ARCHIVÉ - Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail

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Sommaire

Le CCHST s'engage à fournir aux Canadiens des renseignements sur les dangers et les conditions du milieu de travail, de façon à promouvoir la santé et la sécurité au travail et à améliorer la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures aident à appuyer le droit fondamental des Canadiens à un environnement de travail sain et sécuritaire, droit qui constitue le fondement de notre loi.

Le CCHST cherche à améliorer les conditions et les pratiques de travail qui rehaussent la santé, la sécurité et le bien-être des travailleurs canadiens par les moyens suivants :

• Meilleures connaissance et compréhension des questions liées à la santé et à la sécurité au travail en milieu de travail
• Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d'améliorer les pratiques en milieu de travail
• Accès facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail.

Ces objectifs sont atteints au moyen d'un vaste ensemble de produits et de services offerts aux Canadiens. Le CCHST évalue et modifie régulièrement ses produits pour répondre aux besoins en constante évolution des Canadiens en matière de santé et de sécurité au travail.

Le CCHST a organisé un forum national dans le but d'explorer les enjeux liés à la santé et à la sécurité qui ressortent des milieux de travail en constante évolution. Cette conférence intitulée " Nouveaux enjeux de santé et de sécurité dans les milieux de travail en constante évolution : un débat canadien " a réuni experts en la matière, travailleurs, employeurs, et représentants gouvernementaux pour échanger des connaissances et de l'expérience sur ce sujet pancanadien et pour discuter de problèmes et de solutions.

Notre service de questions et de réponses électronique, Réponses SST, célèbre cette année son dixième anniversaire. Il offre des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail sur plus de 670 sujets. Le service a crû en popularité et affiche maintenant 6,8 millions d'appels de fichiers par 2,5 millions de visiteurs par année. Les utilisateurs de ce service affirment qu'ils échangent souvent les renseignements qu'ils y trouvent avec d'autres personnes.

Au moyen de rétroactions et de mesures du rendement continues, nous sommes persuadés que les gens utilisent et appliquent les renseignements du CCHST dans les milieux de travail afin d'apporter des changements susceptibles d'améliorer la santé et la sécurité au travail.

Le CCHST s'engage à satisfaire les besoins des Canadiens en services et en renseignements de grande qualité en matière de santé et de sécurité au travail pour faire en sorte que le droit fondamental de tous les Canadiens à un environnement de travail sain et sécuritaire soit respecté.

 

Partie I : Aperçu du Ministère

A. Le message

Créé il y a 30 ans, le CCHST est un centre national qui a pour principal objectif de fournir aux Canadiens l'accès à des renseignements sur les dangers et les conditions du milieu de travail, de façon à promouvoir la santé et la sécurité au travail et à améliorer la santé physique et mentale des travailleurs. Cette approche est fondée sur le concept que tous les Canadiens ont le droit fondamental à un milieu de travail sain et sécuritaire.

La vision du CCHST n'a pas changé : éliminer les blessures, les maladies et les décès en milieu de travail et s'assurer qu'à la fin de chaque journée de travail, les Canadiens rentrent à la maison sains et saufs. Le CCHST compte sur le soutien de son Conseil des gouverneurs tripartite qui détermine sa vision et son orientation. Le CCHST est régi par des représentants de syndicats, d'entreprises et des gouvernements provinciaux, territoriaux et fédéral. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST demeure une source indépendante et fiable de renseignements objectifs pour les employeurs, les travailleurs et les gouvernements.

La question de la santé et de la sécurité a évolué au cours des trente dernières années, mais la vision d'éliminer les blessures, les maladies et les décès en milieu de travail au Canada demeure inchangée. Le CCHST s'est efforcé d'être proactif et de prévoir les besoins en constante évolution des Canadiens en matière de santé et de sécurité au travail et d'y répondre.

