internationale. Ce programme englobe toutes les activités nécessaires pour mener des opérations de connaissance constante de la situation ainsi que des opérations nationales, continentales et internationales, de même que l'emploi de forces à disponibilité opérationnelle en vue de réaliser des opérations en cas de besoin à l'échelle internationale.

Le schéma ci-dessous indique les principaux domaines d'intérêt liés à l'activité de programme consistant à mener des opérations conformément à l'architecture des activités de programme de la Défense. Cette activité de programme est directement liée aux six missions essentielles de la Stratégie de défense Le Canada d'abord.

Figure 6: Domaines d'intérêt liés à l'activité de programme consistant à mener des opérations

Figure 6: Domaines d'intérêt liés à l'activité de programme consistant à mener des opérations

Deux des principales priorités indiquées dans le Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009 sont la défense et la sécurité du Canada et le respect des engagements en matière de défense et de sécurité à l'échelle internationale. Certaines initiatives de soutien ont été établies pour l'année financière 2008-2009, notamment les suivantes :
  • Employer les ressources affectées à la Défense en vue de prévenir efficacement les menaces et les urgences et d'intervenir lorsqu'elles surviennent au Canada;
  • Effectuer des patrouilles de surveillance du territoire, de l'espace aérien et des approches maritimes du Canada;
  • Maintenir la sécurité continentale, en collaboration avec les États-Unis;
  • Utiliser les ressources des forces maritimes, terrestres, aériennes et spéciales nécessaires pour appuyer les missions humanitaires et pour mener des opérations de maintien de la paix ou de combat où qu'elles soient requises à l'échelle internationale;
  • Déployer deux rotations distinctes dans le but de maintenir environ 2 500 militaires dans le théâtre en Afghanistan;
  • Adopter des moyens propres à améliorer la capacité de survie des soldats;
  • Accroître, sinon maintenir, le taux de participation des réservistes aux missions à l'étranger.

Sommaire du rendement


Activité de programme : Mener des opérations
Résultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs État du rendement Résumé du rendement
Assurer le succès des missions à accomplir pour contribuer au maintien de la paix, de la sécurité et de la stabilité aux plans national et international Délai moyen d'intervention à la suite des demandes de recherche et de sauvetage 30 minutes pendant les heures ouvrables et 120 minutes en soirée et pendant la fin de semaine Objectif atteint Les Centres conjoints de coordination des opérations de sauvetage d'Halifax, de Nouvelle-Écosse, de Victoria, de Colombie-Britannique et de Trenton (Ontario) sont intervenus à la suite de plus de 9 000 demandes de recherche et de sauvetage, dont quelque 1 200 ont nécessité l'intervention des FC un peu partout au Canada.
Réussite des opérations nationales Les objectifs visés ont été atteints et les résultats attendus ont été obtenus pour toutes les opérations. Objectif atteint Les FC ont mené des opérations en Arctique, ont contribué à la défense de l'Amérique du Nord et ont appuyé les activités de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) et du ministère des Pêches et des Océans ainsi que d'autres activités pangouvernementales. De plus, le MDN a planifié et préparé le soutien de sécurité pour les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver et a participé à deux exercices de grande envergure.
Réussite des opérations internationales Les objectifs visés ont été atteints et les résultats attendus ont été obtenus pour toutes les opérations. Objectif atteint Les FC ont contribué à 15 missions internationales de longue date dans les Caraïbes, en Europe, au Moyen-Orient, en Afrique et en Asie, à l'appui de l'ONU, de l'OTAN, de l'Union européenne et de l'Union africaine. Des opérations menées en Asie du Sud-Ouest et en Afghanistan ont eu des répercussions importantes sur l'ensemble du gouvernement. De plus, les FC ont pris part à quatre opérations de contingence au cours de la période visée par le rapport.
Harmonisation avec les résultats du gouvernement du Canada
Affaires sociales: Un Canada sécuritaire et sécurisé
La Défense nationale accorde la priorité à la sécurité du Canada et de ses citoyens. À tous moments, les milliers de membres de la Force maritime, de l'Armée de terre et de la Force aérienne sont prêts à assurer la défense de la souveraineté canadienne, à venir en aide aux Canadiens dans le besoin et à prêter main-forte à nos voisins du Sud. Les membres des FC dirigent des missions de recherche et de sauvetage, patrouillent les eaux côtières du Canada, surveillent notre territoire aérien, prêtent assistance aux autorités civiles en cas de catastrophe et établissent des partenariats avec d'autres organisations gouvernementales en vue de coordonner l'aide afin de bien planifier l'intervention en cas de situations d'urgence ou de catastrophes naturelles d'envergure.

Source : Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Remarque : La terminologie relative à l'état du rendement indiquée par le Conseil du Trésor est utilisée dans le tableau précédent comme suit :
  • Objectif dépassé - Les résultats attendus ont été dépassés au cours de l'année financière.
  • Objectif atteint - Les résultats attendus ont été atteints au cours de l'année financière.
  • Objectif presque atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 80 à 99 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 60 à 79 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif non atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'année financière.

Activité de programme : Mener des opérations
Ressources financières pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  Dépenses réelles
2007-08
2008-09
Budget principal des dépenses Dépenses prévues Total des dépenses autorisées Dépenses réelles
Dépenses ministérielles 2 912 828 2 568 837 2 582 092 3 018 393 3 347 841
Dépenses en capital (comprises dans les dépenses ministérielles) 358 061 313 998 313 998 323 829 432 419

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Remarques : 
  1. La colonne consacrée au total des dépenses autorisées s'applique à la ventilation des crédits approuvés au Ministère dans les catégories de l'AAP visées par le rapport. Elle ne représente pas les autorisations votées approuvées par le Parlement.
  2. Dépenses ministérielles et dépenses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de détails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt - Services internes. .

Activité de programme : Mener des opérations
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre prévu Nombre réel Différence
Militaires 10 340 10 299 (41)
Personnel civil 772 921 149
Total 11 112 11 220 108

Source des données :  Rapports du Système de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux crédits 1 et 5 de la Force régulière et ne comprennent pas les membres de la Première réserve de classe « C ».
  2. Les ETP du personnel militaire sont calculés à partir d'une formule financière représentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités du programme.
  3. Les ETP du personnel militaire comprennent les ETP affectés aux services internes.
  4. La planification liée à la main-d'œuvre civile est réalisée à l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par conséquent, les chiffres des ETP représentent une valeur équivalente en dollars.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt.
  6. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activité de programme concernent 16,6 p. 100 du personnel affecté aux services internes.
  7. En raison de la révision des priorités des initiatives opérationnelles ou de gestion au cours de l'année financière, le personnel est réaffecté au besoin à d'autres activités du programme.

Analyse du rendement

Opérations nationales et continentales

« Notre travail commence ici, au pays.
La mission la plus importante qui
incombe aux Forces canadiennes est
la défense du Canada et des Canadiens.
C'est notre grande priorité. »

Général Walt Natynczyk,
Chef d'état-major de la Défense

Le rôle principal des FC est de défendre le Canada et l'Amérique du Nord, et d'assurer la souveraineté du Canada. Les FC participent aux opérations nationales et représentent un partenaire solide et fiable de défense pour les États Unis en ce qui concerne la protection des intérêts à l'échelle du continent.

À titre d'organisation opérationnelle responsable de la direction de l'ensemble des opérations au Canada et en Amérique du Nord, Commandement Canada a continué de commander et de contrôler toutes les unités affectées aux activités de défense, de secours aux sinistrés et de recherche et de sauvetage au Canada. Avec l'aide de ses six forces opérationnelles interarmées subordonnées (Atlantique, Est, Central, Ouest, Pacifique et Nord), une relation de travail efficace a continué de se développer par l'intermédiaire d'organisations fédérales et provinciales ou territoriales responsables des mesures d'urgence, de la santé, de l'environnement et de l'application de la loi. Dans ce contexte :

  • Les FC ont apporté leur aide dans le cadre des évacuations pendant les inondations du printemps 2008 survenues au Nouveau-Brunswick, à la baie James et à la baie d'Hudson.
  • Les unités navales et aériennes du Commandement maritime et de la 1re Division aérienne du Canada ont apporté leur soutien direct au ministère des Pêches et des Océans en effectuant la surveillance courante des pêches pendant 155 jours de mer et 440 heures de vol. Les aéronefs CP140 Aurora ont apporté un appui supplémentaire dans le cadre de trois opérations distinctes en 2008 : 
    • Ils ont effectué plus de 180 heures de vol pour participer au repérage de pêche illégale dans le Pacifique Nord.
    • Ils ont participé au mappage de la dorsale Alpha dans le cadre de l'étude du fond océanique arctique. Cette étude fera partie de la présentation du Canada à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et permettra de confirmer nos droits en matière de compétences au-delà de 200 milles marins.
    • Ils ont effectué des vols de surveillance pour encadrer la chasse au phoque du printemps 2008.
Le saviez-vous?

Responsables d'une zone de recherche et de sauvetage s'étendant jusqu'aux océans Arctique, Pacifique et Atlantique, plus de 700 membres des FC sont affectés aux opérations de recherhce et de sauvetage au Canada. Formés pour manoeuvrer des embarcations et exécuter des sauvetages sous l'eau au moyen d'équipement de plongée, les techniciens en recherche et sauvetage (SAR) sont des experts de la survie dans toutes les conditions de climat et de terrain qui peuvent prévaloir au Canada. Dès qu'elle reçoit un appel de détresse et que le type de situation d'urgence est identifié, l'équipe de recherche et de sauvetage se met en action en partageant les tâches avec la Garde côtière canadienne, avec un vaste réseau d'organisations civiles et gouvernementales, des bénévoles et d'autres organismes. L'an dernier, les équipes de recherche et de sauvetage ont répondu à plus de 9 000 appels à l'aide, portant secours à des milliers de Canadiens.

La SAR témoigne parfaitement de l'excellence des services offerts au pays par les FC. En effet, elle est demeurée l'une des principales responsabilités nationales des FC, en collaboration avec la Garde côtière canadienne et la GRC. Les responsabilités du Canada en ce qui concerne la SAR s'étendent de la côte de la Colombie-Britannique à l'Alaska jusqu'au milieu de l'océan Atlantique, en traversant l'Arctique :

  • Les Centres conjoints de coordination des opérations de sauvetage de Halifax, en Nouvelle-Écosse, de Victoria, et Colombie-Britannique et de Trenton, en Ontario, qui supervisent ces vastes zones de responsabilités, sont intervenus dans le cadre de plus de 9 000 opérations de SAR en 2008. Les FC ont dû intervenir dans 1 200 de ces opérations partout au pays et les membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC n'ont cessé de servir le Canada de manière exceptionnelle.
  • Les actes altruistes des membres des escadrons de recherche et de sauvetage des FC visant la préservation de la vie sont souvent reconnus par la population canadienne et le gouvernement, ainsi que par les nations étrangères. Le gouvernement français a reconnu les efforts des membres du 103e Escadron de recherche et de sauvetage, basé à Gander, à Terre-Neuve-et-Labrador, dans le cadre de l'opération de recherche de survivants, d'une durée de quatre jours, du navire français Cap Blanc. Le navire avait chaviré pendant la traversée de St. John's à l'île française de St-Pierre et Miquelon, au mois de décembre 2008.
  • Bien que la plupart des interventions auxquelles participent les FC concernent le personnel et les aéronefs des escadrons de recherche et de sauvetage situés à Comox, à Winnipeg, à Trenton, à Greenwood et à Gander, le 4e Groupe de patrouilles des Rangers canadiens (4 GPRC) a entamé, le 29 janvier 2009, un exercice de 34 jours visant à prouver ses capacités en SAR. Dans le cadre de l'exercice Western Spirit, les membres du 4 GPRC ont parcouru 3 400 km en motoneige, de Kitimat, en Colombie-Britannique, à Churchill, au Manitoba, souvent par des températures de moins 50o C. Au cours de la plus longue patrouille en motoneige de l'histoire, ces Rangers ont réussi à prouver qu'ils étaient capables de diriger et d'effectuer des opérations de sauvetage dans les régions du nord du Canada.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la recherche et du sauvetage, veuillez consulter le site Web du Secrétariat SAR à l'adresse suivante :  http://www.nss.gc.ca/site/index_f.asp. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du Groupe de patrouille des Rangers canadiens, consultez le site Web http://www.army.forces.gc.ca/land-terre/cr-rc/crpg-gprc-eng.fra

Un Ranger canadien transporte des approvisionnements sur la bande d'atterrissage de Fort Eureka, sur l'île Ellesmere, au Nunavut. Ce matériel est destine à la tenue d'une opération de protection du territoire au cours de laquelle les Rangers ont dû résister au froid et circuler sur des terrains accidentés.
Un Ranger canadien transporte des approvisionnements
sur la bande d'atterrissage de Fort Eureka, sur
l'île Ellesmere, au Nunavut. Ce matériel est
destine à la tenue d'une opération de protection
du territoire au cours de laquelle les Rangers
ont dû résister au froid et circuler sur des
terrains accidentés.

Afin de mieux prouver l'importance de la souveraineté en Arctique, les FC ont participé à la Stratégie intégrée pour le Nord élaborée par le gouvernement du Canada, en faisant la promotion de notre développement social et économique, de la gérance de l'environnement et de l'amélioration de la gouvernance. Les FC ont exercé les responsabilités du Canada dans le Nord et ont renforcé la sécurité au moyen d'opérations de surveillance et de contrôle et en rendant la présence canadienne plus visible. Elles sont intervenues de manière efficace en temps opportun face aux nouvelles menaces ou urgences, en collaboration avec les autres ministères fédéraux.

  • L'opération Nanook est organisée tous les ans, principalement dans la région est de l'Arctique. Il s'agit d'une opération intégrée de protection du territoire qui met en avant l'interopérabilité, le commandement et le contrôle, et la coopération avec des partenaires interministériels et intergouvernementaux dans le Nord. L'opération Nanook a été organisée dans les secteurs de la côte de l'île de Baffin et du détroit d'Hudson du 9 au 16 août 2008. Elle a permis d'établir et d'améliorer les relations entre différents organismes et ministères territoriaux, régionaux et fédéraux. L'exercice comprenait des simulations d'urgences maritimes, telles que l'évacuation d'un navire en détresse et un déversement d'hydrocarbures.
  • L'opération Nunakput a lieu chaque année. Exécutée en collaboration avec la Garde côtière canadienne et la Gendarmerie royale du Canada et concentrée dans la région de la mer de Beaufort (incluant l'île Herschel), elle a pour but d'exercer les troupes à la protection du territoire et de vérifier leur interopérabilité. L'opération Nunakput, qui s'est déroulée pendant l'été 2008, comportait des activités de surveillance aérienne et maritime et consistait surtout à améliorer la capacité de mener des opérations interarmées dans cette vaste région.
  • L'opération Nunalivut met à profit les capacités particulières des Rangers canadiens pour assurer le soutien des opérations menées par la Force opérationnelle interarmées Nord (FOIN) dans les conditions extrêmement difficiles qui prévalent dans le Haut-Arctique, car les patrouilles effectuées par les Rangers en motoneige assurent notre présence et démontrent notre capacité d'intervention dans les secteurs les plus éloignés du Nord. L'opération Nunalivut s'est déroulée de mars à avril 2008 sur toute la superficie de l'île Ellesmere. Trois patrouilles de Rangers canadiens et de scientifiques ont mené leurs opérations du côté nord-ouest de l'île. Il est important de mentionner que, grâce à ce soutien apporté pendant l'année polaire internationale, les scientifiques ont pu étudier les changements survenus sur la plateforme de glace Ward Hunt.
  • Les Rangers canadiens, qui font partie de la Réserve de l'Armée de terre, constituent une présence militaire précieuse pour maintenir la souveraineté en Arctique. Voici quelques-unes des contributions les plus importantes des Rangers canadiens : signaler les navires non identifiés présents dans les eaux canadiennes au large de la côte nord-est du Québec, dans la baie de Salluit; jouer le rôle d'observateurs ou de guides sur la côte ouest pour lutter contre l'immigration illégale; intervenir en cas de situations d'urgence comme des écrasements d'avion. De plus, les Rangers dirigent les patrouilles du Système d'alerte du Nord et participent aux activités locales de recherche et de sauvetage.
  • Les programmes de démonstration de technologies sont importants pour améliorer les opérations des FC en Arctique. Au cours de l'été 2008, la Défense, avec l'aide des autres ministères gouvernementaux, a mené le premier essai de point de passage obligé dans l'Arctique7, dans l'extrémité sud-ouest de l'île Devon, au Nunavut, entre le passage de Gascoyne et le cap Liddon. La Défense a également collaboré avec l'Agence spatiale canadienne pour mettre au point un microsatellite canadien qui recueillera les transmissions du Système d'identification automatique émises par les navires afin de surveiller le trafic maritime dans les eaux arctiques ainsi qu'au large des côtes du Canada.

Pour vous renseigner davantage sur les FC dans le Nord,veuillez consulter le site Web du Commandement Canada : please visit the Canada Command web site at: http://www.canadacom.forces.gc.ca/site/index-fra.asp.

