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ARCHIVÉ - Rapports sur le rendement : Guide des bonnes pratiques 2011

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Présenter clairement l’architecture des activités de programmes

Avant d’expliquer les aspects cruciaux de la planification et du rendement, il faut d’abord les définir. À cette fin, il suffit essentiellement de présenter les principaux objectifs du ministère et les principaux résultats qu’il s’est engagé à obtenir. Étant donné que la SGRR sert à orienter la prise de décisions et est utilisée comme fondement de la gestion axée sur les résultats, il faut expliquer les aspects cruciaux des plans et du rendement du ministère dans le contexte de ses résultats stratégiques et de son AAP.

C’est pourquoi il est essentiel de présenter une AAP claire pour mettre en pratique ce principe. Il faudrait expliquer clairement dans le rapport quels sont les résultats stratégiques, quelles sont les activités de programme et comment ils sont interdépendants. Pour bien communiquer cette information aux lecteurs, on peut présenter l’AAP visuellement et en faire une analyse. Il faut utiliser la même AAP pour le RMR et le RPP. Dans des circonstances exceptionnelles, on peut utiliser une nouvelle version de l’AAP à condition d’obtenir l’approbation du Conseil du Trésor, mais en pareil cas, il est important de présenter un tableau comparatif et d’expliquer les répercussions sur le rendement.

Bonne pratique : Établir le tableau de concordance de l’AAP (par exemple, élaborer une AAP et comment élaborer et utiliser clairement une AAP).

Les AAP se sont stabilisées depuis l'établissement de la Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats (SGRR) en 2005, et 90 % des ministères présentent maintenant une AAP claire dans leur RMR. L'exemple qui suit démontre la maturité des structures de rapport des AAP et indique comment élaborer une AAP et en faire une utilisation claire.

Pourquoi s'agit-il d'une bonne pratique? Le RMR présente clairement les résultats stratégiques et les activités de programme, ainsi que les liens logiques qui les unissent. L'AAP est structurée de manière assez concrète pour montrer comment le ministère alloue et gère les ressources sur lesquelles il exerce un contrôle de manière à obtenir les résultats visés.

Exemple d'une bonne pratique :RMR 2009-2010 de Bibliothèque et Archives Canada

« Résultat stratégique et architecture des activités de programme », L’image Résultat stratégique et architecture des activités de programme est disponible dans le RMR 2009-2010 de Bibliothèque et Archives Canada.

Expliquer les priorités dans le contexte de la SGRR

Certains éléments peuvent être considérés comme plus importants que d’autres pour la réalisation des résultats stratégiques désirés; ces éléments plus importants peuvent changer d’une année à l’autre ou à l’intérieur d’un cycle de présentation des rapports. Les priorités mentionnées dans le RPP et le RMR devraient être abordées dans le contexte de la SGRR, et les liens entre les priorités et les activités de programme devraient être clairement montrés. Plus précisément, il faudrait expliquer comment les priorités sont censées contribuer aux résultats stratégiques, pour que les lecteurs comprennent leur importance relative.

Bonne pratique : Expliquer les priorités dans le contexte de la SGRR

Pourquoi l’exemple suivant est-il une bonne pratique? Les liens entre les priorités et les activités de programme sont clairs. Des détails sont donnés sur le degré de réalisation des résultats escomptés et les priorités ministérielles correspondantes.

Exemple d'une bonne pratique : RMR 2009-2010 de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

« Aperçu du Ministère », L’image Aperçu du Ministère est disponible dans le RMR 2009-2010 de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Aperçu du Ministère partie 2