Pour répondre à ces besoins en constante évolution, le CCHST a organisé un deuxième forum national intitulé " Nouveaux enjeux de santé et de sécurité dans les milieux de travail en constante évolution : un débat canadien ". Ce forum animé a réuni des participants de partout au Canada. Il a permis des échanges entre des participants du milieu du travail et des groupes d'intervenants à la recherche d'idées, de solutions et de recommandations et a contribué à accroître la sensibilisation aux questions de santé et de sécurité au travail au Canada.

Le monde du travail est en évolution constante, ce qui créée de nouveaux défis en ce qui a trait à la détermination des besoins d'une main-d'œuvre vieillissante et de plus en plus multiethnique, au stress en milieu de travail, aux besoins des petites entreprises et au nombre sans cesse croissant de travailleurs à contrat et à temps partiel. Les taux de blessure parmi les jeunes et les nouveaux travailleurs et les risques posés par les maladies professionnelles représentent des préoccupations continues.

Le CCHST prête aussi une grande attention à l'éducation et à la formation comme moyens d'aider à mettre en place des milieux de travail plus sécuritaires, en offrant notamment une formation en ligne et en s'associant avec d'autres organismes pour accroître la portée de l'information. Le CCHST offre ses services au moyen d'un partenariat unique entre experts du domaine de la santé et de la sécurité au travail, gouvernements, syndicats et employeurs.

En travaillant ensemble, nous pouvons améliorer la santé et le mieux-être au travail, et réduire les blessures et les maladies.

S. Len Hong
Président et administrateur en chef

B. Déclaration de la direction

MANAGEMENT REPRESENTATION/DÉCLARATION DE LA DIRECTION
Rapport ministériel sur le rendement de 2007-2008

Je présente, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport sur le rendement de 2007-2008 du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail.

Le présent document a été préparé conformément aux principes énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses de 2007-2008 : Rapports sur les plans et priorités et Rapports ministériels sur le rendement :

• Il est conforme aux exigences précises de déclaration figurant dans les lignes directrices du Secrétariat.
• Il repose sur les résultats stratégiques et l'architecture des activités de programmes du ministère qui ont été approuvés par le Conseil du Trésor.
• Il présente une information cohérente, complète, équilibrée et fiable.
• Il fournit une base pour la reddition de comptes à l'égard des résultats obtenus avec les ressources et les autorisations qui lui sont confiées.
• Il rend compte de la situation financière en fonction des montants approuvés du budget des dépenses et des Comptes publics du Canada.

Nom :  M. S. Len Hong

Titre :  Président et administrateur en chef

 

C. Architecture d'activités de programme

Résultat stratégique : Les Canadiens bénéficieront d'une information impartiale sur la santé et la sécurité au travail et de services visant la prévention des maladies et des blessures professionnelles.

Activité de programme : Élaboration de l'information sur la santé et la sécurité au travail, services de prestation et collaboration tripartite.

Ce programme a pour objet de dispenser des renseignements gratuits sur la santé et la sécurité au travail afin d'aider les Canadiens dans leurs efforts d'améliorer la santé et la sécurité dans leur milieu de travail. Les particuliers reçoivent de l'information au moyen d'un service gratuit et impartial dispensé par téléphone, courriel, télécopieur, courrier ou en personne. Ils ont aussi accès à une vaste gamme de ressources électroniques et de documents imprimés pour répondre à leurs besoins en information sur la santé et la sécurité. Il se peut que certains de ces produits et services soient offerts sur une base de recouvrement des coûts et qu'ils soient appuyés par des contributions financières de divers intervenants.

Le CCHST recueille, traite, analyse, évalue, crée et publie des documents d'information qui font autorité en matière de santé et de sécurité au travail pour le bénéfice de tous les travailleurs canadiens. Cette information est utilisée pour les activités de sensibilisation et de formation, la recherche, l'élaboration de politiques et de pratiques exemplaires, l'amélioration des programmes de santé et de sécurité, l'observation des règlements et l'usage personnel. Lorsque les produits ou services du CCHST sont dispensés à des clients externes distincts et qu'ils comportent des avantages auxquels le contribuable moyen n'a pas accès, des frais d'utilisation seront imposés.

