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ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada

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Tableau 5 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


  • Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)
  • Tri-University Meson Facility (TRIUMF)
  • Contributions aux programmes de télescopes internationaux - Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH), Télescope James Clerk Maxwell (TJCM), Télescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)

Date de mise en œuvre : 1962-1963

Date de clôture : Programme continu

Description : Le PARI-CNRC offre des services personnalisés à valeur ajoutée, de l'information et de l'aide financière aux PME canadiennes et s'efforce d'établir des relations efficaces avec les systèmes régionaux d'innovation au bénéfice des PME. Le PARI-CNRC travaille avec les clients à toutes les étapes du continuum allant de l'innovation à la commercialisation, et les aide notamment à développer leurs projets; à obtenir de l'aide technique, financière et commerciale, et des conseils en gestion et en marketing; à accéder à des services de veille technologique concurrentielle; à effectuer des recherches d'antériorités et à devenir membres de réseaux locaux, régionaux, nationaux ou internationaux. Le PARI-CNRC travaille avec les organisations à qui il verse des contributions et avec d'autres afin de faciliter la mise en œuvre d'initiatives multisectorielles à partenaires multiples pertinentes pour les PME régionales et nationales.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel.

Résultats obtenus :

Accroissement de la capacité technique de R-D des PME – Le PARI-CNRC a continué d'aider les entreprises à embaucher des experts techniques, notamment des ingénieurs et des scientifiques, ainsi que des diplômés universitaires et collégiaux. En 2008-2009, le PARI-CNRC a contribué au maintien de 5 733 emplois chez les PME clientes et a financé l'embauche de 540 jeunes diplômés dans le cadre du Programme Jeunesse emploi, une initiative fédérale.

Le PARI-CNRC a installé presque 75 % de ses conseillers en technologie industrielle (CTI) dans des centres de recherche, dans des universités et dans les bureaux d'autres associations industrielles afin de rendre plus accessible l'aide technique aux PME qui peuvent ainsi s'en prévaloir au moment où elles en ont besoin. Le PARI-CNRC a contribué à bâtir la capacité technique des PME canadiennes en leur offrant une aide technique et des services d'aide à commercialisation et à la recherche (8 811 entreprises ont bénéficié d'une aide, financière ou autre). Le personnel régional du PARI-CNRC a aidé les PME à tisser des liens avec un immense réseau d'associations industrielles diversifiées comme la Canadian Environmental Technology Advancement Corporation (West) et le conseil des gouverneurs du Centre des technologies avancées de transport et de l'énergie (ATEC) du Red River College.

Le PARI-CNRC a versé plus de 9 millions de dollars d'aide à 142 organisations non commerciales pour leur donner les moyens d'aider les PME. Ces associations ont à leur tour offert des services à plus de 5 000 PME, en mettant par exemple à leur portée des compétences en recherche ou l'équipement et les installations nécessaires pour tester leurs technologies.

Accroissement de la capacité de gestion, de commercialisation et de gestion financière des PME – Le PARI-CNRC a conclu un accord financier avec l'ICIST-CNRC afin de s'assurer que ses clients bénéficient des services de veille technologique concurrentielle (VTC) de l'ICIST-CNRC. En 2008-2009, l'ICIST-CNRC a répondu à 1 297 demandes d'aide, de références techniques, de rapports d'information, de mémoires de VTC, d'évaluation de VTC, de recherche, de séances de formation et de présentations.

Grâce à un accord de contribution conclu avec le PARI-CNRC, Manufacturiers et Exportateurs Canada (MEC) a offert ses services de conseils en gestion personnalisés à environ 98 PME de partout au pays. Selon les sondages menés auprès de la clientèle, le taux de satisfaction est élevé, 100 % des répondants ayant affirmé qu'ils recommanderaient les services de conseils en gestion de l'Association canadienne des conseillers en management (ACM-Canada) et du PARI-CNRC à d'autres petites entreprises.

Croissance des entreprises grâce à l'aide apportée au projet de développement de technologies – Selon une évaluation récente du PARI-CNRC, la croissance des entreprises qui ont eu recours aux services du PARI-CNRC a été plus forte en termes absolus et relatifs. Au cours de la période d'évaluation de cinq ans (2002 à 2007), les ventes des entreprises clientes ont augmenté en moyenne de plus de 28 %, leur effectif avait globalement grimpé de 30 % et la valeur de leur actif avait crû en moyenne de 15 %. Les entreprises clientes du PARI-CNRC avaient par ailleurs en général des capacités supérieures à celles des PME non clientes et les fonds venant du PARI-CNRC ont eu comme effet complémentaire d'inciter les entreprises à consacrer davantage de ressources financières à la R-D. (Source : Évaluation des retombées du Programme d'aide à la recherche industrielle du CNRC de 2007)

