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Le ministère a-t-il intégré des considérations relatives au rendement environnemental à son processus de prise de décisions en matière d’achats?

Oui

Résumé des initiatives visant à intégrer des considérations relatives au rendement environnemental au processus de prise de décisions en matière d’achats :

En 2009-2010, tout le personnel de l’approvisionnement a suivi le cours en ligne « Achats écologiques » (C215) de l’École de la fonction publique du Canada.

Les engagements en matière d’achats écologiques sont pris en compte dans les évaluations du rendement annuelles du gestionnaire de l’approvisionnement et du dirigeant principal de l’information.

Dans la mesure du possible, les IRSC continuent d’accorder de l’importance à l’écologie dans les exigences en matière d’approvisionnement. Cette pratique est soulignée lors des formations continues sur l’approvisionnement données régulièrement aux gestionnaires et à leurs employés participant au processus d’approvisionnement. De plus, dans le but de sensibiliser les employés, les IRSC ont établi un plan d’approvisionnement écologique, qui est publié sur leur site intranet.

Les IRSC se sont également engagés à privilégier l’impression recto verso afin de réduire la consommation de papier. Dans la mesure du possible, l’organisme se procure des fournitures écologiques dans le cadre des offres à commandes écologiques de TPSGC. À l’heure actuelle, l’ensemble de l’équipement de photocopie de ses centres de services est configuré de façon à imprimer recto verso.

En 2009-2010, le système d’approvisionnement automatisé des IRSC a été configuré de façon à faire le suivi des achats de biens et de services écologiques, pour les besoins de la surveillance et de la reddition de comptes.

Résultats atteints :

L’ensemble de l’équipement d’impression des centres de services des IRSC a été configuré de manière à imprimer recto verso, ce qui a permis de réduire la consommation de papier.

Tous les services d’impression étaient écologiques en 2009-2010. Les IRSC ont également accordé de nombreux marchés écologiques de mobilier de bureau et d’équipement informatique, pour un total de 615 000 $.

Grâce à une formation continue sur l’approvisionnement, le personnel responsable des achats et les autres employés de l’organisme sont sensibilisés à l’importance d’appliquer les principes de l’écologie dans le cadre de leur travail et de l’approvisionnement futur, et ont acquis les connaissances nécessaires pour le faire. Il est attendu que ces connaissances feront augmenter l’achat de produits écologiques.

Le système d’approvisionnement automatisé a facilité le suivi des achats écologiques selon leur valeur en dollars et le type de produit.

Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats écologiques à l’échelle du gouvernement :

Les IRSC sont membres du Forum d’achats écologiques de TPSGC depuis 2009, où l’on présente des idées et des suggestions pour sensibiliser les employés à l’importance de l’écologie, ainsi que des outils et des pratiques exemplaires en cette matière.

Le ministère s’est-il fixé des objectifs en matière d’achats écologiques?

Oui

Résumé des objectifs en matière d’achats écologiques :

Réduire et réutiliser : Saisir les occasions de réduire la consommation et de réutiliser les fournitures excédentaires.

Recours aux offres à commandes écologiques : Dans la mesure du possible, utiliser les offres à commandes existantes de TPSGC pour l'achat de matériel informatique, d'imprimantes, de mobilier, de cartouches d'encre, de véhicules, de papier, etc., afin d'effectuer des achats écologiques et efficients.

Impression : Pour réduire la consommation de papier, les agents contractuels doivent transmettre toute documentation par voie électronique, sauf avis contraire. Lorsque des copies papier sont nécessaires, les IRSC inséreront une clause à cet effet dans les marchés de services, qui exigera que les agents contractuels fournissent des documents imprimés sur du papier provenant d'une forêt gérée de manière durable ou fabriqué à partir d'au moins 30 % de papier recyclé postconsommation.

Déplacements : Dans les marchés de services exigeant des déplacements, les pratiques comme le recours à des hôtels « verts » seront encouragées par les IRSC au moyen de clauses particulières.

Facturation, communication et pratiques documentaires : Les IRSC évalueront la possibilité de demander aux fournisseurs d'envoyer leurs factures, soumissions et toute autre correspondance par voie électronique. La consommation de papier en sera ainsi réduite.

Emballage : Les IRSC étudieront différentes manières d'inclure des considérations écologiques dans les marchés de fournitures en ce qui concerne l'emballage. L'organisation cherchera la meilleure approche pour ajouter cette exigence aux marchés où les biens ne sont pas fournis dans le cadre d'une offre à commandes écologique. Ce point sera porté à l'attention de TPSGC, et lorsque ce sera possible, une clause sera insérée à cet effet dans les marchés.

Formation : Les IRSC offrent aux gestionnaires et à leurs employés participant au processus d'achat une formation continue en matière d'achats où l'écologie fait partie intégrante du programme. En 2010-2011, tous les détenteurs d'une carte d'achat devront assister à une formation interne supplémentaire sur les achats écologiques.

Résultats atteints :

L’ensemble de l’équipement d’impression des bureaux des IRSC a été configuré de façon à imprimer recto verso, ce qui a permis de réduire la consommation de papier. Le papier et tous les services d’impression étaient écologiques en 2009‑2010. Par exemple, les cartouches d’encre étaient recyclées. De nouvelles imprimantes permettant de numériser les courriels ont été achetées, et la dépendance au papier pour la conservation de copies a ainsi été grandement diminuée.

Les IRSC ont retenu les services d’un nouveau fournisseur local d’articles de papeterie, en remplacement de l’ancien fournisseur, qui était situé à l’extérieur d’Ottawa. La distance de transport a ainsi été réduite. De plus, les enveloppes Tyvek ont été remplacées par des enveloppes semblables fabriquées à partir de fibres recyclées.

Le recours accru aux offres à commandes gouvernementales écologiques a permis des économies de coûts et témoigne de l’engagement du gouvernement visant un plus grand respect de l’environnement dans le cadre de ses activités.

En outre, les IRSC ont attribué de nombreux marchés écologiques de mobilier de bureau et d’équipement informatique, pour un total de 615 000 $.

La stratégie d’écologisation de l’informatique des IRSC a été améliorée de sorte que la fréquence d’achat d’ordinateurs de bureau et d’ordinateurs portables a été réduite par l’ajout d’une année à leur durée d’utilisation, à moins de défauts techniques ou de performances insuffisantes. Les IRSC font don de 75 ordinateurs en moyenne par année dans le cadre du programme Ordinateurs pour les écoles.

Les IRSC sont dotés d’un programme de recyclage des piles. En mai 2009, ils se sont également associés à une école locale à laquelle ils donnent leurs piles usagées pour les besoins de l’activité de financement Battery Drive. Les piles ont été envoyées à une usine de recyclage de l’Ontario, où 100 % des matériaux sont recyclés pour être utilisés dans la fabrication de nouveaux produits.

Enfin, les IRSC ont multiplié par 16 leur utilisation de serveurs virtuels, ce qui leur a permis d’utiliser 40 serveurs physiques en moins. En tout, cette mesure a permis une économie de 30 à 40 % en achat de matériel pour les serveurs, et les besoins en électricité ont également été réduits.