Le CCHST encourage et facilite la consultation et la collaboration entre le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux et territoriaux, ainsi que la participation des syndicats, des gestionnaires et d'autres intervenants dans l'établissement et le maintien de normes élevées et la mise en œuvre d'initiatives sur la santé et la sécurité au travail dans le contexte canadien. Le partage des ressources mène à l'élaboration coordonnée de programmes, de produits et de services uniques qui sont bénéfiques pour tous. Les projets réalisés en collaboration sont généralement appuyés par des contributions financières et non financières aux programmes de la part des intervenants et ont pour effet de faire progresser les initiatives de santé et de sécurité.

D. Information sommaire

Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail a été créé en vertu d'une loi du Parlement en 1978 avec pour mandat de promouvoir la santé et la sécurité en milieu de travail et d'améliorer la santé physique et mentale des travailleurs.

Le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) est régi par la Loi sur le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (L.R.C. 1977-1978, chap. 29), qui a été adoptée à l'unanimité par le Parlement du Canada. Cette loi vise à promouvoir le droit fondamental des Canadiens à un environnement de travail sain et sécuritaire, par la création d'un institut national (le CCHST) dont la mission est de faire des recherches sur la santé et la sécurité au travail, d'en encourager l'application et de les faire progresser par la collaboration.

Total des ressources financières (en milliers de dollars) - 2007-2008

Dépenses prévues	Autorisations totales	Dépenses réelles
4 628	4 983	4 651

Ressources humaines - 2007-2008

Dépenses prévues	Réel	Différence
96	90	6

Les charges prévues représentent le montant autorisé dans le cadre du Budget principal des dépenses. Les autorisations représentent le montant total autorisé pour l'année au complet, y compris ce qui est prévu dans le Budget principal des dépenses. L'augmentation des autorisations totales représente les fonds reçus pour la rémunération relative aux négociations collectives, pour les sommes reportées des années précédentes et pour les autres transferts. Les renseignements détaillés sont fournis dans notre rapport annuel à :  http://www.cchst.ca/ccohs/reports.html

 

Priorités du Ministère

Le CCHST n'a qu'une activité de programme : l'élaboration de l'information, les services de prestation et la collaboration tripartite en matière de santé et de sécurité au travail, en vue d'un seul résultat stratégique. Les politiques et activités du Ministère visent les résultats escomptés suivants : 

Résultat stratégique : les Canadiens recevront de l'information et des services impartiaux en matière de santé et sécurité au travail en vue de la prévention de maladies et de blessures liées au travail.

Activité de programme : Élaboration d'information sur la santé et la sécurité au travail, services de prestation et collaboration tripartite.