Resserrement des liens entre les PME et les réseaux d'affaires et de technologies afin de localiser des sources d'aide – Le PARI-CNRC a maintenu des réseaux locaux, régionaux, nationaux et internationaux regroupant des entreprises de différents secteurs d'activités, des organismes publics et des organismes de développement économique communautaires, mettant au service de ses entreprises clientes le savoir faire le plus pertinent. Le PARI-CNRC a aussi continué d'appuyer les entreprises et les organisations liées aux grappes technologiques du CNRC et à répondre aux besoins des PME du secteur des bioproduits en organisant des rencontres techniques avec plus de 72 participants, ce qui a accru la sensibilisation aux débouchés créés par certaines technologies. De plus, le PARI-CNRC a collaboré avec les représentants de certains secteurs d'activité et avec plusieurs collectivités afin d'organiser conjointement des événements, des ateliers technologiques et des séances de formation qui ont contribué à un resserrement des rangs au sein des différentes grappes technologiques et permis au Canada d'être davantage présent dans le domaine de la R-D et du commerce international.

Le PARI-CNRC a conclu des accords formels avec différents établissements canadiens. Ainsi, à l'échelle régionale, il participe activement à la stratégie conjointe CNRC/CRSNG/BDC qui vise à accélérer la commercialisation des fruits de la recherche financée par des fonds publics et, avec le concours de l'ICIST-CNRC, d'offrir des services de veille technologique concurrentielle. Un accord d'aide au développement et à l'adaptation de nouvelles technologies conclu avec le Consortium de recherche et d'innovation en aérospatiale au Québec (CRIAQ) a accru la capacité concurrentielle des PME québécoises du secteur de l'aérospatiale en leur offrant une aide au développement et à l'adaptation de nouvelles technologies. Un accord avec l'Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) a favorisé la coopération dans les activités liées à l'innovation dans cette région.

La création de groupes ayant des intérêts communs et dont les membres viennent du PARI-CNRC, d'autres secteurs du CNRC et d'organismes extérieurs, a intensifié les échanges d'information et la création de savoir sur des questions industrielles et technologiques ce qui, au bout du compte, a contribué à améliorer le service à la clientèle.

Efforts accrus d'adoption, de commercialisation et de collaboration dans le cadre d'entreprises internationales – Deux nouveaux accords internationaux ont été signés par le PARI-CNRC en 2008-2009. Un accord avec l'OSEO, un organisme français d'aide à l'innovation dans les PME, visant à favoriser et à faciliter des contacts plus rapprochés et plus fréquents entre le PARI-CNRC et l'OSEO de manière à promouvoir la création de partenariats technologiques entre PME canadiennes et françaises, et un partenariat technologique et une entente de collaboration en R-D avec le Centro para el Desarrollo Tecnológico Industrial (CDTI) d'Espagne ont été signés en janvier 2009. Le PARI-CNRC est partie à des accords formels en vigueur avec l'Espagne, l'Irlande, l'Inde, la Chine et la France, et il a établi des relations avec plusieurs autres pays dont les États-Unis, les pays scandinaves, les Pays Bas et l'Union européenne. Le PARI-CNRC collabore avec ces pays sur une base de réciprocité qui vise à favoriser de part et d'autre la croissance des PME, les transferts de technologies et le développement de technologies de manière à générer des retombées économiques. Ces accords offrent des possibilités exceptionnelles de partenariat entre des entreprises canadiennes et étrangères, ainsi qu'avec des établissements de recherche étrangers.

(en millions de dollars)
Activité de programme : Soutien technologique et industriel Dépenses
réelles
2006-2007
Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
prévues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
Dépenses
réelles
2008-2009
Écart(s)
Total des contributions 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $
Total des activités de programmes 76,6 $ 86,1 $ 93,0 $ 87,9 $ 86,5 $ 6,5 $

Commentaires sur les écarts : L'écart de 6,4 M$ inclut un transfert de 5,5 M$ du PARI-CNRC à l'IHA-CNRC à l'appui de l'initiative des télescopes, les 0,9 K$ restants étant le surplus de fin d'exercice rendu à la Direction des finances du CNRC.

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications : : Les vérifications menées auprès des bénéficiaires des contributions du PARI-CNRC pour l'exercice 2009-2010 sont commencées.



