Ligne directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 3.3 – Gestion des autres paiements
Longue description de l'image : Figure 13. Diagramme d’opérations de niveau 2 pour l’utilisation et le rapprochement de la petite caisse
Cette figure est un diagramme d’opérations composé de sous-processus, de connecteurs, d’intrants, d’extrants, de passerelles et de points de décision. Certains des sous-processus sont réunis en groupes de sous-processus.
Ce diagramme illustre les opérations de niveau 2 pour l’utilisation et le rapprochement de la petite caisse, qui fait partie du processus opérationnel de la Gestion des autres paiements. Les opérations commencent avec l’intrant nommé « Demande ponctuelle », qui conduit au sous-processus 3.3.1, Définir les besoins et au sous-processus 3.3.2, Déterminer et exercer le pouvoir approprié d’engager la dépense, du groupe de sous-processus de la Gestion des besoins.
Les opérations se poursuivent jusqu’au sous-processus 3.3.8, Régler les fournisseurs de produits livrables, qui produit un extrant nommé « Facture ou pièce justificative ». Les opérations se poursuivent jusqu’au groupe de sous-processus de la Gestion du rapprochement de la petite caisse, qui se divise en deux volets mutuellement exclusifs.
Le premier volet commence avec le sous-processus 3.3.5, Gérer les comptes créditeurs, qui produit un extrant nommé « Attestation selon l’article 34 de la LGFP ». Les opérations continuent jusqu’au sous-processus 3.3.9, Procéder au remboursement à même la petite caisse, qui produit l’extrant marqué « Sommaire des reçus ».
Le deuxième volet commence avec le sous-processus 3.3.9, Procéder au remboursement à même la petite caisse, qui produit un extrant nommé « Sommaire des reçus ». Les opérations continuent jusqu’au sous-processus 3.3.5, Gérer les comptes créditeurs, qui produit l’extrant nommé « Attestation selon l’article 34 de la LGFP ».
Dans les deux volets, les opérations se poursuivent jusqu’au point de décision « La petite caisse est-elle fermée? » La réponse positive à cette question conduit à une passerelle menant au point de décision intitulé « Contrôle de la qualité exécuté? », et ensuite au connecteur du processus opérationnel 2.1, Gestion des revenus, des créances et des recettes.
Une réponse négative à la question « La petite caisse est-elle fermée? » conduit au groupe de sous-processus de la Gestion des paiements. Un intrant nommé « Demande de paiement » lance le sous-processus 3.3.6, Autoriser le paiement (article 33 de la LGFP). Les opérations se poursuivent jusqu’au sous-processus 3.3.7, Effectuer le paiement, qui est exécuté par le receveur général. Elles passent ensuite au point de décision intitulé « Contrôle de la qualité exécuté? ». La réponse positive à la question « La petite caisse est-elle fermée? » conduit au connecteur du processus opérationnel 2.1, Gestion des revenus, des créances et des recettes, et au point de décision intitulé « Contrôle de la qualité exécuté? ».
Une réponse négative à la question « Contrôle de la qualité exécuté? » conduit à un connecteur du processus opérationnel 8.1, Gestion de la vérification d’assurance après paiement, avant de passer, avec la réponse positive, au processus opérationnel 8.2, Gestion de la clôture financière, où prend fin le processus pour l’utilisation et le rapprochement de la petite caisse.