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ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil national de recherches Canada





Renseignements supplémentaires (Tableaux)





Table des matières




Tableau 1 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus disponibles
(en millions de dollars)
Activité de
programme		 Revenus
réels
2006-2007		 Revenus
réels
2007-2008		 2008-2009
Budget
principal
des dépenses		 Revenus
prévus		 Autorisations
totales		 Revenus
réels
Recherche et développement
Honoraires pour services rendus 54,0 49,5 43,7 43,7 46,3 46,3
Revenus locatifs 3,0 3,8 3,3 3,3 3,8 3,8
Redevances 5,5 8,6 3,8 3,8 8,8 8,8
Publications 4,6 3,1     3,7 3,7
Autres   0,0 0,8 0,8 5,2 5,2
Revenus disponibles reportés des exercices antérieurs         57,7  
 
Soutien technologique et industriel
Honoraires pour services rendus 7,8 12,6 26,5 26,5 10,4 10,4
Revenus locatifs     0,1 0,1    
Redevances            
Publications 15,5 2,2     2.8 2.8
Autres 2,7 4,9        
Revenus disponibles reportés des exercices antérieurs         5,9  
 
Services internes
Honoraires pour services rendus     2,2 2,2 5,7 5,7
Revenus locatifs     0,4 0,4 0,4 0,4
Redevances            
Publications            
Other     2,7 2,7    
Revenus disponibles reportés des exercices antérieurs         2,4  
Total des revenus disponibles 83,3 84,6 83,5 83,5 156,6 87,2
Nota :
  1. Conformément à l'alinéa 5(1)(e) de la Loi sur le Conseil national de recherches, le CNRC est autorisé à dépenser les revenus tirés de ses activités et par conséquent, ceux-ci ne sont pas affectés aux crédits.
  2. Certains chiffres ayant été arrondis, ils peuvent ne pas correspondre au total indiqué.
  3. Sauf mention contraire, les chiffres présentés dans les tableaux ont été établis selon les principes de la comptabilité de caisse afin de permettre des comparaisons avec les données historiques.



Tableau 2 : Frais d'utilisation


Tableau 2-A : Frais d'utilisation
(en milliers de dollars)
Frais d'utilisation Type de frais Pouvoir d'établissement des frais Date de la dernière modification 2008-2009 Années de planification
Revenus
prévus		 Revenus
réels		 Coût
intégral		 Norme de
rendement		 Résultats
liés au
rendement 1		 Exercice Revenus
prévus		 Coût
intégral
estimatif
Frais exigés pour le traitement des demandes déposées en vertu de la Loi sur l'accès à l'information (LAI) Autres produits et services Loi sur l'accès à l'information 1992 500 $ 410 $ 203 100 $

Ces coûts comprennent le salaire du coordonnateur et de l'agent de l'AIPRP, et un petit pourcentage des salaires liés aux services juridiques et administratifs. Ils comprennent aussi les coûts d'un contrat de service.		 Réponse fournie dans les 30 jours suivant la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé en vertu de l'article 9 de la LAI. Un avis de prolongation doit cependant être expédié dans les 30 jours suivant la réception de la demande.

La Loi sur l'accès à l'information donne plus de détails. 		Le CNRC a reçu 23 demandes d'accès à l'information et 35 demandes de consultation d'autres ministères.

Le CNRC renonce habituellement aux frais conformément aux lignes directrices du SCT. 		2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $
Total partiel (O) 500 $ 410 $ 203 100 $   2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $
Total 500 $ 410 $ 203 100 $   2009-2010 500 $ 250 000 $
2010-2011 500 $ 250 000 $
2011-2012 500 $ 250 000 $

Date de la dernière modification : S. o.

Autres renseignements :

Le Conseil national de recherches du Canada perçoit des frais d'utilisation auprès des personnes qui présentent des demandes de renseignements conformément à la Loi sur l'accès à l'information. Les frais totaux d'utilisation perçus en 2008-2009 comprenaient les frais de traitement de demandes seulement.

1 Selon les opinions juridiques prévalentes, lorsque la fixation des frais correspondants ou leur modification la plus récente est survenue avant le 31 mars 2004 :

  • la norme de rendement, le cas échéant, peut ne pas avoir fait l'objet d'un examen parlementaire;
  • les normes de rendement, le cas échéant, peuvent ne pas respecter toutes les exigences de l'établissement en vertu de la Loi sur les frais d'utilisation (par exemple, comparaison internationale, réponse à des plaintes indépendantes);
  • les résultats, le cas échéant, ne sont pas assujettis formellement à l'article 5.1 de la Loi sur les frais d'utilisation concernant l'obligation de réduire les frais si les normes de rendement n'ont pas été respectées.

Tableau 2-B : Frais d'utilisation externe


Frais d'utilisation Norme de service 1 Résultat lié au rendement 2 Consultations auprès des intervenants
Matériaux de référence certifiés Trois (3) jours ouvrables entre la réception et l'expédition de la commande Sur 708 commandes reçues au cours de l'exercice, la norme de trois jours a été respectée dans 99,6 % des cas. 12 des 708 clients ont répondu (1,7 %)
11 étaient très satisfaits (92 % des répondants)
1 était satisfait (8 % des répondants)
aucun n'était plutôt satisfait (0 % des répondants)
aucun n'était très insatisfait (0 % des répondants)

Tous les commentaires et toutes les plaintes ont fait l'objet d'une enquête et les problèmes ont été réglés.
Vente des codes nationaux du bâtiment et d'autres documents Commandes traitées (expédiées) 1 à 14 jours après la réception de toute l'information requise 94,8 % des commandes ont été traitées dans le délai de 1 à 14 jours. Taux de satisfaction de 99,8 %. Sur 4 783 commandes, 9 ont exigé un suivi supplémentaire à la suite de l'expression d'une préoccupation ou du dépôt d'une plainte et tous les dossiers ont été réglés à la satisfaction des clients.
1 Selon la Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation :
  • les normes de rendement peuvent ne pas avoir fait l'objet d'un examen parlementaire;
  • les normes de service peuvent ne pas respecter toutes les exigences d'établissement d'une norme de rendement en vertu de la Loi sur les frais d'utilisation (p. ex. comparaison internationale; traitement indépendant des plaintes).
2 Les résultats liés au rendement ne sont pas assujettis juridiquement à l'article 5.1 de la Loi sur les frais d'utilisation portant sur la réduction des frais d'utilisation pour rendement insuffisant.



Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


  • Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)
  • Tri-University Meson Facility (TRIUMF)
  • Contributions aux programmes de télescopes internationaux - Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH), Télescope James Clerk Maxwell (TJCM), Télescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1962-1963

Date de clôture : Programme continu

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnalisés à valeur ajoutée, de l'information et de l'aide financière aux PME canadiennes et s'efforce d'établir des relations efficaces avec les systèmes régionaux d'innovation au bénéfice des PME. Le PARI-CNRC travaille avec les clients à toutes les étapes du continuum allant de l'innovation à la commercialisation, et les aide notamment à développer leurs projets; à obtenir de l'aide technique, financière et commerciale, et des conseils en gestion et en marketing; à accéder à des services de veille technologique concurrentielle; à effectuer des recherches d'antériorités et à devenir membres de réseaux locaux, régionaux, nationaux ou internationaux. Le PARI-CNRC travaille avec les organisations à qui il verse des contributions et avec d'autres afin de faciliter la mise en œuvre d'initiatives multisectorielles à partenaires multiples pertinentes pour les PME régionales et nationales.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel.

Résultats obtenus :

Accroissement de la capacité technique de R-D des PME – Le PARI-CNRC a continué d'aider les entreprises à embaucher des experts techniques, notamment des ingénieurs et des scientifiques, ainsi que des diplômés universitaires et collégiaux. En 2008-2009, le PARI-CNRC a contribué au maintien de 5 733 emplois chez les PME clientes et a financé l'embauche de 540 jeunes diplômés dans le cadre du Programme Jeunesse emploi, une initiative fédérale.

