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Section II - Analyse des activités du programme par résultat stratégique

Résultat stratégique no 1 : Avancement des connaissances dans le domaine de la santé

Les IRSC financent des recherches susceptibles de générer des connaissances qui permettront d’améliorer la santé humaine ou le système de santé. Par exemple, ces connaissances peuvent porter sur les causes d’une maladie, une nouvelle mesure préventive ou l’amélioration d’un traitement. L’organisation a recours à un processus rigoureux appelé « examen par les pairs » pour déterminer quels projets seront financés. Selon les programmes, les projets sont évalués sur le plan de l’excellence scientifique, de l’importance, de l’impact potentiel et de la pertinence par rapport aux priorités gouvernementales.

Résultat stratégique	Activités de programme	Sous-activités de programme
1. Avancement des connaissances dans le domaine de la santé	1.1 Recherche ouverte	1.1.1 Programme de subventions de fonctionnement ouvertes
		1.1.2 Essais contrôlés randomisés
		1.1.3 Programme de subventions d'équipe
	1.2 Recherche correspondant aux priorités stratégiques	1.2.1 Programme de subventions de fonctionnement prioritaires stratégiques
		1.2.2 Grandes initiatives stratégiques
		1.2.3 Initiative de recherche sur le VIH / sida
		1.2.4 Initiative de recherche sur la capacité d'intervention en cas de pandémie
		1.2.5 Initiative sur les médicaments onéreux utilisés pour le traitement des maladies rares
		1.2.6 Initiative de traitement de la Stratégie nationale antidrogue

Sommaire des activités de programme
La recherche ouverte vise à faire progresser les connaissances en santé au moyen de concours « ouverts » conçus pour stimuler l'innovation et la créativité. Ce programme est orienté par les chercheurs et offre du financement dans tous les domaines. Quant au programme de recherches prioritaires stratégiques, il fournit du financement pour des recherches ciblant des domaines critiques.

 

Activité de programme : 1.1 Recherche ouverte

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
462,6	470,9	493,9	228	205	23

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Presque entièrement atteinte	Les rapports des chercheurs tendent à montrer que les programmes sont efficaces et produisent des résultats. Par exemple : En 1992, le Dr Samuel Weiss découvrait des cellules souches neuronales dans le cerveau de mammifères adultes. Le Dr Weiss a fait cette découverte d’une manière tout à fait fortuite, alors qu’il examinait comment les facteurs de croissance pouvaient être utilisés pour protéger le cerveau. Depuis lors, il s’efforce de comprendre comment les cellules souches neuronales fonctionnent, et comment elles peuvent être utilisées pour réparer le tissu neuronal et aider les gens à guérir de lésions ou d’atteintes cérébrales ou médullaires. Le chercheur a reçu, en reconnaissance de son travail, le prix Gairdner 2008, l’un des prix les plus prestigieux du monde dans le domaine de la recherche médicale. Le Dr Peter St. George-Hyslop s’est penché d’une manière nouvelle sur les causes et les conséquences de la maladie d’Alzheimer et d’autres maladies neurodégénératives. Ses travaux ont pavé la voie à la mise au point de nouveaux traitements pour ces maladies. Par exemple, en 2006, il a découvert une substance semblable au sucre qui freine l’apparition de plaque toxique chez les souris atteintes de la maladie d’Alzheimer, ce qui lui a valu le prix Killam 2008. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 3 813 demandes ont été reçues, comparativement à 3 740 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité globale des propositions présentées. Des demandes présentées, 66 % étaient admissibles, comparativement à 67 % à l’exercice précédent.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible (ce qui démontre la connaissance des programmes).	Entièrement atteinte	En moyenne, 8,2 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit essentiellement le même volume qu’à l’exercice précédent, sans tenir compte de l’augmentation du financement et du nombre total de demandes reçues.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC	45 % du budget total des subventions	Dépassée	Comparativement à la cible de 45 %, 51 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activité de programme : 1.2 Recherche correspondant aux priorités stratégiques

