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Section II - Analyse des activités de programmes par résultat stratégique

Analyse détaillée des activités de programmes

Depuis l'exercice 2006-2007, Bibliothèque et Archives Canada se concentre sur la planification et la présentation de rapports au Parlement et aux organismes centraux du gouvernement du Canada, en définissant un résultat stratégique unique.

Dans le cadre de ce résultat stratégique, BAC a cerné quatre activités de programmes qui comprennent la gamme d'activités prévues dans le mandat défini par le Parlement et fondé sur la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada. Chacune de ces activités est décrite dans les pages suivantes. Les trois activités de programme visant les services aux Canadiens, aux Canadiennes et aux organismes du gouvernement du Canada sont décrites dans les pages suivantes. Chacune de ces descriptions porte sur les principales initiatives qui ont contribué à l'avancement des cinq choix stratégiques. La quatrième activité de programme sur les services Internes est décrite à la section IV du présent rapport.

Activité de programme no 1.1 - Gérer la disposition des documents du gouvernement du Canada à valeur continue

Ressources financières

2008-2009	2009-2010	2010-2011
11 954,0$	13 302,0$	13 626,0$

Ressources humaines

2008-2009	2009-2010	2010-2011
173 ÉTP	173 ÉTP	173 ÉTP

Description de l'activité de programme : Par l'entremise des autorisations de la disposition des documents, de ses avis, conseils et outils sur le développement de la gestion de sauvegarde des documents, et des Centres de services régionaux, BAC permet et facilite la gestion de l'information au sein de l'administration fédérale et veille à ce que les documents à valeur archivistique et historique soient bien identifiés et préservés de façon adéquate.

Mesures essentielles à l'appui des choix stratégiques

Cette activité de programme correspond plus particulièrement au choix stratégique 3, qui vise à renforcer le rôle de BAC dans la gestion de l'information du gouvernement du Canada en favorisant l'amélioration de la gestion des documents dans l'ensemble du gouvernement. Elle répond à la réalité actuelle dans laquelle les organismes fédéraux produisent d'énormes quantités de documents administratifs mais sont aux prises avec des défis de taille pour gérer les documents qui ont une valeur opérationnelle courante. Ces défis signifient, par exemple, que trop de renseignements n'ayant pas de valeur opérationnelle sont stockés, ce qui engage des coûts considérables, et qu'il peut être difficile de retrouver des documents rapidement lorsqu'on en a besoin, comme dans le cas des demandes d'accès à l'information.

C'est pourquoi les améliorations dans la gestion des documents gouvernementaux constituent une priorité pour l'accroissement de la responsabilisation dans l'ensemble du gouvernement du Canada. En 2006, nous avons introduit un processus avec le Bureau du Conseil privé en vue de tenir des tables rondes de sous-ministres (SM) sur la gestion des documents et de l'information du gouvernement. Ces tables rondes ont été coprésidées par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada et le dirigeant principal de l'information du gouvernement. Les sous-ministres ont convenu que le gouvernement du Canada devait s'attaquer de front aux problèmes de gestion des documents et ont demandé à BAC, en collaboration avec d'autres ministères et organismes, de prendre la tête de l'élaboration d'un programme de changement qui appuierait les dirigeants du gouvernement dans leurs efforts en vue de favoriser une administration publique efficace à l'échelle nationale, notamment en redonnant à la gestion des documents le statut de valeur essentielle de la fonction publique.

Par la suite, un groupe de travail de sous-ministres adjoints (SMA) sur la gestion des documents a formulé des recommandations quant à la conception du programme global de changement de la gestion des documents. Le but est de clarifier et de mettre en œuvre un nouveau régime de réglementation de la gestion des documents au gouvernement du Canada qui répondrait aux questions relatives au risque, à la capacité, aux documents patrimoniaux et aux documents électroniques. Ce nouveau régime aura des répercussions considérables sur les ministères et organismes fédéraux ainsi que sur BAC.

BAC a cerné quatre domaines qui mériteront une attention particulière en 2008-2009 et ultérieurement, et qui contribueront à l'avancement de ce nouveau régime.

Poursuivre l'élaboration du programme sur les documents du gouvernement et les ententes de disposition des documents avec les institutions fédérales

BAC est tenu de travailler avec différents clients et partenaires du gouvernement sur les questions se rapportant à l'archivage et à la gestion des documents. Il lui faudra continuer ainsi pour régler certains dossiers pressants, comme les négociations sur les autorisations de disposer de documents avec les ministères et les organismes fédéraux, autorisations qui régissent le transfert des documents de valeur historique ou archivistique à BAC. L'allure des négociations est habituellement dictée par les besoins des ministères et des organismes partenaires, sur lesquels BAC a peu de contrôle.

Pour contribuer aux choix stratégiques de BAC en matière de gestion des documents, notre première priorité devra consister à obtenir l'appui de ministères et d'organismes partenaires à l'égard des solutions nouvelles et innovatrices que nous avons créées et que nous prévoyons mettre en œuvre en vertu du régime de réglementation en cours d'élaboration. Plus particulièrement, nous avons l'intention d'entreprendre la mise en application d'une norme et d'un outil de pouvoir de délégation qui reflèteront ce nouveau régime. Afin d'obtenir l'appui des institutions fédérales à l'égard des importants changements qui devront être apportés pour gérer plus efficacement les documents, nous avons l'intention de mettre en œuvre une stratégie de communication. Les progrès qui auront été accomplis pour s'acquitter d'autres engagements issus de cette activité de programme contribueront également à cet effort.

Mesures du rendement :
À court terme

• Nombre d'autorisations de disposer de documents accordées.
• Progrès réalisés dans la mise en œuvre du nouveau régime de gestion des documents (y compris les normes et les délégations de pouvoirs).

À long terme

• Nombre de ministères et d'organismes qui mettent en œuvre le nouveau régime de gestion des documents.
• Temps requis pour octroyer une autorisation de disposer de documents.
• Pourcentage des ministères satisfaits des produits et des activités clés du régime de gestion des documents.

