ARCHIVÉ - RPP 2006-2007
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

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Annexe

Tableau 11 : Architecture des activités de programmes – Indicateurs des résultats

Activité de programme	Sous-activité de programme	Indicateurs des résultats	Indicateurs des résultats
Objectif stratégique 1.0 Les chercheurs – Une capacité de recherche en sciences humaines de premier ordre
1.1 Bourses et prix	1.1.1 Programme de bourses d'études supérieures du Canada	Nombre de bourses attribuées; taux de réussite par domaine de recherche (sciences sociales et humanités). Pourcentage d'étudiants des cycles supérieurs en sciences humaines ayant reçu une bourse du CRSH.	Personnel hautement qualifié qui possède des compétences en recherche et qui est en mesure de poursuivre diverses carrières à forte concentration de savoir dans les universités, l'industrie, l'administration publique et d'autres secteurs de la société et de l'économie.
	1.1.2 Bourses de doctorat	Nombre de bourses attribuées; taux de réussite. Pourcentage d'étudiants des cycles supérieurs ayant reçu une bourse du CRSH.	Personnel hautement qualifié qui possède des compétences en recherche et qui est en mesure de poursuivre diverses carrières à forte concentration de savoir dans les universités, l'industrie, l'administration publique et d'autres secteurs de la société et de l'économie.
	1.1.3 Bourses postdoctorales	Nombre de bourses attribuées; taux de réussite.	De nouveaux chercheurs prometteurs se constituent une base de recherche* à une étape importante de leur carrière (renouvellement du corps professoral).
	1.1.4 Bourses spéciales et prix	Nombre de titulaires de bourses.	Reconnaissance du dévouement, de la créativité et de l'excellente contribution des meilleurs étudiants des cycles supérieurs et chercheurs du Canada.
1.2 Chaires de recherche du Canada	1.2.1 Programme des chaires de recherche du Canada	Nombre et pourcentage de chaires attribuées par niveau aux chercheurs des universités canadiennes, aux chercheurs étrangers et aux expatriés.	Reconnaissance des universités canadiennes et des instituts et hôpitaux de recherche qui leur sont affiliés comme des centres de recherche de haut niveau grâce à la sollicitation et au recrutement d'excellents chercheurs.
2.1 Recherche définie par le chercheur	2.1.1 Subventions ordinaires de recherche	Nombre de nouveaux projets de recherche et de nouveaux chercheurs subventionnés. Nombre de subventions attribuées; taux de réussite par discipline ou domaine de recherche, etc.	Un environnement de recherche propice à la formation avancée, à l'avancement des connaissances et à la diffusion des résultats de recherche dans toutes les disciplines et tous les domaines des sciences humaines.
	2.1.2 Grands travaux de recherche concertée (GTRC)	Nombre d'équipes de recherche subventionnées et nombre moyen de chercheurs par équipe. Nombre d'étudiants des cycles supérieurs participant à des GTRC, par type. Liste des questions abordées par les équipes subventionnées.	Un environnement de recherche propice à la formation avancée, à l'avancement des connaissances et à la diffusion des résultats de recherche dans toutes les disciplines et tous les domaines des sciences humaines.
2.2 Recherche et formation ciblées	2.2.1 Subventions de recherche stratégique	Nombre de projets de recherche et de chercheurs subventionnés dans le cadre de chacun des thèmes de recherche stratégique. Nombre de subventions attribuées; taux de réussite, etc.	En vue d'aider la prise de décisions dans divers secteurs, disponibilité de nouvelles connaissances sur les questions sociales, économiques et culturelles pressantes et particulièrement importantes pour les Canadiens.
	2.2.2 Initiatives conjointes	Nombre de projets de recherche et de chercheurs subventionnés dans le cadre de chacune des initiatives conjointes. Nombre de subventions attribuées; taux de réussite, etc.	En vue d'aider la prise de décisions, création et disponibilité de nouvelles connaissances sur des questions pertinentes pour les partenaires du CRSH.
	2.2.3 Initiative de la nouvelle économie (INÉ)	Nombre de projets de recherche et de chercheurs subventionnés dans le cadre des divers programmes de l'INÉ, par sous-thème.	Avancement des connaissances et des compétences et mobilisation des connaissances dans les domaines de la nouvelle économie.
