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ARCHIVÉ - Agence des services frontaliers du Canada

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V�rifications internes et �valuations

V�rifications internes (p�riode de rapport actuelle)

Titre de la v�rification interne	Type de v�rification	Statut	Date d'ach�vement	Lien �lectronique au rapport
Gestion des immobilisations - �quipement : technologie de d�tection	Assurance	Achev�e	Mai 2008	V�rification de la gestion des immobilisations – �quipement : technologie de d�tection
Cadre de responsabilisation en gestion de la dotation	Assurance	Achev�e	Mai 2008	V�rification du cadre de responsabilisation en gestion de la dotation
Initiative d'armement	Assurance	Achev�e	Octobre 2008	V�rification de l'Initiative d'armement
Pr�paratifs d'urgence	Assurance	Achev�e	Octobre 2008	V�rification des pr�paratifs d'urgence
Infrastructure de la technologie de l'information : Contr�les g�n�raux	Assurance	Achev�e	Octobre 2008	V�rification de l'infrastructure de la technologie de l'information : Contr�les g�n�raux
Proc�dures de d�marcation de l'encaisse en fin d'exercice 2007-2008	Assurance	Achev�e	Octobre 2008	V�rification des proc�dures de d�marcation de l'encaisse en fin d'exercice 2007-2008
Proc�dures aff�rentes aux pouvoirs d�l�gu�s en vertu de l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques	Assurance	Achev�e	D�cembre 2008	V�rification des pouvoirs d�l�gu�s en vertu de l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques
Contr�le et ali�nation des marchandises saisies en vertu de la Loi sur les douanes	Assurance	Achev�e	F�vrier 2009	V�rification du contr�le et de l'ali�nation des marchandises saisies en vertu de la Loi sur les douanes
Programme d'autocotisation des douanes	Assurance	Achev�e	Avril 2009	V�rification du Programme d'autocotisation des douanes
Proc�dures aff�rentes aux pouvoirs d�l�gu�s en vertu de l'article 33 de la Loi sur la gestion des finances publiques	Assurance	Achev�e	Avril 2009	V�rification des pouvoirs d�l�gu�s en vertu de l'article 33 de la Loi sur la gestion des finances publiques
Plans de continuit� des activit�s	Assurance	En cours	2009
Protocole d'entente pour les inspections des aliments, des animaux et des v�g�taux conclu entre l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l'Agence canadienne d'inspection des aliments	Assurance	En cours	2009
Ex�cution de la loi touchant les permis commerciaux	Assurance	En cours	2009
Gouvernance et orientations strat�giques	Assurance	En cours	2009
Sant� et s�curit� au travail	Assurance	En cours	2009
Responsabilit� et organisation de la gestion financi�re	Assurance	En cours	2009
Syst�me en voie d'�laboration – Manifeste �lectronique	Assurance	En cours	2009
Proc�dures de d�marcation de l'encaisse en fin d'exercice 2008-2009	Assurance	En cours	2009
Formation et perfectionnement	Assurance	Report�e
Programme sur les valeurs et l'�thique	Assurance	Annul�e

�valuations (p�riode vis�e par le rapport)

Titre de l'�valuation	Activit� de programme	Type d'�valuation	Statut	Date d'ach�vement	Lien �lectronique au rapport
Voyageurs dignes de confiance – Programmes NEXUS Autoroutes et Exp�dition rapides et s�curitaires (EXPRES)	Innovation fond�e sur la science et la technologie	Sommative	Achev�e	Mai 2008	�valuation des programmes NEXUS Autoroutes et EXPRES (pour les voyageurs dignes de confiance)
Crimes de guerre (L'ASFC a particip� � cette �valuation qui �tait dirig�e par le minist�re de la Justice.)	S�curit�	Sommative	Achev�e	Octobre 2008	Programme canadien sur les crimes contre l'humanit� et les crimes de guerre, �valuation sommative
Programmes d'exportation	S�curit�	Sommative	Achev�e	Novembre 2008	�tude d'�valuation des programmes d'exportation de l'ASFC
Processus d'examen des marchandises commerciales et technologies de d�tection de l'ASFC	S�curit�	Sommative	Achev�e	Mai 2009	Processus d'examen des marchandises commerciales et technologies de d�tection de l'ASFC
Examen de l'admissibilit� et renseignements � l'appui	S�curit�	Sommative	En cours	Juillet 2009
Programmes des postes frontaliers dans les r�gions �loign�es : CANPASS – Passage � la fronti�re dans les r�gions �loign�es, CANPASS – Bureaux �loign�s, CANPASS – Bateaux priv�s Plus et CANPASS Q19	S�curit�	Sommative	En cours	Juillet 2009
Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 (L'ASFC participe � cette �valuation qui est dirig�e par la GRC.)	S�curit�	Mise en oeuvre	En cours	Septembre 2009
Initiative d'armement	S�curit�	Mise en oeuvre/impact	En cours	Octobre 2009
Gestion du parc	Services internes	Sommative	En cours	Octobre 2009
Strat�gie nationale antidrogue (L'ASFC participe � cette �valuation qui est dirig�e par le minist�re de la Justice.)	S�curit�	Mise en oeuvre	En cours	Octobre 2009
Initiative relative aux certificats de s�curit� (L'ASFC participe � cette �valuation qui est dirig�e par S�curit� publique Canada.)	S�curit�	Mise en oeuvre/impact	En cours	Octobre 2009
D�claration de mouvements transfrontaliers des devises (L'ASFC participe � cette �valuation qui est dirig�e par le minist�re des Finances aux termes de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalit� et le financement des activit�s terroristes.)	S�curit�	Sommative	En cours	Novembre 2009
Entrep�ts agr��s de l'ASFC (entrep�ts d'attente et entrep�ts de stockage des douanes)	Acc�s	Sommative	En cours	D�cembre 2009