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
122,6	147,2	131,6	60	55	5

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence pour donner suite à des priorités de recherche dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de recherche des IRSC, notamment les résultats, et les niveaux de notoriété et de satisfaction, et le caractère approprié des priorités.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Presque entièrement atteinte	Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants : En 2008-2009, une importante évaluation du Programme de recherche communautaire sur le VIH/sida a été menée par l’Agence de la santé publique du Canada. Il en est ressorti que le programme aidait le monde de la recherche et le milieu universitaire à contribuer à la lutte contre l’épidémie de VIH/sida et à développer la capacité de recherche, tant dans le milieu communautaire que dans le monde universitaire. Selon une évaluation de mi-parcours de l’Initiative de recherche stratégique sur la capacité d’intervention en cas de pandémie (IRSCIP) menée par l’Agence de la santé publique du Canada, ce programme a été particulièrement efficace dans la création de partenariats solides et productifs, l’atteinte de consensus sur les priorités de recherche, la mise en œuvre d’outils pour concrétiser ces priorités et la mise en place d’une solide base pour la réussite. Il ressort de l’évaluation que la conception, l’exécution et les premiers extrants du programme permettent l’atteinte des objectifs relatifs à l’amélioration de la capacité d’intervention du Canada en cas de pandémie et à l’accroissement de la capacité de recherche dans le domaine. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 1 359 demandes ont été reçues, comparativement à 989 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité des demandes reçues. Des demandes évaluées, 72,7 % étaient admissibles, comparativement à 69,3 % à l’exercice précédent.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible (ce qui démontre la connaissance des programmes).	Entièrement atteinte	En moyenne, 10,9 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit essentiellement le même volume qu’à l’exercice précédent, sans tenir compte de l’augmentation du financement et du nombre total de demandes reçues.
Recherche en santé répondant à des critères d’excellence entreprise pour donner suite aux idées des meilleurs chercheurs dans le cadre de programmes de financement efficaces.	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC	9 % de tout le budget des subventions	Dépassée	Comparativement à la cible de 9 %, 13,6 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

Avantages pour les Canadiens
Les IRSC investissent énormément dans les recherches qui mènent à des percées dans les connaissances en santé. Ces recherches représentent environ 65 % de toutes les dépenses des IRSC en subventions et bourses. Les initiatives comme l'IRSCIP ou l'Étude longitudinale canadienne sur le vieillissement sont des exemples de recherches qui contribueront à protéger les Canadiens de la maladie et constituent une source de données exhaustives susceptible d'améliorer la santé publique. De plus, les techniques qui en découleront amélioreront la qualité de vie et réduiront les coûts des soins de santé. Ces programmes renforcent par ailleurs la capacité de recherche partout au Canada, en créant d'excellents emplois pour les Canadiens et en stimulant l'économie.

Analyse du rendement
En 2008-2009, les activités de programme liées aux recherches ouvertes et aux recherches prioritaires stratégiques ont suscité des percées dans les connaissances en santé au Canada, ce qui a eu une influence positive sur la santé de la population et le système de santé. Les services et programmes des IRSC sont connus et appréciés dans le milieu de la recherche. On a défini des priorités stratégiques, qui ont été prises en compte lors de la création des possibilités de financement. Les cibles concernant les dépenses et le nombre de demandes ont été atteintes ou dépassées. Les dépenses réelles dans le cadre du PSFO sont de 411,8 millions de dollars, soit 29,8 millions de plus que prévu, en raison de la réaffectation de fonds depuis d'autres programmes de subventions et de bourses concernant tous les objectifs stratégiques, qui visait à permettre aux IRSC de financer une plus grande portion des propositions de grande qualité admissibles reçues pour ce programme.

Leçons retenues
L'examen par les pairs est essentiel pour assurer l'excellence. Cependant, la croissance constante des programmes et du volume de demandes s'avère lourde pour le processus d'examen par les pairs. Les IRSC prennent des mesures pour augmenter l'efficience de ce processus et simplifier et uniformiser leurs programmes.