2.3 Développement de la recherche stratégique	2.3.1 Initiatives de développement de la recherche (IDR)	Nombre de subventions attribuées; nombre de chercheurs, taux de réussite, etc.	Étude de nouvelles perspectives et orientations pour la recherche en sciences humaines.
	2.3.2 Alliances de recherche universités-communautés (ARUC)	Nombre de subventions attribuées; nombre de chercheurs universitaires et non universitaires participants; nombre de subventions attribuées aux organismes communautaires; taux de réussite; nombre de partenaires par type d'alliance; nombre de projets de recherche pour chaque alliance; nombre d'étudiants participants; nombre et portée des de mobilisation des connaissances.	Renforcement de la capacité décisionnelle des communautés; compréhension, appréciation et utilisation accrues des connaissances en sciences humaines au sein des communautés.
	2.3.3 Subventions institutionnelles du CRSH	Nombre d'établissements subventionnés.	Incitation à mener des activités de recherche en sciences humaines dans les établissements.
	2.3.4 Aide aux petites universités (APU)	Nombre de subventions attribuées selon la taille des établissements et la région. Liste des domaines à développer dans les petites universités canadiennes.	Développement et consolidation d'une capacité de recherche ciblée en sciences humaines au sein des petites universités du Canada.
	2.3.5 Appui général	Nombre de subventions attribuées et concordance avec les besoins et les objectifs du CRSH.	Le CRSH tire profit des possibilités inattendues mais bénéfiques pour les sciences humaines au Canada.
	2.3.6 Fonds d'initiatives internationales	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)
	2.3.7 BOREAS	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)
3.1 Interaction et diffusion de la recherche	3.1.1 Aide à l'édition savante	Nombre d'ouvrages financés; taux de réussite.	Diffusion de connaissances avancées en sciences humaines.
	3.1.2 Aide aux ateliers et aux colloques de recherche au Canada	Nombre d'ateliers et de colloques tenus et financés; nombre de chercheurs et d'autres participants; nombre de chercheurs étrangers participants, etc.	Partage des résultats de recherche entre les disciplines et les chercheurs canadiens et étrangers.
	3.1.3 Aide aux revues de recherche et de transfert	Nombre de revues financées; nombre d'articles publiés; nombre d'auteurs ayant publié des articles dans les revues financées par le CRSH.	Diffusion des résultats de projets de recherche originaux en sciences humaines.
	3.1.4 Aide et subventions de voyage aux sociétés savantes	Nombre de membres d'associations et d'étudiants financés participant aux assemblées générales ou aux conférences annuelles.	Renforcement des liens et amélioration de la communication entre les chercheurs en sciences humaines.
	3.1.5 Réseaux stratégiques de connaissances	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin du mois de mars 2006.)
	3.1.6 Réseaux de centres d'excellence (RCE)	Nombre de réseaux subventionnés; nombre de chercheurs et de partenaires participants.	Collaboration d'une masse critique de chercheurs et de stagiaires en sciences humaines, en sciences de la santé, en sciences naturelles et en génie dans les domaines de recherche multidisciplinaires et multisectoriels des réseaux. Création de liens et de partenariats solides entre les universités, le gouvernement, l'industrie et d'autres utilisateurs dont les organisations non gouvernementales (ONG), ce qui assure le transfert des connaissances et l'utilisation de résultats de recherche de pointe ayant des avantages économiques et sociétaux pour le Canada.
	3.1.7 Impact du savoir dans la société	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)	(Les indicateurs de ce nouveau programme seront préparés d'ici la fin de 2006.)
Objectif stratégique 4.0 – Le milieu institutionnel canadien : Un environnement de recherche solide
4.1 Coûts indirects de la recherche	4.1.1 Programme des coûts indirects	Nombre de subventions attribuées selon le type d'établissement, la région, etc. Pourcentage des fonds investis selon la catégorie de résultats.	Contribution à l'amélioration du milieu de la recherche universitaire au Canada.