Résultats attendus (utiliser les fonds appropriés pour)	Priorités et engagements pour 2007-2008	Type	Charges prévues (en milliers de dollars)	Charges prévues (en milliers de dollars)	Résultats escomptés et état actuel
Accès plus facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail	Assurer la satisfaction quant à la facilité d'accès et de recherche d'information en matière de santé et de sécurité au travail à partir du Service des demandes de renseignements, de l'accès Internet et d'autres sources Répondre aux besoins actuels des Canadiens en information en recherchant activement de nouvelles ressources Augmenter le contenu sur Internet par l'entremise de Réponses SST Rendre le site Web du CCHST plus facile à utiliser en améliorant sa technologie et sa conception Déterminer les nouvelles questions et les nouveaux besoins à risque élevé liés à la SST et élaborer des produits et des services adéquats pour répondre aux besoins, notamment des guides, des portails Internet et des forums Peaufiner et améliorer de façon continue les produits et les services SST actuels	Continu	1 157 $	1 163 $	Résultats atteints
Meilleures connaissance et compréhension des questions liées à la santé et à la sécurité au travail en milieu de travail	Tenir des forums nationaux sur les questions clés Promouvoir des milieux de travail sains et des renseignements sur la SST au moyen d'Internet, de cours de formation, de conférences et d'exposés Améliorer la présentation du site Web et y rendre la recherche plus facile Offrir d'autres sources clés sur les mesures de santé et de sécurité liées aux produits chimiques Augmenter le contenu en formant des partenariats (par exemple, Réseau canadien de la santé) Présenter aux Canadiens le Rapport sur la santé et la sécurité sous forme de bulletin électronique dans Internet Doter le site Internet d'un forum électronique pour que les Canadiens puissent échanger facilement des idées sur la santé et la sécurité	En cours	1 157 $	1 163 $	Résultats essentiellement atteints
Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d’améliorer les pratiques en milieu de travail	Accroître l'efficacité des milieux de travail en matière de SST en offrant des systèmes de gestion de la santé et de la sécurité Fournir des renseignements objectifs de haute qualité sur la SST Améliorer l'application dans les milieux de travail au moyen de la promotion des concepts de milieux de travail sains Promouvoir la collaboration et les échanges d'idées au moyen de dialogues, de conférences et de forums nationaux pour accroître l'application des connaissances en milieu de travail et améliorer les pratiques Collaborer avec le secteur de l'éducation, des groupes de jeunes et des partenaires pour améliorer et accroître l'enseignement de la santé et de la sécurité dans le système scolaire	En cours	1 157 $	1 163 $	Résultats atteints
Récupération partielle des coûts grâce aux frais d’utilisation	Vendre des produits et des services qui respectent l'objectif consistant à améliorer la santé et la sécurité en milieu de travail Augmenter les revenus des nouvelles gammes de produits Personnaliser les produits afin d'offrir une valeur ajoutée aux clients et de sensibiliser davantage les travailleurs	En cours	1 157 $	1 163 $	Résultats atteints

E. Rendement du Ministère

Le CCHST a une seule activité de programme : l'élaboration d'information, des services de prestation et la collaboration tripartite en matière de santé et de sécurité au travail.

La loi régissant la création du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail s'appuie sur le principe selon lequel tous les Canadiens ont « le droit fondamental à un milieu de travail sain et sécuritaire ». L'existence d'un centre national serait essentielle pour permettre aux gens d'exercer ce droit partout au pays, concept qui a été lancé et appuyé par des intervenants de l'ensemble du Canada. La loi de 1978 qui a donné suite à ce concept a reçu l'appui unanime des partis fédéraux.

Le but primordial que poursuit le CCHST est de fournir aux Canadiens l'accès à de l'information sur les dangers en milieu de travail et sur les conditions de travail, objectif qui est solidement ancré dans le mandat du CCHST.

Le Centre a été créé afin de mettre en commun et de coordonner l'information dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Avant 1978, le Canada était le seul pays industrialisé d'importance qui ne possédait pas d'organisme central voué à cette tâche. Étant donné l'étendue et la diversité du Canada et les diverses compétences qui entrent en jeu, il est essentiel de fournir un tel service. Le CCHST travaille en étroite collaboration avec les intervenants clés, tous les ordres de gouvernement, les employeurs et les syndicats à promouvoir la santé et la sécurité au travail et à favoriser la consultation et la collaboration dans le but commun de réduire ou d'éliminer les maladies et blessures professionnelles.

Le CCHST est régi par un conseil des gouverneurs tripartite composé de représentants des syndicats, du patronat et des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Cette structure tripartite fait en sorte que le CCHST demeure une source indépendante et fiable de renseignements objectifs. Les intervenants participent activement à la gouvernance du CCHST, faisant de ce centre une organisation tripartite unique en son genre, qui s'assure que ses programmes et services sont impartiaux, dignes de confiance et qu'ils répondent aux besoins continus des Canadiens.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'orientation stratégique du CCHST, veuillez consulter la Partie IV.

