Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Agence spatiale canadienne
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Section 3 : Renseignements supplémentaires
3.1 Tableaux financiers
Les annexes sont en lien avec le Rapport sur les plans et les priorités de 2009-2010 affiché sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à l'adresse :
www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp
Annexe 1 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
Annexe 2 : Vérifications internes
Annexe 3 : Évaluations
Annexe 4 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Annexe 5 : Rapport d'étape sur les grands projets de l'État (GPE)
Annexe 6 : Sommaire des dépenses d'immobilisations par activité de programmes
Annexe 7 : Frais d'utilisation
3.2 Contributions de l'ASC aux résultats du gouvernement du Canada
www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
3.3 Index des missions spatiales de l'ASC
www.asc-csa.gc.cahttp://www.asc-csa.gc.ca/fra/publications/default.asp#Parlement