^*Activités clés permettant de définir une « base de recherche » : entreprendre de nouvelles recherches; publier des résultats de recherche; créer et élargir des réseaux de recherche personnels; diversifier les expériences d'enseignement et devenir plus apte à réussir aux concours de recherche nationaux.

Tableau 12 : Initiatives conjointes en cours

Initiative conjointe	Avantages pour les Canadiens	Partenaire(s)	Contributions estimées
			Partenaire(s)	CRSH
Chercheur en résidence virtuelle :	Appuyer les chercheurs seuls qui travaillent dans un des quatre domaines de recherche de la Commission du droit du Canada (voir Relations en évolution plus bas).	Commission du droit du Canada (CDC)	245 000 $ 2003-2004 – 2006-2007	200 000 $ 2003-2004 –- 2006-2007
Immigration et métropoles :	Accroître la capacité de recherche et les nouvelles connaissances afin d'améliorer les services d'immigration et d'intégration.	Citoyenneté et Immigration Canada (CIC), Patrimoine canadien, ministère du Développement social, Condition féminine Canada, Solliciteur général, Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL), Statistique Canada	3,9 M $ 2003-2004 – 2006-2007	2,5 M $ 2003-2004 – 2006-2007
Initiative canadienne sur les statistiques sociales (accès aux centres de données de recherche) :	À des fins d'analyse, donner accès aux ensembles de microdonnées de Statistique Canada aux chercheurs cana-diens travaillant avec des statistiques sociales et économiques.	Statistique Canada	Appui non financier	Appui non financier
Initiative de recherche sur la participation au sport :	Accroître la recherche pertinente pour l'élaboration de politiques liées à la participation au sport au Canada par le soutien et la promotion de la recherche ainsi que l'élaboration d'une capacité de recherche connexe.	Sport Canada (Patrimoine canadien)	2006-2007 : 570 000 $ 2007-2008 : 870 000 $ 2008-2009 : 1 120 000 $ 2009-2010 : 920 000 $ 2010-2011 : 870 000 $	Bourses ciblées supplé-mentaires accordées dans le cadre des program-mes de bourses de doctorat, de bourses postdocto-rales et de subventions ordinaires de recherche
Les questions du multiculturalisme au Canada :	Mieux comprendre les diverses communautés ethniques du Canada; améliorer la compréhension interculturelle. Produire des connaissances stratégiques issues de la recherche sur le racisme et l'origine ethnique. Encourager le dialogue public sur les questions de multiculturalisme et de diversité, et mieux comprendre ces questions.	Programme sur le multiculturalisme, Patrimoine canadien	À déterminer	À déterminer
Mobilisation de la pro-priété intellectuelle :	Améliorer la mobilisation des connaissances et de la tech-nologie dans les universités et les hôpitaux de recherche du Canada. Favoriser une plus grande sensibilisation à la propriété intellectuelle en ce qui touche la capacité concurrentielle du Canada dans l'économie fon-dée sur les connaissances.	IRSC, CRSNG	IRSC et CRSNG  chaque: Pas disponible	130 000 $ en 2006-2007 130 000 $ en 2007-2008 120 000 $ en 2008-2009
Programme de partenariat de recherche en foresterie :	Améliorer les politiques, les règlements et les pratiques au sein de l'industrie forestière dans le but de mieux gérer les forêts et d'assurer l'exploi-tation durable des ressources.	SCF, CRSNG (administré par le CRSNG)	SCF : Maximum de 700 000 $ par année 2002-2003 – 2006-2007	CRSH et CRSNG : Déterminé au cas par cas. 2002-2003 – 2006-2007
Programme de recherche et de diffusion lié aux langues officielles :	Appuyer la recherche sur les langues officielles du Canada et la diffusion des résultats de cette recherche afin d'aider le ministère du Patrimoine cana-dien à remplir son mandat.	Patrimoine canadien	500 000 $ 2004-2005 – 2006-2007	500 000 $ 2004-2005 – 2006-2007
Programme de suppléments du Service canadien des forêts (SCF) aux bourses d'études supérieures :	Accroître la disponibilité et les compétences du personnel hautement qualifié dans le secteur de l'exploitation forestière.	Service canadien des forêts (SCF)	Jusqu'à 5 bourses de 5000 $ par année, pour un maximum de 75 000 $ 2002-2003 – 2006-2007	s.o. 2002-2003 – 2006-2007
Questions sur le phénomène des sans-abri et la diversité au Canada	Accroître le transfert des connaissances entre les réalisateurs et les utilisateurs de la recherche afin de régler le problème des sans-abri.	Secrétariat national pour les sans-abri (RHCD)	À déterminer	À déterminer
Rapports en évolution :	Mieux comprendre les forces politiques et autres qui font évoluer quatre domaines de recherche juridique : les rap-ports économiques, personnels et sociaux, et les rapports de gouvernance.	Commission du droit du Canada (CDC)	400 000 $ 2003-2004 – 2006-2007	400 000 $ 2003-2004 – 2006-2007
Réseau de recherche national sur la gestion des océans :	Créer un réseau national d'équipes de recherche inter-disciplinaires et multisectoriel-les vouées à l'étude des océans.	Pêches et Océans Canada	À déterminer	À déterminer
Traverser les frontières (INÉ) :	Maximiser l'impact des connais-sances acquises et des meilleu-res pratiques tirées de la recher-che, des discussions nationales, des projets pilotes et des consultations.	Conseil national Traverser les frontières	1,350,000$ 2004-05 – 2006-07	1,350,000$ 2004-05 – 2006-07