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Résultat stratégique no 2 : Ressources humaines et capacité de recherche

Le deuxième résultat stratégique est une vigoureuse et talentueuse communauté de recherche en santé au Canada, l'une des meilleures et des plus innovantes et productives au monde. Le financement des IRSC contribue à ce résultat en aidant les établissements canadiens à attirer et à retenir « les plus brillants cerveaux ».

Résultat stratégique	Activités de programme	Sous-activités de programme
2. Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche dans le domaine de la santé	2.1 Chercheurs et stagiaires	2.1.1 Programmes d'appui salarial
		2.1.2 Programmes d'appui à la formation
		2.1.3 Subventions du programme de Chaires de recherche du Canada
		2.1.4 Bourses d'études supérieures du Canada
		2.1.5 Programmes stratégiques d'appui salarial
		2.1.6 Programmes stratégiques d'appui à la formation
	2.2 Collaboration et ressources en recherche
	2.3 Partenariats nationaux et internationaux	2.3.1 Subventions d'appui aux instituts
		2.3.2 Programmes de partenariat
	2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales (QEJS)

Aperçu des activités des programmes

Parmi les principaux outils utilisés par les IRSC pour réunir des chercheurs qui se démarquent, citons les bourses salariales et de formation pour chercheurs et stagiaires, les Bourses d'études supérieures du Canada et les subventions des Chaires de recherche du Canada pour chercheurs chevronnés. Les autres programmes visent à favoriser la collaboration, les partenariats et la recherche dans le domaine des questions éthiques, juridiques et sociales.

 

Activité de programme 2.1 - Chercheurs et stagiaires

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
196,1	198,2	188,9	97	78	19

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de formation et d’aide salariale financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et pertinence des possibilités de financement créées pour développer la capacité.	Les évaluations des programmes démontrent efficacité et résultats.	Presque entièrement atteinte	Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants : Les rapports sur l’évaluation récente du Programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC), ainsi que les résultats préliminaires de l’évaluation du Programme de bourses de recherche doctorales, seront bientôt affichés, accompagnés des réponses de la direction. Les recommandations issues de ces évaluations aideront à affiner les méthodes d’exécution et de conception de tous ces programmes. Une évaluation du Programme d’initiatives stratégiques pour la formation en recherche dans le domaine de la santé (ISFRS) réalisée en 2008 a permis de constater que ce programme avait entraîné de bons résultats en ce qui a trait à l’acquisition d’expérience spécialisée par les stagiaires, de la productivité en début de carrière et des perceptions relatives à l’environnement de formation et à l’expérience de stagiaire. De plus, le programme semblait faire augmenter le nombre de possibilités de formation en recherche pour les stagiaires dans le domaine des systèmes et des services de santé ainsi que de la recherche clinique. Selon l’évaluation quinquennale du Programme des chaires de recherche du Canada, ce programme a contribué à créer un environnement de recherche qui attire les meilleurs chercheurs et les incite à rester. Les titulaires de chaire ont signalé une importante augmentation de la productivité de recherche et des effectifs hautement qualifiés formés aux cycles supérieurs depuis la réception de leur bourse de chaire, comparativement aux autres chercheurs, durant la même période. De plus, ils ont remarqué que les recherches ont eu des répercussions, comme l’obtention de brevets, des inventions et la création de traitements potentiels, qui peuvent être attribuées au moins en partie au programme. Ce dernier a également permis d’attribuer de 218 à 342 millions de dollars en fonds de recherche supplémentaires. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 3 803 demandes ont été reçues, comparativement à 3 013 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 93,8 % étaient admissibles, comparativement à 95,7 % à l’exercice précédent.
Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces.	Succès des programmes de formation et d’aide salariale financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et pertinence des possibilités de financement créées pour développer la capacité.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Dépassée	En moyenne, 21,4 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, une augmentation de 5,1 demandes par million de dollars par rapport à l’exercice précédent.
Un effectif de chercheurs et de stagiaires hautement qualifiés, dans le domaine de la santé, capables de recherche répondant à des critères d’excellence dans des domaines représentant une force ou un besoin, grâce à des programmes de financement efficaces.	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC	Financement équivalant à 19 % de tout le budget des subventions	Entièrement atteinte	Comparativement à la cible de 19 %, 19,4 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activité de programme 2.2 Ressources de recherche et collaboration