Projets d'évaluation pour améliorer la gestion des documents du gouvernement

En raison de l'ampleur des changements prévus en vertu du régime de gestion des documents, une série de projets d'évaluation ont été élaborés pour vérifier les hypothèses, voire prouver les concepts, qui sous-tendent les améliorations proposées à la gestion des documents. Ces projets visent à faire l'essai de nouveaux moyens de simplifier les processus, de relever les processus efficaces, de réduire les risques associés aux documents dans l'ensemble du gouvernement et ayant trait à des questions comme des litiges et la sécurité, et de composer avec les pressions qu'entraînent les coûts de la gestion des documents.

Les situations liées à la gestion des documents diffèrent grandement dans l'ensemble du gouvernement et le nouveau régime de gestion des documents projeté devra refléter cette réalité. Par conséquent, les projets qui connaîtront du succès à leur début seront souvent mis en application dans différents autres ministères et organismes jusqu'à ce que nous puissions relever les résultats qui seront applicables à l'échelle du gouvernement. Ces projets nous donneront également une idée claire du financement qui sera nécessaire pour mettre en œuvre le nouveau régime de gestion des documents et des questions liées à la mise en œuvre sur lesquelles il faudra se pencher.

Mesures du rendement :
À court terme

• Résultats du projet d'évaluation et analyse des conclusions, avec les leçons et les pratiques exemplaires qui en auront été tirées.
• Élaboration d'un plan pour la mise en œuvre complète du nouveau régime de gestion des documents, en fonction des résultats du projet d'évaluation.

À long terme

• Pourcentage des institutions qui utilisent les outils de BAC en vertu du nouveau régime de gestion des documents.

Mise en œuvre du nouveau modèle de stockage (NMS) des documents du gouvernement

En 2005-2006, nous avons entrepris notre projet de nouveau modèle de stockage. Nous espérons mettre au point ce modèle et son plan d'action associé, et le mettre en œuvre en 2008-2009. Il devrait permettre un stockage sûr, accessible et économique de tous les types de documents du gouvernement du Canada qui ont une valeur administrative dans les conditions environnementales appropriées. Le fait de ne stocker que les documents qui ont une valeur administrative nous permettra de remplir notre engagement, soit de générer des économies dans l'ensemble du gouvernement grâce à un entreposage plus efficace et plus économique des documents.

Mesures du rendement :
À court terme

• Mise en œuvre du plan d'action du NMS.

À long terme

• La mise en œuvre du plan d'action aura été menée à terme d'ici 2012.

Aller de l'avant avec l'initiative d'accessibilité

Au fil du temps, Bibliothèque et Archives Canada a reçu un important volume de documents des ministères et organismes fédéraux. De toute évidence, ces documents n'ont pas tous une valeur administrative qui mériterait l'attention. La sélection des documents qui n'ont pas de valeur administrative et qui peuvent être détruits réduirait les coûts de stockage et d'administration des documents actuellement détenus et permettrait aux ministères de mieux déterminer quels documents ils doivent conserver ou détruire en vertu de l'autorisation de disposer de documents décrite plus haut dans la présente section, simplifiant ainsi la tâche de conservation de BAC.

Un groupe de travail sur l'accessibilité a analysé les questions concernant l'accessibilité des documents du gouvernement. Le groupe a proposé un plan d'action triennal en vue de produire de meilleures descriptions des documents gouvernementaux, de favoriser la numérisation des documents, de réduire les exigences liées aux situations d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels, et de réduire les exigences de BAC en matière de stockage, de circulation et de préservation.

Nous ferons un important pas en avant avec notre initiative ouvrir la voie vers un plus grand accès (Clearing the Path), qui utilisera une approche ciblée pour localiser puis éliminer les documents gouvernementaux qui n'ont pas de valeur archivistique ce qui, par le fait même, permettra de fournir des renseignements plus clairs sur le reste des documents d'archives. Cette initiative visera huit institutions gouvernementales responsables de 66 p. 100 des transferts de documents à BAC.

Avec le temps, nous espérons que notre plan d'action sur l'accessibilité mènera à une amélioration des mécanismes de BAC et des institutions fédérales en matière d'acquisition et de description des documents, sous toutes leurs formes, afin de les rendre plus accessibles aux Canadiens et aux Canadiennes. Nous mesurerons le succès de cette initiative en fonction des améliorations qui auront été apportées au déroulement des opérations, au contrôle intellectuel ainsi qu'aux services aux clients du gouvernement du Canada et au public canadien.

Mesures du rendement :
À court terme

• Poursuivre l'initiative ouvrir la voie vers un plus grand accès (Clearing the Path), qui mènera à une réduction des demandes de stockage auprès de BAC et qui guidera l'élaboration de nouvelles autorisations de disposer de documents, de guides d'application et de conseils futurs destinés au gouvernement du Canada.
• Entreprendre la mise en œuvre du plan d'action sur l'accessibilité.

À long terme

• Les ministères et organismes sauront quels documents sont susceptibles d'avoir une valeur archivistique et n'enverront que ceux-ci à BAC.
• Les fonds documentaires de BAC se limiteront aux documents ayant une valeur administrative.
• Les documents d'archives transférés à BAC seront plus accessibles, en conformité avec les normes de service établies.