Tableau 13 : Résumé des engagements exposés dans le RPP

Section	Engagements	Calendrier proposé
Vue d'ensemble	Appuyer la recherche et la formation en recherche en sciences humaines; tirer de la recherche des connaissances pertinentes sur le plan culturel et socioéconomique; aider à structurer l'entreprise canadienne de recherche et contribuer à l'innovation.	Continu
	Permettre aux chercheurs de créer de meilleurs liens entre eux et avec les utilisateurs de la recherche; mobiliser les connaissances en recherche afin de garantir des avantages pour le Canada et ses citoyens; fournir un leadership en matière de politiques afin d'aider le Canada à s'attaquer aux problèmes complexes actuels; agir comme agent de diffusion international pour faire connaître l'optique et le leadership du Canada en recherche.	2006-2007 – 2010-2011
Les chercheurs	Allouer aux bourses de maîtrise et de doctorat et aux bourses postdoctorales environ 30 p. 100 du budget destiné aux subventions et aux bourses.	2006-2007
	Offrir 1 600 nouvelles bourses d'études supérieures du Canada (BESC) au niveau de la maîtrise et du doctorat.	2006-2007
	Appuyer la formation des étudiants.	Continu
	Offrir approximativement 575 nouvelles bourses de doctorat.	2006-2007
	Effectuer une évaluation formative du Programme des bourses de doctorat.	2006-2007
	Offrir environ 140 nouvelles bourses postdoctorales.	2006-2007
	Décerner chaque année la Médaille d'or pour les réalisations en recherche, le Prix Aurore, le Prix postdoctoral et la Bourse de doctorat William E. Taylor.	Continu
	Combler les 2 000 chaires de recherche du Canada prévues.	2006-2007 – 2007-2008
La recherche	Examiner les programmes définis par les chercheurs (Programme des subventions ordinaires de recherche et Grands travaux de recherche concertée) afin de déterminer comment le CRSH pourrait appuyer les chercheurs en sciences humaines en leur offrant des possibilités mieux adaptées et plus souples, comprenant éventuellement un programme distinct.	2006-2007 – 2008-2009
	Atteindre l'objectif à long terme consistant à faire passer de 41 à 50 p. 100 le taux de réussite des candidats au Programme des subventions ordinaires de recherche.	2006-2007 – 2010-2011
	Continuer à établir, à soutenir et à renforcer des partenariats et des réseaux nationaux regroupant des chercheurs de calibre international par l'entremise du programme des Grands travaux de recherche concertée (GTRC).	Continu
	Administrer et suivre de près les subventions de l'INÉ actuellement attribuées; tenir un autre concours dans le cadre du Programme de subventions de sensibilisation du public de l'INÉ; continuer à mobiliser les connaissances.	2006-2007
	Collaborer avec le Comité sur le changement climatique, les impacts et l'adaptation du sous-ministre adjoint afin de définir la meilleure approche pour appuyer la recherche économique et sociale liée aux impacts du changement climiatique et aux mesures d'adaptation connexes; lancer et financer avec le ministère des Pêches et des Océans la troisième phase du Réseau de recherche sur la gestion des océans.	2006-2007 – 2007-2008
	Prévoir ajouter un nouveau volet de subventions de recherche au programme Les textes, les documents visuels, le son et la technologie.	2006-2007
	Étudier la possibilité de créer de nouvelles initiatives conjointes avec des partenaires externes dans le but d'appuyer davantage la recherche sur les défis économiques, sociaux, écologiques et politiques auxquels les Canadiens vivant dans le Nord sont confrontés, et sur les possibilités qui leurs sont offertes.	2006-2007
La recherche	Continuer d'appliquer diverses mesures de commercialisation.	2006-2007 – 2007-2008
	Améliorer la stratégie internationale et accroître les possibilités de collaboration internationale offertes aux chercheurs canadiens; administrer les concours du Fonds d'initiatives internationales; maintenir les partenariats internationaux existants et en former de nouveaux.	2006-2007
	Continuer d'appuyer la recherche en sciences humaines et les activités connexes pertinentes à l'Année polaire internationale (API), 2007-2008, dont le Secrétariat canadien de l'API.	2006-2007 – 2008-2009
	Travailler avec un réseau regroupant cinq universités pour mettre au point un programme de recherche et de consultation publique sur les façons de favoriser l'avènement d'une économie basée sur l'hydrogène et sur une faible utilisation du carbone.	2006-2007
La mobilisation des connaissances	Intégrer la mobilisation des connaissances dans la culture organisationnelle du CRSH; agir à titre de « facilitateur national » dans le cadre des projets du programme Impact du savoir dans la société; élargir le réseau des connaissances en direct des petites équipes de recherche de l'INÉ et créer un réseau similaire pour les équipes de recherche du programme Impact du savoir dans la société.	2006-2007
	Continuer de créer, de maintenir et d'élargir des réseaux interdisciplinaires de chercheurs grâce au programme des Réseaux de centres d'excellence (RCE).	Continu
Les coûts indirects	Effectuer une évaluation générale (2008) du Programme des coûts indirects.	2008-2009
Les principales priorités de gestion	Créer un deuxième poste de vice-président au sein de la Direction des programmes; combler le nouveau poste de secrétaire général.	2006-2007
	Compléter le mécanisme du Programme des initiatives conjointes; travailler à la mise en place de systèmes de mesure du rendement dotés d'outils pertinents de collecte de données pour le Programme des chaires de recherche du Canada et le Programme des coûts indirects; élaborer de nouveaux plans de vérification et d'évaluation triennaux; effectuer une évaluation formative du Programme des bourses de doctorat et une évaluation sommative de l'ensemble des programmes de l'INÉ; mettre au point une nouvelle politique sur la vérification interne.	2006-2007
	Terminer la phase 2 du Protocole d'entente sur les rôles et responsabilités en vue de sa signature par les universités et les établissements postsecondaires recevant des fonds des organismes subventionnaires.	2006-2007
	Continuer de participer à la création d'un système de gouvernance canadien en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains; poursuivre l'élaboration de l'Énoncé de politique des trois Conseils en ce qui concerne l'éthique de la recherche en sciences humaines, l'éthique de la recherche sur les Autochtones et les procédures; publier des interprétation de manière à guider la mise en œuvre et l'utilisation de l'Énoncé de politique des trois Conseils.	2006-2007
	Déterminer les prochaines étapes du projet pilote du c.v. commun.	2006-2007
	Mettre au point un plan stratégique pour la prestation des services électroniques; remplacer le Comité directeur de la prestation des services électroniques par un Comité directeur de la gestion intégrée et de la technologie de l'information du CRSH et du CRSNG; se joindre à RechercheNet pour permettre aux pairs d'effectuer leurs évaluations en ligne.	2006-2007

