ARCHIVÉ - Budgets supplémentaires des dépenses (C) 2008-2009

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PATRIMOINE CANADIEN

    Ministère
    Société Radio-Canada
    Musée canadien des civilisations
    Société du Centre national des Arts
    Office national du film
    Musée national des sciences et de la technologie
    Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice
 

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Sommaire du portefeuille

Présent budget supplémentaire des dépenses

											Total - Budgets
					Autorisations				Rajustements		des dépenses
Crédit (dollars)					à ce jour		Transferts		des crédits		à ce jour
			Ministère
1c			Dépenses de fonctionnement et, aux termes du
			paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des
			finances publiques , autorisation d'affecter les recettes
			générées au cours de l'exercice par l'Institut canadien
			de conservation, le Réseau canadien d'information sur
			le patrimoine, le Service de transport des expositions
			et le Bureau de certification des produits audiovisuels
			canadiens et le versement, à chacun des membres du
			Conseil privé de la Reine pour le Canada qui a qualité
			de ministre sans portefeuille ou de ministre d'État,
			mais qui ne dirige pas un ministère d'État, d'un
			traitement n'excédant pas celui versé aux ministres
			d'État qui dirigent un ministère d'État, aux termes de
			la Loi sur les traitements , rajusté en vertu de la Loi
			sur le Parlement du Canada et au prorata, pour toute
			période inférieure à un an		281 237 489		(5 392 462)		. . . . .		275 845 027
5c			Subventions inscrites au Budget des dépenses et
			contributions - Pour autoriser le virement au présent
			crédit de 4 310 000 $ du crédit 1 (Patrimoine
			canadien) et de 168 637 $ du crédit 1 (Travaux
			publics et Services gouvernementaux) de la Loi de
			crédits n o 2 pour 2008-2009		1 140 111 603		3 728 637		1		1 143 840 241
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		28 254 000		. . . . .		. . . . .		28 254 000
(L)			Ministre du Patrimoine canadien - Traitement et
			allocation pour automobile		76 422		. . . . .		. . . . .		76 422
(L)			Traitements des lieutenants-gouverneurs		1 129 000		. . . . .		. . . . .		1 129 000
(L)			Paiements en vertu de la Loi sur la pension de retraite
			des lieutenants-gouverneurs (L.R., 1985, ch. L-8)		637 000		. . . . .		. . . . .		637 000
(L)			Prestations de retraite supplémentaires -
			lieutenants-gouverneurs précédents		182 000		. . . . .		. . . . .		182 000
			Total du Ministère		1 451 627 514		(1 663 825)		1		1 449 963 690
			Conseil des Arts du Canada
10b			Paiements au Conseil des Arts du Canada, aux termes
			de l'article 18 de la Loi sur le Conseil des Arts du
			Canada , devant servir aux fins générales prévues à
			l'article 8 de cette loi		182 088 138		. . . . .		. . . . .		182 088 138
			Total de l'organisme		182 088 138		. . . . .		. . . . .		182 088 138
			Société Radio-Canada
15c			Paiements à la Société Radio-Canada pour les
			dépenses de fonctionnement		1 062 444 294		(5 658 000)		. . . . .		1 056 786 294
20			Paiements à la Société Radio-Canada pour le fonds de
			roulement		4 000 000		. . . . .		. . . . .		4 000 000
25c			Paiements à la Société Radio-Canada pour les
			dépenses en capital - Pour autoriser le virement au
			présent crédit de 5 658 000 $ du crédit 15 (Patrimoine
			canadien) de la Loi de crédits n o 2 pour 2008-2009		91 019 000		5 658 000		1		96 677 001
			Total de l'organisme		1 157 463 294		. . . . .		1		1 157 463 295
			Musée canadien des droits de la personne
27b			Paiements au Musée canadien des droits de la
			personne à l'égard des dépenses de fonctionnement et
			des dépenses en capital		5 000 000		. . . . .		. . . . .		5 000 000
			Total de l'organisme		5 000 000		. . . . .		. . . . .		5 000 000
			Musée canadien des civilisations
30c			Paiements au Musée canadien des civilisations à
			l'égard des dépenses de fonctionnement et des
			dépenses en capital - Pour autoriser le virement au
			présent crédit de 250 000 $ du crédit 25 (Affaires
			étrangères et Commerce international) de la Loi de
			crédits n o 2 pour 2008-2009 et pour prévoir un
			montant supplémentaire de		67 249 850		250 000		1 779 621		69 279 471
			Total de l'organisme		67 249 850		250 000		1 779 621		69 279 471
			Musée canadien de la nature
35b			Paiements au Musée canadien de la nature à l'égard
			des dépenses de fonctionnement et des dépenses en
			capital		62 288 859		. . . . .		. . . . .		62 288 859
			Total de l'organisme		62 288 859		. . . . .		. . . . .		62 288 859
			Conseil de la radiodiffusion et des
			télécommunications canadiennes
40a			Dépenses du Programme et, aux termes du
			paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des
			finances publiques , autorisation d'affecter les recettes
			de l'exercice en vertu du Règlement de 1995 sur les
			droits de télécommunication , du Règlement de 1997
			sur les droits de licence de radiodiffusion , et des
			autres activités d'exploitation, jusqu'à concurrence
			des montants approuvés par le Conseil du Trésor		11 407 242		. . . . .		. . . . .		11 407 242
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		5 466 000		. . . . .		. . . . .		5 466 000
			Total de l'organisme		16 873 242		. . . . .		. . . . .		16 873 242
			Bibliothèque et Archives du Canada