Activité de programme no 1.2 - Gérer le patrimoine documentaire qui présente un intérêt pour le Canada

Ressources financières

2008-2009	2009-2010	2010-2011
95 554,0$	68 600,0$	59 917,0$

Ressources humaines

2008-2009	2009-2010	2010-2011
628 ÉTP	628 ÉTP	628 ÉTP

Description de l'activité de programme : Bâtir une ressource nationale de documentation couvrant tous les domaines d'étude du Canada est fondamental au mandat de Bibliothèque et Archives Canada. La collection de Bibliothèque et Archives Canada comprend des documents publiés et non publiés sur une variété de supports et est acquise par l'entremise du dépôt légal, d'ententes avec les institutions gouvernementales et de documents privés reçus par achat ou par don. Pour accéder au contenu des collections, celles-ci doivent être décrites. La description peut se faire sous des formats variés et fournit différents niveaux d'accès qui sont régis par un code accepté de pratiques nationales et internationales. Également, les fonds sont décrits afin d'assurer que les attentes concernant l'accès et le temps de délai répondent aux besoins des Canadiens. Dès que les documents sont intégrés à la collection de BAC, ils sont gérés de façon à en assurer la préservation à long terme et l'accessibilité par le biais de directives, de procédures et de programmes variés, tels que l'entreposage, la conservation, la restauration et la reproduction. Afin de remplir son rôle en tant que dépositaire permanent pour les documents et publications du gouvernement, Bibliothèque et Archives Canada établit des partenariats avec d'autres institutions fédérales pour assurer le transfert des documents gouvernementaux à valeur archivistique et historique. BAC prodigue ses conseils aux institutions fédérales leur permettant ainsi de remplir leurs obligations décrites sous les articles 12 et 13 de la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada.

Mesures essentielles au soutien des choix stratégiques

Cette activité de programme est maintenant grandement conditionnée par les engagements inhérents au choix stratégique 1, qui visent à faire en sorte que BAC devienne une institution du savoir qui bénéficie de l'environnement d'information numérique. Elle est également conditionnée par le besoin de constituer et de protéger une collection que nous voulons pertinente pour tous les Canadiens et les Canadiennes dans un pays de grande diversité. Au cours des dernières années, BAC a commencé à explorer des approches proactives qui lui permettront de constituer sa collection et d'établir ses priorités en ce qui concerne la protection de cette collection.

En pratique, cet exercice a exigé la création de cadres stratégiques comme le cadre de développement de la collection, qui régit nos choix en matière d'acquisition. Il est également appuyé par un cadre stratégique pour la création et la gestion des métadonnées aux fins d'exploration des ressourcources qui vise les principes fondamentaux par lesquels des publications et les enregistrements sont décrits pour l'accès et l'usage par les Canadiens

Deux des principaux objectifs que s'est donnés BAC pour les années à venir, en commençant en 2008-2009, sont le développement des stratégies relatives à la préservation et à l'acquisition du patrimoine documentaire numérique. Ces deux objectifs contribueront à la gestion de notre collection en conformité avec les possibilités et les avantages qu'offre l'environnement de l'information numérique et, de façon plus générale, assureront l'accès à une collection pertinente pour les Canadiens, les Canadiennes et les personnes du monde entier qui s'intéressent au patrimoine documentaire du Canada. Tous deux miseront sur nos partenariats grandissants avec d'autres organisations qui partagent notre engagement à préserver le patrimoine documentaire du Canada.

Élaboration des stratégies pour la préservation du patrimoine documentaire

Les cadres sous-jacents étant en place pour guider les choix et les efforts de BAC, nous devons maintenant déterminer les domaines dans lesquels il nous faudra mieux définir nos besoins opérationnels et améliorer la gestion de notre collection. Dans bien des cas, nous avons entrepris ou nous prévoyons entreprendre des projets pilotes pour faire l'essai d'approches qui, selon nous, accroîtront notre capacité de gérer tous les aspects de la gestion des archives dans un environnement de plus en plus numérique.

Mesures du rendement :
Les mesures du rendement à court terme sont notées sous chaque élément ci-dessous. Elles devraient se combiner les unes aux autres et se compléter pour mener aux mesures de rendement à long terme suivantes.

À long terme

• BAC et ses partenaires acquièrent, gèrent et protègent continuellement et efficacement le patrimoine documentaire numérique du Canada.
• BAC constitue sa collection d'une façon intégrée et en conformité avec les priorités institutionnelles globales, dont celle de refléter l'expérience canadienne.
• Des approches modernisées à la description et à l'exploration des ressources, qui comprennent des normes nationales de description des ressources, seront utilisées par BAC ainsi que par la majorité des institutions du savoir du Canada.
• Les Canadiens et les Canadiennes auront un meilleur accès à une plus grande partie des ressources du patrimoine documentaire canadien grâce à des réseaux de bases de données d'exploration des ressources et des outils de recherche nationaux améliorés.
• La priorité sera accordée à la préservation des parties de la collection réputées comme étant les plus à risque, notamment en raison du support sur lequel elles se trouvent.
• Un programme stratégique à grande échelle de numérisation à BAC et ailleurs permet un accès accru au patrimoine documentaire du Canada, peu importe le support d'origine, et une utilisation d'approches de descriptions uniformes des ressources pour nos fonds documentaires

Élaboration d'une stratégie canadienne d'information numérique

Bibliothèque et Archives Canada a adopté un processus pour créer une stratégie pancanadienne de renforcement de la capacité du Canada de produire des ressources de haute qualité d'information numérique, de numériser les parties clés de ses richesses documentaires qui ne sont pas actuellement sous forme numérique (p. ex. imprimés, enregistrements sonores et vidéos), et de préserver pour un usage ultérieur l'information produite sous forme numérique.

Nous avons travaillé en étroite collaboration avec des partenaires comme des bibliothèques, des archives, des musées, des centres de données, des éditeurs, des producteurs, des distributeurs, des organismes de protection des droits et des universités, parce que tous les partenaires joueront des rôles complémentaires dans une stratégie nationale de production, de préservation et d'accès relative à l'information numérique fondée sur une approche coopérative et décentralisée.

Mesures du rendement :
À court terme

• Une stratégie pour la numérisation et la préservation du patrimoine documentaire du Canada est en place.
• Des partenariats sont en place.

Stratégie d'archivage de sites Web

Bibliothèque et Archives Canada a réaffecté des ressources internes à l'appui de l'archivage des sites Web des gouvernements fédéral et provinciaux et des autorités électorales. Le processus pour chaque récolte de domaines Web du gouvernement du Canada prend cinq mois et, en moyenne, recueille une quantité d'information qui remplirait 2000 ensembles d'encyclopédies.