Bibliographie

Archambault, Éric/Gagné, Étienne Vignola, Examen de la bibliométrie comme outil d'évaluation des sciences sociales et humaines. Rapport préliminaire préparé pour le Conseil de recherches en sciences humaines, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines/Montréal, Science-Metrix, 2004, http://track.websiteceo.com/r/73973/www.science-metrix.com/pdf/Science-Metrix_Utilisation_bibliometrie_SSH.pdf.

Archives nationales du Canada, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport final : Consultations sur les archives nationales de données : Infrastructure pour l'archivage et l'accessibilité des données de recherche du Canada, présenté par le groupe de travail – Consultations sur les archives nationales de données (CAND) au Conseil de recherches en sciences humaines et à l'archiviste national du Canada, Ottawa, Archives nationales du Canada/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, juin 2002, 75 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/da_finalreport-fra.pdf.

Archives nationales du Canada et Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Consultation nationale sur les archives de résultats de recherche : Phase un – Rapport d'évaluation des besoins, Ottawa, Archives nationales du Canada/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, mai 2001, 43 pages.

Arzberger, Peter, Schroeder, Peter, Beaulieu, Anne, Bowker, Geof, Casey, Kathleen, Laaksonen, Leif, Moorman, David, Uhlir, Paul et Wouters, Paul, « Science and Government: An International Framework to Promote Access to Data », Science, vol. 303, no. 5665 (19 mars 2004), p. 1777.

Association des universités et Collèges du Canada, En plein essor : Édition 2005 du rapport sur la recherche universitaire et la transmission du savoir, Ottawa, Association des universités et Collèges du Canada, 24 octobre 2005, 89 pages, http://www.aucc.ca/momentum/fr/_pdf/enpleinessor_rapport.pdf.

