Régime d'administration des traitements - Groupe d'enseignement universitaire
Also published in English as Salary Administration Plan - University Teaching Group
- 4.1 Taux de rémunération au moment d'une nomination
- 4.2 Appréciation du rendement et évaluation de l'employé
- 4.3 Détermination du traitement d'un employé
- 4.4 Professeurs émérites
- 4.5 Traitement au moment d'une promotion
- 4.6 Traitement provisoire
- 4.7 Rétrogradation
- 4.8 Indemnité pour fonctions supplémentaires
- 4.9 Taux de traitement horaires
- 4.10 Congés sans traitement
- 4.11 Périodes de détachement ou d'affectation spéciale
- 4.12 Autorisation
- 4.13 Rapport annuel
- 4.14 Caractère confidentiel des taux de rémunération
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