Le PARI-CNRC a installé presque 75 % de ses conseillers en technologie industrielle (CTI) dans des centres de recherche, dans des universités et dans les bureaux d'autres associations industrielles afin de rendre plus accessible l'aide technique aux PME qui peuvent ainsi s'en prévaloir au moment où elles en ont besoin. Le PARI-CNRC a contribué à bâtir la capacité technique des PME canadiennes en leur offrant une aide technique et des services d'aide à commercialisation et à la recherche (8 811 entreprises ont bénéficié d'une aide, financière ou autre). Le personnel régional du PARI-CNRC a aidé les PME à tisser des liens avec un immense réseau d'associations industrielles diversifiées comme la Canadian Environmental Technology Advancement Corporation (West) et le conseil des gouverneurs du Centre des technologies avancées de transport et de l'énergie (ATEC) du Red River College.

Le PARI-CNRC a versé plus de 9 millions de dollars d'aide à 142 organisations non commerciales pour leur donner les moyens d'aider les PME. Ces associations ont à leur tour offert des services à plus de 5 000 PME, en mettant par exemple à leur portée des compétences en recherche ou l'équipement et les installations nécessaires pour tester leurs technologies.

Accroissement de la capacité de gestion, de commercialisation et de gestion financière des PME – Le PARI-CNRC a conclu un accord financier avec l'ICIST-CNRC afin de s'assurer que ses clients bénéficient des services de veille technologique concurrentielle (VTC) de l'ICIST-CNRC. En 2008-2009, l'ICIST-CNRC a répondu à 1 297 demandes d'aide, de références techniques, de rapports d'information, de mémoires de VTC, d'évaluation de VTC, de recherche, de séances de formation et de présentations.

Grâce à un accord de contribution conclu avec le PARI-CNRC, Manufacturiers et Exportateurs Canada (MEC) a offert ses services de conseils en gestion personnalisés à environ 98 PME de partout au pays. Selon les sondages menés auprès de la clientèle, le taux de satisfaction est élevé, 100 % des répondants ayant affirmé qu'ils recommanderaient les services de conseils en gestion de l'Association canadienne des conseillers en management (ACM-Canada) et du PARI-CNRC à d'autres petites entreprises.

Croissance des entreprises grâce à l'aide apportée au projet de développement de technologies – Selon une évaluation récente du PARI-CNRC, la croissance des entreprises qui ont eu recours aux services du PARI-CNRC a été plus forte en termes absolus et relatifs. Au cours de la période d'évaluation de cinq ans (2002 à 2007), les ventes des entreprises clientes ont augmenté en moyenne de plus de 28 %, leur effectif avait globalement grimpé de 30 % et la valeur de leur actif avait crû en moyenne de 15 %. Les entreprises clientes du PARI-CNRC avaient par ailleurs en général des capacités supérieures à celles des PME non clientes et les fonds venant du PARI-CNRC ont eu comme effet complémentaire d'inciter les entreprises à consacrer davantage de ressources financières à la R-D. (Source : Évaluation des retombées du Programme d'aide à la recherche industrielle du CNRC de 2007)

Resserrement des liens entre les PME et les réseaux d'affaires et de technologies afin de localiser des sources d'aide – Le PARI-CNRC a maintenu des réseaux locaux, régionaux, nationaux et internationaux regroupant des entreprises de différents secteurs d'activités, des organismes publics et des organismes de développement économique communautaires, mettant au service de ses entreprises clientes le savoir faire le plus pertinent. Le PARI-CNRC a aussi continué d'appuyer les entreprises et les organisations liées aux grappes technologiques du CNRC et à répondre aux besoins des PME du secteur des bioproduits en organisant des rencontres techniques avec plus de 72 participants, ce qui a accru la sensibilisation aux débouchés créés par certaines technologies. De plus, le PARI-CNRC a collaboré avec les représentants de certains secteurs d'activité et avec plusieurs collectivités afin d'organiser conjointement des événements, des ateliers technologiques et des séances de formation qui ont contribué à un resserrement des rangs au sein des différentes grappes technologiques et permis au Canada d'être davantage présent dans le domaine de la R-D et du commerce international.

Le PARI-CNRC a conclu des accords formels avec différents établissements canadiens. Ainsi, à l'échelle régionale, il participe activement à la stratégie conjointe CNRC/CRSNG/BDC qui vise à accélérer la commercialisation des fruits de la recherche financée par des fonds publics et, avec le concours de l'ICIST-CNRC, d'offrir des services de veille technologique concurrentielle. Un accord d'aide au développement et à l'adaptation de nouvelles technologies conclu avec le Consortium de recherche et d'innovation en aérospatiale au Québec (CRIAQ) a accru la capacité concurrentielle des PME québécoises du secteur de l'aérospatiale en leur offrant une aide au développement et à l'adaptation de nouvelles technologies. Un accord avec l'Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) a favorisé la coopération dans les activités liées à l'innovation dans cette région.

La création de groupes ayant des intérêts communs et dont les membres viennent du PARI-CNRC, d'autres secteurs du CNRC et d'organismes extérieurs, a intensifié les échanges d'information et la création de savoir sur des questions industrielles et technologiques ce qui, au bout du compte, a contribué à améliorer le service à la clientèle.

Efforts accrus d'adoption, de commercialisation et de collaboration dans le cadre d'entreprises internationales – Deux nouveaux accords internationaux ont été signés par le PARI-CNRC en 2008-2009. Un accord avec l'OSEO, un organisme français d'aide à l'innovation dans les PME, visant à favoriser et à faciliter des contacts plus rapprochés et plus fréquents entre le PARI-CNRC et l'OSEO de manière à promouvoir la création de partenariats technologiques entre PME canadiennes et françaises, et un partenariat technologique et une entente de collaboration en R-D avec le Centro para el Desarrollo Tecnológico Industrial (CDTI) d'Espagne ont été signés en janvier 2009. Le PARI-CNRC est partie à des accords formels en vigueur avec l'Espagne, l'Irlande, l'Inde, la Chine et la France, et il a établi des relations avec plusieurs autres pays dont les États-Unis, les pays scandinaves, les Pays Bas et l'Union européenne. Le PARI-CNRC collabore avec ces pays sur une base de réciprocité qui vise à favoriser de part et d'autre la croissance des PME, les transferts de technologies et le développement de technologies de manière à générer des retombées économiques. Ces accords offrent des possibilités exceptionnelles de partenariat entre des entreprises canadiennes et étrangères, ainsi qu'avec des établissements de recherche étrangers.

(en millions de dollars)
Activité de programme : Soutien technologique et industriel Dépenses
réelles
2006-2007		 Dépenses
réelles
2007-2008		 Dépenses
prévues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 Dépenses
réelles
2008-2009		 Écart(s)
Total des contributions 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $
Total des activités de programmes 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $

Commentaires sur les écarts : L'écart de 6,4 M$ inclut un transfert de 5,5 M$ du PARI-CNRC à l'IHA-CNRC à l'appui de l'initiative des télescopes, les 0,9 K$ restants étant le surplus de fin d'exercice rendu à la Direction des finances du CNRC.

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications : : Les vérifications menées auprès des bénéficiaires des contributions du PARI-CNRC pour l'exercice 2009-2010 sont commencées.



Nom du programme de paiements de transfert : Tri-University Meson Facility (TRIUMF)

Date de mise en œuvre : 1976

Date de clôture : Continu

Description : TRIUMF, le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique, est situé sur le campus de l'Université de la Colombie-Britannique à Vancouver. Son fonctionnement est assuré depuis 1968 par un consortium de quatre universités de l'Ouest canadien, soit l'Université de l'Alberta, l'Université Simon Fraser, l'Université de Victoria et l'Université de Colombie-Britannique, dans le cadre d'une convention de coentreprise. Une cinquième université, l'Université Carleton, s'est jointe au consortium le 1er avril 2000 et l'Université de Toronto en est devenue le sixième membre en avril 2005. Sept autres universités (Regina, Manitoba, Guelph, McMaster, Queen's, St. Mary's et Montréal) sont membres associés.