Bégin-Heick, Nicole, Brochu, Mireille, Consultation sur les thèmes pour le Programme des subventions stratégiques du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport préparé pour le CRSH, Ottawa, 2001, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/strategic_themes-fra.htm.

BDO Dunwoody and Associates Ltd., Évaluation des pratiques de gestion moderne. Rapport préparé pour le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada,2 juin 2003, 19 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/mgmt_assessment-fra.pdf .

Bourgeois, Manon, Towards a Better Understanding of Scholars in the Early Stages of their Careers, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2004.

Bureau du Conseil privé, Le prochain Acte : un nouvel élan pour la dualité linguistique canadienne. Le plan d'action pour les langues officielles, Ottawa, Gouvernement du Canada, 25 mars 2003, 79 pages, ISBN 0-662-88576-7, Cat. n° CP22-68/2003F, http://www.pco-bcp.gc.ca/aia/default.asp?Language=F&page=actionplan&doc=actionplan/cover-fra.htm .

Bureau du Premier ministre, Pour un gouvernement responsable – Un guide à l'intention des ministres, Ottawa, Bureau du Premier ministre, 6 février 2006, 59 pages, http://www.pm.gc.ca/grfx/docs/guide-fra.pdf.

Cobden, M., Humanities Research in the Mass Media: A Sample Study, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2004.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Budget des dépenses de 2003-2004, Partie III – Rapport sur les plans et les priorités, Ottawa, Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, mars 2003, 39 pages, ISBN no 0-660-62253-X, Cat. no BT31-2/2004-III-8, http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20032004/SSHRC-CRSHc/SSHRC-CRSHcr34-fra.asp.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Budget des dépenses de 2004-2005, , Partie III – Rapport sur les plans et les priorités, Ottawa, Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, October 2004, 52 pages, ISBN 0-660-62526-1, Cat. no. BT31-2/2005-III-8, http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20042005/SSHRC-CRSHC/SSHRC-CRSHCr45-fra.asp.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Budget des dépenses de 2002-2003, Partie III – Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2003, Ottawa, Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, novembre 2003, 62 pages, ISBN no 0-660-62438-9, Cat. no BT31-4/73-2003, http://publiservice.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/02-03/SSHRC-CRSHC/SSHRC-CRSHC03D-fra.asp.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Budget des dépenses de 2003-2004, Partie III – Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004, Ottawa, Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, novembre 2004, 63 pages, ISBN 0-660-62681-0, Cat. no. BT31-4/73-2004, http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/03-04/SSHRC-CRSHC/SSHRC-CRSHCd34-fra.asp.

Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, Programmes 2006-2007, Ottawa, Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, avril 2006, 30 pages, ISBN 0-662-69701-4, Cat. no. CR2-2/2006, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/program_guide_2006-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, « Internal Audit Plan, 2003-2006 », Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, non publié, octobre 2003, 3 pages.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, « SSHRC's Results-Based Accountability Framework », non publié, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, juillet 2001, 10 pages.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Comité permanent du CRSH sur l'éthique et l'intégrité, Système d'assurance publique pour la recherche avec des êtres humains dans les établissements subventionnés par les Conseils, Comité permanent du CRSH sur l'éthique et l'intégrité, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, août 2001, 19 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/policies/PAS-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, « Corporate Risk Profile and Audit Plan, Submitted to Treasury Board », Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, octobre 2003, non publié, 5 pages.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, D'un conseil subventionnaire à un conseil du savoir – Le renouvellement des sciences humaines au Canada, 3 vols., Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
Vol. I : Cadre de travail pour la consultation sur le projet de transformation du CRSH, janvier 2004, 27 pages, http://www.crsh.ca/web/whatsnew/initiatives/transformation/consultation_framework-fra.pdf.
Vol. II : Guide de référence pour la consultation sur le projet de transformation du CRSH, janvier 2004, 17 pages, http://www.crsh.ca/web/whatsnew/initiatives/transformation/background_facts-fra.pdf. Vol. III : Rapport sur la consultation, janvier 2005, 23 pages, http://www.crsh.ca/web/whatsnew/initiatives/transformation/reports/Volume3_final-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines, Étude de la troisième année du Programme de financement des coûts indirects – Réponse des gestionnaires, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines, 4 avril 2006, 4 pages, http://www.indirectcosts.gc.ca/publications/third_year_response-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Le défi du juste milieu : La stratégie quinquennale du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 1996-2001, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, décembre 1996, 19 pages, ISBN n° 0-662-62927-2, Cat. n° CR22-33/1997.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Groupe de travail sur l'avenir des humanités, Mo[n]des de pensée - Les humanités en 2010. Rapport du Groupe de travail sur l'avenir des humanités, présenté au Conseil d'administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, mars 2001, 32 pages, ISBN n° 0-662-65814-0, Cat. n° CR22-37/2001, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/humanities_report-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Mécanismes d'évaluation et de subvention inter-conseils, http://www.sshrc.ca/web/about/policies/mechanisms-fra.asp.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Plan d'action sur les pratiques de gestion intégrée, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, mai 2004, 30 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/mgmt_action-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Politique du CRSH sur l'archivage des données de recherche, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/about/policies/edata-fra.asp.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport annuel, 2001-2002, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, juillet 2002, 72 pages, ISBN n° 0-662-66739-5, Cat. n° CR1-2002, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/sshrc_annual_report-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport annuel, 2002-2003, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, novembre 003, 64 pages, ISBN n° 0-662-67354-9, Cat. n° CR1-2003, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/sshrc_annual_report_2002-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport annuel, 2003-2004, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, novembre, 2004, 40 pages, ISBN 0-662-37851-2, Cat. no. CR1-2004F, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/sshrc_annual_2003-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Rapport du Groupe de travail sur l'avenir des humanités – La réponse du Conseil du CRSH, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, juillet 2001, 6 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/council_response-fra.pdf.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada, Instituts de recherche en santé du Canada, Protocole d'entente sur les rôles et responsabilités en matière de gestion des subventions et des bourses fédérales, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada / Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada / Instituts de recherche en santé du Canada, 2002, http://www.nserc.ca/institution/mou-fra.htm.