La Défense est également prête à apporter son aide à d'autres ministères ou agences du gouvernement pour répondre à des questions de sécurité diverses :

Reg Fountain, Wayne Douglas et Bill Soros, chargés d'élaborer les critères de sécurité relatifs aux Jeux olympiques et paralympiques qui auront lieu à Vancouver en 2010, ont reçu un prix du Sous-ministre en reconnaissance de la contribution qu'ils ont apportée aux ministères fédéraux pour les aider à adopter une approche pangouvernementale complète en matière de sécurité.
Reg Fountain, Wayne Douglas et Bill Soros,
chargés d'élaborer les critères de sécurité
relatifs aux Jeux olympiques et paralympiques
qui auront lieu à Vancouver en 2010,
ont reçu un prix du Sous-ministre en
reconnaissance de la contribution qu'ils
ont apportée aux ministères fédéraux pour les
aider à adopter une approche pangouvernementale
complète en matière de sécurité.
  • De février à avril 2010, le Canada accueillera les Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver. La Défense a collaboré de manière efficace avec l'ensemble des ministères fédéraux et provinciaux chargés d'aider à la planification de cet événement et a aidé la GRC à élaborer et à tester les mesures à prendre en cas de menaces afin de réussir à maintenir des conditions de sécurité. Le Service de sécurité intégré pour les Jeux d'hiver de 2010 a effectué le premier de ses trois exercices préparatoires prévus à l'automne 2008; ces exercices visent à tester et à évaluer l'interopérabilité de tous les niveaux de gouvernement et à répondre aux défis éventuels en matière de sécurité qui pourraient se poser dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver.
  • Deux Centres côtiers des opérations de la sûreté maritime (COSM) renforcent la sécurité maritime du Canada et permettent de déceler et d'évaluer toute situation à risque et d'apporter une réponse aux menaces qui pèsent contre la sécurité maritime et qui pourraient avoir des répercussions sur la sûreté et la sécurité de l'environnement ou de l'économie. Les menaces peuvent comprendre des activités terroristes, des crimes internationaux, des menaces pour la santé et l'environnement et de la surpêche dans les eaux canadiennes réalisée par d'autres pays. Ces centres sont un exemple de l'approche pangouvernementale pour l'intégration et la coopération entre les ministères et les organismes chargés de la sécurité maritime. Ce projet, mené par la Défense, permet de consolider les sources de connaissances et d'information communes de celle-ci, de Transports Canada, de l'Agence des services frontaliers du Canada, de la Garde côtière canadienne et de la GRC. Au cours de la période couverte par le présent rapport, la sensibilisation dans le domaine maritime fournie par les COSM a permis à 13 occasions d'aider les ministères et les organismes dans leur travail.
  • Les FC ont fourni des hélicoptères à la GRC afin d'aider à localiser des plantations de marijuana. Avec l'aide des FC, la GRC a pu saisir et détruire plus de 196 000 plants de marijuana, ce qui représente une valeur estimée de revente de 196 M$ au cours de l'année financière 2008- 2009.
  • Le Canada continue de participer au Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord binational, au sein duquel il entretient un partenariat avec les États-Unis depuis plus de 50 ans. En continuant à s'appuyer sur cette relation solide et en constante évolution, la Défense collabore de manière efficace avec le NORAD et le US Northern Command pour permettre d'assurer la sécurité en Amérique du Nord.
  • Enfin, des efforts considérables ont été déployés pour améliorer la qualité et la disponibilité des capacités relatives au commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance (C4ISR) et des services des systèmes d'information sur ordinateur. Dans le cadre du soutien apporté aux opérations des FC, ces efforts permettent d'échanger des renseignements secrets et d'y avoir accès au sein du Ministère et d'appuyer l'interopérabilité avec les autres ministères et organismes gouvernementaux ainsi qu'avec les principaux alliés.

Opérations internationales

Le gouvernement a confirmé le mandat des FC, dans le cadre de la SDCD, qui est de projeter à l'étranger le leadership du Canada par l'intermédiaire de contributions utiles à la sécurité internationale. En réponse à cette directive, les FC ont effectué des opérations de combats et des opérations de secours aux sinistrés à l'étranger, au cours de l'année financière 2008-2009.

Plus de 3 500 soldats, marins et aviateurs canadiens ont été envoyés en missions opérationnelles à l'étranger. En tout temps, environ 8 000 membres des FC, soit un tiers des forces pouvant être déployées, se préparent en vue d'une mission à l'étranger, participent à une telle mission ou en reviennent.

Il y a actuellement 15 missions internationales en cours, regroupées dans les cinq régions suivantes : une dans les Caraïbes, deux en Europe, quatre en Afrique, cinq au Moyen-Orient et trois en Asie. Ces missions visent à soutenir de nombreuses opérations dirigées par l'OTAN, les Nations Unies, la FIAS, la Force multinationale et Observateurs, l'Union européenne et l'Union africaine.

Figure 7: Opérations internationales des FC

Figure 7: Opérations internationales des FC

En plus des 15 opérations menés par les FC en 2008, quatre opérations de contingence ont été réalisées : l'opération Caribbe, une opération de lutte contre la drogue dirigée par les États-Unis dans les Caraïbes et dans le Pacifique Est visant à soutenir la Force opérationnelle interarmées interorganismes (Sud) [FOII(S)], l'opération Horatio visant à secourir les victimes d'un ouragan en Haïti, et enfin les opérations Continuing promise et Pacific promise visant à fournir de l'aide humanitaire internationale :

Le caporal Eva-Marie Rogerson, affectée à l'USS Kearsarge, consacre quelques minutes à un enfant dans un village pendant que l'on procède à l'évaluation des besoins médicaux des résidents.
Le caporal Eva-Marie Rogerson, affectée à l'USS
Kearsarge, consacre quelques minutesx à un enfant
dans un village pendant que l'on procède à
l'évaluation des besoins médicaux des résidents.

Photo: MC 2nd class Erik Barker

  • Les FC poursuivent leur participation et fournissent des ressources navales et aériennes à la FOII(S) dans le cadre de l'Op Caribbe. Le soutien apporté à la FOII(S) consiste à affecter périodiquement une frégate, un avion Aurora ou un sous-marin afin d'aider à surveiller les envois illégaux et les aéronefs potentiellement liés au trafic de drogue.
  • En septembre 2008, les FC ont apporté de l'aide aux sinistrés victimes d'un ouragan. Dans le cadre de l'Op Horatio, les FC ont mis à la disposition des États-Unis un avion C17 et deux avions C130, et ont aidé les États-Unis à évacuer les personnes qui se trouvaient vraisemblablement sur la trajectoire de l'ouragan Gustav à la Nouvelle-Orléans. En septembre 2008, un ouragan a une nouvelle fois dévasté Haïti. Une frégate des FC qui était affectée à la FOII(S) a été redirigée afin de fournir de l'aide aux sinistrés. Alors qu'elle se trouvait sur place, la frégate, aidée de son hélicoptère embarqué, a permis de livrer 457 tonnes d'approvisionnements de secours.
  • L'engagement du Canada dans la région des Caraïbes va plus loin que l'aide aux sinistrés et que les opérations de lutte contre la drogue. Le Canada a joué un rôle important de soutien dans le cadre des opérations Continuing Promise (6 août au 1er décembre 2008) et Pacific Promise (2 juillet au 15 septembre 2008), menées par les États-Unis. Dans le cadre de ces deux opérations, de l'aide humanitaire et des services médicaux et dentaires ont été fournis aux populations locales au Nicaragua, en République dominicaine, au Panama, en Colombie, aux Pays-Bas, à Trinité-et-Tobago et en Guyana. Un contingent d'environ 50 personnes composé de membres du Groupe des Services de santé des FC, de membres de la Force régulière et de la Force de réserve, de docteurs, de dentistes et de techniciens médicaux ont pu partager leur expertise.

Les opérations de sécurité maritime constituent toujours la priorité des FC. C'est dans ce cadre que des unités de la Marine et de la Force aérienne ont été affectées au soutien de l' Op Altair et l' Op Sextant. L'Op Altair est un exemple de la contribution du Canada en matière de lutte mondiale contre le terrorisme. L'Op Sextant représente la contribution en continu du Canada au 1er Groupe de la Force navale permanente de réaction de l'OTAN (SNMG1). La Marine a détaché des unités pour soutenir l' Op Active Endeavourqui constitue l'opération anti-terroriste de l'OTAN en Méditerranée.

  • Un groupe opérationnel de la coalition a été dirigé par un commodore canadien et le personnel du groupe opérationnel a pris place à bord d'un destroyer des FC. Le groupe était accompagné d'une frégate et d'un navire de ravitaillement des FC et il a dirigé une force opérationnelle de la coalition composée de sept pays et pouvant compter jusqu'à 14 navires, de mai à octobre 2008, dans le golfe Arabo-persique, dans le golfe d'Oman et dans le golfe d'Aden.
  • Le 17 juillet 2008, une frégate des FC a été déployée à partir d'Halifax dans le cadre de l'Op Sextant. Au début du mois d'août 2008, la frégate s'est vu assigner une nouvelle tâche d'escorte dans le cadre du PAM dans l'océan Indien, au large de la Corne de l'Afrique. Il s'agissait de la réponse du gouvernement du Canada à l'appel lancé par les Nations Unies. La frégate a rempli son rôle jusqu'au 23 octobre 2008, après quoi elle a rejoint le SNMG1 en Méditerranée et a participé de nouveau à l'Op Active Endeavour. Cette mission réussie qui visait à protéger des pirates les navires transportant de l'aide a permis de livrer environ 36 200 tonnes d'aide alimentaire à Mogadiscio. Le PAM considérait que cela représentait suffisamment de nourriture pour alimenter environ 181 500 Somaliens pendant un an.
Le saviez-vous?

La Force opérationnelle multinationale 150 (CTF 150) est une force navale multinationale de la coalition qui opère au Moyen-Orient afin de maintenir la sécurité, de dissuader les activités de déstabilisation et d'appuyer la prospérité économique mondiale. De juin à septembre 2008, cette force était dirigée par le Canada. Le NCSM Iroquois a servi de navire porte-drapeau et de poste de commandement, ce qui a permis au Canada de mettre l'accent sur l'influence et la perspective canadiennes dans l'environnement maritime mondial.

Engagement de la Défense en Afghanistan


Les priorités du Canada en Afghanistan :
  1. Permettre aux Forces nationales de sécurité de l'Afghanistan dans la province de Kandahar de renforcer la sécurité et de promouvoir la loi et l'ordre.
  2. Renforcer la capacité institutionnelle afghane d'offrir des services essentiels et de promouvoir la croissance économique et, du même coup, d'améliorer le niveau de confiance des Kandaharis en leur gouvernement.
  3. Offrir une aide humanitaire aux populations extrêmement vulnérables, y compris les réfugiés, les personnes rapatriées et déplacées à l'intérieur du territoire.
  4. Renforcer la sécurité frontalière et faciliter le dialogue bilatéral entre les autorités afghanes et pakistanaises.
  5. Contribuer à renforcer la capacité de l'Afghanistan à se gouverner de façon démocratique par la mise en place d'institutions publiques et de processus électoraux efficaces et responsables.
  6. Faciliter les efforts dirigés par les Afghans en vue d'une réconciliation politique.

L'engagement du Canada en Afghanistan : 
www.Afghanistan.gc.ca


L'engagement de la Défense en Asie du Sud-Ouest constitue l'un des exemples les plus probants du leadership du Canada à l'étranger. La mission en Afghanistan demeure la plus grande opération entreprise par les FC depuis la guerre de Corée avec 2 800 militaires envoyés en mission dans le cadre de la Force internationale d'assistance à la sécurité FIAS, une coalition composée de 42 pays sous le commandement de l'OTAN. En collaboration avec des partenaires issus d'autres ministères et organismes gouvernementaux, particulièrement l' Agence canadienne de développement international (ACDI) et le Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI), les FC ont continué à établir les conditions de sécurité nécessaires pour faire avancer les six priorités du gouvernement du Canada. La participation du Canada à la campagne de contre-insurrection n'a pas été sans heurt : 35 militaires des FC ont été tués et beaucoup d'autres ont été blessés au cours de la période visée par le présent rapport.

Après la publication du rapport du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan, il a été décidé que le Canada poursuivrait son engagement visant à maintenir la sécurité à Kandahar au-delà de février 2009, à condition que trois critères soient remplis. Ces trois critères ont été remplis : un bataillon d'infanterie américain a été déployé à Kandahar dans le cadre du commandement opérationnel de la Force opérationnelle interarmées en Afghanistan et il a assumé la responsabilité du district de Maywand; le gouvernement du Canada a fourni des hélicoptères moyens-porteurs et des véhicules aériens sans pilote (UAV); l'OTAN a été avertie que le Canada achèvera sa mission militaire à Kandahar en juillet 2011 et que le retrait complet des Forces canadiennes de combat se terminera au plus tard en décembre 2011.

Avec la présentation des priorités du gouvernement et les indicateurs de progrès associés pour l'Afghanistan, la mission a commencé à relier les contributions militaires et civiles8 dans un climat d'étroite collaboration. Alors que les besoins de la population civile ont évolué et se sont développés, les activités des FC ont également évolué de manière à permettre la mise en œuvre d'une approche pangouvernementale axée sur la gouvernance, la reconstruction et le développement. « À la fin du trimestre, 98 civils travaillaient à Kandahar et à Kaboul [...] 9. »

Les responsables du MAECI représentent un exemple des efforts déployés par les civils canadiens. En effet, ils ont permis la tenue d'une réunion de représentants officiels afghans et pakistanais à Dubaï, au cours de laquelle les deux délégations ont adopté un plan d'actions qui précisait les étapes et les délais à respecter en matière de coopération pratique pour les questions liées à la frontière commune. Les deux pays ont également décidé de créer des groupes de travail communs pour améliorer la coopération en matière de douanes, de migration, de drogues et d'application de la loi. À la demande de l'Afghanistan et du Pakistan, le Canada s'est engagé à poursuivre sa participation afin de faciliter ce processus.

Les FC appuient activement les activités mises en place par les autres partenaires gouvernementaux. Par exemple, elles ont fourni un soutien en matière de sécurité et de logistique dans le cadre des projets de signature et de développement, tels que le projet de réhabilitation en matière d'irrigation d'Arghandab, plus couramment appelé le projet du barrage Dahla. Les FC ont également participé aux projets visant à faciliter l'inscription des électeurs et à renouer le dialogue entre les autorités afghanes et pakistanaises responsables de la sécurité des frontières, comme il a été mentionné précédemment. « Plusieurs gouvernements reconnaissent la collaboration entre les civils canadiens et les membres des Forces armées du Canada dans leur travail et leurs activités de planification. Cette expérience leur sert de modèle pour organiser leurs propres opérations en Afghanistan . 10

Les FC se sont principalement concentrées sur la première priorité du gouvernement du Canada : aider les Forces de sécurité nationale afghanes (FSNA) à Kandahar à maintenir un environnement plus sécuritaire et à promouvoir l'ordre et la loi. Les FSNA se composent de l'Armée nationale afghane (ANA) et de la Police nationale afghane (PNA). La priorité du Canada consiste à aider à renforcer la capacité des FSNA à assurer une sécurité suffisante pour favoriser la gouvernance et le développement, avec l'aide de la FIAS et d'autres partenaires. Les civils canadiens et les partenaires américains dirigent les activités de renforcement des capacités au sein de la PNA, avec l'aide des FC qui sont principalement chargées de la formation et du mentorat de l'ANA à Kandahar. Dans le cadre du programme de don de l'OTAN, le Canada a donné 2 500 carabines à l'ANA, ainsi que divers autres équipements.

L'équipe de liaison et de mentorat opérationnel (ELMO) canadienne est une équipe pluridisciplinaire composée de soldats de la FIAS qui apportent leur soutien dans le cadre d'une formation particulière donnée à l'ANA. L'ELMO de la province de Kandahar se compose d'environ 200 soldats canadiens qui donnent des séances de formation aux unités de l'ANA, qui conseillent et parfois supervisent les soldats de l'ANA ainsi que leurs commandants et qui modélisent les qualifications et les attitudes qu'ils enseignent. Les efforts déployés par l'ELMO continuent à avoir des répercussions importantes : « Reconstituées pour devenir la 1re Brigade du 205e Corps de l'ANA, les unités de l'ANA sont reconnues, grâce au mentorat des Forces canadiennes, comme étant parmi les unités les plus professionnelles au pays, et elles ont réalisé de nouveaux progrès [...] Les états-majors de la brigade et l'un des bataillons (appelés kandaks en Afghanistan) ont atteint le jalon de capacité le plus élevé en matière de rendement - ce qui signifie qu'ils sont capables de mener des opérations en quasi-autonomie. Quatre autres bataillons ont atteint le deuxième jalon de capacité11. » En collaboration avec le groupement tactique canadien, l'engagement des FSNA au sein des opérations a permis de contribuer aux efforts déployés pour maintenir des conditions de sécurité. « Des bataillons spécialisés ont commencé pour la première fois à combler des postes dans le domaine de l'artillerie, de la logistique et du génie, et les commandants de la brigade ont amélioré leur capacité à mener des opérations12. »

Un membre des Forces canadiennes affecté à l'Équipe provinciale de reconstruction de Kandahar est en sentinelle avec la Police nationale afghane près d'un poste subordonné de la ville de Kandahar.
Un membre des Forces canadiennes affecté à l'Équipe
provinciale de reconstruction de Kandahar est en sentinelle
avec la Police nationale afghane près d'un poste subordonné
de la ville de Kandahar.

Source : www.afghanistan.gc.ca

Les engins explosifs improvisés13 (EEI), appelés bombes artisanales, représentent l'une des principales menaces qui pèsent sur les militaires canadiens affectés à des opérations en Afghanistan. Au cours de la période couverte par le présent rapport, « Les forces canadiennes et afghanes ont continué d'attaquer et de perturber les réseaux poseurs de ces engins dans la province de Kandahar, s'adaptant aux nouvelles méthodes des insurgés tout comme ceux-ci se sont eux-mêmes adaptés aux opérations coalisées et afghanes. Les forces afghanes ont sensiblement amélioré leur capacité de prévenir la pose d'EEI. Ainsi, à la fin du trimestre, la police et les soldats afghans menaient un nombre croissant d'opérations indépendantes 14. »

« L'efficacité au combat des FC a été renforcée [...] quand les hélicoptères récemment déployés ont atteint leur pleine capacité opérationnelle. Le transport aérien et la protection assurés par les hélicoptères CH-147 Chinook et Griffon, et la surveillance effectuée par les véhicules aériens sans pilote UAV, réduisent l'exposition des soldats et des civils canadiens aux EEI tout en permettant des opérations plus rapides contre les insurgés15. » De plus, la Défense a continué à mener des activités de recherche et de développement critiques par l'intermédiaire du Programme de démonstration de technologies de lutte contre les EEI. Ce programme sur quatre années comprend des activités précises de lutte contre les EEI permettant d'attaquer les réseaux des insurgés, de désamorcer les EEI et de préparer le personnel des FC. Pour obtenir plus de détails sur les initiatives particulières, veuillez consulter les sous-sections « Leçons apprises » et « Recherche et développement » qui se trouvent ci-après.

