Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.1 – Connaissances en santé; 1.2 – Chercheurs en santé; 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé; 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel

Date de début : octobre 2000

Date de fin : S.O.

Description :

Les IRSC offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, pour la formation des chercheurs ou pour des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de payer directement les salaires et les allocations versés aux chercheurs ou scientifiques et stagiaires de recherche individuels.

Résultats attendus :

  • La recherche en santé fait avancer les connaissances.
  • La recherche en santé est réalisée, et ses conclusions sont appliquées.
  • Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé
  • Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent
  • Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés, ce qui peut se traduire par des avantages pour les Canadiens.

Indicateurs de rendement :

  • Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC
  • Nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC par millions de dollars octroyés
  • Nombre, types et proportion de titulaires de doctorat au Canada par rapport aux niveaux internationaux
  • Nombre de chercheurs et de stagiaires financés et domaines de recherche
(en millions de dollars)
  Prévisions de dépenses
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Total des subventions 844,1 842,9 813,3 809,0
Total de paiements de transfert 844,1 842,9 813,3 809,0

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada (des trois conseils)

Date de début  : 2003-2004

Date de fin  : S.O.

Description :

Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). La portion des IRSC du Programme de bourses d'études supérieures du Canada – subventions globales des trois conseils – aide à financer la formation de futurs chercheurs en santé au niveau de la maîtrise et du doctorat dans toutes les disciplines de la santé au Canada et donne aux boursiers l'occasion d'acquérir de l'expérience en recherche.

Résultats attendus :

  • Capacité accrue de répondre à la demande de personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public et privé.

Indicateurs de rendement :

  • Pourcentage des boursiers qui obtiennent leur diplôme
  • Taux moyen d'obtention du diplôme par rapport à la population générale
  • Temps moyen que mettent les boursiers à obtenir leur diplôme par rapport aux autres étudiants
(en millions de dollars)
  Prévisions de dépenses
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Total des subventions 35,8 36,3 28,3 21,3
Total de paiements de transfert 35,8 36,3 28,3 21,3

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Programme des Réseaux de centres d'excellence des trois conseils

Date de début  : octobre 2000

Date de fin  : S.O.

Description :

Le Programme des Réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), en partenariat avec Industrie Canada. Les réseaux sont des entités sans but lucratif dotées d'un conseil d'administration établi, qui constituent des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, privé, public et sans but lucratif. Ces partenariats de recherche pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique. Les réseaux ont mis en place des stratégies bien définies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs, afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et économiques des découvertes et des progrès technologiques.

Résultats attendus :

  • Des réseaux et des centres de classe mondiale qui combinent la recherche de pointe, le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique
  • Création de solides liens et de partenariats entre l'université, le gouvernement et l'industrie, et d'autres utilisateurs (ONG), donnant lieu au transfert des connaissances et à l'exploitation des résultats de la recherche de pointe procurant des avantages socio-économiques au Canada.

Indicateurs de rendement :

Démonstration importante des incidences (c.‑à‑d. le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de nouveaux produits ou processus, de politiques influencées ou créées et de méthodes de prestation de services de santé influencées résultant des réseaux et des centres).

(en millions de dollars)
  Prévisions de dépenses
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Total des subventions 27,5 27,5 27,5 25,0
Total de paiements de transfert 27,5 27,5 27,5 25,0

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts

Date de début  : octobre 2000

Date de fin  : S.O.

Description :

Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre de l'aide financière pour choisir les établissements universitaires canadiens, y compris les universités et les hôpitaux d'enseignement, en vue de les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Les instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche avec d'autres parties intéressées. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination des connaissances liées à la santé et des pratiques exemplaires à cet égard.

Résultats attendus :

  • Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut

Indicateurs de rendement :

  • Preuve du rôle émergent de chef de file des instituts dans le milieu canadien de la recherche et des utilisateurs de la recherche, y compris des exemples de l'innovation dont font preuve les instituts dans la détermination des menaces pour la santé et des possibilités à saisir à l'échelle nationale et internationale, ainsi que dans la réponse à ces menaces et la suite donnée à ces possibilités.
(en millions de dollars)
  Prévisions de dépenses
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Total des subventions 13,0 13,0 13,0 13,0
Total de paiements de transfert 13,0 13,0 13,0 13,0

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois conseils

Date de début : 2008-2009

Date de fin : S.O.

Description :

Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier a été conçu pour attirer et retenir des étudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour les aider dans leurs études à une université canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, et des sciences de la santé.

Résultats attendus :

  • Contribuer à faire du Canada une destination plus attrayante pour les étudiants étrangers et rendre les initiatives canadiennes sur le plan des bourses plus concurrentielles à l'échelle internationale

Indicateurs de rendement :

  • Pourcentage de candidats étrangers à une bourse Vanier présentés par les universités
  • Perception du Canada par les boursiers comme une destination attrayante pour faire de la recherche
(en millions de dollars)
  Prévisions de dépenses
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Total des subventions 2,8 5,5 8,4 8,4
Total de paiements de transfert 2,8 5,5 8,4 8,4