ARCHIVÉ - Budgets supplémentaires des dépenses (C) 2008-2009 - Tableaux sommaires

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Postes de 1 $ inclus dans le présent budget supplémentaire des dépenses

Une organisation peut, au moyen du budget supplémentaire des dépenses, demander des modifications à diverses autorisations de dépenser obtenues à l'origine à la suite de l'approbation par le Parlement de projets de loi de crédits pour un budget principal des dépenses ou un budget supplémentaire des dépenses. Ces modifications peuvent comprendre des demandes de financement supplémentaire se rapportant à un transfert de fonds d'une autre organisation, à la réaffectation ou à la modification des autorisations de dépenser existantes ou à l'ajout de nouvelles autorisations.

On obtient l'approbation du Parlement pour de telles modifications en recourant au projet de loi de crédits habilitant. Toutefois, pour que ce poste soit inclus dans le projet de loi des crédits, il doit avoir une valeur pécuniaire. Cela ne pose pas de problème lorsqu'un ministère demande également un rajustement de ses affectations. Cependant, en l'absence de toute augmentation du crédit, un montant théorique de « 1 $ » permet d'inclure le poste au projet de loi de crédits.

Les autorisations associées à chacun des postes de 1 $ peuvent se rapporter à :

1.	L'approbation de subventions - Le libellé utilisé dans le budget des dépenses pour décrire une subvention est à caractère législatif de sorte que toute nouvelle subvention ou augmentation à une subvention existante doit d'abord être approuvée par le Parlement avant qu'un paiement ne puisse être versé aux bénéficiaires admissibles. Un poste de 1 $ est inclus lorsque des affectations supplémentaires ne sont pas requises puisque la nouvelle subvention ou l'augmentation d'une subvention existante est financée au moyen de ressources existantes ou d'un transfert de fonds d'une autre organisation.
2.	Le virement de crédits au sein d'une organisation - La loi de crédits peut conférer à une organisation des autorisations de dépenser pour plus d'un crédit (p. ex. crédit pour dépenses de fonctionnement, crédit pour dépenses en capital). Tout au long d'un exercice, et pour diverses raisons, l'organisation peut devoir réaligner le financement approuvé à la suite de modifications apportées aux mécanismes de prestation en tenant compte des priorités organisationnelles.
3.	Le virement entre organisations - Les virements entre organisations sont utilisés à différentes fins, comme pour réaffecter les fonds d'une organisation à une autre, afin de gérer ou de mettre en œuvre une initiative ou un projet de façon plus efficiente et/ou de refléter les nouvelles responsabilités de l'organisation.
4.	La modification de l'autorisation intégrée au libellé d'un crédit - Le budget supplémentaire des dépenses peut être utilisé pour modifier une autorisation existante intégrée au libellé d'un crédit d'une organisation. La plupart de ces autorisations se retrouvent dans le libellé des crédits non budgétaires des organisations et se rapportent aux limites ou plafonds des prêts et des investissements. Ces crédits non budgétaires sont précédés de la lettre « L ».

Le tableau qui suit illustre, pour chacune des catégories susmentionnées, les cas où un poste d'un montant de 1 $ est requis dans le présent budget supplémentaire des dépenses. Un certain nombre de ces opérations peuvent être décrites dans le libellé d'un crédit d'un ministère, mais nécessiteront qu'un poste de 1 $. C'est pourquoi, puisque le tableau suivant est présenté par catégories, certains crédits ministériels pourraient être indiqués plus d'une fois malgré le fait qu'ils ne se rapportent qu'à un seul poste de 1 $.

1. L'approbation de subventions

		N o du
Organisation		crédit		Explication
Citoyenneté et Immigration - Ministère		5c		Pour augmenter la subvention « Subvention aux fins
				de l'Accord Canada-Québec sur l'immigration » d'un
				montant de 10 029 000 $ .
Pêches et Océans - Ministère		10c		Pour augmenter la subvention « Subventions à
				l'appui des organismes qui participent à la recherche,
				à la mise en valeur, à la gestion et à la promotion des
				activités liées aux pêches et océans » d'un montant
				de 30 000 $ ; Pour augmenter la subvention
				« Programme de subvention globale pour la
				disposition de ports pour petits bateaux » d'un
				montant de 1 175 000 $ .
Ressources naturelles - Ministère		5c		Pour augmenter la subvention « Subventions à
				l'appui du programme écoÉNERGIE Rénovation -
				habitations » d'un montant de 13 000 000 $ .
Transports - Ministère		10c		Pour augmenter la subvention « Programme de
				remise écoAUTO » d'un montant de 658 000 $ .