En 2008-2009, nous mettrons en œuvre une stratégie d'archivage de sites Web pour guider notre élargissement de cette récolte à d'autres domaines, ouvrant ainsi la voie à un nouveau programme d'archivage de sites Web qui débutera en 2009-2010. Cette stratégie établira les paramètres que nous utiliserons pour choisir les sites que nous archiverons, en fonction de lignes directrices claires de sélection et de préservation. Elle comprendra des approches pour traiter les questions d'accès et de droits d'auteur liées aux contenus ne faisant pas partie du domaine public.

Mesures du rendement :
À court terme

• Une stratégie de collecte des sites Web est en place avec toutes les lignes directrices opérationnelles nécessaires.
• Les processus pour traiter les questions d'accès et de droits d'auteur sont en place.
• Des objectifs sont établis concernant le nombre et le type de sites Web à archiver.

Élaborer et mettre en œuvre une stratégie d'exploration des ressources

En plus de recueillir et de préserver le patrimoine documentaire du Canada, BAC est chargé d'organiser et de faire connaître ce patrimoine et de faciliter l'accès à celui-ci. L'exploration des ressources s'entend de la série de processus et d'outils qu'utilisent les clients de BAC pour localiser, extraire et utiliser des pièces de notre collection. Le cadre de métadonnées de BAC pour l'exploration des ressources constitue un cadre de politique pour la création et la gestion des métadonnées servant à l'exploration des ressources. En 2008-2009, nous élaborerons une stratégie d'exploration des ressources afin d'aligner et d'orienter notre description des ressources et les activités connexes, qui seront ensuite mises à l'essai dans le cadre de projets pilotes, qui comprendront :

• L'indexation intégrée des sujets d'ouvrages publiés et non publiés.
• La mise en correspondance des documents de base de données de BAC avec les sites ou les pages Web externes.
• L'acquisition de métadonnées décrivant les fonds documentaires de BAC auprès de clients et d'intervenants.
• L'analyse sémantique des ressources Web.

Nous prévoyons également revoir notre programme de réseaux nationaux de bases de données afin d'apporter les améliorations nécessaires aux composantes telles que le Catalogue collectif national et Archives Canada, ce qui devrait se faire sur une période de mise en œuvre de 3 à 5 ans.

Bibliothèque et Archives Canada continuera d'assumer un rôle de chef de file et d'offrir des conseils d'experts et des services de coordination dans l'élaboration de normes nationales et internationales de description des ressources, qui sont essentielles à l'exploration des ressources, comme le Ressources description et accès et les Règles pour la description des documents d'archives.

Mesures du rendement :
À court terme

• Élaboration d'une stratégie d'exploration des ressources au cours de 2008-2009.
• Élaboration d'un plan pour le programme de réseaux nationaux de bases de données de BAC.

Stratégie sur le contenu de la collection de BAC

Afin de préserver le patrimoine documentaire du Canada, BAC doit définir ce patrimoine et son rôle dans le contexte d'un réseau national d'institutions alliées et élabore des stratégies pour la protection du patrimoine documentaire du Canada. La définition de notre stratégie sur le contenu de la collection sera un élément essentiel à cet effort. La stratégie, qui sera élaborée tout au long de 2008-2009 sous la forme d'un document de politique, contribuera à la prise de décisions éclairées sur ce que BAC conserve et pourquoi - et pourquoi il ne conserve pas d'autre matériel. Elle améliorera l'efficacité du programme en renforçant sa capacité à cerner les écarts et les chevauchements dans ses objectifs et ses pratiques de conservation.

Mesures du rendement :
À court terme

• D'ici avril 2008, les secteurs d'acquisition de BAC auront défini leurs priorités en matière d'acquisition jusqu'à 2010.

Préservation des documents audiovisuels

La collection de BAC compte des centaines de milliers d'heures d'enregistrements audio, vidéo et cinématographiques. Plusieurs articles se trouvent sur des supports pour lesquels on ne fabrique plus d'équipement, et les pièces pour cet équipement se font de plus en plus rares. Ces articles doivent être copiés dans un nouveau format pour la préservation afin d'en assurer l'accessibilité. Afin que BAC puisse offrir des services rapides qui répondent aux besoins et aux attentes des clients, les parties les plus en demande de la collection sont copiées, mais pas nécessairement les articles les plus à risque. Par conséquent, nous avons l'intention d'élaborer un plan et une nouvelle technologie de migration qui nous permettront de préserver des copies sous la forme de fichiers électroniques. Cette stratégie accordera la priorité à la migration de documents sur divers supports, en tenant compte de leur obsolescence, de leur instabilité physique ou chimique, de leur valeur historique et de la disponibilité de l'équipement et de l'expertise nécessaires pour en faire l'écoute.

Mesures du rendement :
À court terme

• D'ici le 31 mars 2009, une stratégie de migration comportant des priorités établies sera en place à BAC pour le matériel audiovisuel ou qui dépend d'autres technologies.

Collecte du patrimoine documentaire sous forme numérique

Traditionnellement, BAC a été en mesure de faire la collecte du patrimoine documentaire sous une grande variété de formes non numériques comme les imprimés, les bandes sonores, les films, les photos, les œuvres d'art, etc. Dans un monde où la majorité des ouvrages sont créés en format numérique, nous savons que nous devons être tout aussi aptes à recueillir le patrimoine documentaire numérique du Canada. En plus des approches stratégiques générales que nous avons décrites dans les principaux engagements précédents, nous entreprendrons une série d'initiatives qui comprendront l'introduction d'outils qui nous permettront d'accroître notre collection numérique.