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Conseil de recherches médicales du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada / Instituts de recherche en santé du Canada, Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains, Ottawa, Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, août 1998, 98 pages, ISBN n° 0662-89766-8, Cat. n° MR-21-18/2003F, http://www.pre.ethics.gc.ca/francais/policystatement/policystatement.cfm (y compris les mises à jour de mai 2000 et de septembre 2002).

Goss Gilroy Inc., Évaluation du Programme d'Aide aux conférences de recherche spéciales et aux congrès internationaux au Canada du CRSH. Rapport final préparé pour le Conseil de recherches en sciences humaines, Ottawa, Goss Gilroy Inc., February 18, 2004, 86 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/conf-fra.pdf.

Graham, John/Bonneville, Bruno, Dialogue sur la recherché nordique : Rapport sommaire, Ottawa, Institue sur la gouvernance, 13 avril 2004, 65 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/northern-fra.pdf.

Guide des bourses du CRSH : Chercheurs postdoctoraux, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/researchers-fra.asp.

Guide des bourses du CRSH : Étudiants des cycles supérieurs, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/students-fra.asp.

Guide des programmes du CRSH : Liste complète des programmes du CRSH, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/program_index-fra.asp.

Guide des subventions du CRSH : Établissements postsecondaires, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/institutions-fra.asp.

Guide des subventions du CRSH : Organismes communautaires et sans but lucratif, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/organizations-fra.asp.

Guide des subventions du CRSH : Professeurs, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/faculty-fra.asp.

Guide des subventions du CRSH : Sociétés savantes, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, http://www.sshrc.ca/web/apply/associations-fra.asp.

Gouvernement du Canada, Les sciences et la technologie dans le Nord canadien. Rapport sur les activités fédérales du 1er avril 2004 au 31 mars 2006, Ottawa, Ministre des Approvisionnements et services Canada, 41 pages, ISBN 0-662-68248-3, http://www.ainc-inac.gc.ca/nstp/nst-fra.pdf.

Gouvernement du Canada, Lois et règlements codifiés : Conseil de recherches en sciences humaines, Loi sur le (L.R. 1985, ch. S-12), http://lois.justice.gc.ca/fr/S-12/index.html.

Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche, Processus et principes relatifs à l'élaboration d'un système canadien de gouvernance pour l'éthique de la recherche avec des sujets humains, Ottawa, Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche, avril 2002, http://www.pre.ethics.gc.ca/francais/pdf/Governance_01f.pdf.

Groupe de travail sur la recherche nordique, De l'état de crise à la relance : Rétablir le rôle du Canada dans la recherche nordique – Rapport final présenté au CRSNG et au CRSH par le Groupe de travail sur la recherche nordique, Ottawa, Groupe de travail sur la recherche nordique, 21 septembre 2000, 45 pages, ISBN n° 0-662-65227-4, Cat. n° NS3-31/2000, http://www.nserc.ca/Pub/crise.pdf.

