ARCHIVÉ - Bureau du Conseil privé

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2010-2011
Rapport sur les plans et les priorités

Bureau du Conseil privé

Renseignements supplémentaires (Tableaux)

Table des matières

Tableau 3 : Vérifications internes prévues au cours des trois prochains exercices financiers

(les dates d'achèvement peuvent changer)
Titre de la vérification interne	Type de vérification interne	État	Date d'achèvement prévue
Rémunération – salaire et avantages sociaux	Mission de certification	En cours	2010-11
Planification de la continuité des opérations et des préparatifs d'urgence	Mission de certification	Prévu	2010-11
Gouvernance ministérielle et gestion du rendement	Mission de certification	Prévu	2010-11
Planification et recrutement des ressources humaines	Mission de certification	Prévu	2010-11
Vérification des voyages et des frais d'accueil	Mission de certification	Prévu	2010-11
Gestion des risques	Mission de certification	Prévu	2011-12
Sécurité	Mission de certification	Prévu	2011-12
Planification et prévisions financières	Mission de certification	Prévu	2011-12

Tableau 2 : Évaluations prévues au cours des trois prochains exercices financiers

(voir note plus bas)
Titre de l'évaluation	Type de programme	État	Date d'achèvement prévue
Aucne évaluation n'est prévue.	n/a	n/a	n/a

Note : Le BCP est considéré comme un petit département ou agence sous la Politique sur l'évaluation du Conseil du Trésor. À l'exception de la section 6,2, l'application de la Politique sur l'évaluation est remise pour les petits départements et agences, et ce, en attente d'une décision du Conseil du Trésor. Le BCP garantira que les conditions identifiées dans la section 6,2 de la Politique sur l'évaluation seront rencontrées, cependant aucune évaluation n'est planifiée en ce moment.

Tableau 1: Sources des revenus non disponibles

Revenus non disponibles
(en millier des dollars)
Activité de programme	Prévision des revenus 2009-2010	Revenus prévus 2010-2011	Revenus prévus 2011-2012	Revenus prévus 2012-2013
Soutien et conseils au Premier ministre et aux ministres du portefeuille
Recouvrements de dépenses de l'exercice antérieur	22	22	22	22
Total partiel	22	22	22	22

Soutien et conseils au Cabinet et aux comités du Cabinet
Recouvrements de dépenses de l'exercice antérieur	5	5	5	5
Total partiel	5	5	5	5

Leadership et orientation au sein de la fonction publique
Recouvrements de dépenses de l'exercice antérieur	1	1	1	1
Total partiel	1	1	1	1

Services internes
Recouvrements de dépenses de l'exercice antérieur	14	14	14	14
Produits de la vente des biens excédentaires de l'État	18	18	18	18
Vente de textes réglementaires en vertu de la Loi sur les textes réglementaires	1	1	1	1
Revenus en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels	4	4	4	4
Autres revenus (divers)	2	2	2	2
Total partiel	39	39	39	39

Total
Recouvrements de dépenses de l'exercice antérieur	42	42	42	42
Produits de la vente des biens excédentaires de l'État	18	18	18	18
Vente de textes réglementaires en vertu de la Loi sur les textes réglementaires	1	1	1	1
Revenus en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels	4	4	4	4
Autres revenus (divers)	2	2	2	2
Total des revenus non disponibles	67	67	67	67