 

2. Le virement de crédits au sein d'une organisation

		N o du
Organisation		crédit		Explication
Agence de promotion économique du		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Canada atlantique - Ministère				456 680 $ du crédit 5 (Agence de promotion
				économique du Canada atlantique) pour appuyer la
				radiation des créances liées à la Société pour le
				développement de Terre-Neuve et du Labrador.
Affaires étrangères et Commerce		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
international - Ministère				975 000 $ du crédit 1 (Affaires étrangères et
				Commerce international) pour poursuivre les
				initiatives en cours afin de faire progresser les
				priorités du Canada en matière de paix et de sécurité
				mondiales.
Affaires indiennes et du Nord canadien -		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Ministère				45 842 027 $ du crédit 1 (Affaires indiennes et du
				Nord canadien) pour financer la hausse des frais
				facturés pour les élèves des Premières nations ayant
				trait à l'éducation dispensée par les provinces,
				l'augmentation du prix du carburant pour les centrales
				au diesel dans des réserves ainsi que les coûts de
				fonctionnement et d'entretien de foyers de soins
				personnels (39 515 000 $); et pour fonds destinés à
				l'évaluation, à la gestion et à l'assainissement des
				sites fédéraux contaminés (6 327 027 $) et
				4 985 000 $ de crédit 5 (Affaires indiennes et du
				nord canadien) pour financer la hausse des frais
				facturés pour les élèves des Premières nations ayant
				trait à l'éducation dispensée par les provinces,
				l'augmentation du prix du carburant pout les centrales
				au diesel dans des réserves ainsi que les coûts de
				fonctionnement et d'entretien de foyers de soins
				personnels.
Affaires indiennes et du Nord canadien -		15c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Ministère				10 000 000 $ du crédit 10 (Affaires indiennes et du
				Nord canadien) pour réduire le montant des
				nouveaux crédits requis.
Affaires indiennes et du Nord canadien -		25c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Ministère				900 000 $ du crédit 10 (Affaires indiennes et du
				Nord canadien) pour réduire le montant des
				nouveaux crédits requis.
Anciens combattants - Ministère		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				20 000 000 $ du crédit 1 (Anciens combattants)
				pour répondre aux besoins à court terme en matière
				de subventions.
Défense nationale - Ministère		5c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				82 000 $ du crédit 1 (Défense nationale) pour
				appuyer les investissements dans le projet
				interministériel d'intégration des systèmes maritimes
				de commandement, de contrôle et de
				communications.
Défense nationale - Ministère		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				317 000 $ du crédit 1 (Défense nationale) pour
				réduire le montant des nouveaux crédits requis.
Industrie - Ministère		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				783 565 $ du crédit 10 (Industrie) pour réduire le
				montant des nouveaux crédits requis.
Industrie - Ministère		5c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				2 040 000 $ du crédit 10 (Industrie) pour réduire le
				montant des nouveaux crédits requis.
Patrimoine canadien - Ministère		5c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				4 310 000 $ du crédit 1 (Patrimoine canadien -
				Ministère) pour appuyer la création de contenu
				culturel numérisé qui reflète notre diversité culturelle
				et patrimoniale (programme Culture Canadienne en
				ligne) et pour contribuer à des projets d'éducation en
				langue minoritaire dans le cadre du programme
				Développement des communautés de langue
				officielle.
Patrimoine canadien - Société Radio-Canada		25c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				5 658 000 $ du crédit 15 (Patrimoine) pour des
				remplacements ou des améliorations aux
				infrastructures comme le remplacement de
				l'équipement technique et la modernisation des régies
				de studio de Newsworld et du RDI (Réseau de
				l'information) ainsi que le financement de projets
				d'immobilisations comme les améliorations des
				systèmes de gestion des nouvelles régionales et de la
				météo et des systèmes de gestion des ressources
				humaines.
Pêches et Océans		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				2 683 154 $ du crédit 10 (Pêches et Océans) pour
				réduire le montant des nouveaux crédits requis.
Pêches et Océans		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				1 360 000 $ du crédit 1 (Pêches et Océans) pour
				appuyer des projets de dessaisissement dans le cadre
				du programme de contributions par catégorie pour les
				ports de petits bateaux (1 175 000 $) , pour renforcer
				la capacité de conservation et de mise en valeur des
				pêches (Programme autochtone de gestion des
				ressources aquatiques et océaniques) (100 000 $) ,
				pour le programme de contributions par catégorie
				pour les ports de petits bateaux afin de soutenir la
				capacité opérationnelle des administrations portuaires
				dans les régions des Maritimes, du Pacifique et du
				Golfe (50 000 $) , pour appuyer les organismes qui
				participent à la recherche, à la mise en valeur, à la
				gestion et à la promotion des activités liées aux
				pêches et océans (30 000 $) , pour soutenir le
				perfectionnement et la recherche universitaire
				relativement aux priorités scientifiques (Programme
				de contribution à la recherche universitaire) (5 000 $) .
Ressources humaines et Développement des		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
compétences - Ministère				15 586 562 $ du crédit 5 (Ressources humaines et
				Développement des compétences) pour réduire le
				montant des nouveaux crédits requis.
Transports - Ministère		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				2 954 000 $ du crédit 5 (Transports) pour financer
				les coûts de fonctionnement rattachés à divers projets
				de dragage (2 929 000 $) , pour les coûts
				d'administration liés au Programme de contribution
				aux services de police dans les aéroports (25 000 $) .
Transports - Ministère		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				4 459 200 $ du crédit 1 (Transports) pour accroître
				le commerce du Canada avec la région de L'Asie-
				Pacifique, augmenter la part des importations par
				conteneur en provenance de l'Asie et à destination de
				l'Amérique du Nord qui transite par la Porte d'entrée
				et améliorer l'efficacité et la fiabilité de la Porte pour
				les exportations canadiennes et nord-américaines.
Transports - Marine Atlantique S.C.C.		35c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				7 000 000 $ du crédit 1 (Transports) pour des coûts
				additionnels rattachés au nouveau NM Atlantic Vision
				et au risque de ne pas réaliser la vente du NM
				Atlantic Freighter au cours de cette année financière.