Le laboratoire TRIUMF possède le statut de laboratoire national et est la porte d'entrée du Canada dans les milieux internationaux de la physique subatomique. Il comprend un accélérateur de particules qui produit des faisceaux énergétiques de mésons et d'autres particules subatomiques dont les chercheurs canadiens et étrangers ont besoin pour mener leurs recherches fondamentales en physique nucléaire et en physique des particules. Ces recherches jettent les bases de nouvelles technologies dans le domaine des sciences physiques et des sciences de la vie, et TRIUMF contribue donc de manière importante aux recherches de pointe sur les nouveaux matériaux menées au Canada et à l'étranger.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Résultats obtenus :

Généralités

  • Deux mille cent deux personnes, dont 622 scientifiques, ont visité le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
  • Cent cinquante-sept articles ont été publiés dans des revues scientifiques.
  • TRIUMF a procuré des occasions de formation et du travail à 105 diplômés et étudiants de premier cycle.
  • Les scientifiques qui s'occupent de l'accélérateur TRIUMF ont commencé à donner un cours sur la science des accélérateurs destiné aux étudiants de deuxième et de troisième cycle à l'UBC. Des plans sont en cours d'élaboration pour offrir ce cours dans d'autres universités canadiennes.
  • Le rapport du plan quinquennal de TRIUMF a été mis en nomination et a obtenu le Prix d'excellence Tom Fairley décerné par l'Association canadienne des réviseurs pour la qualité du travail de révision du document.
  • Le cyclotron principal de TRIUMF reste l'un des plus fiables dans le monde avec un taux de disponibilité de 90 %.
  • TRIUMF a reçu beaucoup de publicité en cours d'année et a notamment fait l'objet d'articles dans le Globe and Mail, d'entrevues à CBC et d'un article de fond dans la revue Nature en plus de faire l'objet de nombreux articles dans les journaux du groupe CanWest. Le laboratoire a aussi organisé des activités de sensibilisation : exposés communautaires, organisation de huit conférences auxquelles ont participé 1 159 délégués, production de cinq vidéos éducatives et accueil d'une réunion du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie afin d'obtenir de l'information sur la compétitivité du Canada en physique nucléaire et en physique des particules et en médecine nucléaire.

Science nucléaire
On a mené des expériences qui n'auraient été possibles nulle part ailleurs dans le monde, établissant de nouveaux records mondiaux d'exactitude et de précision. Voici quelques exemples :

  • L'installation DRAGON a entrepris un projet consistant à mesurer avec précision pour la première fois la vitesse d'une réaction nucléaire, une donnée essentielle à la compréhension de la manière dont les étoiles produisent des éléments chimiques. Ces recherches sont essentielles à la production de radio-isotopes ayant une durée de vie plus longue.
  • Grâce au séparateur et accélérateur d'isotopes de TRIUMF (ISAC), on a développé le faisceau d'isotopes accélérés le plus intense du monde. Ce faisceau a été utilisé dans le cadre de l'expérience TUDA qui avait pour objectif d'analyser les réactions nucléaires qui se produisent dans les novae. Les résultats obtenus ont permis d'en venir à une meilleure compréhension du fonctionnement des satellites-observatoires du rayonnement gamma comme le Gamma-Ray Large Area Space Telescope (GLAST).
  • Le laboratoire TITAN a établi des records mondiaux de mesure de masse de précision d'atomes d'isotopes à vie plus courte et au poids plus infime que jamais auparavant, et notamment à mesurer la masse de l'isotope le plus exotique sur terre, l'hélium-8.
  • L'ISAC a accéléré un faisceau de rubidium de 80 ions, une première mondiale. L'ISAC est l'une des trois seules installations au monde capables de cet exploit.
  • Des scientifiques canadiens ont étudié l'hydrogène lourd et ont procédé à la première mesure de sa vitesse de réaction chimique.

Médecine nucléaire

  • En 2008, au BC Cancer Agency (BCCA), un patient participant à une recherche sur l'hypoxie causée par le cancer du poumon a pour la première fois au Canada été examiné au moyen d'un radiotraceur novateur développé à TRIUMF. Cet essai clinique pourrait mener à l'adoption de nouvelles méthodes de traitement du cancer beaucoup plus précises.
  • TRIUMF a fourni des isotopes médicaux au BCCA et au Pacific Parkinson's Research Centre.
(en millions de dollars)
Activité de programme : Recherche et développement Dépenses
réelles
2006-2007		 Dépenses
réelles
2007-2008		 Dépenses
prévues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 Dépenses
réelles
2008-2009		 Écart(s)
Total des contributions 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $
Total des activités de programmes 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $

Commentaires sur les écarts :

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications :



Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes de télescopes internationaux - Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH), Télescope James Clerk Maxwell (TJCM), Télescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : Continu

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financières à l'appui de la gestion et du fonctionnement de ces télescopes et des installations connexes, et il participe à la supervision et à l'orientation de ces installations et de leurs activités de recherche. Les activités de recherche et de développement en astrophysique exigent la construction de grands télescopes très précis et très onéreux, ainsi que de nombreux instruments connexes, dans des emplacements où règnent des conditions d'observation idéales. Les coûts de construction et d'entretien de ces installations sont si élevés qu'ils dépassent la capacité financière d'entreprises seules, voire de bien des États. Les organismes de recherche publics s'efforcent donc d'appuyer ces activités de R-D en établissant des partenariats internationaux.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Résultats obtenus :

Le CNRC a maintenu au Canada une infrastructure vitale en astronomie et il contribue au fonctionnement de trois grandes installations internationales, permettant ainsi à des chercheurs canadiens de mener des recherches d'avant-garde dans le domaine de l'optique et du spectre submillimétrique. En 2008, les activités du CNRC en astronomie ont fait l'objet d'un examen international par les pairs et le groupe d'experts en est venu à la conclusion que les activités du CNRC sont de calibre mondial et que le Canada est une force prépondérante dans les domaines scientifiques et technologiques liés à l'astronomie et à l'astrophysique.

Centre canadien de données en astronomie (CCDA) – Le CCDA a intégré les données de tous les télescopes étrangers auxquels le CNRC contribue. En 2008, le CCDA a acheminé 1,62 M fichiers représentant 117 To de données à 2 772 utilisateurs.

Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH) – En 2008, pour la deuxième année consécutive, plus de 100 articles scientifiques ont été publiés à la suite des recherches effectuées dans cette installation. Des Canadiens ont dirigé trois des quatre nouveaux « larges programmes » approuvés par le TCFH.

Gemini – Dirigée par Christian Marois du CNRC, une équipe comprenant plusieurs astronomes canadiens a utilisé l'Observatoire Gemini et une nouvelle technique développée par M. Marois pour repérer et photographier trois planètes en orbite autour de l'étoile HR8799, située à proximité de notre système solaire. M. Marois a été nommé Scientifique de l'année par Radio-Canada et a reçu un prix pour réussite exceptionnelle du CNRC pour ses travaux. Le Canada a obtenu la plus forte proportion (plus de 70 %) des propositions de projets communs avec des astronomes d'un des pays partenaires du projet Gemini. Un sondage mené auprès des utilisateurs a confirmé le taux de satisfaction élevé de la clientèle en ce qui concerne le soutien offert par le CNRC aux astronomes canadiens. Le sondage a également permis de cerner les améliorations possibles à l'Observatoire Gemini et au CNRC.

Applications des matériaux composites dans le cadre du projet des radiotélescopes (CART) – En trois ans, le CNRC a développé une technologie dominante pour le futur observatoire mondial Square Kilometre Array (SKA) : des réflecteurs paraboliques à faibles coûts et à rendement élevé entièrement fabriqués en matériaux composites. Dès septembre 2008, un réflecteur simple à produire et plus précis était prêt. Il a été utilisé pour tester une autre nouvelle technologie mise au point pour le SKA : une caméra numérique adaptée à la radio-imagerie. Ces contributions placent le Canada parmi les principaux fournisseurs de technologies du SKA.