Mesures du rendement :
Les mesures du rendement à court terme sont notées sous chacun des éléments ci dessous. Elles devraient se combiner les unes aux autres et se compléter pour mener aux mesures de rendement à long terme suivantes :

À long terme

• Il existe au Canada un réseau de dépôts numériques fiables (DNF) fondé sur des normes, des politiques, des outils et une infrastructure pour recueillir, gérer et protéger le patrimoine documentaire numérique du Canada de manière sûre et efficace.
• BAC sera en mesure de traiter les acquisitions numériques au moyen d'outils automatisés, comme la plate-forme de chargement virtuel, qui permettront un transfert plus rapide et plus efficace par les éditeurs et les donateurs, de même qu'un traitement plus rapide et efficace par BAC de ses nouvelles acquisitions.
• BAC comptera sur un système d'information de gestion complet avec lequel il pourra faire le suivi de tous les aspects de la gestion de la collection et favoriser l'accès automatique du public aux services.
• BAC numérise une proportion toujours croissante de sa collection afin d'améliorer l'accès du public à la collection et de répondre aux questions relatives à l'accès au matériel fragile et au matériel qui nécessite l'utilisation d'équipement obsolescent.

Poursuivre le développement et la mise en œuvre du projet de dépôts numériques fiables

Bibliothèque et Archives Canada est légalement tenu d'acquérir et de préserver une plus grande part du volume en pleine croissance d'articles du patrimoine documentaire numérique. Nous avons l'intention de nous acquitter de cette obligation en élaborant des services de dépôts numériques fiables (DNF). Ces dépôts offrent un cadre, des systèmes et des outils pour assurer un accès fiable et à long terme aux ressources numériques. Ils sont organisés d'une manière qui tient compte du caractère éphémère des articles numériques et des changements dans la technologie de l'information utilisée pour créer ceux-ci et y accéder. Le rôle de chef de file que nous avons joué pour appuyer la création d'un réseau de DNF au Canada et faire en sorte que chacun d'eux respecte des normes uniformes permettra à des bibliothèques, des archives, des musées et des institutions publiques de partout au Canada de recevoir et de gérer ces biens numériques et de les rendre facilement accessibles à tous les utilisateurs.

En 2008-2009, BAC continuera d'élaborer des normes, des politiques, des lignes directrices et du matériel de soutien qui concrétiseront le concept de dépôt numérique fiable au Canada. Nous irons également de l'avant avec le premier module de dépôt numérique fiable, la plate-forme de chargement virtuel, qui permettra aux éditeurs, aux créateurs, aux ministères et aux donateurs de transférer leurs publications et leurs documents électroniques, de même que d'autres biens numériques, à BAC. Cette plate-forme pourra compter sur une politique de préservation, une infrastructure technique ainsi que du matériel de soutien pour aider les utilisateurs à trouver et à utiliser ces ressources numériques.

La plate-forme de chargement virtuel sera particulièrement utile pour mettre en application de façon efficace l'exigence de la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada selon laquelle les éditeurs sont tenus de déposer leurs publications électroniques auprès de BAC. Elle servira de véhicule par lequel les éditeurs peuvent se conformer à cette exigence plus efficacement, peu importe le support ou le format de fichier et le mécanisme de transfert utilisé.

Mesures du rendement :
À court terme

• Les acquisitions annuelles de publications électroniques devraient tripler de 3000 à 9000.
• Un bureau de services et de normes de dépôt numérique sera en place en mai 2008.
• Une politique et des lignes directrices de préservation des documents numériques seront en place d'ici septembre 2008.
• Un cadre de trousse d'outils numériques (normes et protocoles essentiels aux activités de préservation des documents numériques) sera établi d'ici août 2008.
• Un guide architectural de DNF traitera des questions de contenu et de fonctionnalité d'ici mai 2008.
• Plus de dépositaires, de ministères et de donateurs travailleront avec nous en procédant entre autres au dépôt légal de documents numériques.

Poursuivre le développement et la mise en œuvre d'AMICAN

AMICAN est un système de gestion de l'information qui, entre autres choses, offre aux Canadiens et aux Canadiennes un point d'accès unique à la collection de BAC, et qui est de loin supérieur aux anciens systèmes qui étaient utilisés par nos deux organismes prédécesseurs. À ce titre, il est en quelque sorte tout aussi efficace pour la présente activité de programme et pour l'activité de programme 1.3, qui consiste à faire connaître le patrimoine documentaire et à le rendre accessible à des fins d'utilisation.

Amorcé en 2007-2008, le processus de développement d'AMICAN devrait se poursuivre jusqu'en 2009-2010. Nous avons déjà franchi d'importantes étapes, comme la mise au point d'une fonction de recherche fédérée, qui comprend une capacité de recherche sélective d'ancêtres pour les clients intéressés à la généalogie et la mise en œuvre d'un nouveau Système de gestion des fonds de renseignements (SGFR) à notre Centre de services régional d'Ottawa.

Nous prévoyons accomplir les tâches suivantes en 2008-2009 et en 2009-2010 :

• Créer et mettre en application de nouveaux éléments pour un système de circulation et de contrôle physique du matériel publié, un module pour les documents d'archives et un module de préservation du matériel publié.
• Poursuivre la mise en application du SGFR dans d'autres Centres de services régionaux et l'élaboration de modules de circulation et d'interface pour le client.
• Élaborer et mettre en œuvre des services en ligne comme l'inscription des clients pour une carte d'utilisateur et la commande en ligne de matériel pour la consultation.
• Poursuivre la mise au point de la recherche fédérée afin d'inclure des bases de données supplémentaires et la mise à jour du produit utilisé.
• Poursuivre la mise en œuvre d'un système de gestion des données sur les clients à BAC.
• Créer et mettre en œuvre un système intégré de bibliothèque (SIB) qui remplacera l'acquisition, le catalogage et le contrôle des publications en série actuels, en faisant appel à des ressources internes ou externes.

Mesures du rendement :
À court terme

• Mise en application du module AMICAN mentionné ci-dessus.

Numérisation à grande échelle

Au cours des dernières années, BAC a fait appel à des partenaires externes et au financement du ministère du Patrimoine canadien pour numériser des articles de sa collection et créer des produits pour le Web. Nous avons décidé d'entreprendre un programme de numérisation interne à grande échelle afin de poursuivre dans ce sens, tout en mettant l'accent sur l'accès accru et en procédant à des réaffectations à l'interne de ressources à court terme.