45b			Dépenses du Programme, subventions inscrites au
			Budget des dépenses et contributions et, aux termes
			du paragraphe 29.1(2) de la Loi sur la gestion des
			finances publiques, autorisation d'affecter les recettes
			produites pour compenser les dépenses connexes
			engagées durant l'exercice et attribuables à l'accès à
			la collection et à sa reproduction		153 059 493		. . . . .		. . . . .		153 059 493
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		11 853 000		. . . . .		. . . . .		11 853 000
			Total de l'organisme		164 912 493		. . . . .		. . . . .		164 912 493
			Société du Centre national des Arts
50c			Paiements à la Société du Centre national des Arts -
			Pour autoriser le virement au présent crédit de 750
			000 $ du crédit 5 (Patrimoine canadien) de la Loi de
			crédits n o 2 pour 2008-2009		51 772 727		750 000		1		52 522 728
			Total de l'organisme		51 772 727		750 000		1		52 522 728
			Commission des champs de bataille nationaux
55b			Dépenses du Programme		8 765 854		. . . . .		. . . . .		8 765 854
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		374 000		. . . . .		. . . . .		374 000
(L)			Dépenses aux termes du paragraphe 29.1(1) de la Loi
			sur la gestion des finances publiques		1 600 000		. . . . .		. . . . .		1 600 000
			Total de l'organisme		10 739 854		. . . . .		. . . . .		10 739 854
			Office national du film
60c			Dépenses du Programme, subventions inscrites au
			Budget des dépenses et contributions - Pour autoriser
			le virement au présent crédit de 750 000 $ du crédit 1
			(Patrimoine canadien) de la Loi de crédits n o 2 pour
			2008-2009		66 277 078		750 000		1		67 027 079
(L)			Fonds renouvelable de l'Office national du film		. . . . .		. . . . .		. . . . .		. . . . .
			Total de l'organisme		66 277 078		750 000		1		67 027 079
			Musée des beaux-arts du Canada
65b			Paiements au Musée des beaux-arts du Canada à
			l'égard des dépenses de fonctionnement et des
			dépenses en capital		47 501 196		. . . . .		. . . . .		47 501 196
70			Paiement au Musée des beaux-arts du Canada à
			l'égard de l'acquisition d'objets pour la collection		8 000 000		. . . . .		. . . . .		8 000 000
			Total de l'organisme		55 501 196		. . . . .		. . . . .		55 501 196
			Musée national des sciences et de la technologie
75c			Paiements au Musée national des sciences et de la
			technologie à l'égard des dépenses de fonctionnement
			et des dépenses en capital		33 995 659		. . . . .		1 475 000		35 470 659
			Total de l'organisme		33 995 659		. . . . .		1 475 000		35 470 659
			Commission de la fonction publique
80b			Dépenses du Programme et, conformément au
			paragraphe 29.1 (2) de la Loi sur la gestion des
			finances publiques , autorisation d'affecter au cours du
			même exercice les revenus et de compenser les
			dépenses engagées au cours du même exercice par la
			prestation des produits et services d'évaluation et de
			counseling		94 043 938		. . . . .		. . . . .		94 043 938
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		11 673 000		. . . . .		. . . . .		11 673 000
			Total de l'organisme		105 716 938		. . . . .		. . . . .		105 716 938
			Commission des relations de travail dans la
			fonction publique
85b			Dépenses du Programme		12 003 026		. . . . .		. . . . .		12 003 026
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		760 000		. . . . .		. . . . .		760 000
			Total de l'organisme		12 763 026		. . . . .		. . . . .		12 763 026
			Tribunal de la dotation de la fonction publique
90			Dépenses du Programme		4 741 144		. . . . .		. . . . .		4 741 144
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		487 000		. . . . .		. . . . .		487 000
			Total de l'organisme		5 228 144		. . . . .		. . . . .		5 228 144
			Greffe du Tribunal de la protection des
			fonctionnaires divulgateurs d'actes
			répréhensibles
95			Dépenses du Programme		1 726 180		. . . . .		. . . . .		1 726 180
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		189 000		. . . . .		. . . . .		189 000
			Total de l'organisme		1 915 180		. . . . .		. . . . .		1 915 180
			Condition féminine - Bureau de la
			coordonnatrice
100c			Dépenses de fonctionnement et le versement, à
			chacun des membres du Conseil privé de la Reine
			pour le Canada qui a qualité de ministre sans
			portefeuille ou de ministre d'État, mais qui ne dirige
			pas un ministère d'État, d'un traitement n'excédant
			pas celui versé aux ministres d'État qui dirigent un
			ministère d'État, aux termes de la Loi sur les
			traitements , rajusté en vertu de la Loi sur le
			Parlement du Canada et au prorata, pour toute
			période inférieure à un an - Pour autoriser le virement
			au présent crédit de 332 462 $ du crédit 1 (Patrimoine
			canadien) de la Loi de crédits n o 2 pour 2008-2009		8 970 932		332 462		1		9 303 395
105b		Subventions inscrites au Budget des dépenses et
			contributions		25 150 000		. . . . .		. . . . .		25 150 000
(L)			Contributions aux régimes d'avantages sociaux des
			employés		1 012 000		. . . . .		. . . . .		1 012 000
			Total de l'organisme		35 132 932		332 462		1		35 465 395
			Téléfilm Canada
110b Paiements à Téléfilm Canada devant servir aux fins
			prévues par la Loi sur Téléfilm Canada		107 806 129		. . . . .		. . . . .		107 806 129
			Total de l'organisme		107 806 129		. . . . .		. . . . .		107 806 129
			Total du portefeuille		3 594 352 253		418 637		3 254 626		3 598 025 516

