Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Le Ministère offre des programmes et élabore des politiques portant sur une vaste gamme de questions liées à la sécurité publique, notamment la sécurité nationale, la gestion des urgences, l’application de la loi, le régime correctionnel, la prévention du crime et la gestion des frontières. En veillant à la sécurité des Canadiens, le Ministère vise à préserver la qualité de vie de tous les Canadiens, et il aide directement le gouvernement à s’acquitter de sa responsabilité fondamentale qui consiste à assurer la protection de nos citoyens.
Au cours de la dernière année, le Ministère a réussi à obtenir l’appui de l’ensemble du gouvernement en ce qui concerne le Plan fédéral d’intervention d’urgence; a mis en œuvre le Fonds de recrutement de policiers; a renouvelé la Stratégie nationale pour la prévention du crime; a travaillé au renouvellement de la Stratégie nationale pour la
protection des enfants contre l’exploitation sexuelle sur Internet; a aidé à accroître la capacité des collectivités Autochtones de partout au Canada en vue d’aborder la criminalité et la victimisation; et a préparé un nouveau site Web « preparez-vous.ca » qui sera lancé en 2009.
Ce Rapport sur les plans et priorités énonce l’ensemble des plans et des principales activités que le Ministère compte entreprendre au cours de l’exercice 2009-2010. Sécurité publique Canada continuera d’aborder des priorités précises touchant la sécurité nationale, la gestion des urgences, les services de police et l’application de la loi, la criminalité et la sécurité, ainsi que la gestion des frontières. Le Ministère s’emploiera également à appuyer les efforts de développement et de reconstruction déployés en Afghanistan, et collaborera avec ses partenaires nationaux et internationaux dans le domaine de la sécurité pendant les Jeux olympiques et paralympiques de 2010.
En continuant d’élaborer des politiques et d’offrir des programmes, le Ministère est en mesure de poursuivre son objectif visant à favoriser un Canada sécuritaire et résilient. Je suis convaincu que Sécurité publique Canada continuera d’accroître la sécurité et la résilience des Canadiens au cours des prochaines années. J’aimerais également souligner l’importance, tant par le passé qu’à l’heure actuelle, de la collaboration entre le Ministère et les organismes de son portefeuille, les autres ministères et organismes du gouvernement fédéral, les provinces et les territoires, les municipalités et ses partenaires des secteurs public et privé quant à la réalisation de ses objectifs.
L’honorable Peter Van Loan, C.P., député
Ministre de la Sécurité publique
Le portefeuille de la Sécurité publique est vaste et complexe. Il regroupe neuf organismes distincts, qui contribuent tous directement à assurer la sécurité de la population canadienne. En plus du ministère de la Sécurité publique, le Portefeuille comprend l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), le Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS), le Service correctionnel du Canada (SCC), la Commission nationale des libérations conditionnelles (CNLC) et la Gendarmerie royale du Canada (GRC). Le Portefeuille englobe également trois organes d’examen autonomes, soit le Comité externe d’examen de la GRC, la Commission des plaintes du public contre la GRC et le Bureau de l’enquêteur correctionnel.
Le ministère de la Sécurité publique joue un rôle de premier plan à l’égard de l’élaboration de politiques, de la prestation de programmes et de l’uniformisation et de l’intégration des politiques et des programmes à l’échelle du Portefeuille. Pour atteindre ses objectifs, le Ministère travaille en collaboration avec d’autres ministères fédéraux, divers ordres de gouvernement, les premiers intervenants, les groupes communautaires, le secteur privé et d’autres pays. Par l’élaboration et la mise en œuvre de politiques et de programmes clairement définis, nous contribuons à l’atteinte de notre objectif stratégique : un Canada sécuritaire et résilient.
Pour protéger les Canadiens contre toutes sortes de menaces, le Ministère fournit des conseils de nature stratégique et un appui au ministre de la Sécurité publique relativement à un éventail de questions, notamment : la sécurité nationale, la gestion des mesures d’urgence, les services de police et l’application de la loi, la gestion frontalière, les services correctionnels, les services de police autochtones et la prévention du crime.
Le Ministère offre également aux Canadiens un certain nombre de programmes de subventions et de contributions liés à la gestion des mesures d’urgence et à la sécurité des collectivités. Près de 65 % du budget du Ministère est consacré aux programmes de subventions et de contributions.
Le Ministère offre également aux Canadiens un certain nombre de programmes de subventions et de contributions liés à la gestion des mesures d’urgence et à la sécurité des collectivités. Jusqu’à 65 % du budget du Ministère est consacré aux programmes de subventions et de contributions.