Mesures du rendement :
À court terme

• Un plan de numérisation stratégique est mis en œuvre en vue de numériser un million d'images en 2008-2009.

Poursuivre les efforts pour développer les capacités relatives aux documents d'archives numériques

L'engagement de BAC de s'adapter aux besoins de l'environnement de l'information numérique et de tirer avantage des possibilités qu'il offre requiert un programme détaillé pour soutenir l'acquisition et la préservation du patrimoine documentaire numérique et l'accès à celui-ci. Nous avons entamé l'élaboration d'un programme sur les documents numériques qui permettra à BAC de faire l'acquisition de documents numériques du secteur privé et de remédier aux situations liées à l'accumulation d'acquisitions non traitées et aux procédures désuètes, ainsi qu'à d'autres situations qui posent un défi.

Mesures du rendement :
À court terme

• L'arriéré actuel de documents numériques, dont BAC a fait l'acquisition mais qui n'ont pas été traités, diminuera progressivement.
• Des conseils sur la gestion des documents numériques seront formulés et utilisés avec des donateurs éventuels.

Activité de programme no 1.3 - Faire connaître le patrimoine documentaire et le rendre accessible pour fins d'utilisation

Ressources financières

2008-2009	2009-2010	2010-2011
68 163,0$	32 867,0$	31 008,0$

Ressources humaines

2008-2009	2009-2010	2010-2011
342 ÉTP	342 ÉTP	342 ÉTP

Description de l'activité de programme : Tous les documents qui font partie de la collection de BAC sont acquis dans le but de desservir les clients ayant un intérêt pour le Canada. BAC fournit à une clientèle diversifiée des services de renseignements comprenant la consultation, la recherche et le prêt, ainsi que plusieurs autres mécanismes pour faciliter l'accès à notre patrimoine documentaire. Également, nous sommes à élaborer le Programme du Musée du portrait du Canada, et nous encouragerons et organiserons d'autres programmes, tels que des expositions, des publications et des représentations afin de promouvoir et d'interpréter notre patrimoine documentaire. Par ailleurs, BAC fournit des services de ressources en information et en normes, tels que le catalogue national, et soutient les infrastructures nécessaires pour assurer l'accessibilité du patrimoine documentaire aux personnes intéressées au Canada.

Mesures essentielles au soutien des choix stratégiques

Les initiatives liées à cette activité de programme sont indispensables à l'avancement du choix stratégique 1, étant donné que les processus et les outils fondés sur la technologie numérique sont essentiels à la prestation des services actuels. L'utilisation de moyens numériques pour prendre contact avec les Canadiens et les Canadiennes est essentielle à l'avancement du choix stratégique 2, lequel veut que notre organisme rende la collection et son expertise plus accessibles aux Canadiens et aux Canadiennes de l'extérieur de la région de la capitale nationale. De plus, nous utiliserons des ententes de collaboration en vue de remplir notre mandat, conformément au choix stratégique 4. Dans tous les travaux que nous effectuerons dans le cadre de cette activité de programme, nous tirerons parti des renseignements disponibles afin de nous acquitter de notre engagement relatif au choix stratégique 5, qui est d'incorporer des résultats de recherches et d'évaluations de citoyens et de clients dans notre processus décisionnel afin que nos programmes et nos services cadrent avec les intérêts et les préférences des Canadiens et des Canadiennes.

Ces initiatives feront fond sur nos activités courantes. Bon nombre d'entre elles viennent en appui aux programmes culturels offerts dans la région de la capitale nationale qui font grande utilisation des services publics de BAC, tels que le Festival des écrivains d'Ottawa, le Festival international de jazz d'Ottawa, le Festival des conteurs d'Ottawa et les événements liés aux célébrations du mois de l'histoire des Noirs et du mois du patrimoine asiatique à Ottawa.

Notre programme d'exposition est également important et compte de nombreux partenaires comme :

• Exposition sur le Traité de Paris : avec la National Archives and Records Administration des États-Unis à Washington.
• Gabrielle Roy, en partenariat avec la Bibliothèque Gabrielle-Roy de Québec.

Favoriser l'accès des clients à notre collection

Comme l'indique le choix stratégique 2, BAC est déterminé à donner accès au patrimoine documentaire du Canada à tous les Canadiens et les Canadiennes, peu importe où ils vivent. Pour ce faire, nous cherchons à établir un juste équilibre dans nos mécanismes de prestation des services afin de répondre aux besoins et aux attentes d'un éventail toujours plus varié d'utilisateurs, ce qui signifie que nous devons offrir des services sur les lieux aux établissements de BAC dans la région de la capitale nationale et utiliser des outils en ligne afin d'assurer aux Canadiens et aux Canadiennes d'ailleurs un accès à notre collection. Il y aura un certain nombre d'initiatives importantes se rapportant à ce domaine d'activité au cours de l'année 2008-2009 et des années suivantes.

En notre qualité d'organisme chargé de détenir les documents du gouvernement du Canada qui ont une valeur archivistique, nous répondons chaque année à un grand nombre de demandes de renseignements sur le gouvernement en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cette charge de travail s'accroîtra avec les modifications de la Loi fédérale sur la responsabilité qui visent à assujettir un plus grand nombre d'institutions fédérales aux exigences de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Par conséquent, nous continuerons d'apporter des changements à la gestion et à la prestation de nos services liés à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels, en puisant dans les recommandations d'un groupe consultatif gouvernemental sur les services Internet. Les changements qui ont été apportés jusqu'ici nous ont valu la cote « A » dans le rapport annuel du Commissaire à l'information, et nous avons l'intention de conserver cette note.

Mesures du rendement :
À court terme

• Mettre en application un nouveau logiciel qui nous aidera dans la gestion et la prestation de nos services liés à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels.
• Répondre rapidement et efficacement aux demandes de renseignements sur le gouvernement.
• Gérer la croissance escomptée dans la demande pour les services de BAC résultant des modifications de la Loi fédérale sur la responsabilité.