Kishchuk, Natalie, Rapport de rendement: Phase 1 du programme Alliances de recherches universités-communautés (ARUC). Rapport final, Ottawa, Social Sciences and Humanities Research Council of Canada, 17 novembre 2003, 25 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/cura-fra.pdf.

Larivière, Vincent/Lebel, Jean/Lemelin, Pascal, Les recherches collaboratives en sciences humaines : Analyse bibliométrique des pratiques, Ottawa, Conseil de recherche en sciences humaines/Montréal, Observatoire des sciences et des technologies, septembre 2004, 55 pp. http://www.ost.qc.ca/OST/pdf/rapports/2004/CRSH.pdf.

McPherson, Barry, Graduate Education and Fellowship Funding in Canada: A Discussion Guide, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2004.

Ministère des finances, Comprend les renseignements supplémentaires et les Avis de motion de voies et moyens: Le Plan budgétaire de 2006 – Cibler les priorités, Ottawa, Ministère des finances, 2 mai 2006, 326 pages, ISBN 0-660-97162-3, Cat. no F1-23/2006-3F, http://www.fin.gc.ca/budget06/pdf/bp2006f.pdf.

Mullin, Jim, Benchmarking the International Strategies of Social Sciences and Humanities Funding Agencies, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2004.

Patrício, Maria Teresa, Towards an International Strategy with European Research Organizations, Ottawa, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, 2004.

Organisation de coopération et de développement économiques, Science, technologie et innovation pour le 21e siècle – Réunion du Comité de la politique scientifique et technologique de l'OCDE au niveau ministériel, 29-30 janvier 2004 - Communiqué final, Paris, Organisation de coopération et de développement économiques, http://www.oecd.org/document/0,2340,fr_2649_34487_26006977_1_1_1_1,00.html.

Piper, Martha, « Building a Civil Society: A New Role for the Human Sciences ». 2002 Killam Annual Lecture, Ottawa, 24 octobre 2004, 14 pages, http://www.fedcan.ca/english/pdf/fromold/2002killamlecture.pdf#search=%22%22Building%20a%20Civil%20Society%3A%20A%20New%20Role%20for%20the%20Human%20Sciences%22%22.

R. A. Malatest and Associates Ltd., Fifth-Year Evaluation of the Canada Research Chairs Program. Final Evaluation Report to the Steering Committee on the Canada Research Chairs Program, Ottawa, R. A. Malatest and Associates Ltd., 2 décembre 2004, non publié.

R. A. Malatest and Associates Ltd./Circum Network Inc., Étude de la troisième année du Programme de financement des coûts indirects. Rapports d'étude (version definitive) our le comité directeur d'évaluation, Ottawa, R. A. Malatest and Associates Ltd./Circum Network Inc., 3 janvier 2006, 71 pages, http://www.indirectcosts.gc.ca/publications/third_year_report-fra.pdf.

Réseau Circum Inc., Sondage de référence 2005 sur la satisfaction des clients du Conseil de recherches en sciences humaines. Rapport final préparé pour la Division du rendement organisationnel, de l'évaluation et de la vérification, Gatineau, Réseau Circum Inc., 16 juin 2005, 45 pages, http://www.sshrc.ca/web/about/publications/satisfaction_survey-fra.pdf.

Secrétariat du Conseil du Trésor, Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada, Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, mars 2000, 42 pages, http://www.tbs-sct.gc.ca/report/res_can/rc_f_pdf.pdf.

Secrétariat du Conseil du Trésor, Guide pour la préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2006 – 2007 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement, Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, Novembre, 2005, 130 pages, http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20062007/p3-eng.pdf.

Secrétariat du Conseil du Trésor, Une gestion axée sur les résultats 1999, Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2 vol., 1999, vol. 1, 70 pages, ISBN n° 0-662-64464-6, Cat. n° BT1-10/1999.

Secrétariat du Conseil du Trésor, Une gestion axée sur les résultats 1999, Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2 vol., 1999, vol. 2 : Rapport ministériel sur les principaux résultats, 82 pages, ISBN n° 0-662-64520-0, Cat. n° BT1-10/1999-1.

Secrétariat du programme des Chaires de recherche du Canada, Chaires de recherche du Canada – Rapport de synthèse au ministre, janvier 2002 à mars 2003, Ottawa, Secrétariat du programme des Chaires de recherche du Canada, 2003, 42 pages.