Le ministère de la Sécurité publique regroupe cinq secteurs : Gestion des mesures d’urgence et sécurité nationale, Sécurité de la population et partenariats, Police et application de la loi, Politiques stratégiques et Gestion ministérielle. Les secteurs ont l’appui de la Direction générale des communications et des Services juridiques. Enfin, le Bureau de l’inspecteur général du SCRS, également présent au sein du Ministère, mène des examens indépendants afin de s’assurer que le SCRS se conforme à la loi, aux instructions ministérielles et aux politiques opérationnelles.
Le tableau ci-dessous illustre le résultat stratégique et l’Architecture des activités de programmes du ministère de la Sécurité publique.
En 2008-2009, le ministère de la Sécurité publique a mis à jour son Architecture des activités de programmes (AAP) de manière à refléter toutes les sous-sous-activités. La nouvelle AAP et le développement continu du cadre de mesure du rendement (CMR) qui l’accompagne éclaireront les décisions sur la pertinence des programmes, leur efficacité et l’optimisation des ressources; constitueront un appui pour la redistribution des dépenses et l’établissement de liens horizontaux entre les programmes et fourniront aux membres du Parlement et aux Canadiens de l’information améliorée sur les dépenses et les résultats.
Les mesures et les indicateurs de rendement qui sont actuellement dans le présent document proviennent de l’ébauche du CMR du Ministère. Puisque le Ministère a terminé récemment la version initiale de ce cadre, 2009-2010 sera la première année où ce dernier pourra être mis à l’épreuve. Certains indicateurs de rendement décrits dans le présent rapport ne comprennent pas d’objectifs précis puisque les données de base n’étaient pas disponibles au moment de la publication. Le Ministère élaborera des normes et des objectifs dès que les données de base auront été recueillies et rassemblées. L’élaboration et l’achèvement du CMR demeurent une priorité; le Ministère continuera de travailler en étroite collaboration avec ses homologues du Portefeuille afin d’assurer un degré de cohérence entre les cadres de mesure du rendement de chaque organisme du Portefeuille et le cadre du Ministère. Ainsi, en se fondant sur une vue d’ensemble du Portefeuille, le Ministère pourra rendre compte des résultats aux Canadiens et renforcer la gestion des fonds publics.
On peut obtenir de plus amples renseignements sur l’Architecture des activité de programmes (AAP) du Ministère à : http://www.securitepublique.gc.ca.
Ressources financières (en milliers de dollars) |
|
Ressources humaines (équivalent temps-plein) |
||||
---|---|---|---|---|---|---|
2009-2010 |
2010-2011 |
2011-2012 |
|
2009-2010 |
2010-2011 |
2011-2012 |
425 973,9 |
421 957,5 |
407 325,2 |
|
1092 |
1084 |
1060 |
Résultat stratégique |
Un Canada sécuritaire et résilient |
||||
(en milliers de dollars) |
|||||
---|---|---|---|---|---|
Dépenses projetées |
Dépenses prévues |
||||
2008-2009 |
2009-2010 |
2010-2011 |
2011-2012 |
||
Sécurité nationale |
5 883,1 |
7 025,5 |
6 784,5 |
6 984,5 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Un monde sécuritaire et sécurisé grâce à la coopération internationale |
|||||
Gestion des mesures d’urgence |
134 828,8 |
169 603,4 |
166 223,2 |
159 857,7 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Un monde sécuritaire et sécurisé |
|||||
Application de la loi |
101 854,1 |
126 412,0 |
126 749,0 |
126 697,3 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Régime correctionnel |
7 636,2 |
7 411,4 |
7 040,6 |
7 040,6 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Prévention du crime |
33 993,8 |
64 434,7 |
64 434,4 |
57 238,6 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Gestion frontalière |
1 791,1 |
2 093,4 |
2 103,4 |
2 014,1 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Un monde sécuritaire et sécurisé grâce à la coopération internationale |
|||||
Un partenariat nord-américain fort et mutuellement avantageux |
|||||
Interopéra-bilité |
10 289,6 |
3 456,9 |
3 456,9 |
3 456,9 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Services internes |
66 394,9 |
45 536,7 |
45 165,6 |
44 035,5 |
Un Canada sûr et sécuritaire |
Un monde sécuritaire et sécurisé grâce à la coopération internationale |
|||||
Un partenariat nord-américain fort et mutuellement avantageux |
|||||
Total |
362 671,5 |
425 973,9 |
421 957,5 |
407 325,2 |
|
Services reçus à titre gracieux |
15 994,3 |
17 205,4 |
17 311,5 |
17 216,7 |
|
|
378 665,8 |
443 179,4 |
439 269,0 |
424 541,9 |
|
Les chiffres ont été arrondis aux milliers de dollars. En raison de l'arrondissement, la somme des chiffres peut ne pas correspondre aux totaux.