Nota : La colonne « Autorisations à ce jour » comprend des postes reportés du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 n'ayant pas encore été approuvés au moment de l'impression du présent document, ainsi que des affectations permanentes des crédits centraux du Conseil du Trésor.

Ministère

Explication du besoin (en milliers de dollars)
Patrimoine canadien demande des fonds pour les postes suivants :
Crédits à adopter		Crédit 1		Crédit 5		Total
Financement pour les commémorations du 250 e anniversaire de la démocratie
parlementaire au Canada, qui sera célébré dans le cadre d'une série d'événements
dans la province de la Nouvelle-Écosse, et pour le 150 e anniversaire de la colonie
de la Colombie-Britannique qui vise à célébrer l'histoire, le patrimoine, les arts et
la culture de cette province		. . . . .		7 200		7 200
Fonds pour appuyer la mise en œuvre de programmes et d'activités visant à
promouvoir la reconnaissance et l'utilisation des deux langues officielles dans la
société canadienne (Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne
2008-2013) ( poste horizontal )		1 399		500		1 899
Fonds pour des ressources humaines dans le cadre de la mise en œuvre du programme
et de la planification des Jeux olympiques et paralympiques de 2010 à Vancouver.		1 500		. . . . .		1 500
Montant brut des crédits à adopter		2 899		7 700		10 599
Fonds disponibles
Moins : Autorisations de dépenser disponibles à même le crédit		2 899		7 700		10 599
Total des crédits à adopter		. . . . .		. . . . .		. . . . .
Transferts
Transfert de Travaux publics et Services gouvernementaux - Pour la logistique du
IV e Séminaire interaméricain sur la gestion des langues		. . . . .		169		169
Réaffectation des ressources à l'interne - Pour appuyer la création de contenu culturel
numérisé qui reflète notre diversité culturelle et patrimoniale (programme Culture
Canadienne en ligne)		(3 410)		3 410		. . . . .
Réaffectation des ressources à l'interne - Pour contribuer à des projets d'éducation en
langue minoritaire dans le cadre du programme Développement des communautés
de langue officielle		(900)		900		. . . . .
Transfert à la Société du Centre national des Arts - Pour l'édition 2009 du festival
biennal « Zones théâtrales » dont le mandat est de faire rayonner le théâtre
professionnel des communautés francophones canadiennes et des régions du
Québec		. . . . .		(150)		(150)
Transfert à Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice - Pour le financement
des dépenses de fonctionnement relatives au bureau du ministre d'État pour la
Condition féminine		(332)		. . . . .		(332)
Transfert à la Société du Centre national des Arts - Pour l'élaboration de Scène
Colombie-Britannique à Ottawa, un festival qui mettra à l'honneur la
communauté artistique de la province, ouvrira des portes à l'étranger pour les
artistes et favorisera le tourisme culturel		. . . . .		(600)		(600)
Transfert à l'Office national du film - Pour créer et diffuser une production
audiovisuelle célébrant 400 e anniversaire de la ville de Québec		(750)		. . . . .		(750)
Total des transferts		(5 392)		3 729		(1 663)
Présent budget supplémentaire des dépenses		(5 392)		3 729		(1 663)

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

Explication des fonds disponibles (dollars)

Crédit 1 : Des fonds autorisés totalisant 2 899 450 $ sont disponibles à même le crédit en raison d'économies réalisées à la suite de l'examen stratégique régulier des dépenses ministérielles mené par le gouvernement.