Les progrès réalisés dans les domaines qui constituent des priorités pour le gouvernement en Afghanistan sont suivis de près. Pour ce faire, on utilise principalement une étude comparative, en plus de rapports trimestriels destinés au Comité du Cabinet sur l'Afghanistan et présentés par la suite au Parlement. Les rapports trimestriels sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.afghanistan.gc.ca/canada-afghanistan/approach-approche/index.aspx?lang=fra&menu_id=13&menu=L.

Tout au long de la période visée par le rapport, la Défense a continué de respecter les engagements du gouvernement énoncés dans sa réponse au rapport du Comité permanent de la Défense nationale, Les Forces canadiennes en Afghanistan déposé en juin 2007. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la situation de ces recommandations, veuillez consulter la section III : Renseignements supplémentaires - Réponses aux comités parlementaires et aux vérifications externes.

Le saviez-vous?

La choura est un processus de consultation communautaire qui joue un rôle important dans la société afghane. Le groupe se compose généralement des aînés de sexe masculin qui méritent le respect de la population. Il existe des chouras de femmes en Afghanistan, mais elles sont rares dans le Sud de l'Afghanistan, où les FC mènent leurs opérations. Toutefois, en octobre 2008, avec l'aide de l'Équipe de liaison et de mentorat opérationnel (ELMO) des FC et de l'Armée nationale afghane (ANA), une choura des femmes a eu lieu dans le village de Bazar-e Panjwaii. De concert avec une équipe de militaires de la coalition constituée uniquement de femmes, les participantes ont pris des mesures positives dans le cadre de la choura en vue de collaborer ensemble et envisagent de poursuivre dans la même veine.

Leçons apprises

L'Équipe de la Défense a collaboré activement pour mener des missions réussies en Afghanistan et dans d'autres pays. Les conditions de sécurité en pleine évolution associées à un rythme opérationnel élevé ont permis de générer des possibilités d'apprentissage intéressantes et de souligner les défis dont devra tenir compte le personnel de la Défense dans le cadre de missions futures.

Il s'agit là d'un processus en continu qui permet de déterminer des observations clés pour la Défense, mais également de prendre en compte des données provenant d'autres ministères et de compter sur ces derniers à titre de partenaires clés dans le cadre de missions menées par les FC, par l'intermédiaire du processus de partage de l'information et de consultation active. De manière à tirer parti de son expérience en matière d'opérations, la Défense a lancé, en décembre 2008, une initiative qui a abouti à l'élaboration d'un document d'orientation à propos des leçons apprises. Lors de l'élaboration de ce document, la Défense a collaboré avec ses partenaires et alliés afin d'y inclure des renseignements pertinents à propos d'initiatives similaires.

Conformément à l'approche pangouvernementale, l'expérience nationale et internationale du Canada en matière d'opérations permet de mettre en évidence trois facteurs stratégiques :

  • L'importance d'une approche pangouvernementale et pluridisciplinaire des opérations ne doit pas être négligée. C'est pour cela que l'élaboration d'une stratégie complète est une mesure clé de la réussite des opérations.
  • Les mesures chiffrées concrètes, comme les indicateurs de progrès utilisés pour produire les rapports trimestriels L'engagement du Canada en Afghanistan, se sont avérées efficaces pour maintenir l'orientation stratégique en mesurant les progrès accomplis et en permettant d'avoir une vision claire des défis qui se dessinent.
  • Il est nécessaire de mettre en œuvre, sur le terrain, une stratégie commune par l'intermédiaire de la coopération entre les militaires et les membres civils du personnel, à la fois au sein de la Défense et des autres ministères. La situation en Afghanistan est un bon exemple de la réussite de l'approche pangouvernementale.
Le Canada soutient le déminage et la sensibilisation aux risques que posent les mines en Afghanistan. Grâce aux activités de déminage le long de la route de transmission de l'électricité en provenance de l'Ouzbékistan, l'alimentation électrique de Kaboul s'est beaucoup améliorée pendant le trimestre.
Le Canada soutient le déminage et la sensibilisation aux
risques que posent les mines en Afghanistan. Grâce
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transmission de l'électricité en provenance de
l'Ouzbékistan, l'alimentation électrique de Kaboul
s'est beaucoup améliorée pendant le trimestre.

Source : www.afghanistan.gc.ca

Les insurgés utilisent de plus en plus d'EEI depuis les dernières années et leurs tactiques ainsi que leur équipement ne cessent d'évoluer. En suivant la vision globale qui consiste à démanteler les réseaux d'EEI des insurgés avant que les EEI ne représentent un danger pour les forces de la coalition et les FSNA, plusieurs initiatives visant à limiter la menace ont été lancées en Afghanistan au cours de la dernière année. Notre capacité à étudier et à analyser les événements qui mettent en cause des EEI ainsi que les méthodes et les tactiques des insurgés a été grandement améliorée par l'élaboration d'une méthode d'exploitation multidisciplinaire. En plus de la création de ce centre, nous avons reçu le soutien de nos partenaires pangouvernementaux tels que le Service canadien du renseignement de sécurité et la GRC. Une étape importante a été franchie avec la mise en œuvre d'un programme de formation et de mentorat destiné aux opérateurs de l'ANA chargés de la neutralisation des explosifs et des munitions et de la neutralisation des EEI; la province de Kandahar a été la première en Afghanistan dans laquelle des opérateurs encadrés ont effectué des opérations de neutralisation des EEI sur le terrain.

L'utilisation d'une nouvelle approche ayant trait au processus d'élaboration des leçons apprises a donné de bons résultats, mais l'initiative n'en est qu'à ses débuts. La Défense s'est engagée à tirer parti de ses propres expériences et de celles vécues conjointement avec ses partenaires et alliés. Le Ministère compte inscrire les leçons apprises dans les pratiques exemplaires à mesure qu'elles se préciseront, et ce, afin d'améliorer l'efficacité des opérations nationales et internationales.

Résultat stratégique : La confiance des Canadiens dans la capacité pertinente et crédible du MDN et des FC pour répondre aux engagements en matière de défense et de sécurité

Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat

Cette activité de programme comprend toutes les activités nécessaires à la conception et au développement de la structure des forces, à la création d'éléments de capacité, à la mise sur pied des forces et au maintien en puissance des forces dans le temps à des niveaux de disponibilité opérationnelle adéquats. Elle est conçue pour mettre sur pied et maintenir en puissance les forces efficaces sur les plans maritime, terrestre et aérien ainsi que les forces interarmées, nationales, unifiées et d'opérations spéciales.

Le schéma ci-dessous indique les principaux domaines d'intérêt en matière de mise sur pied et de maintien en puissance des forces conformément à l'architecture d'activités de programme de la Défense. Cette activité de programme repose directement sur les quatre piliers (personnel, équipement, disponibilité opérationnelle et infrastructure) de la Stratégie de défense « Le Canada d'abord ».

Figure 8: Domaines d'intérêt relativement à la mise sur pied et au maintien en puissance des
forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat

Figure 8: Domaines d'intérêt relativement à la mise sur pied et au maintien en puissance des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat

Pour l'année financière 2008-2009, le Rapport sur les plans et les priorités a déterminé un certain nombre d'initiatives clés, y compris les points suivants :
  • Consacrer des efforts particuliers au recrutement, au perfectionnement et au maintien en poste d'effectifs militaires et civils du personnel pour renforcer l'Équipe de la Défense du Canada;
  • Faire des services de santé mentale une priorité et soulager le stress lié au déploiement chez les militaires et leurs familles;
  • Renforcer la planification en matière de ressources humaines et augmenter le nombre de membres civils du personnel, plus particulièrement dans les groupes professionnels sous-dotés, afin de soutenir efficacement le personnel ainsi que les activités de mise sur pied d'une force;
  • Améliorer le système général d'acquisition et prendre des mesures afin de mettre en pratique les recommandations du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan;
  • Démontrer les capacités des FC à répondre aux engagements de la Défense;
  • Diriger des activités visant à améliorer et à reconstruire l'infrastructure et les installations.

Résumé du rendement


Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat
Résultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs État du rendement Résumé du rendement
La confiance des Canadiens dans la capacité pertinente et crédible du MDN et des FC pour répondre aux engagements en matière de défense et de sécurité Opinion publique S/O S/O Un sondage d'opinion publique effectué en 2008-2009 a révélé que :
  • Les Canadiens ont la forte conviction que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de catastrophe naturelle au Canada (93 %);
  • Plus de huit répondants sur dix (83 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas d'attaque terroriste au Canada;
  • Environ neuf répondants sur dix (87 %) sont confiants que les FC peuvent intervenir efficacement en cas de crise humanitaire à l'étranger découlant d'une catastrophe naturelle;

Une proportion semblable de Canadiens (86 %) sont confiants et trouvent importants (87 %) que les forces armées peuvent intervenir en cas de menaces contre la sécurité pendant les Jeux olympiques de 2010 à Vancouver.

Recrutement de la Force régulière 7 995 membres du personnel Objectif presque atteint Les FC ont presque atteint l'objectif de recrutement fixé pour la Force régulière, soit 7 701 militaires. Toutefois, en raison du taux élevé d'attrition, l'effectif de la Force régulière a augmenté d'environ 1 494 membres. Il faudra continuer de se concentrer sur les groupes professionnels fortement sollicités, car seulement 43 pour cent des groupes professionnels ciblés ont augmenté leurs effectifs, 50 pour cent ont perdu davantage de personnel qu'ils en ont recruté et six pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'aider à l'atteinte de l'objectif de recrutement de la présente année financière, le Ministère a recruté un nombre excédentaire de militaires (44 pour cent de trop) dans l'infanterie. Après avoir exclu le nombre de personnes recrutées en trop, on arrive à un taux de recrutement de 88 pour cent par rapport à l'objectif fixé.
Progrès accomplis en matière d'investissements prévus dans les capacités de base selon le Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009 11 investissements prévus dans les capacités de base Objectif presque atteint 10 investissements prévus en cours dans le cadre du Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009
Dépenses réelles en matière d'investissements pour l'entretien et les réparations des infrastructures (E et R) 418 M$ Objectif presque atteint 339 M$
Dépenses réelles en matière d'investissements liés à la construction d'immobilisations 522 M$ Objectif presque atteint 495 M$
Acquisition d'équipement conformément aux recommandations du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan Achat d'équipement répondant aux recommandations du groupe d'experts Objectif atteint Tout l'équipement indiqué dans le rapport du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan a été livré à temps et en respectant le budget prévu ou à un coût inférieur


Harmonisation avec les résultats du gouvernement du Canada
Affaires économiques : La Défense contribue à la prospérité économique des collectivités du Canada de plusieurs façons. Il est facile de faire carrière au sein des FC, que ce soit en étant membre de la Force régulière à plein temps ou réserviste à temps partiel. Les FC offrent des possibilités de carrière illimitées, des défis exaltants ainsi que la possibilité d'apprendre de nouvelles compétences tout en travaillant près de chez soi ou en voyageant à l'étranger. Près de 70 types de possibilités de carrière différents sont offerts aux civils, à temps plein ou à temps partiel, et ce, dans divers domaines professionnels, techniques et administratifs. Par l'intermédiaire d'investissements importants dans des projets d'équipement ou d'infrastructure, la Défense crée également des emplois dans le secteur privé pour de nombreuses entreprises canadiennes. Par exemple, les investissements liés à la construction d'immobilisations de la Défense ont permis de maintenir près de 2 700 emplois à plein temps au cours de l'année financière.

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère); Chef du personnel militaire; Groupe du Sous ministre adjoint (Ressources humaines - Civils); Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Remarques : La terminologie relative à l'état du rendement indiquée par le Conseil du Trésor est utilisée dans le tableau précédent comme suit :
  • Objectif dépassé - Les résultats attendus ont été dépassés au cours de l'année financière.
  • Objectif atteint - Les résultats attendus ont été atteints au cours de l'année financière.
  • Objectif presque atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 80 à 99 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 60 à 79 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif non atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'année financière.

Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat
Ressources financières pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  Dépenses réelles
2007-2008
2008-09
Budget principal des dépenses Dépenses prévues Total des dépenses autorisées Dépenses réelles
Dépenses ministérielles 13 574 751 14 518 271 15 047 593 15 555 707 14 726 861
Dépenses en capital(comprises dans les dépenses ministérielles) 2 814 708 2 984 924 3 390 779 3 461 792 2 847 047

Source : Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Remarque : 
  1. La colonne consacrée au total des dépenses autorisées s'applique à la ventilation des crédits approuvés au Ministère dans les catégories de l'AAP visées par le rapport. Elle ne représente pas les autorisations votées approuvées par le Parlement.
  2. Dépenses ministérielles et dépenses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de détails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt - Services internes.

Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre prévu Nombre réel Différencee
Militaires 53 183 52 971 (212)
Personnel civil 22 690 24 827 2137
Total 75 873 77 798 1925

*Les chiffres ayant été arrondis, leur somme ne correspond pas nécessairement au total indiqué.
Source des données : Rapports du Système de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux crédits 1 et 5 de la Force régulière et ne comprennent pas les membres de la Première réserve de classe « C ». Les membres de la Première réserve de classe « C » font partie de l'activité de programme « Mener des opérations ».
  2. Les ETP du personnel militaire sont calculés à partir d'une formule financière représentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités du programme.
  3. La planification liée à la main-d'œuvre civile est réalisée à l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par conséquent, les chiffres des ETP représentent une valeur équivalente en dollars.
  4. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activité de programme concernent 77,7 p. 100 du personnel affecté aux services internes.
  6. En raison de la révision des priorités des initiatives opérationnelles ou de gestion au cours de l'année financière, le personnel est réaffecté au besoin à d'autres activités du programme.

Analyse du rendement

L'Équipe de la Défense

Pour répondre au mandat de la Défense, aux engagements pris dans le cadre de la SDCD et aux objectifs présentés dans le Rapport sur les plans et les priorités, il est nécessaire de disposer du leadership et de l'attention de chaque employé à tous les niveaux des FC et du Ministère. En tant que membres de l'Équipe de la Défense, le personnel de la Force régulière, les réservistes et le personnel civil utilisent une approche précise et harmonisée afin de s'assurer que la Défense dispose des meilleurs moyens pour servir les Canadiens au pays et à l'étranger, pour gérer les fonds publics, pour collaborer avec l'industrie canadienne et pour offrir des bénéfices tangibles et durables aux collectivités.

Personnel militaire

La Défense a mis en place des approches innovantes pour intégrer et synchroniser les pratiques d'attraction, de recrutement et de formation dans le but d'assurer la réussite des buts et des objectifs liés au développement des forces. À la fin de l'année financière 2008-2009, le Ministère a atteint 88 p. 100 de ses objectifs en matière de recrutement et le taux d'attrition des FC s'est stabilisé à 9,1 p. 100. Cependant, beaucoup de postes techniques, particulièrement dans la Marine, constituent toujours un défi en matière de recrutement. Le manque de travailleurs qualifiés est un problème qui touche également d'autres employeurs canadiens. Les FC tentent toujours activement d'attirer et de maintenir en poste ces travailleurs qualifiés, et d'élaborer et de mettre en œuvre des stratégies de recrutement pour contrer les pénuries qui existent dans certains domaines.

En partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC), la Défense poursuit son engagement envers la santé et le bien-être des militaires canadiens en inaugurant une nouvelle clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel au Centre de santé mentale de l'Hôpital Royal Ottawa. La Défense a également annoncé la création d'un réseau national de huit centres de soutien appelés unité interarmées de soutien au personnel (UISP). L'UISP améliore la qualité des soins et des services offerts aux membres des FC malades et blessés, ainsi qu'à leurs familles. En outre, il assure que ces personnes aient accès à la même qualité de soins et de soutien dans toutes les régions du pays.

Les familles sont toujours considérées comme la « force conjointe ». Leur force morale et leur polyvalence tout au long des départs en mission, des affectations et des formations contribuent grandement aux réussites réalisées par les FC. Les nouvelles réalités opérationnelles contraignent les FC à améliorer les politiques et les programmes mis en place pour s'occuper des défunts, des blessés et de leurs familles.

Expansion de la Force

Force régulière

La figure 9 illustre la croissance des effectifs de la Force régulière depuis le 31 mars 2005, date du début de l'expansion des FC. Au cours de l'année financière 2008-2009, 1 494 nouveaux membres sont entrés au service des FC. Cependant, le nombre de membres du personnel formés et en activité16 n'a que légèrement augmenté. Il y a deux raisons à cela. D'abord, la plupart des nouvelles recrues sont actuellement en formation. Selon leur programme d'enrôlement et leur groupe professionnel militaire, elles doivent atteindre le statut d'effectifs qualifiés en activité et être entièrement prêtes à assumer leurs fonctions dans les deux à cinq années suivant leur enrôlement. Ensuite, bien qu'on s'attendait à ce que l'attrition augmente pendant la période d'expansion (étant donné que l'attrition dans la catégorie du personnel non formé est plus forte que la moyenne), le niveau d'attrition totale était moins que prévue.

Figure 9 : Expansion de la Force régulière en 2008-2009 - Rapport sur les effectifs

Figure 9 : Expansion de la Force régulière en 2008-2009 - Rapport sur les effectifs

Nota : Ce graphique n'est pas à l'échelle.

Source : Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Source des données : États mensuels du Directeur - Système de gestion du personnel militaire et du Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information) (DSGPM)/SMA(GI)
Nota : La date de saisie des données peut entraîner une légère variation par rapport aux données d'analyse de la production, de l'attrition, du recrutement et du maintien (APARM) en fonction du Chef du personnel militaire (CPM) et des Rapports ministériels sur le rendement (RMR) précédents.

Première réserve

Aucun objectif de croissance précis n'a été établi pour les membres de la Première réserve pendant l'année financière 2008-2009, car un effectif moyen rémunéré de 26 000 membres avait été atteint pendant l'année financière 2007-2008. La croissance de l'effectif total a été enregistrée en majeure partie dans la Réserve de l'Armée de terre. Veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt : Expansion de la Force de réserve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements. Le maintien en puissance de la Force interarmées en Afghanistan a nécessité une augmentation du nombre de réservistes en service de classe C pendant la période visée par le rapport.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la Force de réserve, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt - Force de réserve.