À long terme

• Réceptivité continue aux demandes de renseignements en vertu des lois pertinentes afin de maintenir un standard de service qui mérite la cote « A »

Le Conseil consultatif sur les services de BAC

Conformément à notre engagement au choix stratégique 5, soit d'incorporer des résultats de recherches et d'évaluations de citoyens et de clients dans notre processus décisionnel, nous avons institué le Conseil consultatif sur les services de BAC, composé de membres représentant des groupes d'utilisateurs et des parties intéressées à l'échelle nationale. Ce conseil a été créé en réponse aux commentaires et aux préoccupations de clients concernant les changements que nous avons apportés à nos services, tels qu'à nos heures de service, afin de répondre à notre besoin de réaffecter des ressources en fonction de priorités grandissantes. Son rôle est de prendre en considération toutes les questions directement liées à l'aspect service du mandat de BAC, et nous espérons qu'il contribuera à l'établissement de partenariats constructifs avec les principaux clients et parties intéressées.

Nous avons également l'intention de procéder à des consultations publiques régulières. Les commentaires seront recueillis en personne, au moyen d'Internet, par la poste et au téléphone. Tous les Canadiens et les Canadiennes, peu importe où ils se trouvent et quel que soit leur intérêt dans la collection de BAC, auront l'occasion de donner leur opinion quant à savoir comment BAC peut s'assurer d'offrir les meilleurs services possibles dans le cadre de son mandat. Un site Web de consultation sera créé et contiendra de l'information sur les efforts et les progrès du Conseil consultatif sur les services, ainsi que des nouvelles et des avis au sujet des modifications proposées aux services, des nouveaux services que nous prévoyons offrir, des améliorations que nous apportons aux services existants et de toute question d'intérêt pour les utilisateurs.

Mesures du rendement :
À court terme

• Créer des outils pour déterminer la mesure dans laquelle les services de BAC sont conçus en fonction des besoins, des attentes et des capacités des citoyens et des clients, et pour répondre aux commentaires des citoyens et des clients.

À long terme

• Disposer de renseignements justes afin d'éclairer les choix de BAC en matière de service.

Programmes d'interprétation

Nous sommes à élaborer un plan de programme stratégique qui guidera la programmation pour les trois à cinq prochaines années. Tandis que nous continuerons d'offrir ou d'appuyer les programmes offerts dans nos établissements de la région de la capitale nationale, nous utiliserons également notre présence croissante sur le Web pour apporter la programmation de BAC aux Canadiens et aux Canadiennes de partout au pays, le plus souvent en offrant des outils et un accès aux ressources de BAC que des partenaires peuvent facilement utiliser. Ce plan est conforme aux choix stratégiques 1, 2 et 4, à savoir qu'il fait appel aux technologies numériques, qu'il assurera un accès aux Canadiens et aux Canadiennes de partout au pays et qu'il est fondé sur des ententes de collaboration.

Mesures du rendement :
À court terme

• Plan de programme stratégique 2008-2009 à 2010-2011.

À long terme

• Les Canadiens et les Canadiennes sont mieux informés au sujet de leur patrimoine.

Stratégie de la généalogie de BAC

La Stratégie de la généalogie de BAC a pour but de mieux faire connaître le patrimoine documentaire canadien et de le rendre plus accessible en misant sur l'intérêt croissant des Canadiens et des Canadiennes dans l'histoire des familles. En 2008-2009, BAC améliorera l'accès à ses collections d'intérêt généalogique en ayant recours à des partenariats avec les secteurs privé, public et non gouvernemental en vue de mener des activités de numérisation, d'indexation nominative et de promotion. Il amorcera également le processus d'élaboration d'une nouvelle programmation axée sur la généalogie.

Il en résultera une meilleure connaissance et une plus grande utilisation des collections de BAC, qui se manifesteront dans une augmentation de 10 p. 100 des pages visitées sur le site Web du Centre canadien de généalogie (CCG) d'ici la fin de 2008-2009, et de 40 p. 100 d'ici 2012.

Les facteurs de risque comprennent la disponibilité des ressources humaines et financières pour gérer les partenariats et développer le site Web du CCG.

Mesures du rendement :
À court terme

• En 2008-2009, BAC améliorera l'accès à ses collections d'intérêt généalogique en ayant recours à des partenariats avec les secteurs privé, public et non gouvernemental en vue de mener des activités de numérisation, d'indexation nominative et de promotion. Il amorcera également le processus d'élaboration d'une nouvelle programmation axée sur la généalogie en collaboration avec le secteur bénévole.

À long terme

• Plus grande connaissance et utilisation des collections de BAC grâce au site Web et à d'autres moyens.

Initiative de services de bibliothèque équitables (ISBE)

En octobre 2007, la ministre du Patrimoine canadien a annoncé que BAC recevrait trois millions de dollars sur une période de trois ans pour mettre en œuvre une stratégie nationale de partenariats, d'activités et de services en vue de répondre aux besoins à long terme des Canadiens et des Canadiennes incapables de lire les imprimés en matière d'accès à l'information et à la bibliothèque. En 2008-2009, l'ISBE amorcera le processus de coordination des activités initiales comme l'établissement de partenariats, d'amélioration des voies pour diffuser l'information, de l'élaboration de normes de services de bibliothèque et de renforcement des liens entre les éditeurs et les producteurs de documents sous différents formats. Nous entreprendrons la conception d'une stratégie nationale, en plus de sensibiliser le public à la nécessité d'offrir des services de bibliothèque équitables aux Canadiens et aux Canadiennes qui ne sont pas en mesure de lire les imprimés.

Mesures du rendement :
À court terme

• Des partenariats efficaces et des ententes de travail sont en place.
• Des partenariats efficaces et des ententes de travail sont en place.
• Le Conseil sur l'accès à l'information pour les Canadiens et les Canadiennes incapables de lire les imprimés a été ravivé.
• Le public est beaucoup plus conscient de la nécessité d'offrir des services de bibliothèque équitables.
• Les Canadiens et les Canadiennes incapables de lire les imprimés ont l'assurance que le gouvernement s'est engagé à prendre les mesures qui s'imposent pour qu'ils puissent bénéficier de services de bibliothèque équitables.

