Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations

La présente ligne directrice présente le modèle « souhaité » de la Gestion des autres immobilisations, c’est-à-dire la gestion financière durant le cycle de vie d’une immobilisation (excluant les biens immobiliers) par un ministère.
Modification : 2013-01-15
Version imprimable XML

Longue description de l'image : Figure 7 : Diagramme de niveau 3 sous-processus 4.1.5 Effectuer le décompte périodique des immobilisations

Cette figure est un diagramme d’opérations comportant des activités, des connecteurs, des intrants, des extrants et des décisions.

Ce diagramme illustre les opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations. Ce sous-processus part du connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation et son extrant ou sa donnée de sortie « Fiche d’immobilisation. » Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.5.1 – Dresser la liste des immobilisations, qui donne lieu à l’extrant ou donnée de sortie « Liste des immobilisations. »

Les opérations se poursuivent jusqu’à l’activité 4.1.5.2 – Procéder au décompte des immobilisations et à son intrant ou sa donnée d’entrée « Instructions sur le décompte des immobilisations. » L’activité 4.1.5.2 – Procéder au décompte des immobilisations produit l’extrant ou donnée de sortie « Résultats du décompte des immobilisations » servant d’intrant ou de donnée d’entrée du connecteur du sous-processus 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.

Les opérations se poursuivent jusqu’aux activités 4.1.5.3 – Compiler les résultats et 4.1.5.4 – Valider les observations et ensuite à la décision découlant de la question « Différences qui nécessitent des interventions? ». Le chemin du NON à cette question mène  aux quatre connecteurs et à l’activité que voici :

  • connecteur du sous-processus 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
  • connecteur du sous-processus 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien, exclu de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations;
  • connecteur du sous-processus 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
  • connecteur du sous-processus 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations;
  • activité 4.1.5.1 – Dresser la liste des immobilisations.

Ces quatre connecteurs ou cette activité peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.
Le chemin du OUI à la question « Différences qui nécessitent des interventions? » se connecte aux deux activités suivantes :

  • 4.1.5.5 – Résumer les changements à saisir dans la fiche d’immobilisation, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Information sur l’immobilisation » conduisant au connecteur du sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation;
  • 4.1.5.6 – Préparer l’information au sujet de l’aliénation, qui produit l’extrant ou donnée de sortie « Notification d’aliénation » conduisant au connecteur du sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation.

Ces activités peuvent être exécutées, une ou deux à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.

Retourner au texte complet

Date de modification :