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
50,9	52,0	58,9	25	24	1

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces.	Succès des ressources de recherche et des programmes de collaboration financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et caractère approprié des possibilités de financement pour des ressources de recherche.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Presque entièrement atteinte	Ce programme n’a pas été évalué en profondeur, étant donné que plusieurs de ses activités ont été mises en œuvre récemment. Cependant, les appréciations des gestionnaires du programme, des chercheurs et des partenaires, comme le Centre canadien de rayonnement synchrotron et le Structural Genomics Consortium, sont positives. Le nombre de demandes reçues est un indicateur reconnu de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 558 demandes ont été reçues, comparativement à 122 à l’exercice précédent. De plus, le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 83,2 % étaient admissibles, une augmentation sensible de 11,1 % par rapport à l’exercice précédent.
Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces.	Succès des ressources de recherche et des programmes de collaboration financés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation, niveaux de satisfaction et caractère approprié des possibilités de financement pour des ressources de recherche.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Dépassée	En moyenne, 10,0 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible en 2008-2009, une augmentation considérable par rapport à la moyenne de 2,5 de l’exercice précédent.
Disponibilité de ressources de recherche en santé de haute qualité pour une recherche en santé répondant à des critères d’excellence grâce à des programmes de financement efficaces.	Types de soutien par domaine de recherche en santé (par thème et par institut).	Maintenir la diversité de l’aide à la recherche en santé (proportions par thème et institut)	Entièrement atteinte	Tous les thèmes et instituts ont reçu du financement.

 

Activité de programme 2.3 Partenariats nationaux et internationaux

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
25,2	25,4	23,7	12	10	2

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides.	Succès des programmes de recherche en partenariat subventionnés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Atteinte partiellement	Le programme n’a pas été évalué récemment. Cependant, l’appréciation des gestionnaires, des chercheurs et des partenaires du Human Frontier Science Program (HFSP), du Programme de partenariats régionaux et du Programme de partenariat avec les petits organismes de santé est positive. Les IRSC et le Conseil du Trésor ont évalué en profondeur le Programme de subventions d’appui aux instituts au cours des trois dernières années, pour arriver à la conclusion que ce mécanisme était le plus approprié et le plus efficient pour la gestion des instituts. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de visibilité et de satisfaction. En 2008-2009, 103 demandes ont été reçues, comparativement à 94 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. Des demandes présentées, 56,3 % étaient admissibles, comparativement à 87,2 % à l’exercice précédent.
Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides.	Succès des programmes de recherche en partenariat subventionnés par les IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Entièrement atteinte	En moyenne, 6,0 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Conception et mise en œuvre de programmes nationaux et internationaux de recherche en santé; accroissement de la pertinence et du nombre de recherches par l’entremise d’alliances et de partenariats solides.	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC.	2 % de tout le budget des subventions	Entièrement atteinte	Comparativement à la cible de 2 %, 2,4 % du total du budget alloué aux subventions a été dépensé.