(en millions de dollars)
Activité de programme : Recherche et développement Dépenses
réelles
2006-2007		 Dépenses
réelles
2007-2008		 Dépenses
prévues
2008-2009		 Autorisations
totales
2008-2009		 Dépenses
réelles
2008-2009		 Écart(s)
Total des contributions 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $
Total des activités de programmes 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $

Commentaires sur les écarts :

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications :




Tableau 7 : Initiatives horizontales


  • Initiative de R-D en génomique (IRDG)

Titre de l'initiative horizontale : Initiative de R-D en génomique (IRDG)

Nom du ou des ministères responsables : Conseil national de recherches du Canada

Activité de programme du ministère responsable : Recherche et développement

Date de mise en œuvre de l'initiative horizontale : Avril 1999

Date de clôture de l'initiative horizontale : Mars 2011

Total des fonds fédéraux affectés (de la mise en œuvre à l'échéance) : 234,1 M$

Description de l'initiative horizontale (y compris de l'accord de financement) : L'Initiative de R-D en génomique (IRDG) a été lancée pour établir et maintenir une capacité de recherche en génomique au sein des ministères fédéraux. Véritable technologie habilitante, la génomique engendre des outils puissants et une information précise à l'appui des différents mandats exercés par ces ministères et sur lesquels peuvent être fondées les décisions prises en matière de politique publique et de réglementation. Les ministères et organismes fédéraux à vocation scientifique (voir la partie 10 ci-dessous pour une liste) interagissent avec des partenaires, des parties intéressées et des clients et établissent des liens entre ces technologies et ces outils habilitants et des applications à valeur ajoutée qui permettent à l'administration publique canadienne de s'attaquer aux priorités nationales, de s'acquitter des mandats de l'administration fédérale et d'appuyer la création de richesse pour les Canadiens.

Ces applications vont des tests génomiques exigés par les autorités internationales à l'égard de certains produits d'exportations à la capacité d'interpréter et d'évaluer l'information génomique présentée avec certains produits à des fins de surveillance réglementaire, en passant par le développement, au moyen de méthodes génomiques, d'essais et de produits visant à rehausser la qualité de vie des Canadiens et celle de l'environnement et la durabilité des activités humaines; par les considérations socio-économiques et éthiques liées à l'utilisation et à l'intégration de la génomique aux soins de santé, à la protection de l'environnement et aux produits et applications industriels et de consommation ainsi que par l'accessibilité accrue pour les Canadiens d'une information précise et compréhensible sur les sciences génomiques.

Résultats partagés : Amélioration de la qualité de vie des Canadiens grâce à une amélioration de leur santé et de leur sécurité, à l'assainissement de l'environnement et au développement social et économique grâce à la construction et au maintien d'installations de recherche en génomique à l'appui des objectifs clés de la politique publique fédérale et plus particulièrement a) de renforcer l'innovation et d'assurer la pérennité des avantages qu'en tirent tous les Canadiens en centrant la recherche dans des domaines stratégiques d'intérêt national sur un plan économique et social (notamment la santé, l'environnement, les ressources naturelles et l'énergie, la sécurité); b) de promouvoir la compétitivité mondiale du Canada et d'étendre son influence internationale en facilitant la commercialisation du fruit des activités de recherche et en augmentation l'efficacité de la réglementation; c) de multiplier les débouchés économiques grâce à la R-D en établissant des collaborations entre entreprises, universités et organismes publics au Canada et à l'étranger.

Structures de gouvernance : Afin de s'assurer que l'État tire le maximum de ses investissements, l'IRDG s'est dotée d'un cadre de gouvernance visant à accroître la responsabilisation et à faire en sorte que les investissements ont véritablement une incidence favorable sur la vie des Canadiens. Un comité de coordination interministériel de SMA sur la R-D en génomique a été créé afin de superviser la gestion collective et la coordination de l'Initiative.

Le comité s'assure aussi de la mise en place de mécanismes efficaces de fixation des priorités au sein des ministères et veille à ce que les investissements soient bien ciblés et répondent à une stratégie bien définie. Le comité s'assure par ailleurs que des principes de gestion courants sont appliqués et qu'une collaboration horizontale entre les organisations est maintenue chaque fois que cela est pertinent et possible. Le comité comprend des membres de chacune des organisations touchant des fonds ainsi qu'un représentant d'Industrie Canada.

Un groupe de travail interministériel appuie les travaux du comité. Le mandat du groupe de travail consiste à formuler des recommandations au comité de coordination des SMA et à le conseiller sur l'établissement des priorités stratégiques et la gestion globale de l'Initiative de R-D en génomique. Le groupe de travail appuie également les évaluations et contribue au respect des exigences de communication de l'information liées à l'Initiative. Le CNRC, en tant qu'organisme responsable de l'Initiative, préside le Comité de coordination des SMA et le groupe de travail.

(en millions de dollars)
Partenaires fédéraux Activités de programme (AP) des partenaires fédéraux Noms des programmes des partenaires fédéraux Affectation totale (de la mise en œuvre à la clôture) Dépenses
prévues
2008-2009		 Dépenses
réelles
2008-2009		 Résultats
prévus
2008-2009		 Résultats
obtenus en
2008-2009
Conseil national de recherches Canada (CNRC) Recherche et développement Initiative en génomique et en santé 71 6 6 Voir point 1 ci-dessous Voir points 1.1 et 1.2
Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) Innovation et renouvellement Projet canadien de génomique des plantes cultivées 71 6 6 Voir point 2 Voir points 2.1, 2.2, 2.3, 2.4, 2.5 2.6 et 2.7
Pêches et Océans Canada (POC) Aquaculture Programme de R-D en biotechnologie et génomique aquatiques 10 0,9 0,9 Voir point 3 Voir points 3.1, 3.2, 3.3, 3.4 et 3.5
Santé Canada (SC) Produits de santé Initiative de génomique de SC/ASPC 46 4 3,5 Voir point 4 Voir points 4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6 et 4.7
Ressources naturelles Canada (RNCan) Connaissance pour les Canadiens sur les ressources naturelles et la masse continentale Initiative de R-D en génomique de RNCan SCF 23 2 2 Voir point 5 Voir points 5.1, 5.2, 5.3, 5.4 et 5.5
Environnement Canada (EC) Les Canadiens adoptent des habitudes de consommation et de production durables Applications stratégiques de la génomique à l'environnement 12 1 1 Voir point 6 Voir points 6.1 et 6.2
Instituts canadiens de recherche en santé (ICRS) S. o. - Allocation ponctuelle versée en 1999-2000 pour faciliter la création du Secrétariat de Génome Canada S. o. 0,5 S. o. S. o. S. o. S. o.
Total 234,1 19,9 19,4    

Points :

1. Des progrès commerciaux pertinents dans le domaine de la R-D en génomique liée à la santé humaine (par exemple, tests génétiques, diagnostics, applications microbiennes de la génomique, traitement et prévention des maladies humaines comme le cancer et les maladies cardiovasculaires, et détection des pathogènes)

1.1 Dispositifs intégrés permettant de diagnostiquer rapidement au point de service les pathogènes en s'appuyant sur leur signature génomique. Le succès de ces appareils repose sur la création de micropuces de détection possédant la sensibilité et la capacité d'analyse requises pour permettre des décisions cliniques judicieuses. En 2008-2009, l'équipe des biopuces a développé les conditions permettant simultanément l'amplification par la polymérase et l'hybridation des molécules cibles sur les puces, ce qui permet la détection d'un pathogène grâce à la présence de moins de cinq molécules de sa séquence d'ADN, et ce, avec une précision permettant de distinguer une discordance d'un seul nucléotide. Ces progrès portent la sensibilité de la micropuce à l'intérieur de la fourchette clinique utile de moins de dix molécules de pathogène par micropuce et représentent une percée dans la concrétisation de l'amplification par polymérase, de l'hybridation et de la détection d'échantillons en temps réel.

1.2 En ce qui concerne le cancer, le projet de l'IGS a pour objectif de dresser une liste d'agents protéiniques capables de cibler des tumeurs cancéreuses et qui pourraient éventuellement servir à la création de médicaments contre le cancer. Le 7 juillet 2008, Alethia Biotherapeutics, une société canadienne de biotechnologie engagée dans la recherche et le développement de médicaments dans le domaine des besoins médicaux non comblés, a signé une option en vue de l'acquisition d'une licence sur des anticorps monoclonaux spécifiques de la clustérine (AcM) développés par l'équipe du projet. En 2008-2009, des études sur des animaux vivants ont démontré que trois des anticorps de la clustérine (AcM) réduisent de manière importante la production de nodules métastatiques. De plus, on a réussi à isoler un peptide favorisant l'agglutination de la clustérine qui a démontré son efficacité comme agent d'imagerie optique des cellules tumorales dans des modèles animaux. Une demande de brevet provisoire a été déposée.

