Voyages

Avertissement :  Les employés de la fonction publique doivent communiquer avec leur coordonnateur ministériel désigné de voyage (CMDV) avec leur question.

« Si vous êtes une personne ou une compagnie travaillant avec le gouvernement fédéral et avez besoin de plus d'information, s'il vous plaît communiquer avec l'agent de projet ministériel ou l'autorité contractante responsable de votre marché de service. »

Directive sur les voyages

• Directive sur les voyages - En vigueur le 1^er avril 2008 (révisée le 15 janvier 2009)
  • Comité des voyages en service commandé
  • Mise au point sur des questions particulières ayant trait à l'esprit de la directive
• Conseils aux voyageurs

Communiqués du Conseil national mixte (CNM)

• Directive sur les voyages – Logement – Jeux Olympiques/Paralympiques
• Comité des voyages en service commandé – Échange – Conversion de devises étrangères – Méthode de calcul (Juillet 2009)
• Comité des voyages en service commandé – Directive sur les voyages révisée (2008) – Questions et réponses
• Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé – Entrée en vigueur le 1^er septembre 2006
• Frais de garde de personnes à charge – Éclaircissement du terme « seul fournisseur de soins » (Directive sur les voyages – Garde de personnes à charge), août 2006
• Taux par kilomètre, Questions et réponses, décembre 2005
• Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 5 décembre 2005
• Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 1^er octobre 2005
• Comité des voyages en service commandé - Nouvelle directive sur les voyages (2002)
• Réinstallation à court terme

Appendices

Note : Les appendices contenant les taux de kilométrage, repas et indemnités, ainsi que les taux quotidiens des repas à l'étranger sont conservés sur ce site pour une période d'une année seulement. Nous vous encourageons donc à télécharger ces fichiers ou les imprimer pour vos dossiers.

Politiques, taux et indemnités de voyage historiques : Pour accéder aux taux des périodes précédentes, veuillez visiter la page des Taux de voyages archivés.

Appendice A – Guide sur les protections d'assurance – (Mise à jour périodique)

• Appendice A – Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement en vigueur le 1^er avril 2008

Appendice B – Taux par kilomètre – (à compter du 1^er janvier 2007 – Mise à jour : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice B – Taux par kilomètre
  • Affaires étrangères et Commerce international – Taux de kilométrage aux destinations étrangères
  • Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international – Taux au millage/kilométrage vers les États-Unis d'Amérique
  • Taux ne faisant pas partie de la directive sur les voyages Taux par kilomètre réduits

Appendice C – Repas et faux frais (Canada / É-U-A) – (Mise à jour : 1^er avril 
et 1^er octobre)

• Appendice C – Indemnités – Modules 1, 2 et 3

Appendice D – Repas et faux frais (International)  – (Mise à jour : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice D – Indemnités – Module 4

Appendice E – Modèles d'autorisation générale de voyager – (Mise à jour périodique)

• Appendice E – Modèles d'autorisation générale de voyager – En vigueur le 1^er avril 2008 (révisée le 15 janvier 2009)

Autres

• Autorisations spéciales de voyager
• TPSGC – Répertoire 2012 des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules

Documents connexes

• Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences
• Directive sur les cartes de voyage et les chèques de voyage
• Garantie-voyage et Garantie assistance voyage d'urgence de la fonction publique (2000-01-20)
• Autres informations et liens concernant les voyages
• Actualisation de la politique gouvernementale sur les voyages – Version archivée