À long terme

• Une stratégie nationale avec des coûts précis et échelonnables a été élaborée et les principales parties intéressées appuient cette stratégie.
• Des normes de services de bibliothèque ont été établies et adoptées, et leur mise en application a débuté dans les bibliothèques.
• Un portail Internet a été créé et lancé afin de faciliter l'accès à des documents sous formes multiples et la distribution de ceux-ci.
• Un centre d'information électronique a été créé, et les participants en apprécient la valeur.
• Le temps moyen entre la demande de matériel et la production de celui-ci sous différentes formes a diminué.

Un nouveau partenariat entre Bibliothèque et Archives Canada et les bibliothèques fédérales

La Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada confère à BAC le mandat de coordonner les services des bibliothèques fédérales par l'entremise du Secrétariat de coordination des bibliothèques fédérales (SCBF). Afin de favoriser l'excellence dans les services des bibliothèques fédérales et de produire des résultats concrets et efficaces pour le gouvernement du Canada, BAC et la communauté des bibliothèques fédérales travaillent ensemble en vue de changer notre approche et de mettre l'accent sur un secrétariat renouvelé, des processus d'approvisionnement améliorés et la création d'une bibliothèque électronique pour le gouvernement du Canada.

Mesures du rendement :
À court terme

• Un secrétariat renouvelé à BAC pour la coordination des bibliothèques fédérales est créé pour assurer une approche concertée aux questions se rapportant aux bibliothèques fédérales en 2008-2009.
• Former un groupe de travail (coprésidé avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada) sur l'élaboration d'une approche normalisée à l'achat de matériel de référence électronique pour les preneurs de décisions du gouvernement du Canada.

À long terme

• Une vision et un concept de bibliothèque électronique fédérale sont élaborés à des fins d'utilisation par les bibliothèques du gouvernement du Canada en 2009-2010.

Poursuivre la mise en œuvre du Programme national de développement des archives

Le Programme national de développement des archives (PNDA) est le seul programme d'aide financière de BAC. Il offre une aide financière à des archives canadiennes et à des organismes apparentés afin de les aider à accroître leur capacité à préserver et à rendre accessibles les documents d'archives uniques sur le Canada, les Canadiens et les Canadiennes. Conformément à notre engagement envers le Conseil du Trésor lorsque les modalités et les conditions du PNDA ont été examinées et renouvelées, nous avons travaillé en collaboration avec le Conseil canadien des archives (CCA) pour élaborer un plan de mesure du rendement qui assurera la consignation des résultats du programme.

Nous travaillerons avec le CCA en 2008-2009 en vue d'améliorer différentes facettes du programme, allant de sa prestation à l'adjudication et à l'obligation de rendre compte. Les priorités en fait de mesures à prendre seront déterminées dans le cadre d'une évaluation formative du programme. Les données de différents indicateurs du plan de mesure du rendement permettront d'évaluer et d'ajuster les efforts et les stratégies afin de mieux répondre aux besoins de la communauté des archives et contribuer à la réalisation du mandat et des priorités de BAC.

Mesures du rendement :
À court terme

• Des données de mesure de base ont été recueillies et analysées pour tous les indicateurs du plan de mesure du rendement.

À long terme

• Accès accru aux fonds d'archives du Canada à l'aide d'un catalogue national.
• Plus grandes connaissances et utilisation du patrimoine documentaire du Canada.
• Représentation accrue, dans le patrimoine documentaire du Canada, des peuples autochtones et des groupes ethnoculturels sous-représentés.
• Capacité accrue des réseaux d'archives à entreprendre des activités stratégiques et de développement.
• Capacité accrue des institutions d'archives de préserver le patrimoine documentaire du Canada.

Musée du portrait du Canada

Le Musée du portrait du Canada continue d'élaborer et de mettre en œuvre sa programmation et son matériel didactique public pour les Canadiens et les Canadiennes. Le Musée du portrait du Canada accorde une grande importance à l'acquisition et à la commande de portraits qui reflètent le tissu social de plus en plus diversifié du Canada et à l'accessibilité de ceux-ci à des fins de consultation publique.

Le Musée du portrait du Canada espère se trouver un endroit permanent en 2008-2009 par l'entremise du processus de demande de propositions mis en œuvre par Travaux publics et Services gouvernementaux du Canada. Une ville du Canada sera choisie pour accueillir les composantes d'exposition et de programmation publique du mandat du Musée du portrait.

En 2008-2009, le Musée du portrait développera ses capacités en vue d'améliorer le contenu existant sur le Web et mettra en œuvre du nouveau contenu et des fonctions d'interactivité. De plus, il créera des liens à des portraits avec la présence sur le Web du Dictionnaire biographique du Canada.

De plus, le Musée du portrait du Canada continuera son programme d'expositions itinérantes en lançant deux expositions au Canada (Les quatre rois indiens avec Voix contemporaines et Portraits de la rue - Ville de Québec). Des programmes de sensibilisation correspondants seront également créés (p. ex. éducation, contenu Web, publication). Un horaire d'expositions itinérantes de plusieurs années et des éléments de sensibilisation connexes (p. ex. le festival Karsh pour 2008-2010) seront également élaborés. Pour remplir ces engagements, le Musée du portrait cherchera à conclure des partenariats pour ses futures expositions, sa programmation publique et la programmation prévue dans le nouvel édifice proposé.

Mesures du rendement :
À court terme

• L'examen et la vérification des attentes du public et des expositions en ligne éventuelles du Musée du portrait sont en cours.
• Évaluation intégrée et mesures du rendement des offres publiques du Musée (p. ex. expositions, site Web, programmes d'éducation, visites de chambres fortes).

À long terme

• Nombre de programmes, d'expositions, d'activités, de collections numériques et de produits Web créés et lancés.
• Nombre de visites sur les lieux et sur le site Web.
• Nombre de demandes de visites organisées pour des étudiants et nombre d'étudiants qui y participent.