2. Augmentation de la valeur des cultures de céréales, de fèves de soya et de canola grâce à des améliorations de la qualité dans des domaines liés à l'adaptation des plantes, au stress biotique et abiotique (par exemple, résistance aux maladies, tolérance à la sécheresse et au froid) ainsi que du développement des semences et des métabolismes (liés notamment au contenu oléagineux pour les biocarburants et les applications nutraceutiques)

2.1 Des chercheurs en génomique d'AAC ont obtenu des fonds de l'IRDG pour participer à un projet conjoint du Canada et de l'Allemagne. Un scientifique d'AAC et son collègue allemand ont codirigé un groupe de scientifiques canadiens et allemands venant de milieux universitaires, d'organismes publics et d'entreprises privées dans le but de trouver des solutions pour lutter contre la contamination du blé au fusarium. La contamination au fusarium est un problème qui nuit à la culture des céréales partout dans le monde et qui peut entraîner des pertes importantes de rendement en plus de contribuer à l'accumulation de toxines dans le grain. L'équipe utilise une combinaison de méthodes de génomique et de sélection pour mieux comprendre la maladie et développer de nouvelles variétés de blé capables d'y résister pour les producteurs des deux pays. En 2008, à la suite des progrès accomplis par l'équipe dans l'établissement des types de blé ayant une résistance accrue au fusarium, celle-ci a reçu un prix de la ville de Freising en Allemagne.

2.2 Au sein d'une équipe de 23 chercheurs venant de 6 pays, des scientifiques d'AAC ont contribué à la construction d'une carte physique du chromosome 3B du blé, la première étape vers le séquençage du premier chromosome du blé. La taille de chaque chromosome du blé équivaut approximativement à la taille du génome complet du riz, et le séquençage de son génome est donc un projet colossal. Le savoir-faire d'AAC en cartographie génique a été mis à contribution par des collègues de l'INRA (France) afin de classer plus de 1 400 marqueurs génétiques du chromosome 3B, un travail préalable essentiel au classement de clones chromosomiques bactériens artificiels (BAC) et de contigs, puis à la préparation des activités futures de séquençage du chromosome. Ces travaux ont fait l'objet d'un article dans la prestigieuse revue Science.

2.3 En 1975, un facteur de virulence important de la phytophtoriose des racines de la fève soya a été décrit. Malgré les nombreux efforts déployés au cours des 35 dernières années, nul n'a été capable d'identifier ce facteur de manière concluante jusqu'à ce que les scientifiques d'AAC établissent la séquence génétique et la description du facteur Avr1a en 2009. L'identification d'Avr1a s'ajoute à la liste croissante des facteurs Avr du soja qui ont récemment été identifiés. Cette découverte des facteurs Avr a été rendue possible par des changements technologiques et notamment par les progrès accomplis dans le séquençage des génomes et dans l'avancement du savoir que ces progrès créent. L'isolement du P. soja Avr1a est une réussite remarquable, compte tenu de sa longue histoire dans la pathologie moléculaire des plantes, mais, encore plus important, l'identification des gènes Avr dans le Phytophthora sojae contribueront au diagnostic des éléments pathogènes et au développement de cultivars résistants pour l'une des cultures les plus importantes du monde. Cette information génétique importante permettra l'élaboration d'une méthode plus rationnelle de sélection des plants de soja, de diagnostic et de déploiement des cultivars qui elle-même mènera à une meilleure compréhension des mécanismes de la maladie et de la manière dont il sera possible de la contrôler.

2.4 Champignon pathogène à la source de maladies graves du blé, de l'orge et du maïs, le Fusarium Graminearum produit un certain nombre de métabolites toxiques ou de mycotoxines qui s'accumulent dans le grain infecté. S'appuyant sur une méthode axée sur la protéomique, les chercheurs d'AAC ont été en mesure d'identifier des centaines de protéines du fusarium présentes lorsque le champignon est induit afin de synthétiser ces mycotoxines. Les quantités relatives de 72 protéines ont augmenté de manière importante avec l'induction des mycotoxines et ont fourni des pistes de solution dans la recherche des mécanismes et des marqueurs de la maladie et permis la découverte de nouvelles cibles antifongiques.

2.5 Le Sclerotinia Sclerotiorum est un pathogène nécrotrophe des plantes qui infecte d'importantes cultures agricoles dont le canola (Brassica Napus), le soya (Glycine max) et le tournesol (Helianthus Annuus) (Boland et Hall, 1994). Ce pathogène sécrète toute une batterie d'enzymes qui détruisent le tissu des plantes : de la polygalacturonase (PG), des lyases de pectine, des méthyles de pectine et des estérases d'acétyle qui dégradent la pectine des plantes. Le génome de la plupart des plantes comprend dans son code un ensemble limité de protéines inhibitrices du polygalacturonase (PGIP) qui peuvent désactiver le polygalacturonase secrété par les pathogènes. Les scientifiques d'AAC ont caractérisé un ensemble diversifié de 16 gènes des PGIP du Brassica Napus. Plusieurs gènes du BnPgip ont réagi à l'infection au S. sclerotiorum ou à d'autres sources de stress et molécules de signalisation. Le grand nombre de gènes des PGIP et les différentes manières dont ils sont pris en charge assurent vraisemblablement que B. Napus peut répondre aux attaques d'un large spectre de pathogènes et d'organismes nuisibles. Ces gènes sont actuellement examinés afin d'établir leur capacité de créer de la résistance aux maladies causées par les pathogènes fongiques.

2.6 Les baculovirus sont particuliers à certains insectes et il est avéré qu'ils sont des agents efficaces de contrôle des insectes non nuisibles pour l'environnement et les humains. Comme les baculovirus ont été identifiés dans de nombreux insectes ayant des retombées économiques importantes, ils représentent une ressource importante dans le développement futur d'insecticides organiques. Le baculovirus Autographa Californica Nucleopolyhedrovirus est celui qui possède le plus large éventail d'organismes hôtes connus. Les recherches ont porté sur les principaux gènes que la génomique des baculovirus a identifiés comme présents dans toutes les espèces de baculovirus dont la séquence génétique a été complètement établie à ce jour. La conservation de ces gènes laisse croire que ceux-ci jouent un rôle crucial dans la reproduction du virus. En produisant des virus où ces gènes (ac142 et ac143) ont été supprimés du génome, nous avons démontré qu'ils sont essentiels à la reproduction du virus. L'un d'entre eux, le ac142, semble jouer un rôle essentiel dans le recrutement à même la membrane moléculaire des particules de virus, une propriété unique du virus. Ces études contribueront à une meilleure compréhension de la base moléculaire des maladies causées par les baculovirus et mener à une utilisation améliorée de ces agents naturels pour contrôler les populations d'insectes.

2.7 L'équipe du projet Huile biorenouvelable pour la nourriture et le carburant du CNRC travaille actuellement à la caractérisation de 29 gènes qui pourraient jouer un rôle important dans l'amélioration du rendement des cultures de canola. Les gènes candidats d'élite seront intégrés à la phase de précommercialisation. Cinq prototypes ont fait l'objet d'essais sur le terrain au cours de la première année en collaboration avec AAC. Comparativement aux populations de contrôle, les deux prototypes ont confirmé qu'ils amélioraient la teneur en huile et un prototype a confirmé qu'il causait une floraison précoce et augmentait la taille des graines. Les résultats sommaires du programme comprennent la publication de 11 articles dans des revues à comité de lecture, 18 autres publications, présentations ou chapitres de livre et une demande de brevet. Les directeurs de ce programme ont établi une collaboration internationale formelle avec des chercheurs d'Allemagne, des Pays-Bas, de la Chine et de l'Inde dans des domaines directement liés aux objectifs du programme.

3. Gestion durable des ressources aquatiques par le recours à des outils en génomique afin : de gérer les dates d'ouverture de la saison des pêches; de générer une meilleure compréhension de la génétique et de la structure des populations; d'approfondir la compréhension des réactions comportementales, physiologiques et immunologiques à l'environnement et par la gestion des maladies des animaux aquatiques

3.1 Gestion des dates d'ouverture de la saison des pêches - Le MPO continue d'amasser de l'information afin de comprendre les modifications du comportement des stocks de poissons attribuables au changement climatique et à la pollution. Des outils de génomique, dont le profilage de l'expression des gènes, sont actuellement utilisés par le MPO pour déterminer les changements physiologiques au cours de la migration précoce vers le cours d'eau d'origine, changement de comportement qui a été observé chez le saumon rouge de montaison tardive du Fraser. Ces recherches contribuent directement à la gestion des dates d'ouverture de la saison des pêches en s'appuyant 1) sur l'utilisation de la technologie fonctionnelle en génomique dans la gestion des pêches, 2) sur l'utilisation d'organismes sauvages dans des projets de recherche écologique à grande échelle en génomique.