 

Activité de programme : 2.4 Questions éthiques, juridiques et sociales

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
2,9	3,0	2,4	2	2	-

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces	Extrants et impacts de la recherche financée.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Atteinte partiellement	Le programme n’a pas été évalué récemment. Cependant, les appréciations des gestionnaires, des chercheurs et des partenaires du programme sont positives. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de visibilité et de la capacité de recherche. En 2008-2009, 38 demandes ont été reçues, comparativement à 25 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de la qualité des propositions reçues. En 2008-2009, 68,4 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 88 % à l’exercice précédent.
Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces	Extrants et impacts de la recherche financée.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Entièrement atteinte	En moyenne, 17,3 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Recherche en santé réalisée de manière plus éthique grâce à des programmes de financement efficaces	Proportion des dépenses globales pour la recherche sur des thèmes stratégiques relatifs à des questions éthiques, juridiques et sociales dans le contexte de la santé et de la recherche en santé.	0,2 % de tout le budget des subventions	Entièrement atteinte	Du budget total des subventions, 0,2 % a été dépensé pour ce programme, soit la proportion ciblée.

Avantages pour la population
En vertu de la Stratégie de S et T, le gouvernement s'est engagé à créer un avantage humain. Pour ce faire, il a pris des mesures qui consistent notamment à attirer, à retenir et à former des travailleurs hautement qualifiés. Comme il est indiqué dans la Stratégie : « [u]n bassin de travailleurs talentueux, qualifiés et créatifs constitue l'élément le plus vital au succès de l'économie nationale ». Ces programmes stimulent l'innovation en sciences de la santé et dans les services, l'activité économique et l'emploi de haut niveau, ainsi que la reconnaissance internationale des institutions et chercheurs du Canada. Les IRSC financent plus de 13 000 chercheurs et stagiaires. Ces programmes donnent aussi aux chercheurs l'accès à de l'équipement, à des bases de données et à des installations à la fine pointe, ce qui permet d'augmenter la portée et l'incidence de leurs travaux. Enfin, les efforts fournis par les IRSC en matière d'éthique favorisent la sécurité et l'intégrité de la recherche et accroissent la confiance du public dans la recherche en santé.

Analyse du rendement
Les quatre activités de programmes ont contribué à l'entretien de la solidité et du talent dans le milieu de la recherche au Canada. En 2008-2009, le nombre de demandes montre que les chercheurs connaissent les programmes des IRSC et que ces derniers sont pertinents par rapport à leurs travaux. Les fonds des IRSC ont été bien répartis entre les types de recherche (tant par thème que par institut), ce qui favorise une base de recherche vaste et diversifiée, capable de suivre l'évolution des besoins et des priorités des Canadiens. Les IRSC ont fourni des ressources et un soutien à des milliers de chercheurs, de stagiaires et d'étudiants, pour aider les institutions canadiennes à retenir « la crème de la crème ». Les objectifs en matière de dépenses et de nombre de demandes ont été atteints ou dépassés. Les objectifs en matière d'extrants et de répercussions des programmes ont été atteints entièrement ou partiellement (comme le montrent les évaluations et les rapports de la direction). Ces programmes seront évalués au cours de l'année à venir, soit en vue d'une amélioration des mécanismes et services, soit en vue d'une répartition plus efficace du financement.

Leçons retenues
Les IRSC reconnaissent qu'ils doivent renforcer leur soutien aux stagiaires postdoctoraux et aux chercheurs en début de carrière. Le défi est de fournir aux jeunes chercheurs le mentorat et le soutien opérationnel dont ils ont besoin pour faire carrière dans le secteur universitaire, le secteur privé ou des organismes sans but lucratif.

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Résultat stratégique no 3 : L’application des connaissances et la commercialisation

L'application des connaissances, une composante essentielle du mandat des IRSC, est un processus dynamique et cyclique qui comporte la synthèse, la diffusion, l'échange et l'application éthique des connaissances, dans le but d'améliorer la santé des Canadiens, de rendre les services et produits de santé plus efficaces et de renforcer le système de santé. Les IRSC appuient et facilitent l'application des connaissances par le financement de la recherche sur cette dernière, la synthèse des connaissances et la diffusion des résultats de recherche et des activités d'échange et d'application, ainsi que par la création de réseaux d'application des connaissances. En outre, les programmes de commercialisation des IRSC soutiennent les activités de recherche et d'application des connaissances qui peuvent mener à des applications commerciales permettant d'améliorer la santé des Canadiens et l'économie du pays.

