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Résultats stratégiques :
Nom du programme de paiement de transfert : Subventions et bourses (voté)
Date de mise en œuvre : 1978
Date de clôture : Aucune date limite
Description : Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.
Résultats prévus1:
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 | Dépenses prévues 2012-2013 |
---|---|---|---|---|
LES CHERCHEURS | ||||
Bourses et prix (subventions) | 36,1 | 35,3 | 34,8 | 34,8 |
Chaires de recherche (subventions) | 59,1 | 59,2 | 59,2 | 59,2 |
LA RECHERCHE | ||||
Recherche définie par le chercheur (subventions) | 81,4 | 78,8 | 77,1 | 77,1 |
Recherche et formation ciblées (subventions) | 21,6 | 18,4 | 17,8 | 16,8 |
Développement de la recherche stratégique (subventions) | 26,0 | 25,6 | 25,2 | 25,2 |
LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES | ||||
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) | 7,5 | 6,9 | 7,3 | 7,3 |
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) | 8,2 | 8,2 | 8,2 | 8,2 |
Total (subventions) | 239,9 | 232,4 | 229,6 | 228,6 |
Sommaire du plan triennal |
1. Tels que présentés dans la version révisée du Cadre de mesure du rendement du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), 2009.
Résultats stratégiques :
Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines
Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : Aucune date limite
Description : Ce programme de paiement de transfert permet d'appuyer 1 300 étudiants de doctorat et 1 300 étudiants de maîtrise dans le domaine des sciences humaines.
Résultats prévus2:
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 | Dépenses prévues 2012-2013 |
---|---|---|---|---|
Bourses et prix (subventions) | 76,0 | 76,0 | 72,5 | 69,0 |
Total (subventions) | 76,0 | 76,0 | 72,5 | 69,0 |
Sommaire du plan triennal |
2. Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats du Programme de bourses d'études supérieures du Canada du CRSH, Ottawa, juin 2003.
Résultats stratégiques :
Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines
Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier (voté)
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : Aucune date limite
Description : La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.
Résultats prévus3:
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 | Dépenses prévues 2012-2013 |
---|---|---|---|---|
Bourses et prix (subventions) | 2,8 | 5,5 | 8,3 | 8,3 |
Total (subventions) | 2,8 | 5,5 | 8,3 | 8,3 |
Sommaire du plan triennal |
3. Tels que présentés dans les modalités du financement global du Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier approuvées par le Conseil du Trésor en juillet 2008.
Résultats stratégiques :
L'environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada
Nom du programme de paiement de transfert :Coûts indirects de la recherche (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : Aucune date limite
Description : Ce programme de paiement de transfert permet d'appuyer une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l'un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l'aide d'une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).
Résultats prévus4:
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 | Dépenses prévues 2012-2013 |
---|---|---|---|---|
Coûts indirects de la recherche (subventions) | 324,6 | 322,1 | 314,4 | 314,4 |
Total (subventions) | 324,6 | 322,1 | 314,4 | 314,4 |
Sommaire du plan triennal |
4. Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et le Cadre de vérification axé sur les risques pour le Programme de subventions aux établissements postsecondaires canadiens afin de les défrayer d'une partie des coûts indirects de la recherche financée par le gouvernement fédéral dans les collèges, les universités et leurs hôpitaux et instituts de recherche affiliés, CRSH, Ottawa, juin 2003. Les résultats énoncés ci-dessus sont considérés comme « immédiats ». Les résultats ayant des avantages plus généraux ou des avantages à plus long terme pour les établissements et les Canadiens représentent les avantages économiques et sociaux liés à la création d'emploi, à l'amélioration de la qualité de vie des Canadiens ainsi qu'à l'augmentation de la capacité de recherche et l'atteinte de l'excellence en recherche.
Résultats stratégiques :
La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur
Nom du programme de paiement de transfert : Réseaux de centres d'excellence
Date de mise en œuvre : 1997
Date de clôture : Aucune date limite
Description : Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert de subventions est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d'importance cruciale pour les universités et les hôpitaux canadiens ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l'échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.
Résultats prévus5:
Activité de programme (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Dépenses prévues 2011-2012 | Dépenses prévues 2012-2013 |
---|---|---|---|---|
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) | 11,8 | 11,8 | 11,8 | 11,3 |
Total (subventions) | 11,8 | 11,8 | 11,8 | 11,3 |
Sommaire du plan triennal |
5. Tels que présentés dans les modalités du financement global des Réseaux de centres d'excellence approuvées par le Conseil du Trésor en 2008. Ce programme est administré par le CRSH, le CRSNG et les IRSC en partenariat avec Industrie Canada. Les résultats énoncés ci-dessus correspondent aux résultats prévus pour la période de subvention. Les résultats ayant des avantages à moyen et à long terme correspondent à l'établissement d'un bassin de personnes hautement qualifiées dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada ainsi qu'au rehaussement de la visibilité et de la réputation du Canada à l'échelle internationale.