Recrutement

En avril 2008, les FC ont dévoilé la deuxième phase de leur campagne de recrutement très fructueuse Combattez avec les Forces canadiennes. Les publicités montraient le rôle vital des FC dans la défense de la région arctique du Canada et dans la sécurisation de nos frontières afin d'inciter les jeunes hommes et femmes à joindre les rangs. Un site Web remanié dédié à l'enrôlement dans les FC a aussi été lancé (www.forces.ca). Le site offre une expérience unique aux visiteurs et donne des renseignements sur l'instruction et la formation aux personnes désirant faire carrière dans les FC. Cela a également permis aux FC d'avoir une portée bien au-delà des moyens habituels afin de mieux faire connaître les diverses possibilités offertes par les FC aux personnes qui ont peu ou pas de contact avec celles-ci ou de connaissances sur l'organisation.

Au cours des dernières années, les Canadiens ont tiré profit des possibilités de carrières offertes par les FC, l'enrôlement de recrues a presque doublé depuis 2000. Bien que les FC continuent d'atteindre leurs objectifs en matière de recrutement dans certains groupes professionnels, les dépassant même dans certains cas, on doit toujours prêter une attention soutenue aux groupes professionnels qui sont confrontés à une grave pénurie de personnel de façon à ce qu'ils atteignent des niveaux plus acceptables. En résumé, 43 pour cent des groupes professionnels ciblés ont vu leurs effectifs s'accroître alors que 50 pour cent ont perdu plus de personnel qu'ils en ont recruté et que 6 pour cent ont maintenu leur effectif. Afin d'atteindre l'objectif de recrutement de la présente année financière, le Ministère a recruté 44 p. 100 plus que nécessaire pour l'infanterie. Si on exclut le nombre excédentaire de recrues de l'infanterie, le taux de succès du recrutement passe à 88 p. 100 par rapport à l'objectif établi.

Plus de 50 groupes professionnels dans les FC avaient toujours de la difficulté à recruter du personnel, allant des électroniciens navals aux techniciens en avionique en passant par les fournisseurs de soins de santé. Les lacunes en matière de recrutement ont été comblées au moyen de programmes visant à attirer des représentants de groupes professionnels précis en faisant la promotion de possibilités d'études subventionnées dans des collèges communautaires au Canada et en mettant l'accent sur ces professions dans les salons de l'emploi, à Service Canada et dans les autres activités liées au recrutement ailleurs au Canada.

Bien que les efforts déployés en matière de recrutement en ce qui concerne ces groupes étaient à la hausse pendant l'année financière 2008-2009, la capacité du système de formation des nouveaux militaires en vue d'un déploiement opérationnel demandait un suivi constant afin de s'assurer que toutes les activités, du recrutement à la qualification de base, étaient aussi efficaces que possible.

Maintien de l'effectif

L'augmentation de l'effectif d'une vaste organisation comme les FC demande des efforts considérables, nécessitant du temps et d'importantes ressources. Pour que cette croissance ait lieu, les FC doivent non seulement recruter de nouveaux membres, mais aussi maintenir en poste le personnel actuel.

La figure 10 montre la croissance progressive des FC au cours des six dernières années. Pendant cette période, près de 4 500 membres se sont ajoutés à la Force régulière et environ 2 000 à la Première réserve.

Figure 10: Effectif de la Force régulière et de la Force de réserve, de 2004 à 2009


Force régulière Force de réserve
Au Effectif total rémunéré de la Première réserve Cadre des instructeurs de cadets (CIC) Rangers canadiens Réserve supplémentaire
31 mars 2004 61 394 23 600 6 764 4 096 35 000
31 mars 2005 61 715 23 700 7 050 4 179 39 536
31 mars 2006 62 779 23 902 8 014 4 448 32 526
31 mars 2007 63 779 25 231 7 479 4 266 27 726
31 mars 2008 64 403 25 640 7 742 4 244 28 665
31 mars 2009 65 897 25 674 7 690 4 323 23 629

Source : Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Chef d'état-major de la Force terrestre
Source des données :Registres mensuels du Système de la solde révisé de la Réserve (SSRR) du SMA(Fin SM); Système d'information sur la gestion des ressources humaines de la Défense du SMA(GI); récupération mensuelle des données du Système de gestion des ressources humaines (SGRH); Directeur des cadets - Rapport de fin d'exercice du Programme pour les jeunes - année financière 2008-2009
Remarques : 
  1. Les membres de la Force régulière travaillent à temps plein et ont habituellement signé un contrat à long terme qui les engage envers le service militaire régulier. L'effectif de la Force régulière ne comprend pas le personnel de la Classe C.
  2. Le personnel de la Première réserve s'entraîne régulièrement et peut être employé à temps plein avec leurs collègues de la Force régulière. Il y a trois " classes " de service dans la Première réserve : Classe A (employé à temps partiel au Canada), Classe B (employé à temps plein au Canada) et Classe C (participant à des opérations). La présence de ces trois classes de service signifie que les membres de la Première réserve n'accomplissent pas tous les mêmes tâches données.
  3. Les autres sous-éléments de la Force de réserve sont la Réserve supplémentaire (anciens membres qui peuvent être appelés en cas d'urgence), les Rangers canadiens (qui constituent la présence militaire dans les régions éloignées et peu peuplées dans les communautés du nord du Canada) et le Cadre des instructeurs de cadets (CIC) [officiers ayant des responsabilités en matière d'administration, d'instruction et de supervision dans le cadre du Programme des cadets].
  4. Les données sur l'effectif peuvent varier des RMR précédents en raison des améliorations apportées aux données ou du moment où celles-ci ont été extraites.
  5. Une baisse importante du nombre de membres de la Réserve supplémentaire entre les années financières 2004-2005 et 2008-2009 s'explique par le rattrapage du retard des libérations pour les membres qui avaient atteint ou dépassé dix années de service. L'augmentation entre les années financières 2006-2007 et 2007-2008 est attribuable à la présence de militaires qui n'avaient pas encore été libérés, comme le prescrit la politique, afin de leur permettre de prendre leur retraite. Un nombre important de membres qui avaient dix années de service et de membres dont les coordonnées étaient invalides depuis plus de deux ans ont été libérés pendant les années financières 2007-2008 et 2008-2009.

Attrition

Le taux total d'attrition est passé de 6,8 p. 100 en mars 2006 à 8,3 p. 100 en mars 2007 et à 9,1 p. 100 en mars 2008. En mars 2009, le taux était stable à 9,1 p. 100.

Les recherches indiquent que la condition physique, les problèmes personnels et familiaux, un mauvais choix de groupe professionnel et l'incompatibilité avec la vie au sein des FC font partie des principales raisons qui poussent les militaires à quitter les FC au cours des premières années de leur service. En ce qui concerne l'attrition à moyen et à long terme, les FC sont confrontées à une augmentation importante du nombre de militaires admissibles à des prestations de retraite. Pour résoudre ces questions, les FC ont élaboré une stratégie de maintien en poste portant sur trois principes directeurs : le leadership, la sélection et les besoins des militaires et de leurs familles.

Veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt : Expansion de la Force de réserve - Rapport annuel sur l'effectif pour obtenir de plus amples renseignements.

Formation et instruction

Le MDN et les FC sont résolus à faire en sorte que tous les membres des FC atteignent leur plein potentiel professionnel et intellectuel. En plus d'exercer leur rôle traditionnel au combat, les membres du personnel des FC doivent aussi agir à titre de diplomates, de travailleurs humanitaires et d'experts techniques dans divers domaines. La formation et l'instruction visent à s'assurer que tous les membres des FC reçoivent la bonne formation au bon moment pour pouvoir appliquer les principes et les procédures militaires et techniques de façon experte, qu'ils sont formés à improviser et à s'adapter à des menaces toujours changeantes, et que des possibilités d'emplois opérationnels sont offertes tôt et pendant une grande partie de leur carrière. Le système d'instruction individuelle des FC visait à répondre à la demande accrue en explorant activement et en mettant en œuvre des stratégies de formation alternatives. Les FC ont travaillé en collaboration avec les collèges communautaires à accréditer les cours civils en tant qu'équivalents des cours militaires et à élaborer des cours pour répondre aux exigences des FC, ont augmenté l'utilisation des systèmes d'apprentissage à distance et ont offert plus de possibilités de passer des contrats à l'intérieur et à l'extérieur des services.

L'expansion de la Force constitue toujours un défi pour le système de formation des FC qui a dû résoudre des problèmes de capacité en matière de formation élémentaire et de calendriers des cours sur les services afin d'optimiser en tout temps la formation. L'expansion de la Force demeure une priorité nationale et continue d'avoir une incidence considérable sur l'ensemble de la gestion du personnel militaire, à commencer par les difficultés que posent l'attraction, le recrutement et la formation élémentaire et professionnelle, tout en appuyant un nombre plus élevé de militaires et leurs familles. Les FC ont réévalué les ressources actuelles en matière de formation pour les adapter aux exigences opérationnelles et ont élaboré un nombre d'approches progressives de la prestation de la formation qui comprenait le partenariat avec des institutions civiles, la mise en place du Collège militaire royal Saint-Jean (CMR Saint Jean) et l'utilisation de renforts de la Réserve dans le système de formation.

Services de santé et soutien

La santé mentale et physique des membres des FC est inextricablement liée à la préparation, à l'efficacité et à l'efficience des FC en tant que force de combat. Au cours des dernières années, les FC ont mis en place un éventail complet de programmes et d'initiatives visant à améliorer le niveau des services de santé, en vue de soutenir les opérations et d'assurer la disponibilité opérationnelle. Les initiatives clés ont évolué pendant l'année financière 2008-2009. Ces initiatives portent entre autres sur le partenariat avec Anciens Combattants Canada (ACC) en vue d'ouvrir une nouvelle clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel (TSO) au Centre de santé mentale Royal Ottawa, le projet de relocalisation du Centre des services de santé des Forces canadiennes Ottawa au campus de l'Hôpital Montfort et le lancement d'une nouvelle stratégie de santé et de condition physique des FC visant à sensibiliser davantage les membres des FC à cet égard et à améliorer leur santé en général. Cette dernière est conçue de façon à mieux répondre aux besoins opérationnels et à améliorer les soins de santé offerts aux membres de la Réserve.

Le saviez-vous?

La santé et le bien-être des familles des membres des CF est une priorité pour le MDN et les FC. Ces familles sont actives et font partie intégrante des collectivités où elles vivent; mais il est toutefois nécessaire d'élaborer des initiatives visant à améliorer les services dont elles ont vraiment besoin. « Les familles des membres des FC font d'énormes sacrifices. Elles sont le pilier de notre force. Elles sont les vraies volontaires des Forces canadiennes », a déclaré le Général Natynczyk lors d'une allocution en novembre 2008. [Traduction] Cette même année, les FC ont conclu le Pacte à l'égard des familles des FC qui démontre leur engagement envers les familles et qui sert de pierre angulaire au maintien du processus visant à améliorer les services offerts aux familles des militaires.

Soin et soutien apportés aux malades, aux blessés et à leurs familles

Les FC maintiennent leur engagement qui consiste à fournir de meilleurs services de soutien à tous les militaires et aux vétérans qui ont été blessés ou libérés pour des raisons médicales, ou qui sont tombée malades en service, et à soutenir les familles des militaires. Grâce à des programmes et à des services gérés de façon centralisée et offerts à l'échelle locale, comme les centres de services à guichet unique chapeautés par l'unité interarmées de soutien au personnel (UISP), les FC s'assurent ainsi qu'un niveau constant de soins et de soutien, dont l'aumônerie et le soutien spirituel, sont offerts de façon continue et facilement accessibles partout au pays.

Le Sommet sur les services aux familles des membres des FC, qui a eu lieu en mai 2008, est une initiative importante visant à s'assurer que les programmes des services aux familles continuent d'évoluer et répondent aux besoins des collectivités des FC. Deux sommets ont eu lieu, le premier en mai 2008 et l'autre en janvier 2009. Ces rencontres visaient à faciliter les consultations entre les chefs militaires et les dirigeants communautaires, les fournisseurs de services et les membres des familles des militaires afin d'améliorer le Programme des services aux familles des militaires (PSFM). Le Pacte envers les familles des Forces canadiennes est l'un des principaux résultats de ces consultations. Le pacte constitue l'engagement des FC à reconnaître et à honorer les familles des militaires ainsi qu'à collaborer avec elles pour améliorer la vie familiale des militaires. Pendant l'année financière 2008-2009, les conjoints des membres des FC ont participé activement aux comités consultatifs et aux groupes de travail et ont contribué à la mise en valeur des politiques et des programmes sur le soutien au déploiement et les services de garde. Les familles ainsi que le personnel et les bénévoles du Centre de ressources pour les familles des militaires ont conjointement formulé des recommandations et élaboré des stratégies qui font actuellement l'objet de projets pilotes dans les communautés des FC partout au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les services offerts aux familles, veuillez consulter le site Web des ressources pour les familles des FC.

Réponse au Comité permanents des comptes publics

Tout au long de la période visée par le rapport, la Défense a continué de respecter les engagements du gouvernement, énoncés dans ses réponses aux rapports du Comité permanent des comptes publics. En particulier, la Défense a réalisé des progrès à l'égard des engagements pris dans sa réponse au chapitre 2 du Rapport de mai 2006 de la Vérificatrice générale du Canada sur la Défense nationale - Recrutement et maintien en poste du personnel militaire et dans sa réponse au chapitre 5 du Rapport de novembre 2006 de la Vérificatrice générale du Canada, Réinstallation des membres des Forces canadiennes, de la GRC et de la fonction publique fédérale. Pour vous renseigner davantage sur les rapports du Comité permanent des comptes publics susmentionnés, veuillez consulter la Section III : Renseignements supplémentaires - Réponses aux comités parlementaires et aux vérifications externes.

Personnel civil

La Défense en tant qu'institution se fonde sur les personnes, la mission essentielle et les capacités d'appui. La Stratégie de défense Le Canada d'abord (SDCD) reconnaît tout cela; en plus de l'équipement, de l'infrastructure et de l'appui, les personnes constituent un élément clé en ce qui concerne notre capacité à mettre en oeuvre le programme de défense du gouvernement. Un leadership fort et le soutien de l'excellence en ce qui concerne la gestion des ressources humaines sont très importants pour assurer le succès à long terme de l'institution.

Au 31 mars 2009, la main-d'œuvre civile comptait 27 307 employés à temps plein. Le rythme élevé des opérations ainsi que la transformation et l'expansion des FC constituent des facteurs d'une importance significative qui se sont ajoutés aux exigences en matière d'augmentation du nombre d'employés civils. Les programmes et les initiatives, comme le programme d'apprentissage, et le besoin d'augmenter subitement le soutien offert dans le cadre des opérations de déploiement et les effectifs chargés de la gestion de projet ont contribué à augmenter le nombre d'employés civils. Malgré cela, il est prévu que le Ministère aura de la difficulté à recruter et à maintenir en poste un nombre suffisant d'employés qualifiés, car le nombre de personnes admissibles à la retraite augmentera au cours des prochaines années. Le Ministère continuera d'embaucher du personnel pendant les quatre prochaines années dans des domaines particuliers ou nécessitant de nouvelles habiletés afin de lutter contre un taux d'attrition croissant. Grâce à cette mesure temporaire d'atténuation des risques, la main-d'oeuvre civile est maintenue à long terme.

Figure 11 : Attrition totale et départs à la retraite par année financière

Figure 11 : Attrition totale et départs à la retraite par année financière

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Pendant l'année financière 2008-2009, les initiatives en matière de ressources humaines civiles demeurent alignées sur des objectifs du gouvernement comme l'initiative de renouveau de la fonction publique du greffier du Conseil privé et les exigences fonctionnelles de la Défense. Le tableau suivant ne contient que les initiatives ayant besoin de financement.

Figure 12 : Priorités de gestion en matière du renouvellement de la fonction publique et dépenses ministérielles


Priorités de gestion en matière du renouvellement de la fonction publique Dépenses ministérielles
Dépenses prévues
(millions de dollars)
Dépenses réelles
(millions de dollars)
Différence
(millions de dollars)
Recrutement 1,8 1,8 0,0
Programme d'apprentissage et de perfectionnement opérationnel 18,6 14,3 4,3
Planification de la relève 0,302 0,321 (0,019)
Maintien de l'effectif 0,354 0,239 0,115
Équité en matière d'emploi 0,345 0,114 0,231
Instruments de politique - Descriptions de travail collectives 17 1,24 0,920 0,32

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Bon nombre d'employés civils prendront leur retraite dans les cinq prochaines années et en raison du vieillissement de la population au Canada, moins de personnes entreront sur le marché du travail. La Défense devra rivaliser avec les autres organisations, dans les secteurs publics et privés, pour obtenir et maintenir les employés requis pour répondre à ses objectifs opérationnels. Pour accomplir son mandat et répondre aux futures exigences opérationnelles, tout en composant avec les nombreux problèmes de gestion des ressources humaines, la Défense a mis en place des régimes de pension intégrés visant à recruter de nouveaux employés tout en perfectionnant les employés actuels et en les incitant à rester au sein du Ministère. La Défense change sa façon de faire, c'est-à-dire que plutôt que se contenter de pourvoir des postes vacants, elle offre un plus vaste éventail de choix aux personnes embauchées afin que ces dernières fassent le bon travail au bon endroit et au bon moment.