Résultat stratégique	Activités de programme	Sous-activités de programme
3. Application des connaissances et commercialisation	3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé	3.1.1 Programmes d'application des connaissances
		3.1.2 Programmes de subvention des Réseaux de centres d'excellence
	3.2 Commercialisation de la recherche en santé

Aperçu des activités des programmes

Les programmes d'application des connaissances et de recherche en santé financent la recherche et les activités concernant l'application des connaissances et appuient les partenariats qui peuvent accélérer cette dernière. Les IRSC élaborent également des politiques de mesure, d'analyse et d'évaluation, des cadres et des outils d'évaluation des résultats et des répercussions des travaux financés par l'organisation qui visent l'application des connaissances. Les programmes de commercialisation de la recherche financent des programmes qui comportent une étroite collaboration avec l'industrie visant à faciliter la commercialisation de la recherche.

 

Activité de programme 3.1 Application des connaissances issues de la recherche en santé

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
40,8	43,6	41,5	20	17	3

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement	Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Entièrement atteinte	Les programmes évalués s’avèrent efficaces et produisent des résultats, comme l’illustrent les exemples suivants : En 2007-2008, le programme de RCE a été évalué tant du point de vue de l’efficacité et de l’efficience que de celui de la pertinence et de l’insertion dans un « créneau ». Ces deux évaluations ont eu des conclusions positives et ont fait ressortir la contribution directe de ce programme aux priorités du gouvernement en matière de sciences et technologies. Selon une analyse récente, on doit au programme de RCE 10 % des entreprises dérivées créées par des universités, comme Xenon Genetics, l’une des entreprises biomédicales les plus prospères. Les IRSC ont réalisé une étude de cas sur l’un des projets d’AC qu’ils ont financé, dans le cadre duquel des chercheurs ont collaboré étroitement avec une autorité sanitaire locale. On a déterminé les pratiques exemplaires et préparé des lignes directrices pour la région. Ainsi, le taux de guérison est passé de 23 % à 56 %, et le nombre de visites de soins est passé de 3,1 à 2,1 par semaine. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 409 demandes ont été reçues, comparativement à 283 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. En 2008-2009, 74,8 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 69,6 % à l’exercice précédent.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement	Succès des programmes de recherche des IRSC, y compris résultats, sensibilisation et niveaux de satisfaction.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Entièrement atteinte	En moyenne, 10,5 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit environ le même volume qu’à l’exercice précédent.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement	Nombre, portée et diversité des activités d’application des connaissances appuyées par les IRSC (et leurs partenaires s’il y a lieu), ou découlant des activités des IRSC	Maintenir ou accroître le nombre, la portée et la diversité des activités d’AC	Sommaire du rendement Presque entièrement atteinte	Diversité de la recherche financée : La recherche sur l’AC s’inscrit dans le mandat des 13 instituts, mais en 2008-2009, elle s’est concentrée sur un domaine en particulier.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement	Nombre et types d’intervenants et types d’activités d’application des connaissances durant le processus de recherche	Maintenir ou augmenter le nombre et les types d’intervenants participant à l’AC	Presque entièrement atteinte	Selon les indications des directions de programme, des chercheurs et des partenaires, le nombre et la diversité des intervenants participant à l’AC se sont maintenus. Par exemple, en 2008-2009, le programme de RCE réunissait un total de 697 entreprises, 32 ministères et organismes provinciaux et fédéraux, 100 hôpitaux, 694 universités et 650 autres organismes du Canada et de l’étranger.
Les résultats de la recherche en santé sont mis en application plus efficacement grâce à des programmes de financement	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC.	4 % de tout le budget des subventions	Entièrement atteinte	En 2008-2009, 4,3 % du total du budget des subventions a été dépensé, soit légèrement plus que la cible de 4,0 %.

