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ARCHIVÉ - Guide de gestion des Risques (Guide de revue) - le 1 novembre 1994

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Table des matières

INTRODUCTION

Contexte

Objet

Organisation du Guide

CHAPITRE 1 - VUE D'ENSEMBLE DE LA GESTION DES RISQUES

Introduction

Rôles et responsabilités

Conseil du Trésor

Ministères

Personnel affecté à la gestion des risques

CHAPITRE 2 - EXÉCUTION DE LA VÉRIFICATION

Introduction

Organisation de la section sur la procédure de vérification

(1) DÉFINITION DES RISQUES

(2) MINIMISATION DES RISQUES

(3) LIMITATION DES EFFETS

(4) DÉDOMMAGEMENT OU REMISE EN ÉTAT ET RÉTABLISSEMENT

(5) INDEMNISATION DES FONCTIONNAIRES DE L'ÉTAT

(6) BÉNÉVOLES

(7) RÉCLAMATIONS ET PAIEMENTS À TITRE GRACIEUX

(8) POLITIQUE SUR LA PROTECTION CONTRE LES INCENDIES, ENQUÊTES ET RAPPORTS

(9) PRESTATION DE SERVICES JURIDIQUES AUX FONCTIONNAIRES DE L'ÉTAT