Figure 13: Admissibilité à la retraite du personnel civil permanent au 31 mars 2009

Figure 13: Admissibilité à la retraite du personnel civil permanent au 31 mars 2009

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Planification intégrée

« C'est aux cadres hiérarchiques que revient la tâche d'instaurer la planification intégrée, car ils sont les mieux placés pour intégrer les priorités et les objectifs généraux et ministériels avec précision. Ils sont les seuls à pouvoir choisir la meilleure manière d'affecter les ressources en harmonisant les capacités des membres de l'organisation avec ses impératifs fonctionnels. »18

La planification des ressources humaines dans l'ensemble du Ministère pour la composante civile de l'Équipe de la Défense en est à sa cinquième année. Pendant la période de référence, les exigences en matière de ressources humaines faisaient partie des discussions de l'Équipe sur les plans et les priorités, le rendement du programme et le budget. Les accords de rendement des cadres supérieurs ont été harmonisés de façon à décrire clairement les responsabilités en ce qui concerne la gestion des personnes et les besoins en ressources humaines en tant qu'aspects essentiels de la planification des activités et du processus de prise de décision de la Défense. Il y a encore du travail à faire pour assurer l'intégration, les efforts déployés continuent d'améliorer la planification opérationnelle et la planification des ressources humaines à tous les niveaux de l'organisation.

La planification et la gestion de la relève sont un sous-élément du processus général de planification intégrée des ressources humaines et des activités. Pendant la dernière année financière, nous avons mis en place un cadre de planification de la relève qui avait besoin d'une approche intégrée et systématique pour identifier, perfectionner et maintenir en poste les employés pour occuper des postes et dans des domaines clés d'après les objectifs opérationnels actuels et prévus. En plus du cadre de planification de la relève, des directives et des outils ont été conçus de façon à soutenir les efforts de planification de la main-d'œuvre et de la relève à tous les niveaux. Grâce à ce cadre, la Défense continuera à identifier et à perfectionner des dirigeants très productifs capables de répondre aux futurs besoins du Ministère, et à faciliter le transfert de connaissances à la prochaine génération de la fonction publique.

Recrutement et maintien en poste

Dans la dernière année, le Ministère a constaté des progrès dans le recrutement de civils, ainsi que dans les engagements concrets inscrits dans le Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique 2008-2009. Nous avons dépassé notre objectif qui était d'embaucher 175 diplômés postsecondaires; nous en avons engagé au moins 214. En ce qui concerne les groupes en pénurie (c.-à-d. achats et approvisionnements, génie, informatique, finances, réparation des navires et officier du bord), un total de 427 personnes ont été embauchées. De plus, la politique du programme de recrutement interne de la Défense a continué à donner des résultats pendant l'année financière 2008-2009 en faisant augmenter de 50 p. 100 le nombre de recrues. Ce succès a permis au Ministère d'augmenter le nombre de placements dans les autres organisations gouvernementales faisant ainsi preuve d'excellence en matière de leadership non seulement en ce qui concerne le perfectionnement et l'amélioration des capacités de nos prochains leaders en politiques, mais également en ce qui a trait à l'amélioration de l'ensemble de la fonction publique.

Le graphique suivant montre le nombre de recrues dans les groupes fortement sollicités. Il est à noter que la diminution du nombre d'embauches pour la réparation de navires s'explique par la modification des méthodes de recrutement. Les nouveaux employés ont un statut temporaire, après un perfectionnement de trois ans, ils deviennent permanents.

Figure 14 : Embauche de personnel permanent - Années financières 2006-2009

Figure 14 : Embauche de personnel permanent - Années financières 2006-2009

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Plus de précisions aux plans de recrutement stratégique ont permis d'augmenter le recrutement, le perfectionnement et la promotion des minorités visibles et des Autochtones. Cependant, il y a toujours certains domaines qui demeurent sous-représentés, dont la représentation équitable des groupes de minorités visibles. En conséquence, un plan de recherche prospectif a été mis en place pour les civils au sein de la Défense, il fournit des renseignements sur les problèmes de personnel pour influencer l'élaboration des politiques et des programmes et pour faire correspondre les besoins de main-d'œuvre aux futures données démographiques.

Le Programme d'apprentissage et de perfectionnement opérationnel permet d'accroître les exigences des métiers de l'effectif civil pour bien soutenir la composante militaire dans ses activités de mise sur pied de la force. Les investissements du programme permettent de soutenir 364 employés en apprentissage et perfectionnement opérationnel. Des 165 nouveaux participants au programme, 145 ont été admis cette année, ce qui correspond à 87 p. 100 de notre objectif. En raison des difficultés actuelles du marché du travail et des défis du point de vue démographique à l'échelle régionale que doit relever une organisation aussi dispersée que la Défense, de tels succès permettent de maintenir un programme fort et solide.

Des recherches dé montrent que les employés passionnés par leur travail ont moins tendance à quitter l'organisation ou à chercher un autre emploi. Pour maintenir les employés en poste au Ministère, une stratégie de maintien en poste a été élaborée selon trois éléments clés : la gestion efficace, le perfectionnement professionnel et la communication. La base de la stratégie de maintien en poste de la Défense repose sur le rôle des gestionnaires et la gestion des personnes, un élément essentiel du Plan d'action pour le renouvellement de la fonction publique recommandé par le greffier du Conseil privé. Nous avons élaboré un Guide pratique des régimes de travail de rechange destiné aux employés civils et à leurs gestionnaires (civils ou militaires) afin de les informer des options offertes permettant d'adapter leur horaire de travail à leurs engagements personnels et professionnels.

Perfectionnement des employés

L'apprentissage et le perfectionnement professionnel est un élément clé dans la progression d'une Équipe de la Défense moderne de premier plan. Au sein de la Défense, nous encourageons la mise en place d'une culture d'éducation permanente afin de permettre au personnel civil d'être efficace et productif dans un milieu de travail en évolution. Dans un effort de synchronisation de l'apprentissage avec les besoins des FC et de la fonction publique, les documents, les politiques et les activités de programme stratégiques ont été harmonisés avec la SDCD, la stratégie en matière de renouvellement de la fonction publique et les divers instruments de politique du Conseil du Trésor (CT).

Afin que les gestionnaires et les superviseurs militaires et civils puissent mieux accomplir leur rôle de gestion du personnel civil, on a revu et relancé l'instruction obligatoire et on élabore une stratégie d'instruction élargie pour renforcer cet aspect du programme de formation d'officier.

Des changements sont requis afin de mettre sur pied une organisation d'apprentissage décloisonnée et ouverte. À l'automne 2008, dans un effort de sensibilisation et d'engagement des cadres supérieurs, nous avons créé un programme d'orientation des cadres de direction pour les aider à remplir le mandat du Ministère, à comprendre la culture mixte de civils et de militaires et à cerner les comportements favorisant un leadership dynamique. En vue d'appuyer le leadership auprès des employés, la Défense a lancé un programme de mentorat en décembre 2008 afin de donner la possibilité aux employés de développer leurs habiletés, d'élargir leurs connaissances et d'acquérir des compétences en leadership au sein de la fonction publique qui auront une incidence déterminante sur l'avenir du Ministère.

Le saviez-vous?

Près de la moitié des civils travaillant au MDN au Canada ont un métier spécialisé leur permettant d'offrir des services et du soutien essentiels aux FC. Sur la côte Ouest, les employés peuvent suivre une formation dans le cadre d'un programme d'apprentissage qui a été créé en 1927 au " garage du coin ". Officiellement, il s'agit de l'atelier d'installation de maintenance de la Flotte (IMF) Cape Breton à la BFC Esquimalt. Ces civils travaillent sur les sous-marins ainsi que les navires, et occupent des emplois divers et difficiles dans les ateliers et les services industriels.

Habilitation de l'infrastructure des ressources humaines

De récents changements dans la structure de gouvernance des ressources humaines du gouvernement du Canada ont permis de préciser et de réitérer qu'une bonne gestion des ressources humaines est cruciale pour atteindre les objectifs opérationnels ministériels. Ainsi, la Défense a examiné diverses façons de revoir la manière dont ses services en ressources humaines sont offerts, ainsi que les occasions de transformation des activités afin de mieux utiliser les personnes et profiter des possibilités.

Pendant l'année financière 2008-2009, la planification intégrée des activités et pluriannuelle des ressources humaines (RH) a permis d'obtenir une prévision plus précise et détaillée des besoins liés aux RH en matière de personnel civil qui a en retour permis d'établir de meilleurs plans de recrutement en terme de gestion des personnes et d'embauche de personnel en temps opportun. Le Ministère a également revu ses méthodes, ses outils, ses politiques et ses lignes directrices en matière de recrutement, de la présélection à la nomination. Des efforts de marketing et de communication visant à résoudre les problèmes internes et externes en matière de recrutement et de sensibilisation ainsi que la mise en valeur de stratégies efficaces en matière de dotation, comme l'utilisation de processus de dotation collective, de bassins de candidats et de matériel de sélection et d'évaluation ont permis de réduire la charge de travail des gestionnaires.

Le Ministère prévoit maintenant augmenter la délégation des pouvoirs de dotation afin de promouvoir davantage la responsabilité envers la gestion de personnes dans l'ensemble de l'organisation. Enfin, la Défense a contribué, avec d'autres ministères, à mettre en place un milieu commun pour l'élaboration d'applications en matière de ressources humaines. Les avantages obtenus par la promotion et l'adoption d'applications existantes en ressources humaines ont permis à la Défense de prendre des mesures positives visant à supprimer les obstacles horizontaux liés aux ressources humaines afin de solidifier la capacité du Ministère de travailler en collaboration et d'aller de l'avant dans la réduction de la charge du processus des ressources humaines.

Équipement

L'hélicoptère Chinook est idéal pour manœuvrer dans les zones montagneuses de l'Afghanistan, comme par exemple, ici, dans la région de Tora Bora.
L'hélicoptère Chinook est idéal pour manœuvrer
dans les zones montagneuses de l'Afghanistan,
comme par exemple, ici, dans la région
de Tora Bora.

Photo : Cpl Lou Penney

Le gouvernement du Canada mise sur son engagement Le Canada d'abord pour renforcer la force militaire polyvalente et apte au combat du Canada. La Défense procède à l'achat d'équipement et obtient des services de soutien connexes destinés aux FC. Le gouvernement mène à bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus équitablement. Il a réussi à obtenir le bon équipement destiné aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retombées pour l'industrie canadienne.

Pendant l'année financière 2008-2009, le Ministère a dû livrer de toute urgence de l'équipement requis par les FC en Afghanistan, tel qu'il était recommandé par le Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan. Ayant déjà mis en place un ensemble de réformes de l'approvisionnement, le Ministère a pu se procurer l'équipement plus rapidement. Par exemple, les délais d'exécution pour l'acquisition de matériel sont passés de 107 mois à moins de 48. Cela a été possible en mettant en place les réformes suivantes :

Minimisation des spécifications techniques pour les capacités existantes;

  • Réorganisation des ressources limitées en deux divisions principales du projet en vue de superviser les projets de transformation clés. Ces divisions agiront en tant que centres d'expertise offrant du personnel concentré et hautement qualifié, apte à gérer des acquisitions complexes;
  • Utilisation de spécifications militaires de haut niveau et axées sur le rendement, lorsque possible;
  • Évaluation des propositions selon la meilleure valeur globale;
  • Établissement de contrats à long terme, canadiens et de soutien en service en concomitance avec les acquisitions de systèmes, dont une seule entité est responsable du rendement et de la disponibilité du système.

Acquisition

Comme il a été mentionné précédemment, le gouvernement a fourni de l'équipement tel que recommandé par le Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan, s'assurant ainsi que les FC obtenaient l'équipement dont elles avaient besoin de toute urgence, avant la date prévue, en respectant le budget établi ou pour un coût inférieur. L'équipement comprenait ce qui suit :

  • Un UAV (véhicule aérien sans pilote) haute performance Noctua en remplacement du Système interarmées de surveillance et d'acquisition d'objectifs au moyen de véhicule aérien sans pilote (JUSTAS);
  • Hélicoptères Chinook-D d'occasion;
  • Affrètement d'hélicoptères commerciaux;
  • Hélicoptères Griffon modifiés en vue du déploiement en Afghanistan;
  • Petits UAV pour l'Armée de terre en vue d'une utilisation temporaire ou à long terme.

En plus des recommandations du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan, le Ministère a fourni de l'équipement supplémentaire requis en toute urgence en Afghanistan. Il comprenait ce qui suit :

  • Acquisition et livraison de 58 nouveaux véhicules à capacité d'ouverture d'itinéraire de circonstance pour la détection et l'élimination de menaces explosives;
  • Nombreuses mises à niveau de la surviabilité des véhicules;
  • Livraison de véhicules logistiques blindés lourds pour remplacer les véhicules logistiques légers.

L'acquisition et le déploiement rapides de l'équipement susmentionné ont permis d'améliorer la sécurité des FC et leur habileté à se préparer en vue de leurs nombreux engagements opérationnels et à les respecter. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces acquisitions et leur impact stratégique sur la disponibilité opérationnelle et les opérations des FC, veuillez consulter Activité de programme : Mener des opérations et la sous-section Disponibilité opérationnelle du présent rapport.

Dans le cadre de la SDCD, on doit moderniser les FC en remplaçant ses principales flottes et plateformes en plus d'améliorer et de remplacer les capacités et l'équipement clés actuellement en place. Pour y parvenir, un nombre d'initiatives clés ont été lancées afin d'obtenir les approbations de politiques requises et mettre en œuvre les stratégies d'approvisionnement.

On a annoncé au cours de l'année financière d'autres réalisations qui stimuleront l'économie canadienne en accord avec le dernier discours du Trône :

  • En avril 2008, annonce de la partie de carénage du projet de modernisation de la classe Halifax (MCH) et de prolongation de la durée de vie des frégates (FELEX), évalué à 900 millions de dollars, à Halifax Shipyards (Nouvelle-Écosse) et à la Victoria Shipyards Company Limited (Colombie-Britannique);
  • En juillet 2008, annonce du contrat d'entretien et de service des VBL III, évalué à 347 millions de dollars;
  • En août 2008, annonce de la mise en place d'un certain nombre de capacités aériennes en Afghanistan, évaluées à 438 millions de dollars, comprenant six hélicoptères nolisés (MI17), six hélicoptères Chinook modèle D, un petit UAV Scan Eagle et contrat de location de deux ans d'un UAV tactique;
  • En septembre 2008, annonce de la partie de l'intégration des systèmes de combat et de l'amélioration du système de commandement et de contrôle du projet MCH/FELEX, projet évalué à 2 milliards de dollars;
  • En janvier 2009, annonce de l'acquisition de 1 300 véhicules militarisés disponibles sur le marché, pour une somme évaluée à 274 millions de dollars.
  • En février 2009, annonce du projet d'entraînement par simulation pour la nouvelle flotte de CC-130J Hercules, évalué à 346 millions de dollars, au siège social de CAE Inc. à Montréal (Québec);
  • En mars 2009, annonce de deux marchés de soutien à long terme pour le système d'aide au commandement terrestre (SACT), évalués à 525 millions de dollars.

Réponse au Comité permanent de la Défense nationale

Tout au long de la période visée par le rapport, la Défense a continué de respecter les engagements du gouvernement énoncés dans sa réponseau Comité permanent de la Défense nationale, Processus d'acquisition et processus associés, déposé en février 2008. Pour vous renseigner advantage sur la situation des réformes du système d'approvisionnement de la Défense, veuillez consulter la Section III : Renseignements supplémentaires - Réponses aux comités parlementaires et aux verifications externes.

Le saviez-vous?

En mars, un contrat unique a été octroyé pour équiper la Force régulière, les réservistes et les cadets de vêtements haut de gamme. Le contrat, optimisé par le fournisseur pour sa facilité d'utilisation, l'efficience pour la Défense et surtout le côté pratique pour les membres, permettra d'injecter près de 200 millions de dollars dans l'économie et de conserver 550 emplois dans le secteur manufacturier au Québec, en Ontario, au Manitoba et en Nouvelle-Écosse. Le fournisseur se chargera de la fabrication, des services de soutien du design, de la gestion de l'inventaire, de la prise de commande, de l'entreposage et de la distribution des vêtements militaires.

Disponibilité opérationnelle

La disponibilité opérationnelle désigne la souplesse et l'état de préparation des FC pour se déployer à la demande du gouvernement. Elle englobe les ressources nécessaires pour assurer l'entretien de l'équipement, la tenue des entraînements et la préparation des unités en vue des opérations.

Le gouvernement du Canada reconnaît que, si la Défense veut intervenir efficacement dans des environnements difficiles et aussi différents que l'Arctique et l'Afghanistan, elle doit disposer des ressources appropriées pour l'entraînement, les pièces de rechange et l'équipement nécessaires. Comme la Défense poursuit la mise en œuvre d'un plan d'investissement de 20 ans sur la Stratégie de défense Le Canada d'abord (SDCD), on constate des améliorations quant à la disponibilité opérationnelle des FC. Des investissements planifiés, plutôt que ponctuels, vont permettre de former les militaires aux niveaux requis et de veiller à ce l'équipement nécessaire soit disponible en vue de l'instruction et des opérations.

Au cours de la période visée par le rapport, on a accordé la priorité au maintien en puissance de la mise sur pied de la force et au soutien des activités de mise sur pied de la force dans le Plan d'investissement. Les sommes allouées ont augmenté de 70 M$ par rapport à l'année financière précédente. Ce financement accru a permis d'améliorer la capacité de l'armée de terre, de la force maritime et de la force aérienne de dispenser l'instruction nécessaire pour atteindre les niveaux de disponibilité opérationnelle requis. Le Ministère veillera à ce que les FC puisse continuer de disposer des fonds nécessaires pour conserver la souplesse et l'état de préparation qu'il leur faut pour se déployer rapidement et efficacement selon les directives qu'elles reçoivent du gouvernement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan maritime

La mission la plus exigeante de la Marine consiste à mettre sur pied et à maintenir en puissance des forces maritimes polyvalentes et aptes au combat pouvant être employées par des commandants opérationnels au pays et à l'étranger. Le défi de la Marine est de trouver un équilibre entre le respect de ses engagements actuels et la mise sur pied d'une force maritime qui pourra s'acquitter de ses engagements dans l'avenir. Des progrès ont été réalisés quant à l'exécution du projet de modernisation des navires de la classe Halifax/FELEX et les projets du navire de soutien interarmées et du navire de patrouille extracôtier de l'Arctique avancent. On poursuit les travaux entrepris en vue de remplacer la flotte de bâtiments de guerre de surface.