3.2 Meilleure compréhension de la génétique et de la structure des populations - S'ajoutant à des travaux antérieurs, plusieurs nouveaux projets ont été entrepris afin de comprendre la structure de la population de différentes espèces d'importance socioéconomique dont le saumon sauvage, le capelan, le sébaste, l'omble de l'Arctique et le bélouga.

3.3 Approfondissement de la compréhension des réactions comportementales, physiologiques et immunologiques à l'environnement - Des biomarqueurs prédictifs sont actuellement mis au point pour surveiller les gènes pertinents, ce qui permettra aux gestionnaires de prévoir, avant le début de la saison, le comportement migratoire ainsi que le taux de survie du saumon du Pacifique et, ce faisant, de surveiller les effets du changement climatique et de la pollution.

3.4 Gestion des maladies des animaux aquatiques - Le MPO continue d'étudier les maladies des animaux aquatiques d'importation, comme la fonction immune du saumon et la résistance au virus de l'anémie infectieuse du saumon (AIS), un pathogène important du saumon de l'Atlantique. Les mécanismes viraux menant à la mort des poissons ou à leur survie et à leur résistance ne sont pas bien compris au niveau immunitaire et moléculaire. Un autre projet vise à utiliser la génomique fonctionnelle pour caractériser les réactions des salmonidés au pou du saumon, un parasite qui cause bien des préoccupations aux éleveurs de saumons du Pacifique.

3.5 Surveillance et atténuation des effets des contaminants environnementaux, y compris les espèces envahissantes - De nouveaux projets ont été entrepris pour surveiller et atténuer les effets des contaminants environnementaux. Un projet vise à caractériser les populations microbiennes de l'eau extraite et leur influence sur la communauté microbienne dans l'environnement marin autour de la plateforme de production pétrolière Hibernia. Un autre projet se penche sur l'application de marqueurs génétiques afin de résoudre les problèmes d'identification des espèces et de structure des populations des espèces invasives de tuniciers.

4. Positionnement du système de réglementation canadien en santé de manière à permettre l'innovation tout en minimisant les risques pour les Canadiens grâce à un programme de R-D en génomique ciblée visant à accroître la capacité du Canada dans des domaines prioritaires comme l'information génétique, les produits biotechnologiques, la génomique humaine et microbienne ainsi que la santé humaine, animale et environnementale

4.1 Génomique moléculaire appliquée à l'évaluation des risques causés par les rayonnements : Des systèmes d'exposition personnalisée spécialisés ont été construits et caractérisés pour les champs de radiofréquence (RF) et les rayons alpha dans le cadre de ce projet. L'expression génétique différentielle a été évaluée sur trois lignées cellulaires dérivées de cellules humaines après exposition à des rayons alpha. Une liste des gènes réagissant aux rayons alpha a été générée et validée par la technique de l'ADNc-PCR.

4.2 Applications de la toxicogénomique et de la protéomique en santé environnementale. Identification de biomarqueurs et de leurs effets sur les carcinogènes mutagéniques dans des matrices environnementales. La détection de l'expression génétique réagissant à de faibles concentrations de gaz d'échappement de diesel (SRM 1650b) au moyen de micropuces à haute densité est terminée et l'analyse de bio-informatique est en cours. De plus, des crédits accordés à la génomique sont utilisés pour former d'autres employés de SC. Treize protéines ont été identifiées dans des biomarqueurs potentiels de l'exposition à des carcinogènes mutagéniques dans des matrices environnementales complexes. La confirmation et la validation de la méthode sont actuellement à l'étude.

4.3 Développement et validation d'outils toxicogénomiques et démarches axées sur des systèmes biologiques intégrés dans la réglementation de la toxicologie : confirmation et validation des changements d'expression génétique mesurés à la suite de l'administration de faibles doses (environnementalement pertinentes) et développement plus poussé du NOTEL (pas d'effet observable au niveau de la transcription) dans des doses inférieures à celles nécessaires pour induire des changements histologiques ou biochimiques. Les méthodes de recherche suivantes ont été développées pour identifier les biomarqueurs et les étudier. Validation technique de micropuces d'ARN : corrélation entre plateformes, stockage des échantillons, développement de programmes de contrôle et d'assurance de la qualité et analyse statistique. Validation biologique de mutations in vitro pour la sélection de lignées cellulaires (FE1) au moyen de microréseaux d'ADN - comparaison de la réaction in vitro par rapport à la réaction in vivo. Établissement de l'activité biologique et des similitudes et des différences des cellules in vivo afin d'améliorer l'interprétation des données acquises lors de l'observation des systèmes in vitro. Utilisation de la méthode ChIP-chip pour identifier les régions de l'ADN qui lient les récepteurs thyroïdiens dans le cerveau de souris en développement. De nouveaux essais sur des gènes rapporteurs sont en cours de développement afin d'identifier certains produits chimiques qui agissent pendant l'interruption du fonctionnement des TH. Exploration des effets sur la santé cardiopulmonaire de nanoparticules inhalées in utero (en continu) et chez l'adulte, et induction de réactions en phase aiguë.

4.4 Des recherches sur les réactions génétiques des cellules épithéliales du côlon aux fibres alimentaires se sont amorcées. Les changements qui se sont manifestés dans les bactéries intestinales serviront à déterminer quelle influence ces changements peuvent avoir sur les réactions colonocytes. Ce travail est aussi porteur de développements méthodologiques pour des travaux ultérieurs sur ce système.

4.5 Des lignées cellulaires exprimant un certain nombre de protéines virales immunomodulatoires ont été construites. Parmi les protéines exprimées, mentionnons la protéine NS1 du virus de l'influenza et les protéines HCV NS3/NS4a. L'expression génétique de micro-ARN a été déterminée pour ces lignées cellulaires et un certain nombre de micro-ARN déréglés ont aussi été identifiés. Les micro-ARN exprimés par des microglies dans le cerveau de souris infectées par des prions ont aussi été identifiés. Les cibles potentielles d'un de ces micro-ARN ont été identifiées au moyen d'une combinaison d'analyses génomiques fonctionnelles.

4.6 Des prototypes de gènes et des dosages sur microréseaux pour établir le génotype d'échantillons de Campilobacter jejuni ont été développés et testés et sont actuellement déployés pour effectuer une analyse épidémiologique moléculaire de différents ensembles de données et utilisés pour enquêter sur la variabilité du génome dans des isolats virulents de C. jejuni qui sont très courants dans les cas cliniques humains.

4.7 Des travaux ont été entrepris pour générer, résumer et traduire le nouveau savoir sur la génomique humaine et les pathogènes et dans les sciences connexes (protéomique, transcriptomique, bio-informatique, etc.) afin de resserrer la surveillance des maladies infectieuses, les prévenir et les contrôler au moyen de certaines applications (diagnostics, évaluation des risques moléculaires, vaccins, stratégies d'intervention, atténuation de la résistance antimicrobienne) et afin de développer des applications pour diagnostiquer et prévenir les maladies et promouvoir la santé par une sélection génétique prédictive ou une modulation des interactions gène environnement.

5. Connaissance accrue du phénomène de régénération des forêts et des méthodes de protection de la forêt ainsi que sur les méthodes d'atténuation des retombées environnementales grâce à un effort ciblé de R-D en génomique sur certaines espèces et sur les caractéristiques qui sont d'une importance économique pour le Canada

5.1 La production de méthodes de contrôle biologique efficaces fondées sur la génomique exige la compréhension des interactions entre l'hôte et le pathogène. De nouvelles ressources en génomique ont été créées par les chercheurs du SCF pour lutter contre deux organismes nuisibles indigènes et un organisme nuisible étranger envahissant. Huit bibliothèques d'ADNc ont été ainsi créées : une pour le lymantridé blanc, deux pour l'arpenteuse de la pruche et cinq pour l'agrile du frêne. D'autres recherches sur des espèces d'organismes nuisibles ont permis de découvrir l'existence de microsporidies, un groupe d'insectes pathogènes unicellulaires du dendroctone du pin ponderosa dans quatre des dix lieux de collecte et au sein d'une population d'agriles. Plusieurs isolats de pathogènes fongiques ont été découverts dans des collections au champ de dendroctones du pin ponderosa venant d'anciens sites infestés. De plus, des amorces ont été développées pour différents virus d'espèces de coléoptères.