3. Le virement entre organisations

		N o du
Organisation		crédit		Explication
Affaires étrangères et Commerce		35c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
international - Centre de recherches pour le				4 000 000 $ du crédit 25 (Affaires étrangères et
développement international				Commerce international) pour mener des recherches
				en Afrique dans le domaine du développement du
				secteur privé en favorisant un meilleur climat
				d'investissement et contexte commercial grâce à la
				recherche (2 000 000 $) et la défense des intérêts et
				dans le domaine de la santé en appuyant le
				développement de la capacité en matière de
				l'information sur la santé dans les systèmes de santé
				nationaux intégrés (2 000 000 $); et de 70 000 $ du
				crédit 40 (Santé) pour l'Initiative de recherche en
				santé mondiale afin d'acquérir et de partager des
				connaissances en vue de renforcer les systèmes de
				santé et d'élaborer une capacité de recherche en santé
				mondiale dans les pays en développement et au
				Canada.
Affaires indiennes et du Nord canadien -		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Ministère				450 000 $ du crédit 1 (Transports) pour la
				participation des Premières nations aux négociations
				en ce qui a trait au développement du Port de Prince
				Rupert situé sur des terres désignées territoire
				ancestral par ces Premières nations.
Agence du revenu du Canada		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				200 833 $ du crédit 1 (Ressources humaines et
				Développement des compétences) pour le
				Programme canadien d'épargne-invalidité afin
				d'établir un lien entre les systèmes en vue de
				l'échange d'information sur les inscriptions.
Agriculture et Agroalimentaire - Agence		30c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
canadienne d'inspection des aliments				1 010 000 $ du crédit 1 (Agriculture et
				Agroalimentaire) pour assurer la continuité des
				programmes pendant la mise en œuvre du cadre
				stratégique Cultivons l'avenir; et de 350 000 $ du
				crédit 1 (Défense nationale) pour des initiatives de
				sécurité publique liées à l'Initiative de recherche et de
				technologie chimique, biologique, radiologique et
				nucléaire.
Défense nationale - Ministère		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				941 000 $ du crédit 10 (Sécurité publique et
				Protection civile) , de 680 000 $ du crédit 50
				(Sécurité publique et Protection civile) , et de
				482 000 $ du crédit 1 (Transports) pour des
				initiatives de sécurité publique liées au
				remboursement des fonds inutilisés pour les Centres
				des opérations de la sécurité maritime; et de
				310 000 $ du crédit 1 (Affaires étrangères et
				Commerce international) pour appuyer les
				responsabilités du ministre quant à la représentation
				régionale de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-
				Édouard.
Défense nationale - Ministère		5c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				865 000 $ du crédit 40 (Santé) pour des initiatives
				de sécurité publique liées au remboursement des
				fonds inutilisés pour l'Initiative de recherche et de
				technologie chimique, biologique, radiologique et
				nucléaire; et de 66 000 $ du crédit 50 (Sécurité
				publique et Protection civile) pour des fonds
				inutilisés liés aux investissements dans des initiatives
				de coordination des opérations de recherche et de
				sauvetage partout au Canada.
Patrimoine canadien - Ministère		5c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				168 637 $ du crédit 1 (Travaux publics et Services
				gouvernementaux) pour la logistique du
				IV e Séminaire interaméricain sur la gestion des
				langues.