La Marine a réussi à mettre sur pied des forces capables de répondre à tous les engagements. Le sous-marin NCSM CORNER BROOK a atteint l'état opérationnel afin d'appuyer les démarches liées à la mise sur pied des forces et a été mis à disposition pour l'accomplissement des tâches opérationnelles. Il a contribué à l'opération Caribbe à l'appui de la FOII(S) (Force opérationnelle interarmées interorganismes (Sud)). Le manque de personnel a continué d'être une préoccupation, particulièrement en ce qui concerne les professions techniques. De nombreuses initiatives ont été mises en œuvre afin de combler ces lacunes et de s'assurer du bon fonctionnement à long terme de ces postes essentiels. Pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez consulter la sous-section intitulée Personnel militaire.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan terrestre

Les démarches de l'Armée de terre visaient principalement à mettre sur pied des forces terrestres aptes au combat afin de les utiliser au sein de la Force opérationnelle en Afghanistan et à établir le Quartier général de la Force opérationnelle interarmées en Afghanistan (FOI-Afg) et à former ce quartier général. De plus, l'Armée de terre est parvenue à réintégrer des militaires à la fin de leurs affectations à des opérations et à établir les conditions permettant de poursuivre la mise sur pied de la force au cours de l'année financière 2009-2010. La Réserve de l'Armée de terre a continué de contribuer grandement à la réalisation des tâches liées à la mise sur pied de la force de l'Armée de terre en tant qu'élément essentiel pendant l'instruction et les déploiements. Les priorités au pays visaient à poursuivre les préparatifs en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver et du Sommet du G8 de 2010. Pour obtenir des renseignements supplémentaires, reportez-vous à la Section II : Mener des opérations..

À l'image des dernières années, le principal défi de l'Armée de terre a été de mettre sur pied des forces opérationnelles pour les déploiements dans un milieu caractérisé par la transformation des FC, les taux relativement élevés d'attrition, le rythme élevé des opérations et la fréquence accrue de déploiement du personnel. Plus particulièrement, le réapprovisionnement des grades de supervision de niveau intermédiaire de l'Armée de terre a continué de représenter un défi constant et une priorité absolue. Afin de relever ce défi, l'Armée de terre a donné la priorité à l'instruction des soldats des grades de supervision de niveau élémentaire, qui, avec le temps, permettra de combler les lacunes actuelles des grades de supervision de niveau intermédiaire. La disponibilité réduite de l'équipement utilisable a également constitué un défi de taille relativement aux activités d'instruction et de mise sur pied de la force. Cependant, nous avons été en mesure de réduire le manque d'équipement en appliquant l'approche de gestion de l'ensemble du parc, ce qui a permis de fournir de l'équipement essentiel afin d'appuyer l'instruction préalable au déploiement.

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces efficaces sur le plan aérospatial

La Force aérienne a continué de subir des transformations et de se réapprovisionner en équipement, tout en augmentant l'appui aux opérations à l'étranger. Comme les équipages tactiques à bord du CC-130 Hercules en déploiement ont continué d'appuyer quotidiennement le transport aérien des FC en Afghanistan, le dernier des quatre CC-177 Globemaster III a été reçu, ce qui a réduit la dépendance au transport aérien à la demande pour les transports aériens stratégiques de cargaison surdimensionnée et a permis à la Force aérienne de disposer d'une vraie « portée » internationale. Une escadre aérienne du Canada, munie de six hélicoptères usagés CH-147 Chinook acquis de l'Armée des États-Unis et de huit hélicoptères CH-146 Griffon, a été établie à Kandahar afin d'escorter et d'aérotransporter le personnel et l'équipement et, par conséquent, a réduit les risques liés aux déplacements routiers. Le nouveau véhicule aérien sans pilote CU-170 Heron, loué à MDA Canada pour notre mission en Afghanistan, a remplacé le Sperwer; ce véhicule est plus résistant, permet de voler à de plus haute altitude et atteint des vitesses plus élevées que son prédécesseur. Les opérations au pays et les opérations de déploiement ont continué d'être appuyées par des hélicoptères CH-124 Sea King à bord de frégates canadiennes qui effectuaient des patrouilles de souveraineté des espaces maritimes et de l'Arctique, et par des chasseurs CF-188 Hornet qui ont pris part aux exercices et aux opérations du NORAD.

D'autres projets majeurs liés à l'équipement se sont poursuivis durant toute l'année, notamment :

  • Conversion de deux aéronefs CC-150 Polaris en avion stratégique de ravitaillement en vol;
  • Amélioration des exigences en vue de l'acquisition d'un nouvel hélicoptère de transport moyen à lourd et d'un chasseur de nouvelle génération;
  • Résolution d'un calendrier de livraison reportée de nouveaux hélicoptères maritimes;
  • Préparatifs en vue de remplacer les appareils Hercules actuels par de nouveaux aéronefs de transport tactique CC-130J, qui entreront en service en 2010;

Afin de s'assurer de disposer d'une force aérienne apte au déploiement, des escadrons de soutien de mission établis à différentes escadres ont continué d'être déployés à tour de rôle au Camp Mirage situé au Moyen-Orient.

En raison du rythme auquel se transforment les FC et des engagements opérationnels simultanés, la Force aérienne n'a eu d'autre choix que de former un plus grand nombre de membres du personnel. Des progrès continus ont été réalisés relativement à la transformation de la formation des pilotes en augmentant l'utilisation de la simulation et la révision de la structure et des plans de cours. Un examen de la structure des groupes professionnels a été mené et la stratégie en matière de ressource humaine de la Force aérienne a été mise en application afin de déterminer les besoins futurs en personnel de celle-ci et les moyens de les satisfaire.

Le saviez-vous?

Depuis sa mise sur pied en décembre 2008 jusqu'à la fin de l'année financière, l'Escadre aérienne de la FOI-Afg a enregistré plus de 7 365 heures de vol et a transporté 25 244 passagers et 4 227 143 kilogrammes de marchandise. Établie à la suite des recommandations du Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan, elle contribue grandement à la mission en Afghanistan, puisqu'elle permet d'utiliser beaucoup moins le transport terrestre, ce qui permet de transporter de façon rapide et sécuritaire les soldats en plus de constituer un atout précieux pour la surveillance.

Infrastructures

Le portefeuille des biens immobiliers de la Défense est l'un des plus importants et le plus complexe du gouvernement du Canada. Afin de soutenir les FC, le Ministère maintient des infrastructures partout au Canada, incluant approximativement :

  • 21 000 immeubles;
  • 5 500 km de routes;
  • 2,25 millions d'hectares de terrains (1 hectare = 10 000 mètres carrés), soit quatre fois la superficie de l'Île-du-Prince-Édouard.

La Stratégie de défense Le Canada d'abord (SDCD) reconnaît l'importance du rôle que jouent les infrastructures dans l'accomplissement du mandat de la Défense. Afin d'assurer l'efficacité de la Défense, ses infrastructures actuelles doivent être entretenues et rénovées. La SDCD vise à remplacer ou à remettre à neuf 25 p. 100 des infrastructures actuelles du MDN sur un horizon de 10 ans, et 50 p. 100 au cours des 20 prochaines années.

Afin d'atteindre les objectifs d'investissements décrits dans la SDCD liés au remplacement, à l'entretien et à la réparation des infrastructures, et d'améliorer progressivement l'état de l'ensemble du portefeuille, le Ministère continuera de déployer des efforts afin d'augmenter les dépenses annuelles consacrées à la construction d'immobilisations et à l'entretien et à la réparation. Les besoins d'amélioration des infrastructures actuelles sont déterminés selon un ensemble de conditions et de facteurs de viabilité. Afin d'améliorer l'état actuel, il est nécessaire d'injecter des fonds dans les activités d'exploitation et de maintenance en particulier et de mettre l'accent sur les activités d'entretien et de réparation afin de stabiliser et d'améliorer progressivement l'état général des biens actuels. Toutefois, bien qu'il soit essentiel d'améliorer l'état physique des biens afin de conserver les infrastructures en bon état, il arrive parfois que cela ne soit pas suffisant et qu'il soit nécessaire d'investir des fonds consacrés à la construction d'immobilisations dans les biens immobiliers existants afin de les rendre conformes aux normes d'exploitation actuelles, par exemple, pour se conformer aux directives sur l'accès facile.

Le jour de la Saint-Patrick, le Matelot de 1re classe Michael Fraser et sa famille sont rassemblés à l'extérieur de leur nouveau logement
Le jour de la Saint-Patrick, le Matelot
de 1re classe Michael Fraser et sa
famille sont rassemblés à l'extérieur
de leur nouveau logement, un des 18
logements familiaux (LF) de
Shearwater (N.-É.), qui ont fait l'objet
d'un projet de rénovation de 4,6
millions de dollars. Au dire du Mat 1
Fraser, il n'y a aucune comparaison
entre l'ancien LF et le nouveau,
entièrement rénové. « L'ancienne
maison était un toit, tout simplement »,
dit-il. « La nouvelle est un vrai foyer. »

Photo: Corporal Leona Chaisson

L'objectif visé en investissements du Ministère en entretien et en réparation pour l'année financière 2008-2009 était fixé à environ 418 millions de dollars, comparativement aux dépenses actuelles en entretien et en réparation pour l'année financière 2008-2009 qui s'élèvent à 339 millions.

L'objectif visé pour les investissements consacrés à la construction d'immobilisations pour l'année financière 2008-2009 était de 522 millions de dollars. Les dépenses réelles consacrées à la construction d'immobilisations s'élevaient à 495 millions de dollars. Les investissements réalisés dans les projets de construction d'immobilisations sont également des investissements dans l'économie du Canada. Les dépenses liées à la construction d'immobilisations ont contribué à maintenir 2 700 emplois à temps plein (5,4 emplois créés par million de dollar investi).

Le Ministère s'engage à long terme à effectuer les investissements nécessaires dans les infrastructures. La capacité à atteindre les objectifs de remplacement des infrastructures de la SDCD devra être évaluée de nouveau en fonction de certains facteurs comme l'augmentation des coûts d'exploitation, les paiements versés en remplacement d'impôts et les frais de main-d'œuvre. Afin d'atteindre ces objectifs, il sera essentiel de surveiller les investissements liés aux infrastructures et d'établir des rapports sur ces investissements.

Voici des exemples d'engagements d'investissements dans les infrastructures :

  • Un plan intégré a été élaboré pour la 8e Escadre Trenton afin de recevoir le nouvel aéronef de transport aérien stratégique C-17, un aéronef de transport aérien tactique CC-130J et un aéronef de remplacement de recherche et sauvetage à voilure fixe. Une installation temporaire a été aménagée afin d'y accueillir l'aéronef C-17 et les rampes ont été rénovées afin de répondre aux besoins de cet aéronef, qui est plus gros et plus lourd. La construction de la nouvelle installation permanente a commencé en 2009.
  • Des progrès importants ont été réalisés quant à la construction des trois installations de soutien en service pour l'hélicoptère maritime, le CH-148 Cyclone, à Shearwater, en Nouvelle-Écosse, comprenant deux hangars et une installation de soutien opérationnel dont la superficie totalise environ 36 000 mètres carrés. La construction se déroule selon le calendrier prévu et devrait être terminée à la date prévue en 2009. De plus, en 2008, on a achevé la deuxième phase d'un projet visant à alimenter en eau des systèmes d'extinction des incendies dans les nouvelles installations de soutien de l'hélicoptère Cyclone ainsi qu'à remplacer les conduites d'aqueduc et d'égout.
  • Le Projet d'installation maritime de Nanisivik se poursuit : au cours de l'année financière 2008-2009, le Ministère a poursuivi ses discussions avec le MPO afin de faire l'acquisition de la propriété; des études environnementales ont été lancées et une vaste consultation s'est poursuivie avec le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien (MAINC), le gouvernement du Nunavut et divers autres groupes d'intervenants, comme le Nunavut Tunngavik Incorporated (NTI), au sujet de projets précis.
  • L'Armée de terre a réalisé des progrès dans le cadre de nombreux projets de construction au cours de l'année financière 2008-2009, y compris l'achèvement d'un projet pluriannuel visant à remplacer des systèmes de distribution des services publics qui étaient délabrés et dangereux à Gagetown, la construction de nouveaux logements pour stagiaires, ainsi que la rénovation et l'agrandissement d'un centre de conditionnement physique à Shilo, au Manitoba. Le nouvel immeuble comprendra des installations supplémentaires de conditionnement physique afin de répondre aux besoins d'entraînement qui ont augmenté en raison du déménagement du 2e Bataillon, Princess Patricia's Canadian Light Infantry, et d'autres militaires à la Base des Forces canadiennes (BFC) Shilo.

En mars 2009, le ministre de la Défense nationale a fait une première série d'annonces dans les bases des FC de tous les coins du Canada, dévoilant un investissement total de 346 millions de dollars dans des projets d'infrastructure militaires. D'autres annonces ont suivi depuis, et le Ministre continuera de faire connaître les retombées économiques produites par les projets d'infrastructure de la Défense dans diverses collectivités du Canada.

Leçons apprises

Personnel

En raison des réalités des conflits d'aujourd'hui et des normes sociales en constante évolution en ce qui concerne la gestion de la main-d'œuvre, les FC ont dû modifier leur approche quant à leur façon d'attirer, de recruter, de former et de conserver leurs militaires, tout en fournissant soins et soutien aux militaires des FC et à leurs familles. Les FC ont élaboré de nouvelles façons innovatrices de gérer leurs activités, y compris la création de partenariat avec des collèges communautaires, la modification des conditions de service et l'amélioration des services offerts aux militaires blessés ou malades et à leurs familles. Pour ce faire, le système de gestion du personnel militaire doit continuer d'être consultatif, réceptif et souple afin de s'assurer que les FC sont toujours opérationnelles, réceptives aux besoins de leurs membres et de leurs familles et qu'elles sont perçues comme un employeur de choix.

En ce qui concerne le personnel civil, la Défense estime qu'elle pourrait utiliser plus efficacement ses programmes d'échange et avoir davantage recours au recrutement externe, et faciliter, dans l'ensemble, l'admission dans la fonction publique à tous les échelons afin qu'elle soit plus rapide en éliminant certaines activités des processus et en continuant de déployer des efforts afin de transformer les processus de gestion des activités des ressources humaines. L'orientation efficace et le soutien continu des recrues externes constituent des éléments essentiels d'un programme de recrutement efficace. De plus, le recrutement ne doit pas être un processus isolé et devrait être lié directement à la planification de la relève.

Des mesures ont été prises afin d'harmoniser les besoins en main-d'œuvre dans un processus intégré de planification des activités et des ressources humaines afin de s'assurer que la croissance des effectifs soit abordable, surveillée attentivement et qu'elle répond aux priorités du Ministère. La Défense aura de la difficulté à recruter et à maintenir en poste suffisamment d'employés qualifiés, à mesure que le nombre de personnes admissibles à la retraite augmentera au cours des prochaines années. Un examen de la structure des forces est prévu et permettra de formuler des recommandations relativement au juste milieu à atteindre entre le nombre d'employés civils, d'employés de la Force régulière et d'employés de la Force de réserve.

Équipement

La principale priorité de FC solides et bien équipées est de protéger les Canadiens au pays et à l'étranger et de défendre la souveraineté du Canada. Pour ce faire, les FC doivent disposer des bons outils et de l'équipement approprié pour remplir leur mission.

La Défense a d'ailleurs fait des progrès en faisant l'acquisition de l'aéronef C-17 et de chars Leopard II, qui ont déjà permis de sauver de nombreuses vies en Afghanistan. Cependant, il s'est révélé difficile d'empêcher l'usure. La Défense a besoin d'obtenir du soutien de l'industrie afin d'atteindre ses objectifs. En raison des périodes en dents de scie qu'a connu l'économie du secteur de l'approvisionnement depuis de nombreuses années, il est difficile de relancer le complexe industriel afin de rebâtir les FC.

Dans le marché mondial complexe et interrelié actuel, la disponibilité en temps opportun et la montée imprévisible des coûts du matériel et de la main-d'œuvre des systèmes d'armes peuvent grandement influencer les calendriers et les coûts des projets individuels. Ces facteurs ont une influence encore plus importante lorsque des activités de développement doivent être réalisées pour les systèmes qui sont acquis, mais ils peuvent également avoir des répercussions sur les acquisitions de systèmes disponibles sur le marché. C'est d'ailleurs ce qui s'est produit lors de la tentative initiale qui a échoué et qui visait à mettre en oeuvre un processus d'approvisionnement concurrentiel pour le Projet du Navire de soutien interarmées. En raison de la montée en flèche des coûts de main-d'œuvre et du matériel provoquée par les changements économiques à l'échelle mondiale, tous les soumissionnaires ont présenté des offres dépassant le plafond financier établi. Par conséquent, il a été nécessaire de revoir la stratégie d'approvisionnement, ce qui a permis d'établir une voie à suivre qui tient compte des exigences élargies pour la construction de navires à l'échelle nationale. Les leçons apprises de cette expérience nous inciteront à réorienter notre approche quant aux estimations et aux budgets des projets afin de s'assurer qu'ils correspondent aux conditions du marché pour le besoin proposé, processus qui sera facilité en partie par une participation accrue du secteur privée dès les premières étapes, et par la réduction des risques et des coûts grâce à l'utilisation de technologies éprouvées.

L'une des principales activités du programme d'investissement consiste à faire approuver les projets et à les préparer en vue de leur mise en œuvre. La Défense a procédé à un examen approfondi des pratiques internes et a appliqué l'approche axée sur les risques utilisée par le Conseil du Trésor relativement à l'approbation des projets. Par conséquent, un processus d'approbation simplifié a été élaboré pour les projets présentant peu de risques ou de faible valeur, ce qui a permis d'augmenter l'efficacité et de lancer de nombreux projets immédiatement.

Disponibilité opérationnelle

Lorsque le Canada a pris la responsabilité du Commandement régional Sud en Afghanistan, il a connu certaines difficultés en ce qui concerne la mise sur pied d'un quartier général pour accomplir cette tâche. À la lumière de cette expérience, il a été décidé d'améliorer la capacité du quartier général interarmées actuel situé à Kingston, en Ontario, afin d'assurer la disponibilité opérationnelle de ce quartier général déployable afin qu'il soit en mesure de faire preuve de leadership dans le cadre d'opérations multinationales dans l'avenir.