5.2 Les premières preuves démontrent que la coévolution d'insectes et de leur virus entraîne une codépendance des protéines en interaction pour initier et installer l'infection dans l'organisme hôte. Des recherches sur le virus dérivé de l'occlusion de la tenthrède du sapin baumier ont mené à l'identification de 18 protéines dont 3 sont entièrement nouvelles.

5.3 S'appuyant sur le relevé du génome effectué par des scientifiques de RNCan en 2007-2008, une analyse du QTL (locus quantitatif) a été effectuée et il a été établi que l'éclosion des bourgeons, le bourgeonnement et les caractères de croissance sont surtout contrôlés par les régions génomiques 7, 14 et 9 respectivement. Les résultats de l'analyse du QTL sont en voie d'être précisés au moyen d'analyses d'association. Une carte génétique à haute densité de l'épinette blanche est en cours d'élaboration afin de positionner 1 800 des 28 000 gènes (identifiés dans le cadre du projet Arborea). Cette carte servira de point de départ à l'élaboration d'une carte physique de l'épinette.

5.4 En ce qui concerne l'épinette blanche, 214 gènes candidats ont été évalués comme hautement prioritaires et sont actuellement utilisés pour faire de la recherche sur des variantes dans des études d'association. Les études exploratoires ont identifié 6 à 20 PNS associés d'assez près à l'un des 25 caractères du bois sur lesquels porte la recherche. Des amorces d'épinette blanche ont été testées sur l'ADN de l'épinette noire, permettant d'identifier plus de 1 800 PNS. Les amorces ont été conçues pour des gènes candidats liés à la formation du bois.

5.5 En 2008-2009, on a découvert de nouvelles interactions entre le pin blanc et la rouille vésiculeuse et on a identifié des protéines et des gènes associés à la résistance à la maladie. En collaboration avec le USDA-FS et le ministère des Forêts de la Colombie-Britannique, plusieurs gènes candidats du pin blanc ont été soumis à des recherches visant à trouver des polymorphismes nucléotidiques simples (PNS) et à associer génétiquement ces PNS aux phénotypes associés à la résistance dans de multiples familles de pin blanc dont le phénotype est connu pour exprimer une résistance quantitative. La recherche sur le douglas de Menzies a permis d'identifier des protéines liées aux mécanismes de défense des racines infectées par la carie jaune annelée. D'autres tests sont en cours sur 45 gènes ayant une fonction pathogène potentielle.

6. Développement d'applications en génomique afin d'appuyer les activités de réglementation et d'application de la loi dans des domaines clés comme les évaluations de risques environnementaux et la gestion de ces risques; l'application et la conformité à la réglementation; la détection, la surveillance et la prévention de la pollution; la conservation et la génétique de la faune; les prévisions technologiques et les évaluations et le développement responsable et durable ainsi que l'utilisation des produits biologiques et de processus industriels

6.1 En 2008-2009, EC a fait des progrès significatifs dans l'application des outils et des données génomiques générés dans le cadre de l'IRDG. Au moyen des crédits accordés à cette dernière, EC a notamment développé une technique permettant d'effectuer sur place des tests sur la pathogénicité et la toxicité de substances microbiennes dans les sols, ce qui a contribué à la validation d'un nouveau guide national produit en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. EC a également développé et appliqué des méthodes génomiques dans ses recherches sur la toxicité de certains contaminants environnementaux sur les communautés microbiennes aquatiques. Ces recherches ont mené à l'application d'outils et de méthodes d'évaluation des substances prioritaires et des contaminants en émergence, comme les produits de soins personnels et les produits pharmaceutiques. Les recherches menées par EC sur la faune ont généré des données scientifiques (génomiques) sur lesquelles les décisions de conservation et de gestion de la faune (notamment des espèces d'oiseaux suivantes : paruline polyglotte, population d'oies de l'Ontario, les pies-grièches migratrices, etc.) ont été fondées (tant au niveau provincial que fédéral).

6.2 En 2008-2009, EC a eu recours à de nombreuses méthodes environnementales fondées sur la génomique :

  • Application de la génomique à la surveillance des sources microbiennes : identification de marqueurs génétiques particuliers dans le cadre de la lutte contre la pollution des milieux aquatiques causée par les matières fécales animales.
  • Application de la génomique aux évaluations de risques environnementaux.
  • Validation d'outils génomiques servant à prédire les effets environnementaux : réaction des poissons aux sédiments contaminés.
  • Élaboration et validation d'un réseau écotoxicogénomique pour le homard (établissement de corrélations entre le profil d'expression génétique et les points finaux toxicologiques conventionnels de l'exposition à des contaminants, les effets histologiques et les changements comportementaux.
  • Sécurité environnementale de la biotechnologie à l'égard des écosystèmes aquatiques : effet des cultures transgéniques et de consortiums de bactéries commerciales pour les invertébrés aquatiques.
  • Application de la génomique à la surveillance de la santé et des activités des communautés microbiennes dans les sols contaminés et les environnements riverains soumis à des stress.
  • Technologies d'expression génétique : application de la génomique à la toxicologie de la faune.
  • Application des méthodes de la génomique et mesure au point final pour des tests toxicologiques aquatiques et la surveillance des effets environnementaux.
  • Développement et application de nouvelles techniques axées sur la génomique pour la détection des microorganismes environnementaux et l'évaluation de la toxicité chronique des eaux usées.
  • Développement et normalisation des méthodes d'essai s'appuyant sur des techniques de génomique environnementale.
  • Comportement reproducteur et histoire de la population de la paruline polyglotte, un oiseau qui figure sur la liste des espèces protégées en Colombie-Britannique.
  • Établissement de techniques d'évaluation moléculaires des maladies infectieuses en émergence chez les organismes amphibiens autochtones : comparaison des techniques d'échantillonnage et de laboratoire.
  • Diversité génétique comparative des pies-grièches migratrices sauvages et de celles vivant en captivité
  • Génétique de la conservation de l'océanite cul-blanc.
  • Caractérisation génétique de souches de Pasteurella multocida isolées à partir d'éruptions de choléra aviaire à grande échelle partout au Canada.
  • Discrimination dans la récolte d'oies de l'Ontario au Canada.
  • Caractérisation et séquençage du virus de l'influenza aviaire chez les oiseaux de l'Est de Terre-Neuve.
  • Hybridation entre les loups ordinaires de l'Est (Canis lupus lycaon) et d'autres canidés : exemple d'évolution contemporaine dans les paysages modifiés par l'homme.

Commentaires sur les écarts :

L'écart était imputable au fait que les fonds n'étaient pas gérés avant l'approbation de la présentation au Conseil du Trésor (en septembre) et que Santé Canada ne les a pas transférés à l'ASPC avant décembre 2008. Par conséquent, les projets de l'ASPC n'ont commencé qu'en janvier 2009 (3 mois d'activités plutôt que 12). Toutefois, ces crédits ne seront pas perdus puisqu'ils ont été récupérés grâce aux reports annuels autorisés auxquels l'ASPC a droit (soit 5 %), ce qui porte les dépenses de la première année à 93,2 %. Les dépenses de l'année 2 seront équivalentes au total de celles de l'année 1 et de l'année 2.

Résultats à atteindre par les partenaires non fédéraux (le cas échéant) : S. o.

Personne-ressource :

Gary Fudge, ing.
Directeur, Initiatives horizontales des sciences de la vie
Conseil national de recherches Canada
613-949-0542




Tableau 9 : Achats écologiques

Conformité aux exigences de la Politique

Le ministère a-t-il intégré des considérations relatives au rendement environnemental à son processus de prise de décisions en matière d'achats?