Nom du programme de paiements de transfert : Tri-University Meson Facility (TRIUMF)

Date de mise en œuvre : 1976

Date de clôture : Continu

Description : TRIUMF, le laboratoire national canadien de recherche en physique subatomique, est situé sur le campus de l'Université de la Colombie-Britannique à Vancouver. Son fonctionnement est assuré depuis 1968 par un consortium de quatre universités de l'Ouest canadien, soit l'Université de l'Alberta, l'Université Simon Fraser, l'Université de Victoria et l'Université de Colombie-Britannique, dans le cadre d'une convention de coentreprise. Une cinquième université, l'Université Carleton, s'est jointe au consortium le 1er avril 2000 et l'Université de Toronto en est devenue le sixième membre en avril 2005. Sept autres universités (Regina, Manitoba, Guelph, McMaster, Queen's, St. Mary's et Montréal) sont membres associés.

Le laboratoire TRIUMF possède le statut de laboratoire national et est la porte d'entrée du Canada dans les milieux internationaux de la physique subatomique. Il comprend un accélérateur de particules qui produit des faisceaux énergétiques de mésons et d'autres particules subatomiques dont les chercheurs canadiens et étrangers ont besoin pour mener leurs recherches fondamentales en physique nucléaire et en physique des particules. Ces recherches jettent les bases de nouvelles technologies dans le domaine des sciences physiques et des sciences de la vie, et TRIUMF contribue donc de manière importante aux recherches de pointe sur les nouveaux matériaux menées au Canada et à l'étranger.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Résultats obtenus :

Généralités

  • Deux mille cent deux personnes, dont 622 scientifiques, ont visité le laboratoire TRIUMF au moins une fois.
  • Cent cinquante-sept articles ont été publiés dans des revues scientifiques.
  • TRIUMF a procuré des occasions de formation et du travail à 105 diplômés et étudiants de premier cycle.
  • Les scientifiques qui s'occupent de l'accélérateur TRIUMF ont commencé à donner un cours sur la science des accélérateurs destiné aux étudiants de deuxième et de troisième cycle à l'UBC. Des plans sont en cours d'élaboration pour offrir ce cours dans d'autres universités canadiennes.
  • Le rapport du plan quinquennal de TRIUMF a été mis en nomination et a obtenu le Prix d'excellence Tom Fairley décerné par l'Association canadienne des réviseurs pour la qualité du travail de révision du document.
  • Le cyclotron principal de TRIUMF reste l'un des plus fiables dans le monde avec un taux de disponibilité de 90 %.
  • TRIUMF a reçu beaucoup de publicité en cours d'année et a notamment fait l'objet d'articles dans le Globe and Mail, d'entrevues à CBC et d'un article de fond dans la revue Nature en plus de faire l'objet de nombreux articles dans les journaux du groupe CanWest. Le laboratoire a aussi organisé des activités de sensibilisation : exposés communautaires, organisation de huit conférences auxquelles ont participé 1 159 délégués, production de cinq vidéos éducatives et accueil d'une réunion du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie afin d'obtenir de l'information sur la compétitivité du Canada en physique nucléaire et en physique des particules et en médecine nucléaire.

Science nucléaire
On a mené des expériences qui n'auraient été possibles nulle part ailleurs dans le monde, établissant de nouveaux records mondiaux d'exactitude et de précision. Voici quelques exemples :

  • L'installation DRAGON a entrepris un projet consistant à mesurer avec précision pour la première fois la vitesse d'une réaction nucléaire, une donnée essentielle à la compréhension de la manière dont les étoiles produisent des éléments chimiques. Ces recherches sont essentielles à la production de radio-isotopes ayant une durée de vie plus longue.
  • Grâce au séparateur et accélérateur d'isotopes de TRIUMF (ISAC), on a développé le faisceau d'isotopes accélérés le plus intense du monde. Ce faisceau a été utilisé dans le cadre de l'expérience TUDA qui avait pour objectif d'analyser les réactions nucléaires qui se produisent dans les novae. Les résultats obtenus ont permis d'en venir à une meilleure compréhension du fonctionnement des satellites-observatoires du rayonnement gamma comme le Gamma-Ray Large Area Space Telescope (GLAST).
  • Le laboratoire TITAN a établi des records mondiaux de mesure de masse de précision d'atomes d'isotopes à vie plus courte et au poids plus infime que jamais auparavant, et notamment à mesurer la masse de l'isotope le plus exotique sur terre, l'hélium-8.
  • L'ISAC a accéléré un faisceau de rubidium de 80 ions, une première mondiale. L'ISAC est l'une des trois seules installations au monde capables de cet exploit.
  • Des scientifiques canadiens ont étudié l'hydrogène lourd et ont procédé à la première mesure de sa vitesse de réaction chimique.

