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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines du Canada


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Le CRSH : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 2008-09 à 2011-2012

1 : Subventions et bourses

Résultats stratégiques :
  1. Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines;
  2. La recherche – De nouvelles connaissances fondées sur l’excellence de la recherche en sciences humaines;
  3. La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur.

Nom du programme de paiement de transfert : Subventions et bourses (voté)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : Aucune date limite

Description :

Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.

Résultats prévus1 :

  • Qu’un personnel hautement qualifié et des experts en recherche soient prêts à poursuivre diverses carrières axées sur le savoir au sein des universités, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs;
  • Que les universités canadiennes ainsi que les instituts de recherche et les hôpitaux qui leur sont affiliés aient une plus grande capacité de recherche grâce au recrutement et à la rétention d’excellents chercheurs;
  • Que la recherche définie par le chercheur crée une synergie qui contribue à l’avancement des connaissances et à la diffusion des résultats de recherche dans le milieu universitaire et ailleurs;
  • Que l’excellente recherche subventionnée par le CRSH vise des domaines d’importance pour les Canadiens (tels que définis par le CRSH, en consultation avec la communauté des chercheurs et les divers intervenants);
  • Que les établissements de recherche reçoivent un financement pour assurer le développement de la recherche et que de nouveaux chercheurs soient intéressés à mener de nouvelles recherches dans des domaines stratégiques et ciblés;
  • Que les résultats de recherche soient diffusés avec succès au sein du milieu universitaire et à l’extérieur;
  • Que les chercheurs travaillent ensemble et interagissent, peu importe leur discipline ou leur secteur, et collaborent avec les utilisateurs potentiels de la recherche dans divers secteurs non universitaires, tels que les secteurs public, privé et sans but lucratif.

 
Activité de programme
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
LES CHERCHEURS 
Bourses et prix (subventions) 33,7 36,9 36,9 36,9
Chaires de recherche du Canada (subventions) 59,2 59,2 59,2 59,2
LA RECHERCHE
Recherche définie par le chercheur (subventions) 85,2 82,0 81,6 81,4
Recherche et formation ciblées (subventions) 20,4 21,6 19,0 18,9
Développement de la recherche stratégique (subventions) 26,5 26,0 26,1 26,0
LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) 18,5 À partir de 2009-2010, cette activité de programme sera divisée en deux catégories.
Diffusion de la recherche et adaptation des connaissances (subventions) Nouvelles activités de programmes prévues à partir de 2009-2010. 7,5 7,1 7,6
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) 12,1 8,2 8,2
Total (subventions) 243,5 245,3 238,1 238,2
Évaluations prévues
de 2009-10 à 2010-11

(Les dates indiquées correspondent à l’exercice durant lequel les évaluations devraient se terminer.)

Bourses de doctorat (2008-2009)
Bourses postdoctorales (2009-2010)
Prix et bourses spéciales (2009-2010)
Programme des chaires de recherche du Canada (2009-2010)
Évaluation conjointe du Programme de subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement en recherche (2009-2010)
Programme des subventions de recherche stratégique (2008-2009 et 2010-2011)
Initiatives conjointes (2008-2009 et 2009-2010)
Initiative de la nouvelle économie (2008-2009)
Ensemble des programmes liés à l’économie sociale (2010-2011)
Évaluation conjointe des Grands travaux de recherche concertée et des Alliances de recherche universités-communautés (2010-2011)
Évaluation conjointe du Programme des subventions institutionnelles du CRSH et du programme d’Aide aux petites universités (2010-2011)
Autres programmes de développement de la recherche stratégique (2008-2009 et 2009-2010)
Fonds d’initiatives internationales (2009-2010)
Évaluation de la participation du CRSH au projet BOREAS (2009-2010)
Évaluation d’ensemble des programmes de mobilisation des connaissances (2010-2011)

1 Tels que présentés dans le Cadre de mesure du rendement du CRSH, Ottawa, avril 2008.

2 : Bourses d’études supérieures du Canada

Résultats stratégiques :

Les chercheurs ­– Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines

Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : Aucune date limite

Description :

Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer 1 300 étudiants de doctorat et 1 300 étudiants de maîtrise dans le domaine des sciences humaines.

Résultats prévus2 :

  • Que les étudiants aient plus de motivations à s’inscrire à des études de maîtrise et de doctorat, et à les terminer dans des délais respectables;
  • Que les étudiants aient un meilleur accès aux bourses pour aider à terminer des études de maîtrise et de doctorat;
  • Que les universités canadiennes aient plus de facilité à retenir la prochaine génération de chercheurs;
  • Qu’un personnel hautement qualifié et des experts en recherche soient prêts à poursuivre diverses carrières axées sur le savoir au sein des universités, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs.

 
Activité de programme 
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Bourses et prix (subventions) 67,8 68,2 68,2 68,2
Total (subventions) 67,8 68,2 68,2 68,2
Évaluations prévues L’évaluation interorganisme du Programme de bourses d’études supérieures du Canada a été terminée en 2008-2009.

2Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats du Programme de bourses d’études supérieures du Canada, CRSH, Ottawa, juin 2003.

3 : Bourses d’études supérieurs du Canada Vanier

Résultats stratégiques :

Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines

Nom du programme de paiement de transfert : Bourses d’études supérieurs du Canada Vanier (voté)

Date de mise en œuvre : 2008

Date de clôture : Aucune date limite

Description :

La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.