 

Activité de programme 3.2 Commercialisation de la recherche en santé

Ressources financières 2008-2009 (millions de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Ressources prévues	Ressources réelles	Écart
27,5	33,7	28,5	14	12	2

Résultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	État du rendement	Sommaire du rendement
La recherche en santé est commercialisée plus efficacement grâce à des programmes de financement.	Extrants et impacts de la recherche financée..	Les programmes évalués démontrent efficacité et résultats.	Atteinte partiellement	Il n’y pas eu d’évaluation détaillée récente de ces programmes, toutefois : Selon une analyse du Programme de démonstration des principes, qui aide les chercheurs à établir le potentiel commercial de leur propriété intellectuelle, 76 % des subventions accordées ont donné lieu à de nouveaux brevets, 26 % ont donné lieu à des licences de propriété intellectuelle, et 14 % ont donné lieu à la création de nouvelles entreprises. Le nombre de demandes reçues dans le cadre de cette activité de programme est un indicateur de la visibilité et de la satisfaction. En 2008-2009, 210 demandes ont été reçues, comparativement à 386 à l’exercice précédent. Le nombre de demandes admissibles au financement est un indicateur de l’efficacité d’un programme et de l’ampleur des travaux dans le domaine. En 2008-2009, 75,7 % des demandes présentées étaient admissibles, comparativement à 57,2 % à l’exercice précédent.
La recherche en santé est commercialisée plus efficacement grâce à des programmes de financement.	Extrants et impacts de la recherche financée.	Maintenir ou accroître le nombre de demandes présentées par dollar de financement disponible.	Dépassée	En moyenne, 7,8 demandes ont été présentées par million de dollars de financement disponible, soit le double de la moyenne de 2007-2008. On peut en conclure à une augmentation de la visibilité de ce programme.
Des ressources appropriées sont disponibles pour permettre la commercialisation de la recherche en santé.	Proportion de demandes finançables reçues par les IRSC qui sont financées.	Des demandes admissibles, 55 % ont été retenues pour le financement.	Dépassée	Des demandes admissibles au financement, 95,6 % ont été retenues, soit beaucoup plus que la cible de 55 %.
Des ressources appropriées sont disponibles pour permettre la commercialisation de la recherche en santé.	Proportion des dépenses globales sur le budget des subventions des IRSC	3 % de tout le budget des subventions	Entièrement atteinte	Du budget total des subventions, 3 % ont été dépensés pour ce programme, soit la proportion ciblée.

Avantages pour la population
Les programmes s'inscrivant dans l'objectif stratégique 3 (Application des connaissances et commercialisation) font appel à certains des meilleurs chercheurs du Canada pour mobiliser des partenaires canadiens et étrangers en vue d'appuyer l'utilisation des résultats de recherche pour améliorer la santé et le système de santé, et de contribuer à la croissance économique au Canada.

Analyse du rendement
Les évaluations et rapports de la direction, des chercheurs et des partenaires indiquent que le programme d'application des connaissances issues de la recherche en santé et le programme de commercialisation sont efficaces. Le nombre de demandes par dollar de financement disponible et le pourcentage de demandes admissibles indiquent que les chercheurs connaissent ces programmes et s'y intéressent de plus en plus. En ce qui concerne la diversité de la recherche financée, la recherche sur l'application des connaissances fait partie des mandats des 13 instituts, et on se concentre particulièrement sur le domaine des services de santé et des politiques. Le nombre et les types d'intervenants, de même que les types d'activités d'AC réalisées pendant le processus de recherche sont demeurés les mêmes pendant cette période. Les deux programmes ont atteint la proportion cible des dépenses totales en subventions.

Leçons retenues
Les IRSC souhaitent améliorer constamment leurs programmes et politiques dans ce domaine, et favorisent les partenariats entre chercheurs et utilisateurs de la recherche des secteurs privé et public, afin de soutenir les activités d'application des connaissances. L'organisation a mis sur pied des comités consultatifs sur l'application des connaissances et la commercialisation, afin que soient formulées des recommandations sur l'amélioration de cet aspect des programmes à l'intention du président et du vice-président de l'application des connaissances.