Patrimoine canadien - Société du Centre		50c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
national des Arts				600 000 $ du crédit 5 (Patrimoine canadien) pour
				l'élaboration de Scène Colombie-Britannique à
				Ottawa, un festival qui mettra à l'honneur la
				communauté artistique de la province, ouvrira des
				portes à l'étranger pour les artistes et favorisera le
				tourisme culturel; et de 150 000 $ du crédit 5
				(Patrimoine canadien) pour l'édition 2009 du
				festival biennal « Zones théâtrale » dont le mandat est
				de faire rayonner le théâtre professionnel des
				communautés francophones canadiennes et des
				régions du Québec.
Patrimoine canadien - Office national du film		60c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				750 000 $ du crédit 1 (Patrimoine canadien) pour
				créer et diffuser une production audiovisuelle
				célébrant le 400 e anniversaire de la ville de Québec.
Patrimoine canadien - Condition féminine -		100c		Pour autoriser le virement de 332 462 $ de crédit 1
Bureau de la coordonnatrice				(Patrimoine canadien) pour le financement du
				ministre d'État pour la Condition féminine.
Pêches et Océans		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				175 695 $ du crédit 5 (Défense nationale) ; et de
				144 000 $ du crédit 1 (Environnement) pour des
				investissements dans des initiatives de coordination
				des opérations de recherche et de sauvetage partout au
				Canada.
Ressources humaines et Développement des		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
compétences - Ministère				1 687 000 $ du crédit 1 (Transports) pour le
				Programme de remise écoAUTO qui incite les
				Canadiens à acheter des véhicules à haut rendement
				énergétique; et de 53 800 $ du crédit 1 (Transports)
				pour accroître le commerce du Canada avec la région
				de l'Asie-Pacifique, augmenter la part des
				importations par conteneur en provenance de l'Asie et
				à destination de l'Amérique du Nord qui transite par
				la Porte d'entrée et améliorer l'efficacité et la fiabilité
				de la Porte pour les exportations canadiennes et nord-
				américaines.
Ressources humaines et Développement des		10c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
compétences - Conseil canadien des relations				220 000 $ du crédit 5 (Ressources humaines et
industrielles				Développement des compétences) pour les
				contraintes financières attribuables au déménagement
				des bureaux régionaux de Vancouver et de Montréal.
Santé - Agence de la santé publique du		40c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Canada				2 386 397 $ du crédit 1 (Santé) pour renouveler
				l'Initiative de recherche et développement en
				génomique.
Conseil du Trésor - Secrétariat		1c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
				201 451 $ du crédit 50 (Sécurité publique et
				Protection civile) pour la gestion des régimes
				d'assurance-vie et d'assurance-invalidité de la
				Gendarmerie royale du Canada.
Sécurité publique et Protection civile -		20c		Pour autoriser le virement au présent crédit de
Services canadien du renseignement de				80 000 $ du crédit 5 (Défense nationale) pour des
sécurité				initiatives de sécurité publique liées à l'Initiative de
				recherche et de technologie chimique, biologique,
				radiologique et nucléaire.

 

4. La modification de l'autorisation intégrée au libellé d'un crédit

		N o du
Organisation		crédit		Explication
Ressources humaines et Développement des		16c		Porter de 450 000 000 000 $ à 600 000 000 000 $ le
compétences - Société canadienne				plafond du montant total impayé et assuré de tous les
d'hypothèques et de logement				prêts assurés par la Société canadienne d'hypothèques
				et de logement en vertu de l'alinéa 11b) de la Loi
				nationale sur l'habitation .