Remarque : Les dépenses prévues reflètent les fonds demandés dans le cadre du Budget principal des dépenses et les ajustements approuvés dans le cadre financier du gouvernement.
Dans le but de parvenir à son résultat stratégique, à savoir un Canada sécuritaire et résilient, le ministère de la Sécurité publique dirigera ses efforts vers cinq priorités stratégiques et opérationnelles et deux priorités de gestion en 2009-2010. La mise en œuvre de ces priorités permettra au Ministère de continuer d’appuyer l’engagement du gouvernement d’établir un Canada sûr, un monde sécuritaire et sécurisé grâce à la coopération internationale, ainsi qu’un partenariat nord-américain solide et mutuellement profitable.
|
Principales priorités |
Type |
Liens avec l’AAP |
Description |
---|---|---|---|---|
1 |
Élaborer une approche pangouvernementale en matière de cybersécurité |
Nouveau |
Gestion des mesures d’urgence et |
Collaborer avec d’autres ministères et organismes, ainsi qu’avec des partenaires nationaux et internationaux, afin de diriger l’élaboration d’une Stratégie de cybersécurité pangouvernementale, de manière à assurer l’intégrité cybernétique du gouvernement, protéger l’économie et les infrastructures essentielles, lutter contre la cybercriminalité, assurer la sécurité des citoyens et protéger les Canadiens contre les menaces à la sécurité nationale. |
2 |
Établir des réseaux en vue de partager des renseignements et de gérer les risques dans chacun des dix secteurs des infrastructures essentielles |
Nouveau |
Gestion des mesures d’urgence |
Collaborer avec les autres ministères fédéraux responsables afin d’établir des réseaux sectoriels visant à échanger les renseignements et à gérer les risques de chacun des dix secteurs des infrastructures essentielles (IE). Les infrastructures essentielles sont les processus, systèmes, installations, technologies, réseaux, biens physiques et services qui sont essentiels à la santé, à la sécurité ou au bien-être économique des Canadiens et au bon fonctionnement du gouvernement. |
3 |
En collaboration avec la GRC, le SCT et d’autres organismes, élaborer des propositions à soumettre au gouvernement en vue de renforcer la gouvernance et la responsabilisation de la GRC, y compris la modernisation de l’organisme d’examen et de traitement des plaintes de la GRC |
Nouveau |
Application de la loi |
Élaborer des propositions, y compris la présentation de modifications législatives, afin de moderniser l’organisme d’examen et de traitement des plaintes de la GRC et renforcer la gouvernance et la responsabilisation de la GRC. |
4 |
D’ici 2012, négocier et renouveler les ententes sur les services de police avec huit provinces, trois territoires et 180 municipalités concernant les services de police fournis par la GRC |
Nouveau |
Application de la loi |
Effectuer des progrès dans l'élaboration d'une entente-cadre, d’une base de faits commune, ainsi que de principes guidant les négociations qui mèneront au renouvellement des ententes sur les services de police. |
5 |
Élaborer des options afin de renforcer les dispositions législatives sur la sécurité communautaire, comme la Loi sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition |
Nouveau |
Régime correctionnel |
Élaborer des propositions, y compris la présentation possible de modifications législatives visant à améliorer l’efficacité du Registre national des délinquants sexuels et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition pour accroître la sécurité publique. |
Le ministère de la Sécurité publique appuiera également les efforts pangouvernementaux relatifs aux priorités suivantes :
Priorités communes |
Type |
Liens avec l’AAP |
---|---|---|
Appuyer les efforts de développement et de reconstruction déployés par le Canada en Afghanistan |
Nouveau |
Sécurité nationale |
Appuyer les partenaires dans le cadre des questions relatives à la sécurité pendant les Jeux olympiques d’hiver de 2010 |
Nouveau |
Application de la loi, Gestion des mesures d’urgence et Sécurité nationale |
|
Priorités de gestion |
Type |
Liens avec l’AAP |
Description |
---|---|---|---|---|
1 |
Améliorer les résultats de l’évaluation du Cadre de responsabilisation de gestion liés aux vérifications internes, aux évaluations, à la gestion de la sécurité et de la continuité des opérations et à la qualité des rapports remis au Parlement |
Nouveau |
Services internes |