Crédit 5 : Des fonds autorisés totalisant 7 699 500 $ sont disponibles à même le crédit en raison d'économies réalisées à la suite de l'examen stratégique régulier des dépenses ministérielles mené par le gouvernement (2 914 500 $) et du report du financement pour le Programme communautaire de reconnaissance historique en raison de la date du premier appel de propositions de financement et de l'intérêt plus faible que prévue (4 785 000 $).

Paiements de transfert (dollars)		Crédit		Législatif
Contributions
Contributions au programme de Célébration, Commémoration et Apprentissage		7 200 000		. . . . .
Contributions à l'appui du programme Culture canadienne en direct		3 410 000		. . . . .
Contributions à l'appui du programme Développement des communautés de langue
officielle		1 068 637		. . . . .
Contributions au Fonds de la musique du Canada		499 500		. . . . .
Montant total brut des contributions		12 178 137		. . . . .
Moins : Fonds disponibles à même le crédit		7 699 500		. . . . .
Moins : Fonds transférés à un autre crédit		750 000		. . . . .
Montant net des paiements de transfert		3 728 637		. . . . .

Société Radio-Canada

Explication du besoin (en milliers de dollars)
La Société Radio-Canada demande des fonds pour les postes suivants :
Transferts		Crédit 15		Crédit 25		Total
Réaffectation des ressources à l'interne - Pour des remplacements ou des
améliorations aux infrastructures comme le remplacement de l'équipement
technique et la modernisation des régies de studio de Newsworld et du RDI
(Réseau de l'information), ainsi que le financement de projets d'immobilisations
comme les améliorations des systèmes de gestion des nouvelles régionales et de la
météo et des systèmes de gestion des ressources humaines		(5 658)		5 658		. . . . .

Nota : Les inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

 

Musée canadien des civilisations

Explication du besoin (en milliers de dollars)
Le Musée canadien des civilisations demande des fonds pour les postes suivants :
Crédits à adopter		Crédit 30
Fonds pour combler le déficit de fonctionnement lié aux paiements versés en remplacement d'impôts		2 180
Fonds disponibles
Moins : Autorisations de dépenser disponibles à même le crédit		400
Total des crédits à adopter		1 780
Transferts
Transfert de l'Agence canadienne de développement international - Pour contribuer à l'exposition intitulée « Trésors
cachés d'Afghanistan »		250
Présent budget supplémentaire des dépenses		2 030

Explication des fonds disponibles (dollars)

Crédit 30 : Des fonds autorisés totalisant 400 000 $ sont disponibles à même le crédit en raison d'économies réalisées à la suite de l'examen stratégique régulier des dépenses ministérielles mené par le gouvernement.

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

Société du Centre national des Arts

Explication du besoin (en milliers de dollars)
La Société du Centre national des Arts demande des fonds pour les postes suivants :
Transferts		Crédit 50
Transfert de Patrimoine canadien - Pour l'élaboration de Scène Colombie-Britannique à Ottawa, un festival qui
mettra à l'honneur la communauté artistique de la province, ouvrira des portes à l'étranger pour les artistes et
favorisera le tourisme culturel		600
Transfert de Patrimoine canadien - Pour l'édition 2009 du festival biennal « Zones théâtrales » dont le mandat est de
faire rayonner le théâtre professionnel des communautés francophones canadiennes et des régions du Québec		150
Présent budget supplémentaire des dépenses		750

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

Office national du film

Explication du besoin (en milliers de dollars)
L'Office national du film demande des fonds pour les postes suivants :
Transferts		Crédit 60
Transfert de Patrimoine canadien - Pour créer et diffuser une production audiovisuelle célébrant le 400 e anniversaire
de la ville de Québec		750

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

Musée national des sciences et de la technologie

Explication du besoin (en milliers de dollars)
Le Musée national des sciences et de la technologie demande des fonds pour les postes suivants :
Crédits à adopter		Crédit 75
Financement pour combler le manque à gagner relatif au fonctionnement du hangar d'entreposage d'aéronefs au
Musée de l'aviation du Canada		1 475

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.

Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice

Explication du besoin (en milliers de dollars)
Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice demande des fonds pour les postes suivants :
Transferts		Crédit 100
Transfert de Patrimoine canadien - Pour le financement des dépenses de fonctionnement relatives au bureau du
ministre d'État pour la Condition féminine		332

Nota : Les nombres inscrits dans la section « Explication du besoin » peuvent ne pas correspondre à ceux de la section « Sommaire du portefeuille » parce qu'ils ont été arrondis.