Un processus révisé à l'échelle des FC a été préparé et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les leçons apprises du niveau tactique au niveau stratégique. Le processus des leçons apprises intègre des procédures éprouvées liées aux leçons apprises utilisées avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilités relèvent des commandants et des pouvoirs délégués.

Infrastructures

Un processus révisé à l'échelle des FC a été préparé et mis en application en 2008 afin de mieux saisir les leçons apprises du niveau tactique au niveau stratégique. Le processus des leçons apprises intègre des procédures éprouvées liées aux leçons apprises utilisées avant la transformation des FC, ainsi que la nouvelle structure de commandement des missions et les nouveaux pouvoirs accrus, en vertu desquels les responsabilités relèvent des commandants et des pouvoirs délégués.

L'élaboration d'une stratégie sur les biens immobiliers et d'un plan de gestion du portefeuille national ainsi que l'évaluation de la structure de gouvernance fédérée dans laquelle sont gérés les biens immobiliers et les dépenses qui s'y rattachent, font partie d'une approche globale visant à renforcer la gestion du portefeuille des biens immobiliers axée sur le cycle de vie. Afin d'élaborer une approche entièrement intégrée, le Ministère convient qu'il importe de poursuivre les travaux portant sur l'amélioration des processus et sur la diffusion de l'information dans l'ensemble du portefeuille. Le cadre de gestion du portefeuille national continue de répondre à ces questions.

On utilise de plus en plus les mesures du rendement et les rapports de rendement, et ceux-ci serviront à motiver les décisions quant aux investissements liés au portefeuille.

Résultat stratégique : Bonne gouvernance, présence et influence canadiennes dans la communauté mondiale

Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada

Cette activité de programme consiste, pour la Défense, à formuler des conseils au gouvernement du Canada et à contribuer au gouvernement du Canada et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada.

Le schéma ci-dessous indique les principaux domaines d'intérêt de l'activité de programme " Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada " indiqués dans l'Architecture d'activités de programme de la Défense. Cette activité de programme repose directement sur les trois rôles - Canada, Amérique du Nord et outre-mer - de la Stratégie de défense Le Canada d'abord.

Figure 15 : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale

Figure 15 : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale

Pour l'année financière 2008-2009, le Rapport sur les plans et les priorités a déterminé un certain nombre d'initiatives clés, y compris :
  • Continuer d'apporter des contributions essentielles à la prospérité économique des Canadiens;
  • Dans le cadre de nos missions à l'étranger, continuer de promouvoir les valeurs des Canadiens que sont la démocratie, les droits de la personne et la primauté du droit;
  • Continuer de jouer un rôle crucial dans les grandes démarches humanitaires du gouvernement du Canada en cas de catastrophes naturelles;
  • Contribuer à bâtir la réputation du Canada lorsqu'il s'agit d'établir une saine gouvernance à l'étranger.

Sommaire du rendement


Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté
internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada
Résultats attendus Indicateurs de rendement Objectifs État du rendement Résumé du rendement
Bonne gouvernance, présence et influence canadiennes dans la communauté mondiale Nombre d'employés militaires ayant participé aux activités du Programme d'aide à l'instruction militaire au cours des 12 derniers mois. Aucun objectif fixé S.O. Postes de stagiaires pour 1 300 étudiants canadiens et étrangers
Croissance des Rangers canadiens 4 525 employés pour 2008-2009 Objectif presque atteint 4 329 employés pour 2008-2009
Pourcentage de jeunes canadiens âgés de 12 et 18 ans qui se sont enrôlés dans le Programme de cadets. 1,7 p. 100 Objectif dépassé 1,83 p. 100
Harmonisation avec les résultats du gouvernement du Canada
Affaires internationales : Un monde sécuritaire et sécurisé grâce à la coopération internationale
Pour veiller à ce que le Canada et le monde demeurent sécuritaires et sécurisés, la Défense est résolue à mener des opérations internationales pleinement intégrées, allant de l'aide humanitaire au combat, en collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux afin d'obtenir des effets décisifs et opportuns au service des intérêts nationaux du Canada.

Sources : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère); Chef du personnel militaire; Groupe du Sous ministre adjoint (Ressources humaines - Civils); Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
Remarques : La terminologie relative à l'état du rendement indiquée par le Conseil du Trésor est utilisée dans le tableau précédent comme suit :
  • Objectif dépassé - Les résultats attendus ont été dépassés au cours de l'année financière.
  • Objectif atteint - Les résultats attendus ont été atteints au cours de l'année financière.
  • Objectif presque atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 80 à 99 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif plus ou moins atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de 60 à 79 p. 100 au cours de l'année financière.
  • Objectif non atteint - Les résultats attendus ont été atteints à hauteur de moins de 60 p. 100 au cours de l'année financière.


Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada
Ressources financières pour 2008-2009 (en milliers de dollars)
  Dépenses réelles
2007-2008
2008-09
Budget principal des dépenses Dépenses prévues Total des dépenses autorisées Dépenses réelles
Dépenses ministérielles 1 036 470 1 206 649 1 222 855 1 281 329 1 110 150
Dépenses en capital(comprises dans les dépenses ministérielles) 30 880 57 783 58 083 55 522 18 506

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Remarque : 
  1. La colonne consacrée au total des dépenses autorisées s'applique à la ventilation des crédits approuvés au Ministère dans les catégories de l'AAP visées par le rapport. Elle ne représente pas les autorisations votées approuvées par le Parlement.
  2. Dépenses ministérielles et dépenses en capital, y compris l'affectation de services internes. Pour plus de détails, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt : Services internes - Certaines organisations du portefeuille de la Défense.

Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada
Ressources humaines pour 2008-2009 (ETP)
Nombre prévu Nombre réel Différence
Militaires 2 637 2 627 (10)
Personnel civil 1 537 1 542 5
Total 4 174 4 169 (5)

Source des données : Rapports du Système de gestion des ressources humaines en date du 31 mars 2009
Sources : Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Groupe du Vice-chef d'état-major de la Défense
*Les chiffres ayant été arrondis, leur somme ne correspond pas nécessairement au total indiqué.
Remarques : 
  1. Les ETP du personnel militaire correspondent aux crédits 1 et 5 de la Force régulière et ne comprennent pas les membres de la Première réserve de classe « C ».
  2. Les ETP du personnel militaire sont calculés à partir d'une formule financière représentative puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activités du programme.
  3. La planification liée à la main-d'œuvre civile est réalisée à l'aide d'une enveloppe des traitements et salaires (ETS); par conséquent, les chiffres des ETP représentent une valeur équivalente en dollars.
  4. Les chiffres des ETP du personnel civil comprennent le CSTC, le SNRS et le Bureau de l'ombudsman. Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de ces organisations, veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt.
  5. Les chiffres des ETP du personnel civil de cette activité de programme concernent 5,6 p. 100 du personnel affecté aux services internes.
  6. En raison de la révision des priorités des initiatives opérationnelles ou de gestion au cours de l'année financière, le personnel est réaffecté au besoin à d'autres activités du programme.

Analyse du rendement

Fournir des conseils au gouvernement du Canada

Pendant la période couverte par le présent rapport, la Défense a fourni des conseils au gouvernement du Canada sur différents sujets, allant de la mission en Afghanistan aux interventions en cas de catastrophe au pays. Le Ministère a continué de jouer un rôle de premier plan en ce qui concerne la mise en œuvre de la Stratégie de défense Le Canada d'abord (SDCD), la gestion des relations internationales du Canada en matière de défense, par l'entremise d'organisations comme l'ONU, l'OTAN et le NORAD et la coordination des activités de la Défense en fonction des priorités du Cabinet, du Parlement, des autres ministères et organismes, du milieu universitaire (grâce au Forum sur la sécurité et la défense), et du public canadien. La Défense a également donné des conseils au gouvernement sur la meilleure façon de concentrer nos efforts et d'établir nos priorités, puisque notre objectif consiste à changer le rôle du Canada en Afghanistan, afin que nous passions d'un rôle de combat à un rôle de reconstruction en 2011.

Par le biais de l'engagement décrit dans la SDCD visant à créer un partenariat avec l'industrie canadienne, la Défense a entrepris de remplacer l'équipement actuel des CF et de leur acheter du nouveau matériel. Pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez consulter la section : Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat - Équipement.

Contribuer au gouvernement et à la société canadienne conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada

Recherche et développement

Northern Watch

Dans le secteur des technologies, la Défense a poursuivi l'élaboration et la mise à l'essai de plusieurs éléments du projet Northern Watch. Le système est conçu de façon à améliorer les capacités de surveillance dans l'environnement maritime de l'Arctique canadien, une contribution qui pourrait vraisemblablement améliorer le système de commandement, de contrôle, de communications, d'information, de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (C4ISR) en Arctique, qui, par conséquent, améliorerait la connaissance de la situation dans cette région. Afin d'optimiser notre base de connaissances scientifiques et technologiques, la Défense a continué d'établir des liens avec les autres ministères et organismes et a géré 11 groupes et communautés scientifiques au sein du gouvernement qui participaient à des projets traitant de divers sujets allant de la chimie, de la biologie et des explosifs radionucléaires à la sécurité frontalière, en passant par la gestion des urgences.

R & D à l'appui de la capacité de survie des soldats

La Défense a continué de lutter contre la menace que posent les dispositifs explosifs de circonstance (IED) en menant des activités de recherche et de développement critiques et en mettant en œuvre le Programme de démonstration de technologies de lutte contre les IED. Ce programme quadriennal comprend des activités précises de lutte contre les IED permettant d'attaquer les réseaux des insurgés, de désamorcer les IED et de préparer le personnel des FC. Voici certaines réalisations récentes de ce programme :

  • la réalisation d'activités de recherche et d'analyse dans un théâtre d'opérations avec un appuyé extérieur19 approprié;
  • formation de sensibilisation aux IED axée sur les simulations destinée au personnel qui participe aux déploiements;
  • la conception ou l'évaluation d'équipement de protection résistant aux explosions;
  • soutien important aux opérations de dépollution le long d'itinéraire menées par la Force terrestre;
  • conception et évaluation de ponceaux pour contrer les dispositifs explosifs;
  • fabrication de robots miniatures pour les travaux de lutte contre les IED;
  • création de nouvelles techniques de diagnostic pour la détection des traumatismes cérébraux;

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur ces démarches et sur d'autres démarches liées à la capacité de survie des soldats, veuillez consulter la section intitulée Engagements du MDN en Afghanistan, qui se trouve plus haut dans le présent rapport.

Faire connaître l'histoire et le patrimoine des FC aux Canadiens

Les FC continuent de véhiculer une image de fierté quant à son service. Les FC ont participé à de nombreux événements culturels et en ont appuyé un bon nombre d'autres partout au Canada. Le Musée des FC à Québec a fait partie intégrante des célébrations soulignant le 400e anniversaire de la fondation de la ville de Québec. Elles ont également participé à d'autres événements dont le Royal Nova Scotia Tattoo, la Coupe Grey, le Calgary Stampede, et ont fourni une assistance à la sécurité à la Gendarmerie royale du Canada au 49e Congrès eucharistique international et au 12e Sommet de la Francophonie. Le Ministère a également publié le premier volume sur l'histoire de la participation du Canada à la guerre Asie du Sud Ouest et a terminé la publication du premier volume de Les traditions et les coutumes des Forces canadiennes et Insignes et lignées des Forces canadiennes : Régiments d'infanterie qui relate l'histoire de la contribution des Autochtones.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur l'histoire et le patrimoine des FC, veuillez visiter le site Web de la Passerelle pour l'histoire militaire canadienne.

Au cours de l'année financière, la Défense a participé de diverses façons au processus visant à communiquer avec succès aux Canadiens l'approche pangouvernementale sur la mission en Afghanistan. Des produits et des activités de communication ont été élaborés afin d'appuyer l'engagement du gouvernement en Afghanistan de même que son engagement visant à informer les parlementaires et les Canadiens, tous les trimestres, des résultats et des progrès réalisés dans le cadre des projets annoncés lors de la réaction du gouvernement aux conclusions tirées par le Groupe d'experts indépendant sur le rôle futur du Canada en Afghanistan.

Plus particulièrement, des vidéos et des images des FC ont été fournies pour l'exposition Afghanistan 360o et la Défense a grandement contribué au site Web sur la mission en Afghanistan Afghanistan, et au bulletin d'information électronique Focus Afghanistan. Les articles sur le Web ont été mis à jour régulièrement afin de fournir de l'information au public sur les opérations et les réussites des FC dans le théâtre d'opérations.

Les FC ont continué de gérer le Programme d'intégration des médias sur la mission en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Ce programme vise à héberger des médias en Afghanistan afin qu'ils puissent produire des rapports en direct sur la mission aux Canadiens et des rapports sur les FC et les efforts déployés par des civils canadiens. Au cours de l'année financière, 86 membres des médias étaient intégrés à Kandahar, ce qui représente environ 18 p. 100 de la couverture médiatique au pays.

La mission en Afghanistan est restée au sommet de la liste des sujets d'intérêt de la Défense présentés par les médias, ce qui représente 29 p. 100 de toutes les requêtes reçues. Au cours de l'année financière, la Défense a réalisé plus de 170 activités ciblées de relations avec les intervenants sur la mission en Afghanistan à l'échelle nationale et à l'échelle régionale, y compris des tournées de conférence et des visites d'information nationales et régionales. Ces activités ont permis à la Défense d'informer les Canadiens sur la mission et de susciter leur intérêt pour celle-ci, et d'avoir une couverture médiatique importante, d'obtenir des réactions positives et d'offrir de nombreuses possibilités de suivi.

Secrétariat national de recherche et de sauvetage

Créé en 1986, le Secrétariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) assure la direction du Programme national de recherche et de sauvetage (PNRS), par l'intermédiaire du Comité interministériel de recherche et de sauvetage (CIRS). Le CIRS regroupe des représentants des organismes centraux et des ministères et organismes fédéraux qui fournissent des services de SAR. Le SNRS relève du ministre de la Défense nationale, qui est le ministre responsable de la SAR. Il rend compte au Ministre, par l'intermédiaire du CIRS, de l'élaboration, de la coordination, de l'analyse et de l'examen des politiques, des plans et de certaines activités du programme fédéral de SAR. Le SNRS joue un rôle prépondérant dans la coordination des programmes de SAR des provinces, des territoires et de l'administration fédérale; il conseille également le Ministre sur des questions liées au programme.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des opérations. Pour obtenir des détails sur les finances et les ressources humaines du Programme national de recherche et de sauvetage et du Secrétariat national de recherche et de sauvetage, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt. Vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires sur le SNRS en ligne à l'adresse suivante : http://www.nss.gc.ca.

Ombudsman

Le Bureau de l'ombudsman participe à l'important projet de transformation de longue durée du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes. L'Ombudsman, qui ne dépend pas de la chaîne de commandement et de la gestion du personnel civil, relève directement du ministre de la Défense nationale. Grâce à son travail, il fait en sorte que tous les membres de la collectivité militaire reçoivent un traitement juste et équitable.

Le Bureau de l'ombudsman constitue une source directe d'information, d'orientation et d'éducation pour les employés de la Défense, les membres des FC et leurs familles. Il mène également des enquêtes à la suite de plaintes, il agit comme tierce partie neutre dans des affaires qui concernent le Ministère et les FC et il publie au besoin des rapports à leur sujet.

Pendant l'année financière 2008-2009, le bureau a reçu 1 081 nouvelles plaintes de membres des FC, d'employés civils, de membres de la famille de militaires et d'autres mandants. Les cinq catégories qui arrivaient en tête concernaient les avantages sociaux, la libération du service militaire, les soins médicaux, le harcèlement et les affectations militaires. Au total, les enquêteurs de l'Ombudsman et les préposés à l'accueil ont traité 1 561 affaires au cours de l'année dernière, y compris de nouvelles affaires, des affaires réexaminées et des affaires issues des années précédentes.

Au cours de l'année financière 2008-2009, le bureau a également publié un rapport spécial et une étude de cas sur le trouble de stress post-traumatique et d'autres traumatismes liés au stress opérationnel. Il a également clos plusieurs enquêtes importantes et est intervenu au sujet de plusieurs questions importantes.

  • En décembre 2008, le bureau a publié un deuxième rapport de suivi sur les traumatismes liés au stress opérationnel, intitulé Un long chemin vers la guérison : Le combat contre les traumatismes liés au stress opérationnel;
  • Dans le cadre de l'enquête plus approfondie concernant les traumatismes liés au stress opérationnel, le bureau a également publié une étude cas, intitulée Évaluation de l'état des services de santé mentale de la BFC Petawawa;
  • Le bureau a travaillé de façon à résoudre les difficultés éprouvées par les recrues militaires unilingues afin d'obtenir de l'instruction ou des services dans leur première langue officielle aux bases des Forces canadiennes Borden et Gagetown et à la Garnison St-Jean;
  • Le bureau a mené une enquête concernant les plaintes d'une vingtaine de recrues (ou d'anciennes recrues) des FC et d'élèves-officiers de l'École de leadership et de recrues des Forces canadiennes à St-Jean, au Québec, qui ont été libérés des FC à la suite d'une blessure qu'ils ont subie pendant l'instruction de base.
Le Caporal Julie Alain, adjointe médicale, examine une fillette afghane dans une clinique médicale offrant des soins gratuits où travaillent des professionnels de la santé physique et dentaire afghans, canadiens et américains, à Spin Boldak, en Afghanistan.
Le Caporal Julie Alain, adjointe médicale,
examine une fillette afghane dans une clinique
médicale offrant des soins gratuits où travaillent
des professionnels de la santé physique et
dentaire afghans, canadiens et américains, à
Spin Boldak, en Afghanistan. Le Cpl Alain a reçu
la Médaille du service méritoire de la
Gouverneure générale Michaël Jean en
reconnaissance du leadership et du dévouement
exemplaires dont elle a fait preuve lors d'un
incident avec pertes massives dans la province
de Kandahar, le 12 août 2007.