Il n'est pas possible d'attribuer directement aux programmes du CCHST la diminution des blessures et des maladies, étant donné qu'il y a trop de variables en jeu, mais des évaluations indépendantes de nos services indiquent que l'utilisation généralisée des renseignements fournis par le CCHST a bel et bien un effet sur les milieux de travail. L'utilisation intensive des renseignements du CCSHT peut donner lieu à une diminution des blessures et des maladies dans tous les milieux de travail.

Le tableau suivant établit une comparaison des données sur les blessures et les décès au travail pour les années 2006 et 1970. Le nombre de blessures et de décès a beaucoup diminué par rapport au nombre de travailleurs, même s'il demeure trop élevé. Cette diminution résulte vraisemblablement de divers facteurs, comme l'évolution des technologies, des travailleurs mieux sensibilisés, des initiatives prises par les employeurs, ainsi que les politiques et les programmes de santé et de sécurité au travail, y compris les activités de tous les intervenants, de leurs partenaires et du CCHST.

Blessures et décès au travail au Canada
Année	Employés (en millions)	Blessures	Décès	Blessures (par million de travailleurs)	Décès (par million de travailleurs)
1970	7 03	301 653	918	42 909	131
2006	16 57	329 357	976	19 877	59

Sources : Accidents du travail et maladies professionnelles - Programme national de statistiques sur les accidents du travail, Association des Commissions des accidents du travail du Canada, Canada, 2004-2006, et Enquête sur la population active de 2006, Statistique Canada

Les études révèlent que la réduction des risques en milieu de travail présente d'importants avantages, lesquels sont plus de quatre fois supérieurs aux prévisions antérieures. Par ailleurs, selon les estimations de Gunderson et Hyatt, les avantages que la société tire de la réduction des risques qui entraîneraient un décès s'élèvent jusqu'à 13 millions de dollars, alors que les avantages découlant de la réduction des risques qui entraîneraient une blessure non mortelle équivalent à environ à 20 000 $. ¹

Les conséquences des blessures en milieu de travail peuvent être assez importantes : perte de temps de travail et de revenu, frais médicaux, coûts d'indemnisation, possibilité de problèmes de santé ou d'invalidité à long terme et fardeau pour la famille du travailleur blessé. ² Afin de réduire de façon continue ces pertes, les efforts sont maintenant axés sur la prévention des maladies, des blessures et des décès au travail. L'amélioration du bien-être en milieu de travail est également importante pour la santé générale des travailleurs canadiens. On a documenté ces risques au moyen des données recueillies récemment dans le cadre de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2003 (cycle 2.1) qui montre que ces risques sont accrus par des facteurs relatifs au bien-être, comme le stress, le poids santé, le tabagisme, la consommation d'alcool et les maladies chroniques.

Une étude canadienne récente a révélé que les travailleurs sont de quatre à six fois plus susceptibles d'être blessés au travail durant les trois premiers mois de leur entrée en fonctions par rapport aux travailleurs qui ont plus d'un an d'expérience. ³

En tant qu'organisme national, le CCHST entreprend un grand nombre d'activités pour atteindre ses objectifs. Voici certaines de ces activités :

• La diffusion de documents techniques, de données et de renseignements relatifs à la sécurité à l'intention des travailleurs, milieux de travail et professionnels de la santé et de la sécurité, de l'environnement du travail et du système d'éducation canadiens. Un élément important de ces activités consiste à améliorer la coordination de la diffusion de l'information sur la santé et la sécurité au travail.
• La promotion et l'évaluation de la recherche sur les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail.
• La prestation de programmes de formation et de conseils d'experts liés à la santé et à la sécurité au travail.
• La participation à des réunions et à des conférences afin de contribuer à la prévention des problèmes de santé et de sécurité.
• D'autres activités conformes au mandat du Centre, à savoir l'amélioration de la santé et de la sécurité en milieu de travail ainsi que la santé mentale et physique des travailleurs canadiens.

