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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux
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SECTION III - Renseignements supplémentaires
3.1 Principales données financières
(en milliers de dollars)
| Condensé de l'état de la situation financière À la fin de l'exercice (31 mars 2009) |
Variation |
2009 |
2008 |
|---|---|---|---|
| ACTIF |
|
|
|
| Total de l'actif |
-8% |
15 330 |
16 626 |
| TOTAL |
-8% |
15 330 |
16 626 |
| PASSIF |
|
|
|
| Total du passif * |
-52% |
1 314 |
2 756 |
| AVOIR DU CANADA |
|
|
|
| Total de l'avoir du Canada |
1% |
14 016 |
13 870 |
| TOTAL |
-8% |
15 330 |
16 626 |
(en milliers de dollars)
| Condensé de l'état des résultats De l'exercice terminé au 31 mars 2009 |
Variation |
2009 |
2008 |
|---|---|---|---|
| DÉPENSES |
|
|
|
| Total des dépenses |
-1% |
11 111 |
11 279 |
| CHIFFRE D'AFFAIRES |
|
|
|
| Total des revenus ** |
35% |
2 407 |
1 787 |
| EXCÉDENT DES REVENUS DE FIDUCIE SUR LES DÉPENSES |
|
|
|
| Total *** |
-52% |
52 |
106 |
| COÛT DE FONCTIONNEMENT NET |
-8% |
8 652 |
9 386 |
* En 2008-2009, il y avait une provision pour des éventualités au montant de 489 019 $ et les charges à payer à la fin de l'année financière 2008-2009 étaient plus élevées à cause de la construction du bâtiment sanitaire et de la préparation du 100e anniversaire de la CCBN.
** Revenus plus élevés en 2008-2009 à cause des activités du 100e anniversaire de la CCBN et de celles du 400e anniversaire de la ville de Québec tenues sur le parc.
*** Depuis, 1984, la CCBN a un compte en fiducie pour recevoir les dons d'individus, de corporations municipales, de gouvernements provinciaux et autres, depuis 1984; ce compte est régi conformément aux dispositions de l'article 9.1 de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec.
Graphique des principales données financières
Les états financiers peuvent être consultés en cliquant sur le lien Internet suivant :
http://www.ccbn-nbc.gc.ca/_fr/rapports.php?section=8
3.2 Liste des tableaux
Les tableaux suivants sont affichés sur le site Internet du Secrétariat du Conseil du Trésor http://www.tbs-sct.gc.ca :
- Sources des revenus disponibles
- Frais d'utilisation
- Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation
- Vérifications internes et évaluations
À titre informatif, la CCBN avait préparé un tableau sur la Stratégie de développement durable à inclure dans le Rapport sur les plans et priorités (RPP) 2008-2009; toutefois, ce tableau n'était pas requis. La CCBN ne figure pas dans l'annexe 1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et elle n'est pas mentionnée dans la Loi sur le vérificateur général qui indique que les ministères doivent élaborer une stratégie de développement durable pour 2008-2009.
3.3 Autres points d'intérêt
Services internes
La CCBN administre le territoire du parc des Champs-de-Bataille conformément aux politiques gouvernementales et au budget alloué, tout en respectant son mandat, sa vision et sa loi constitutive. Les services internes comprennent les services administratifs, les services financiers dont la génération des revenus, la gestion des biens immobiliers ainsi que le service des communications.
|
Services internes |
|||||
|---|---|---|---|---|---|
|
Ressources financières 2008-2009 |
Ressources humaines 2008-2009 |
||||
|
Dépenses |
Total des |
Dépenses |
Ressources |
Ressources |
Écart |
|
5 980 |
7 638 |
7 757 |
15 |
15 |
0 |
Il est à noter que les ressources financières comprennent les paiements en remplacement d'impôts. De plus, les ressources financières des services internes étaient réparties au prorata des activités de programme représentant 60% pour « Conservation et mise en valeur » et 40% pour « Éducation et services publics ».
Au cours de l'année 2008-2009, la CCBN a atteint ses objectifs. Elle a su assurer une saine gestion en faisant preuve de transparence et de responsabilisation. Le budget alloué a été respecté et une somme de 400 450 $ a été transférée à l'année financière 2009-2010.
Les objectifs de revenus ont été dépassés. En effet, les revenus générés s'élèvent à 2 344 000 $, soit un dépassement de 744 000 $ par rapport aux prévisions (1 600 000 $). À ce compte, l'année 2008-2009 fut vraiment exceptionnelle. Ceci s'explique en raison de l'achalandage beaucoup plus important sur le site des plaines d'Abraham, notamment au niveau de l'occupation de certaines aires de stationnement. Également, la fréquentation aux activités d'animation et aux expositions, dans le cadre des événements du 100e anniversaire de la CCBN et du 400e anniversaire de la ville de Québec, a contribué à augmenter les revenus générés.
Tel que prévu, la CCBN a élaboré un plan de communication pour faire la promotion de l'ensemble des activités et des événements. Ce plan a contribué partiellement à l'atteinte des objectifs de la CCBN et faire connaître l'histoire du site et de ses richesses. La CCBN projette de revoir ce plan afin de maximiser l'assistance aux événements. Toutefois, de nombreux visiteurs et usagers ont pu suivre la programmation spéciale du 100e. Le site Internet de la CCBN (www.ccbn-nbc.gc.ca) a été très populaire au cours de l'année 2008-2009, avec plus de 400 000 visiteurs. Ce qui représente une augmentation de 25% par rapport à 2007-2008 (320 000 visiteurs). En 2008-2009, on dénombre 70 480 internautes sur le site Internet 1759, soit une augmentation de 10% par rapport à 2007-2008 (64 000 internautes). Par ailleurs, la signalisation et l'affichage informaient bien les visiteurs et usagers de l'occasion spéciale soulignée sur le parc des Champs-de-Bataille.
La CCBN a bénéficié d'ententes de partenariat avec plusieurs médias pour la promotion des activités et événements, notamment avec le journal Le Soleil, TVA/LCN, CITF Rock Détente, le Journal de Québec, Radio-Classique et la firme d'infographie Reprografic.
L'ensemble de la promotion du 100e anniversaire faite, entre autres, par le biais des médias (cahier spécial du 100e) lors des événements tenus sur les plaines dans le cadre du 400e anniversaire de la ville de Québec et notamment lors du Carnaval de Québec, du Festival d'été International de Québec, de la Fête nationale et de la Fête du Canada, a contribué à faire connaître le centenaire de la CCBN et a permis au gouvernement du Canada et à la CCBN de recevoir une bonne visibilité.
Liste des lois et règlements :
| Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec | 1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements |
|---|---|
| Règlement modifiant le Règlement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux | DORS/2002-186, 9 mai 2002 |
Site Internet
Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca
Personnes ressources
André Beaudet, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : andre.beaudet@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique :louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier électronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca
Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Bernières
Québec (Québec)
G1R 2L7
Téléphone : (418) 648-3506
Télécopieur : (418) 648-3638