Par Cpl Simon Duchesne

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter son site Web à l'adresse www.ombudsman.forces.gc.ca. Pour obtenir des détails sur les ressources humaines et financières du Bureau de l'ombudsman, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt..

Milieu de travail

La Défense est résolue à offrir un milieu de travail diversifié où l'équité et le respect sont des valeurs qui comptent. Le recrutement et le maintien en poste d'un effectif diversifié sont d'une importance cruciale pour les FC. La Défense continue donc de déployer des efforts dans le domaine de la diversité, de l'équité en matière d'emploi, des langues officielles et du mode alternatif de règlement des conflits.

Reconnaître la loyauté, l'honneur et les actions de ceux qui sont allés au-delà de leur devoir est un aspect fondamental de la tradition militaire canadienne. En reconnaissant publiquement la conduite de ses militaires, la Défense s'assure que les Canadiens comprennent et continuent d'apprécier le dévouement des militaires canadiens, hommes et femmes. Du point de vue des FC, la reconnaissance des membres des FC favorise le maintien de l'effectif et donne aux militaires un sentiment de fierté et de loyauté envers l'organisation.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les activités et les réalisations liées à l'milieu de travail et sur les militaires et les employés civils reconnus au cours de la période visée par le présent rapport, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt.

Contribuer à la jeunesse canadienne

La promotion d'un sentiment de fierté traditionnelle et l'enseignement de précieuses connaissances de base se sont poursuivis au moyen de l'encadrement offert par les FC à la jeunesse canadienne par l'intermédiaire du Programme des cadets du Canada et du Programme des Rangers juniors canadiens (RJC).

Pendant la période visée par le présent rapport, 50 085 cadets (âgés de 12 à 18 ans) ont suivi l'instruction locale offerte à 1 136 unités des cadets et 18 852 cadets ont suivi l'instruction d'été offerte dans 24 centres d'instruction d'été des cadets.

En 2008, le Programme des RJC a fêté son 10e anniversaire. Ce programme a permis d'offrir de l'instruction à 3 380 jeunes (âgés de 12 à 18 ans) dans 119 collectivités partout au Canada et 597 RJC ont reçu une instruction plus poussée en suivant les programmes d'instruction d'été offerts en cinq séances.

Les participants au Programme des cadets du Canada et au Programme des Rangers juniors canadiens ont eu la possibilité de découvrir, de se perfectionner et d'expérimenter des compétences et des activités rarement offertes ailleurs. Ces programmes ont continué à favoriser les qualités de civisme et de leadership des jeunes Canadiens et à les encourager à rester en bonne condition physique.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section III : Autres points d'intérêt - Force de Réserve. Vous pouvez également consulter les sites Web des Cadets Canada à l'adresse www.cadets.ca et des Rangers juniors canadiens à l'adresse www.jcr-rjc.ca.

Contribution à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada

La Défense a été active dans de nombreuses parties du globe et a apporté sa contribution à la communauté internationale par l'intermédiaire d'opérations et de partenariats bilatéraux et multilatéraux, de la coopération industrielle pour la défense, de la coopération scientifique et technologique ainsi que la prestation d'aide à l'instruction militaire.

Organisations multilatérales et autres activités internationales

Au cours de la période concernée par le présent rapport, le Canada et les États-Unis ont célébré le 50e anniversaire de l'Accord du NORAD. Le 11 avril 2008, le ministre de la Défense nationale et le Chef d'état-major de la Défense ont visité le quartier-général du NORAD pour célébrer l'événement, soulignant ainsi le maintien du partenariat nord-américain en ce qui concerne la défense.

En septembre 2008, le Canada a accueilli la VIIIe Conférence des ministres de la Défense des Amériques à Banff, en Alberta. En accord avec l'engagement renouvelé par le gouvernement du Canada à l'égard de l'hémisphère, cette conférence est une pierre angulaire de l'engagement du Canada en Amérique latine et dans les Caraïbes. Le Canada a continué d'appuyer une approche complète de la coopération liée à la sécurité et de diversifier et d'approfondir ses relations de défense dans l'hémisphère. Plusieurs activités de défense organisées par le Canada dans les Amériques sont ancrées dans les déclarations des conférences précédentes.

Soutien aux régions et aux pays à risque

L'engagement de la Défense à l'égard de la mission en Afghanistan n'a pas été ébranlé. L'amélioration de la sécurité des membres des FC, hommes et femmes, qui participent à cette opération était l'une des priorités de la Défense. Même si, cette année encore, notre contribution majeure à l'échelle internationale a été notre participation aux opérations en Afghanistan, nous étions également présents dans d'autres régions, notamment au Darfour, ou les FC continuent de collaborer avec l'Union africaine afin de contenir cette crise. Les membres des FC ont également pris part à des missions en Europe, au Moyen-Orient et dans d'autres pays d'Afrique, dans le cadre d'efforts incessants visant à rétablir la paix et à reconstruire des États.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la Section II : Mener des opérations.

Coopération industrielle en matière de défense

La Défense a également entretenu des relations productives avec les organisations internationales dans le cadre de la coopération industrielle, de la recherche et du développement, de la planification et des opérations en matière de défense.

La Défense a poursuivi l'amélioration de la coopération industrielle en matière de défense avec les États-Unis dans plusieurs domaines, notamment la participation au Programme multilatéral d'avions de combat interarmées d'une valeur de 300 milliards de dollars, les améliorations apportées à la protection de l'infrastructure nord-américaine essentielle de l'industrie de défense, la coopération avec le Bureau du secrétaire à la Défense en ce qui concerne la modernisation des mécanismes d'armement et la mise en place d'ententes avec les services américains. En outre, le Ministère a travaillé avec le département de la Défense des États-Unis afin de définir les domaines de coopération future en ce qui concerne le matériel et il a réglé un certain nombre de problèmes liés au contrôle et à la divulgation d'exportation ayant des répercussions sur les efforts de collaboration actuels et à venir.

Coopération scientifique et technologique

Le travail réalisé par le Canada en collaboration avec la direction générale des sciences et de la technologie du Département de la Sécurité intérieure des États-Unis sur différents sujets comme la sécurité des transports, la détection chimique et biologique, ainsi que la protection des infrastructures essentielles, illustre bien son engagement en matière de coopération scientifique et technologique avec ses partenaires internationaux.

La Défense a également travaillé sans relâche aux côtés du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et des Nations Unies pour assurer l'atteinte d'objectifs internationaux primordiaux en ce qui concerne le contrôle des armements et la lutte contre la prolifération. Le Ministère a poursuivi ses efforts en vue de renforcer et de faire progresser des approches complexes visant à prévenir, à freiner, à réduire ou à limiter la prolifération des armes, des activités et du personnel militaires.

Les efforts déployés par la Défense en vue de planifier, de coordonner et de mettre en œuvre des opérations et des activités de contrôle des armements ont permis d'optimiser les effets stratégiques. Ces activités ont directement contribué au programme général de réduction des menaces et de prévention des conflits mis en place par le Canada, dont le but est de réduire et de contrôler diverses catégories d'armes, de diminuer le nombre de confrontations et de renforcer la confiance et la sécurité dans l'ensemble de la communauté internationale. Les inspections et les évaluations réalisées sur les sites et les zones, les missions d'observation, de surveillance et d'escorte, l'instruction fournie à diverses organisations de lutte contre la prolifération, ainsi que la collaboration active avec différents partenaires et diverses personnes-ressources du milieu de la sécurité, ont permis de mettre en œuvre le programme annuel des opérations et des activités.

En réaction à la suspension de l'application du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe par la Russie en décembre 2007, le Canada s'est adapté. Il a mis en place d'autres mécanismes destinés à renforcer la confiance et la sécurité, et il a élargi sa collaboration avec les autres signataires du traité afin d'atténuer, dans la mesure du possible, les effets pernicieux de la décision unilatérale prise par la Russie.

Programme d'aide à l'instruction militaire (PAIM)

La Défense a également entretenu des relations de travail avec ses alliés et partenaires par l'intermédiaire du Programme d'aide à l'instruction militaire PAIM, dans le cadre duquel elle propose différents cours de perfectionnement linguistique et professionnel et mène des opérations de maintien de la paix. À la fin de la période de référence, le PAIM comptait 73 pays membres actifs et avait permis à près de 1 300 étudiants de recevoir de l'instruction. Parmi les nombreuses réalisations importantes entreprises dans le cadre de ce programme, on remarque notamment que l'Armée nationale afghane a pu bénéficier d'une formation linguistique continue. En outre, durant l'année financière 2008-2009, quatre cadets afghans ont poursuivi leur programme d'instruction de cinq ans au Collège militaire royal du Canada, lequel est identique à celui que suivent les cadets canadiens. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'instruction et le mentorat offerts par les FC à l'Armée et à la Police nationales afghanes, veuillez consulter la Section II - Mener des opérations..

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du PAIM, veuillez consulter la Section III - Autres points d'intérêt : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert..

Leçons retenues

La Défense a constaté que la coopération avec ses partenaires dans le domaine de la recherche et des sciences lui avait permis de faire progresser d'importants projets de défense. Dans l'ensemble, ceux-ci l'aident à améliorer les technologies de défense tout en stimulant l'économie par la création d'emplois pour les Canadiens dans ce secteur.

Le Ministère a également retenu que l'adoption d'une approche pangouvernementale en ce qui concerne l'élaboration et la mise en œuvre des politiques lui permet, à lui et à ses partenaires, d'obtenir les meilleurs résultats pour ses engagements. Notre mission en Afghanistan, dans le cadre de laquelle des membres de l'Équipe de la Défense, militaires et civiles, travaillent main dans la main avec d'autres ministères et organismes gouvernementaux à la reconstruction du pays, témoigne de ce fait. Nos réussites, de même que les défis que nous avons dû surmonter et les leçons que nous avons apprises au cours de la mise en œuvre de l'approche pangouvernementale en Afghanistan, nous serviront de modèle pour nos missions ultérieures.

Enfin, la Défense a établi que sa participation à la promotion d'une bonne gouvernance, de même que le renforcement de l'identité canadienne à l'étranger et son engagement auprès de la communauté internationale, avaient contribué à l'exécution de son mandat. Par notre leadership lors de la Conférence des ministres de la Défense des Amériques, nous avons renforcé notre stratégie de coopération et de dialogue avec nos voisins. Par ailleurs, le fait d'être un partenaire fiable des États-Unis dans la défense de l'Amérique du Nord et d'exercer un leadership dans le cadre des opérations internationales a permis à la Défense d'assumer sa responsabilité la plus fondamentale : la protection des Canadiens et du territoire national.

CONCLUSION - AVANTAGES POUR LES CANADIENS

Activité de programme : Mener des opérations

Depuis les événements tragiques du 11 septembre 2001, le contexte de la sécurité internationale a évolué. En raison de l'existence permanente de conflits et de zones d'instabilité, le monde dans lequel les Canadiens vivent, voyagent et font des affaires est différent de ce qu'il était il y a tout juste vingt ans.

La Stratégie de défense Le Canada d'abord donne clairement pour mandat aux FC de défendre le Canada et l'Amérique du Nord en collaboration avec les États-Unis et de contribuer à la sécurité internationale.

Au pays, les FC ont continué à assurer la sécurité de l'ensemble de la population canadienne par des activités très diverses, comme la recherche et le sauvetage, les patrouilles de souveraineté des Rangers canadiens dans l'Arctique, ainsi que la surveillance des pêches et de l'environnement pour le compte d'autres ministères afin d'assurer la protection des ressources naturelles du pays. Elles ont maintenu leur engagement en ce qui concerne la protection des Canadiens et ont continué à appuyer Sécurité publique Canada, Santé Canada, la Gendarmerie royale du Canada, Ressources naturelles Canada, la Garde côtière canadienne et de nombreux autres ministères et organismes.

À l'étranger, les FC ont participé à plusieurs opérations avec les alliés et partenaires du Canada en vue d'instaurer, de maintenir et de protéger la paix et la stabilité en participant à des missions dans divers théâtres d'opération, plus particulièrement en Afghanistan.

Activité de programme : Mettre sur pied et maintenir des forces intégrées pertinentes, adaptées, efficaces et aptes au combat

Personnel

La Défense a poursuivi ses activités en vue de reconstruire les FC pour en faire une armée moderne de premier plan et à recruter les plus brillants éléments au sein des collectivités canadiennes. Grâce au plan d'expansion qu'elle a mis en place, la Défense a poursuivi ses efforts afin de s'assurer de disposer des ressources nécessaires à sa croissance, à sa modernisation et à l'amélioration de sa capacité de réaction en cas de menace future pour la sécurité. Les Canadiens peuvent faire confiance aux membres dévoués de l'Équipe de la Défense pour assurer l'efficacité opérationnelle des forces armées.

Équipement

En collaboration avec le gouvernement canadien, la Défense a mené à bien ses projets d'approvisionnement plus rapidement et plus équitablement. Elle a réussi à obtenir le bon équipement destiné aux FC et le meilleur prix pour les contribuables, tout en optimisant les retombées pour l'industrie canadienne.

L'engagement du gouvernement envers le financement de nouveaux équipements a profité à la population et à l'industrie canadiennes. La Politique des retombées industrielles et régionales (RIR) a été appliquée à toutes les acquisitions importantes de matériel de défense d'une valeur de plus de 100 millions de dollars. Aux termes de cette politique, les entrepreneurs devaient dépenser au Canada un montant équivalant aux sommes qu'ils avaient reçues du gouvernement du Canada. Cela a permis au gouvernement fédéral de faire fructifier ses dépenses de défense par un développement industriel et régional à long terme. Ainsi, peu importe la provenance du matériel de défense, l'économie canadienne était assurée de profiter des dépenses de l'État.

La Stratégie de défense Le Canada d'abord constitue une feuille de route sur 20 ans grâce à laquelle l'industrie peut investir de manière proactive et profiter d'éventuelles retombées économiques au pays et à l'étranger.

Disponibilité opérationnelle

Le gouvernement du Canada fournit aux Canadiens une force armée capable de se déployer plus rapidement et plus efficacement dans des contextes difficiles et hostiles. Grâce aux augmentations récentes du budget, les FC ont pu améliorer leur disponibilité opérationnelle en augmentant l'accès aux ressources nécessaires à l'instruction et à l'équipement.

Infrastructures

La Stratégie de défense Le Canada d'abord a permis de placer la viabilité des infrastructures au premier plan afin de garantir que les FC seront en mesure de répondre aux besoins futurs du Canada en matière de défense et de sécurité. Les infrastructures sont également un facteur essentiel pour améliorer la sécurité des Canadiens sur le territoire national et renforcer la voix du Canada sur la scène internationale.

La Défense a investi dans des projets d'infrastructure majeurs et créateurs d'emplois dans tout le pays, y compris dans d'importantes zones urbaines telles que Halifax et Kingston et dans des collectivités plus modestes comme Trenton, Cold Lake et Wainwright. Les dépenses consacrées à la construction d'immobilisations au cours de l'année financière 2008-2009 se sont chiffrées à 495 millions de dollars. Ces investissements importants, qu'il s'agisse de la construction de maisons destinées aux familles des militaires, de hangars pour les aéronefs, de cliniques médicales pour les membres des FC ou d'installations de maintenance pour les navires, n'ont pas uniquement profité aux FC mais ont également contribué à la prospérité économique des collectivités dans l'ensemble du pays. Avec une moyenne de 5,4 emplois créés par million de dollars investi, les dépenses pour la construction d'immobilisation ont contribué à maintenir 2 700 emplois à temps plein.

Activité de programme : Contribuer au gouvernement, à la société canadienne et à la communauté internationale conformément aux intérêts et aux valeurs du Canada

La Défense a conseillé le gouvernement du Canada dans un large éventail de domaines liés à la sécurité et à la défense, qu'il s'agisse d'établir la stabilité à Kandahar, de protéger la technologie de l'information du gouvernement du Canada ou de préserver l'environnement. En accord avec l'approche pangouvernementale, la Défense a également géré le Programme d'intégration des médias en Afghanistan au nom du gouvernement du Canada. Grâce à ce programme, les médias ont pu informer les Canadiens au sujet du travail accompli par le personnel militaire et civil en Afghanistan. Cette ouverture est un aspect primordial des efforts déployés par le gouvernement pour communiquer de façon claire et transparente avec les Canadiens.

La Défense a fourni le leadership et les ressources nécessaires aux efforts nationaux de recherche et de sauvetage. Elle a en outre favorisé la coopération industrielle et a largement contribué à la prospérité économique des collectivités locales. L'agence Recherche et développement pour la défense Canada a eu recours aux capacités d'innovation des secteurs public et privé pour relever des défis d'ordre scientifique et technologique en matière de sécurité et de défense, comme la menace que représentent les dispositifs explosifs de circonstance en Afghanistan. Elle a également collaboré avec nos homologues américains afin d'élargir les connaissances scientifiques pour la défense du Canada.

Les activités d'assainissement et de nettoyage de plusieurs sites partout au pays ont progressé, notamment sur les sites du réseau radar DEW (pour un montant d'environ 45 millions de dollars) et le site terrestre de l'ancienne propriété Yarrows à Esquimalt (pour un montant d'environ 10 millions de dollars). Pour ce qui est de l'année financière 2008-2009, les dépenses consacrées à l'évaluation environnementale, à l'assainissement et à la gestion des risques, ainsi qu'aux activités de surveillance à long terme, atteignent au total 79 millions de dollars. De ce montant, 60 millions ont servi directement à réduire les responsabilités (assainissement et gestion des risques). Les données relatives à l'année financière 2008-2009 ont révélé une diminution d'environ 66 millions de dollars des responsabilités environnementales par rapport aux données recueillies pour l'année financière 2007-2008.

Au pays, les Programmes des cadets et des Rangers juniors du Canada ont offert aux jeunes Canadiens des collectivités de l'ensemble du pays et du Nord la possibilité de développer leur leadership et des compétences pratiques essentielles. À l'étranger, la Défense a fait valoir les intérêts du Canada avec efficacité et a reflété les valeurs canadiennes sur la scène internationale en collaborant avec ses partenaires internationaux sur des questions industrielles et scientifiques.