En cours

Résumé des initiatives visant à intégrer des considérations relatives au rendement environnemental au processus de prise de décisions en matière d'achats :

Les pratiques d'achats écologiques et de performance environnementale évoluent et sont de plus en plus mises en œuvre au CNRC. Les techniques d'achats écologiques ont fait l'objet de discussions et ont été étudiées par les responsables des achats. Des mécanismes de communication de l'information sur les achats écologiques ont été élaborés et mis en œuvre dans le système de gestion SAP du CNRC. Les agents des approvisionnements ont accès aux offres à commande pour l'achat de produits et services écologiques de TPSGC pour différentes marchandises et ils les utilisent.

En outre, en 2008-2009, le CNRC a engagé d'importantes dépenses en immobilisations à caractère environnemental dans ses installations, a procédé à des études environnementales sur ses installations et ses terrains, a remplacé tous ses réservoirs de stockage, a mis en œuvre des mesures environnementales dans l'utilisation de ses systèmes de reprographie, et a réglé la question des contrats de produits de nettoyage et celle du recyclage des tubes fluorescents.

Résultats atteints :

  1. Le CNRC a procédé à des investissements en capital importants dans ses installations partout au Canada et a notamment investi 2,6 millions de dollars dans des améliorations à son parc immobilier et 0,6 million de dollars dans la mise à niveau de ses systèmes de contrôle en plus des 0,7 million de dollars investis dans la mise à niveau de ses systèmes de refroidissement. Toutes ces mesures ont accru l'efficacité énergétique des installations, réduisant d'autant les émissions de gaz à effet de serre et de substances détruisant la couche d'ozone.
  2. Le CNRC procède actuellement à un examen environnemental de ses activités et à une évaluation des emplacements de toutes ses installations importantes et de l'utilisation de ses terrains afin de s'assurer que la réglementation environnementale est respectée partout et afin de répertorier tous les éléments de passif environnementaux.
  3. Le CNRC a terminé la dernière phase du remplacement de son système de réservoirs de stockage souterrains et a subi avec succès une vérification de conformité de tous ses systèmes de réservoirs assujettis à la réglementation fédérale.
  4. Le CNRC a commencé à utiliser des encres à base végétale dans ses activités de reprographie et à utiliser dans la mesure du possible du papier fabriqué à base de déchets de post-consommation et de pré-consommation, a mis en place un programme de recyclage des plaques métalliques, mis en place une unité de recyclage des produits chimiques sur les développeuses de plaque et installé un système de récupération de l'argent et de neutralisation du pH sur la développeuse de plaque.
  5. Le CNRC a inclus à ses contrats d'entretien ménager des clauses exigeant l'utilisation de produits écologiques.
  6. Le CNRC a rationalisé son programme de recyclage des tubes fluorescents.
  7. Dans le cadre du processus d'appel d'offres public, le CNRC ne demande plus de dessins techniques sur support papier, exigeant plutôt des dessins sur support électronique.
  8. Les remplacements et achats de véhicules ont été effectués plus tôt dans l'exercice financier pour s'assurer de la disponibilité de véhicules qui répondent à l'usage visé, dont les frais d'utilisation sont acceptables et qui sont écoénergétiques.

Contributions afin de faciliter la mise en œuvre des achats écologiques à l'échelle du gouvernement :

Les responsables des approvisionnements au CNRC ont participé aux réunions du Conseil consultatif des clients de TPSGC et du BÉOG afin de se tenir au courant des développements dans les techniques d'achats écologiques, de bonifier les plans d'achats écologiques et de produire des rapports. Lors d'une importante réunion de la direction nationale, une séance sur les techniques d'achats écologiques a été organisée afin de développer un programme complet de formation, de communication de l'information et de prise en compte accrue des considérations environnementales dans les quatre étapes de la gestion du cycle de vie des matériaux.

Objectifs en matière d'achats écologiques

Le ministère s'est-il fixé des objectifs en matière d'achats écologiques?

En cours

Pour 2008-2009, le CNRC a indiqué que ce processus était « en cours ». Aucune cible précise n'a été établie, mais différentes initiatives ont été planifiées dont certaines sont décrites dans la section « Résultats atteints » ci-dessus.

Ces objectifs sont ils les mêmes que ceux mêmes que ceux énoncés dans la stratégie de développement durable?

Ne s'applique pas

Résumé des objectifs en matière d'achats écologiques :

Ne s'applique pas puisque le CNRC a indiqué que ces objectifs étaient « en cours » d'élaboration.

Résultats atteints :

Ne s'applique pas



Table 10: Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes


Réponse aux comités parlementaires
S. o.
Réponse aux rapports de la vérificatrice générale, y compris du commissaire à l'environnement et du développement durable
En 2004, après une vérification du rendement de la direction du CNRC dans sa gestion des recherches de pointe, le BVG a formulé des recommandations d'amélioration. Un suivi a été effectué en 2007 afin de voir où on en était au chapitre de la gouvernance, de la gestion des ressources humaines, de la planification des activités, de la gestion des projets de recherche et de la collecte et de la diffusion des données de rendement. Il appert que toutes les recommandations ont été entièrement mises en œuvre sauf dans deux secteurs. Toutefois, des progrès importants ont été accomplis qui nous incitent à affirmer que la mise en œuvre des recommandations dans ces deux secteurs est « en grande partie terminée » conformément aux lignes directrices d'évaluation du BVG. Les secteurs où les recommandations du BVG ne sont pas encore entièrement mises en œuvre sont ceux de la collecte et de la diffusion des données de rendement et de la documentation des projets de recherche, et il est prévu que toutes les recommandations auront été entièrement mises en œuvre d'ici la fin de 2009-2010. Liens Internet : rapport de 2004; rapport de 2007.

Dans son rapport de rendement de mai 2009, le BVG ne formule qu'une seule recommandation ayant trait à la gestion de la propriété intellectuelle. Cette recommandation demande expressément que nous décrivions plus précisément la propriété intellectuelle que l'on prévoit générer au moyen des contrats d'approvisionnement de l'État et que nous nous assurions que cette propriété intellectuelle fait l'objet de déclarations précises. Un plan d'action de gestion détaillé a été mis en œuvre et on s'attend à ce qu'il réponde totalement à cette recommandation d'ici novembre 2009.
Vérifications externes (Nota : Ces vérifications se rapportent aux autres vérifications externes faites par la Commission de la fonction publique du Canada et par le Commissariat aux langues officielles.)
S. o.



Tableau 11 : Vérifications internes et évaluations

Tableau 11a : Vérifications internes (période de rapport actuelle)



Titre de la vérification interne Type de vérification Statut Date d'achèvement
Vérification des contrats de construction Approvisionnement et passation de marchés; cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité Terminée Janvier 2009
Vérification pour les marchés de plus de 25 000 $ – 2007-2008 Approvisionnement et passation de marchés;cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité Terminée Janvier 2009
Vérification d'accueil – 2007-2008 Approvisionnement et passation de marchés;cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité Terminée Janvier 2009
Vérification de voyage – 2007-2008 Approvisionnement et passation de marchés;cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité Terminée Janvier 2009
Examen des valeurs et de l'éthique Valeurs et éthique; étude préparatoire Terminée Juin 2009
Vérification de la gestion des installations et de l'équipement Gestion de l'immobilier; cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité En cours Octobre 2009
Vérification des cartes d'achat – 2008-2009 Gestion financière; cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité En cours Octobre 2009
Vérification de la santé et de la sécurité du travail Gestion de l'immobilier; cadre de contrôle de la gestion et vérification de la conformité En cours Octobre 2009
Vérification de la gestion intégrée du risque Gestion des risques; cadre de contrôle de la gestion et vérification En cours Octobre 2009

Les rapports de vérification approuvés se trouvent sur le site Web du Conseil national de recherches Canada

Tableau 11b : Évaluations (période visée par le rapport)


Titre de l'évaluation Activité de programme Type d'évaluation Statut Date d'achèvement
Évaluation du Programme sur les piles à combustible et l'hydrogène du Conseil national de recherches Canada   Formative Terminée 2008-2009
Rapport du Comité d'évaluation par les pairs de TRIUMF   Sommative Terminée 2008-2009
Évaluation sommative de la Stratégie Emploi jeunesse   Sommative En cours 2009-2010
Évaluation du portefeuille d'initiatives de développement de grappes technologiques du CNRC   Sommative En cours 2009-2010
Évaluation de l'Institut des étalons nationaux de mesure   Sommative En cours 2009-2010