Poursuivre de manière continue la mise en œuvre du plan d’amélioration et d’assurance de la qualité et d’un comité ministériel de vérification; établir une fonction d’évaluation ministérielle; continuer d’améliorer la résilience et la sécurité de l’infrastructure de gestion de l’information et de technologie de l’information; faire progresser la mise en œuvre de la Politique sur la structure de gestion des ressources et des résultats. |
2 |
Examiner les résultats du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux et élaborer un plan d’action |
Nouveau |
Services internes |
Le Ministère déterminera les initiatives requises (notamment les programmes, les politiques, les outils, etc.) pour faire face à toutes les difficultés en milieu de travail que les employés pourraient soulever. |
En plus des priorités susmentionnées, le ministère de la Sécurité publique continuera également la mise en œuvre des principales priorités suivantes déterminées en 2008-2009 :
Priorités courantes |
Liens avec l’AAP |
---|---|
Renforcer le Cadre de sécurité nationale du Canada |
Sécurité nationale |
Mettre en œuvre des interventions fondées sur des données probantes dans les collectivités afin d’empêcher les jeunes d’adhérer à un gang ou pour les aider à quitter un gang |
Prévention du crime |
Élaborer une stratégie canadienne de renforcement de la gestion frontalière, y compris la conception de nouvelles initiatives efficaces d’application de la loi à la frontière et entre les frontières |
Gestion frontalière |
Des facteurs internes et externes ont une incidence sur le travail effectué au sein du ministère de la Sécurité publique. Le Ministère travaille en collaboration avec plus de 30 ministères et organismes, ainsi qu’avec les provinces et les territoires, les partenaires internationaux, le secteur privé et les premiers intervenants afin de poursuivre ses efforts en vue de protéger les Canadiens contre les menaces en constante évolution. Par conséquent, les bonnes relations ont des répercussions sur le travail effectué par l’ensemble du Ministère et elles sont essentielles à l’avancement des politiques et des programmes du Ministère.
À l’interne, le Ministère continue d’améliorer ses outils de gestion grâce à l’élaboration d’une approche plus cohérente de gestion du rendement. L’achèvement de l’Architecture des activités de programmes (AAP), la première version du Cadre de mesure du rendement et la mise en place formelle d’un processus de planification opérationnelle pour l’ensemble du Ministère constituent plusieurs réalisations du Ministère. Le ministère de la Sécurité publique poursuivra l’élaboration du Cadre de gestion des risques et l’établissement d’une fonction d’évaluation ministérielle en vue de s’appuyer sur ces réussites et d’offrir un meilleur soutien à la prise de décisions.
À l’externe, la sécurité des Canadiens est menacée par une variété de risques. Compte tenu du large éventail de ses responsabilités, le ministère de la Sécurité publique doit tenir compte des risques allant des catastrophes naturelles aux menaces à la sécurité nationale. En s’assurant de déterminer et d’évaluer les risques importants et en assurant une coordination adéquate avec les organismes du Portefeuille sur la manière de faire face judicieusement aux menaces à la sécurité, le Ministère continue d’appuyer un Canada sécuritaire et résilient.
(en milliers de dollars) |
Prévision des dépenses |
Dépenses prévues |
||||
---|---|---|---|---|---|---|
Dépenses réelles |
||||||
2005-2006 |
2006-2007 |
2007-2008 |
2008-2009 |
2009-2010 |
2010-2011 |
2011-2012 |
369 722,0 |
300 453,0 |
339 905,9 |
362 671,5 |
425 973,9 |
421 957,5 |
407 325,2 |
Les variations entre les dépenses prévues pour 2008-2009 et 2009-2010 découlent principalement de :
L’augmentation du financement :
La diminution du financement :
Les dépenses prévues pour la période de 2009-2010 à 2011-2012 ont diminué de 18,6M$ ou 4% principalement à cause de la révision du financement accordé au:
Le tableau ci-contre indique la répartition des dépenses prévues attribuées en fonction des activités de programmes pour 2009-2010 (en milliers do dollars).
Postes votés et postes législatifs |
Libellé tronqué du poste voté ou législatif |
2008-2009 |
2009-2010 |
---|---|---|---|
Budget principale des dépenses |
|||
1 |
Dépenses de fonctionnement |
121 588 |
137 410 |
5 |
Subventions et contributions |
281 315 |
271 363 |
(L) |
Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés |
12 003 |
13 235 |
(L) |
Ministre de la Sécurité publique – Traitement et allocation pour automobile |
76 |
78 |
|
Total |
414 982 |
422 086 |