Médecine nucléaire

  • En 2008, au BC Cancer Agency (BCCA), un patient participant à une recherche sur l'hypoxie causée par le cancer du poumon a pour la première fois au Canada été examiné au moyen d'un radiotraceur novateur développé à TRIUMF. Cet essai clinique pourrait mener à l'adoption de nouvelles méthodes de traitement du cancer beaucoup plus précises.
  • TRIUMF a fourni des isotopes médicaux au BCCA et au Pacific Parkinson's Research Centre.
(en millions de dollars)
Activité de programme : Recherche et développement Dépenses
réelles
2006-2007
Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
prévues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
Dépenses
réelles
2008-2009
Écart(s)
Total des contributions 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $
Total des activités de programmes 45,5 $ 51,5 $ 43,6 $ 43,6 $ 43,5 $ 0,1 $

Commentaires sur les écarts :

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications :



Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes de télescopes internationaux - Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH), Télescope James Clerk Maxwell (TJCM), Télescopes Gemini, Atacama Large Millimeter Array (ALMA)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : Continu

Description : En partenariat avec d'autres organismes internationaux, le CNRC verse des contributions financières à l'appui de la gestion et du fonctionnement de ces télescopes et des installations connexes, et il participe à la supervision et à l'orientation de ces installations et de leurs activités de recherche. Les activités de recherche et de développement en astrophysique exigent la construction de grands télescopes très précis et très onéreux, ainsi que de nombreux instruments connexes, dans des emplacements où règnent des conditions d'observation idéales. Les coûts de construction et d'entretien de ces installations sont si élevés qu'ils dépassent la capacité financière d'entreprises seules, voire de bien des États. Les organismes de recherche publics s'efforcent donc d'appuyer ces activités de R-D en établissant des partenariats internationaux.

Résultat(s) stratégiques : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Résultats obtenus :

Le CNRC a maintenu au Canada une infrastructure vitale en astronomie et il contribue au fonctionnement de trois grandes installations internationales, permettant ainsi à des chercheurs canadiens de mener des recherches d'avant-garde dans le domaine de l'optique et du spectre submillimétrique. En 2008, les activités du CNRC en astronomie ont fait l'objet d'un examen international par les pairs et le groupe d'experts en est venu à la conclusion que les activités du CNRC sont de calibre mondial et que le Canada est une force prépondérante dans les domaines scientifiques et technologiques liés à l'astronomie et à l'astrophysique.

Centre canadien de données en astronomie (CCDA) – Le CCDA a intégré les données de tous les télescopes étrangers auxquels le CNRC contribue. En 2008, le CCDA a acheminé 1,62 M fichiers représentant 117 To de données à 2 772 utilisateurs.

Télescope Canada-France-Hawaii (TCFH) – En 2008, pour la deuxième année consécutive, plus de 100 articles scientifiques ont été publiés à la suite des recherches effectuées dans cette installation. Des Canadiens ont dirigé trois des quatre nouveaux « larges programmes » approuvés par le TCFH.

Gemini – Dirigée par Christian Marois du CNRC, une équipe comprenant plusieurs astronomes canadiens a utilisé l'Observatoire Gemini et une nouvelle technique développée par M. Marois pour repérer et photographier trois planètes en orbite autour de l'étoile HR8799, située à proximité de notre système solaire. M. Marois a été nommé Scientifique de l'année par Radio-Canada et a reçu un prix pour réussite exceptionnelle du CNRC pour ses travaux. Le Canada a obtenu la plus forte proportion (plus de 70 %) des propositions de projets communs avec des astronomes d'un des pays partenaires du projet Gemini. Un sondage mené auprès des utilisateurs a confirmé le taux de satisfaction élevé de la clientèle en ce qui concerne le soutien offert par le CNRC aux astronomes canadiens. Le sondage a également permis de cerner les améliorations possibles à l'Observatoire Gemini et au CNRC.

Applications des matériaux composites dans le cadre du projet des radiotélescopes (CART) – En trois ans, le CNRC a développé une technologie dominante pour le futur observatoire mondial Square Kilometre Array (SKA) : des réflecteurs paraboliques à faibles coûts et à rendement élevé entièrement fabriqués en matériaux composites. Dès septembre 2008, un réflecteur simple à produire et plus précis était prêt. Il a été utilisé pour tester une autre nouvelle technologie mise au point pour le SKA : une caméra numérique adaptée à la radio-imagerie. Ces contributions placent le Canada parmi les principaux fournisseurs de technologies du SKA.

(en millions de dollars)
Activité de programme : Recherche et développement Dépenses
réelles
2006-2007
Dépenses
réelles
2007-2008
Dépenses
prévues
2008-2009
Autorisations
totales
2008-2009
Dépenses
réelles
2008-2009
Écart(s)
Total des contributions 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $
Total des activités de programmes 12,6 $ 9,2 $ 5,5 $ 11,0 $ 10,5 $ (5,0) $

Commentaires sur les écarts :

Résultats de vérification importants et adresse électronique de la ou des dernières vérifications :