Résultats prévus3 :

  • Que soit mise en place une bourse canadienne de doctorat concurrentielle et reconnue à l’échelle internationale, analogue à d’autres bourses d’études internationales, comme les bourses Fulbright et Rhodes;
  • Que les universités canadiennes aient une capacité accrue de recruter les étudiants les plus talentueux et les plus brillants du Canada et du reste du monde qui ont le potentiel de devenir des chefs de file de la prochaine génération de chercheurs au Canada;
  • Que le Canada recrutent les meilleurs étudiants étrangers, qui apporteront avec eux de nouvelles connaissances et de nouvelles idées et qui enrichiront le milieu d’apprentissage canadien;
  • Que les meilleurs étudiants de doctorat demeure au pays dans le contexte d’une concurrence internationale féroce visant à attirer les chercheurs les plus brillants;
  • Que l’on fasse la promotion et la mise en valeur du Canada en tant que lieu d’excellence de la recherche et les universités canadiennes en tant qu’établissements de recherche et d’enseignement supérieur de pointe notamment en améliorant leur rang dans la liste des 100 meilleures universités du monde;
  • Que l’on établisse des réseaux et des collaborations de recherche efficaces entre le Canada et les pays d’origine des titulaires;
  • Que soit créé un groupe d’anciens étudiants qui jouera un rôle d’« ambassadeur » pour le Canada et qui, à l’échelle internationale, fera la promotion du Canada en tant que destination d’excellence de la recherche et de l’enseignement supérieur.

 
Activité de programme 
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Bourses et prix (subventions) 0,0 2,8 5,5 8,3
Total (subventions) 0,0 2,8 5,5 8,3
Évaluations prévues L’évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier aura lieu durant la quatrième année d’activité du programme (2012).

3Tels que présentés dans les modalités du financement global du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier approuvées par le Conseil du Trésor en juillet 2008.

4: Coûts indirects de la recherche

Résultats stratégiques :

L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada

Nom du programme de paiement de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : Aucune date limite

Description :

Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par les IRSC, le CRSNG et le CRSH.

Résultats prévus4 :

  • Que les installations de recherche aient du matériel adéquat (exploitation et entretien des installations, soutien technique pour le matériel);
  • Que les établissements fournissent des ressources de recherche de classe mondiale afin de favoriser la recherche multidisciplinaire et la collaboration internationale;
  • Que la recherche soit gérée et administrée de façon efficace;
  • Que les établissements puissent répondre aux exigences réglementaires associées aux normes d’accréditation internationales dans le domaine de la recherche (normes gouvernant le traitement éthique des êtres humains participant à la recherche en sciences sociales et médicales, le traitement des animaux, la manipulation des matières dangereuses et la protection de l’environnement);
  • Que s’effectue un transfert efficace des connaissances (commercialisation et gestion de la propriété intellectuelle générée par les activités de recherche).

 
Activité de programme 
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Coûts indirects de la recherche (subventions) 328,3 329,1 329,1 329,1
Total (subventions) 328,3 329,1 329,1 329,1
Évaluations prévues L’évaluation du Programme des coûts indirects a été terminée en 2008-2009.

4Tels que présentés dansle Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et le Cadre de vérification axé sur les risques pour le Programme de subventions aux établissements postsecondaires canadiens afin de les défrayer d'une partie des coûts indirects de la recherche financée par le gouvernement fédéral dans les collèges, les universités et leurs hôpitaux et instituts de recherche affiliés, CRSH, Ottawa, juin 2003.

5. Réseaux de centres d’excellence

Résultats stratégiques :

La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur

Nom du programme de paiement de transfert : Réseaux de centres d’excellence

Date de mise en œuvre : 1997

Date de clôture : Aucune date limite

Description :

Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert de subventions est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux canadiens ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.

Résultats prévus5 :

  • Que soit accélérée la communication des résultats de la recherche au sein des réseaux et l’utilisation de ces connaissances au Canada par les organismes en mesure de les exploiter au profit du développement socioéconomique du pays;
  • Que l’on puisse recruter et garder en poste des chercheurs et des personnes hautement qualifiées de classe mondiale qui œuvrent dans des domaines essentiels au développement socioéconomique du Canada;
  • Que l’on crée des équipes de recherche fonctionnelles interdisciplinaires et multirégionales;
  • Que soit formé un bassin de personnes hautement qualifiées dans des domaines essentiels au développement socioéconomique du Canada;
  • Que l’on puisse accroître la visibilité et la réputation internationales du Canada.

 


 
Activité de programme
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2008-2009
Dépenses prévues
2009-2010
Dépenses prévues
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) 11,8 s.o.
Activités de réseautage liées à la recherche* (subventions) Nouvelles activités de programmes prévues à partir de 2009-2010. 11,8 11,8 11,8
Total (subventions) 11,8 11,8 11,8 11,8
Évaluations prévues L’évaluation des Réseaux de centres d’excellence a été terminée en 2007. Une autre évaluation sera terminée en 2009-2010.

5 Tels que présentés dans les modalités du financement global des Réseaux de centres d’excellence approuvées par le Conseil du Trésor en 2008. Ce programme est administré par le CRSH, du CRSNG et des IRSC en partenariat avec Industrie Canada.