Préserver la santé des Canadiens constitue un objectif important pour le Canada. La santé en milieu de travail est une composante essentielle de la santé globale des Canadiens. Le CCHST aide le Canada à atteindre le but qu'il s'est fixé, à savoir : une population en santé, le développement durable, des collectivités sûres, et l'accomplissement de son rôle dans le monde. Le CCHST travaille en étroite collaboration avec les syndicats, les entreprises et tous les ordres de gouvernement, afin d'établir des normes élevées de santé et de sécurité au travail, d'encourager un esprit de concertation et de collaboration et de réduire ou d'éliminer les risques professionnels.

Risques et défis en matière de prestation de services

Le CCHST compte sur les ressources de nombre d'organismes et de gouvernements avec lesquels il a forgé des partenariats pour offrir ses programmes. Les gouvernements et les organismes à but non lucratif doivent traiter avec des priorités changeantes et des ressources limitées. Ces changements influent sur leur capacité d'appuyer le CCHST. En retour, les changements au sein de ces organismes ont des répercussions sur le CCHST. Les risques comprennent les niveaux de financement, l'appui et la participation à des programmes et l'accès à des renseignements et à des sources de revenus pour le CCHST. Dans le but de faire face à ces risques, le CCHST entretient des rapports étroits avec ses intervenants et agit de manière proactive pour gérer les risques et prévoir les changements. Le CCHST cherche constamment à nouer de nouveaux partenariats avec divers organismes plutôt que de se fier à une gamme limitée d'organismes.

Le CCHST devrait générer 50 % de son budget par la vente de produits et de services. Cet objectif est un défi constant étant donné l'évolution rapide des marchés mondiaux. Grâce à Internet, le public a un meilleur accès à des renseignements partout dans le monde, ce qui rend moins pertinente la vente de bases de données traditionnelles. Le CCHST doit constamment mettre à jour et améliorer ses produits afin de demeurer viable sur le plan financier. Compte tenu de cette tendance, il est devenu évident que le CCHST ne serait pas financièrement viable sans un revenu de remplacement. Le CCHST a pallié à cette situation en élaborant des cours en ligne et en offrant des services personnalisés de gestion des FS et des services de gestion de la SST.

Le CCHST subit l'impact des conditions économiques générales, comme les variations du taux de change sur les marchés mondiaux et les ralentissements économiques, puisqu'il dépend des recettes provenant des ventes auprès du secteur des affaires. Le CCHST entreprend des examens réguliers de ses produits et services et y apporte des améliorations pour les maintenir pertinents pour les utilisateurs.

Le fait qu'Internet contient des renseignements offerts gratuitement continue de nuire à la capacité du CCHST de vendre des produits d'information. Il est difficile d'assurer un équilibre entre notre rôle qui est de fournir un service public gratuit et notre besoin de générer des recettes au moyen du recouvrement des coûts. Il est difficile d'obtenir du succès sur le plan financier dans un contexte gouvernemental car l'objectif d'aider les gens ne correspond pas toujours au mandat de recouvrement des frais.

Des données tirées de sondages de rétroaction sur la gestion du rendement indiquent clairement que des renseignements à jour sont essentiels à la prestation d'un service crédible. Les produits du CCHST sont axés sur l'information et doivent être constamment mis à jour pour qu'ils demeurent actuels. De plus, l'évolution constante des technologies nous oblige à mettre à jour notre infrastructure de manière continue. Souvent, il faut verser des redevances pour les renseignements recueillis d'autres sources (pour l'infrastructure d'information du CCHST et l'élaboration de produits), et le CCHST est soumis aux décisions prises par d'autres organisations. Cela inclut les taux de redevance, le besoin de fournir des renseignements à jour et de rendre l'information disponible gratuitement sur Internet.