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ARCHIVÉ - Anciens Combattants Canada - Tableaux supplémentaires

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Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vérifications internes

Projets de vérification interne du 1er avril 2012 au 31 mars 2015

Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
Vérification des remises Questions financières Finalisation du rapport Mai 2012
Vérification des normes de service Conformité Phase du rapport Juillet 2012
Vérification de l’unité nationale des enquêtes - Système fédéral de traitement des demandes de soins de santé Conformité Étude sur le terrain Août 2012
Plans d’intervention de la gestion Conformité Début : mars 2012 Novembre 2012
Réadaptation professionnelle Conformité Début : mars 2012 Février 2013
Perte de revenus Questions financières Début : avril 2012 Mars 2013
Prestations de soins de santé - Programme de choix Opérationnelle Début : septembre 2012 Août 2013
Numérisation des dossiers médicaux relatifs au service Conformité Début : octobre 2012 Mai 2013
Cartes d’achat Enquête Début : septembre 2012 Avril 2013
Gestion des risques Conformité   2013-2014
Prestations de soins de santé – Programme de choix Opérationnelle   2013-2014
Pouvoirs délégués en matière de prise de décisions Opérationnelle   2013-2014
Courrier centralisé Opérationnelle   2013-2014
Admissibilité au Programme pour l’autonomie des anciens combattants – Santé précaire Conformité   2013-2014
Trop-payés Questions financières   2013-2014
Admissibilité au Programme pour l’autonomie des anciens combattants – Santé précaire Conformité   2013-2014
Prestations de soins de santé – Programme de choix Opérationnelle   2014-2015
Allocation pour soins Conformité   2014-2015
Facturation pour soins de longue durée Enquête   2014-2015
Contrats de services professionnels Conformité   2014-2015
Conflits d’intérêt Conformité   2014-2015
Système fédéral de traitement des demandes de soins de santé – Unité des autorisations spéciales Opérationnelle   2014-2015

Lien vers les rapports de vérification et d’évaluation : http://www.veterans.gc.ca/fra/ministere/rapports/verification


Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Projets d’évaluation du 1er avril 2012 au 31 mars 2015

Titre de l'évaluation Activité de programme État Date d'achèvement prévue
Le Canada se souvient - Partenariats (report) 2.1.3 Partenariats Séance d’information Juillet 2012
Évaluation de l’entretien des cimetières, des sépultures et des monuments commémoratifs (report) 2.2.2 Entretien des monuments commémoratifs et des cimetières/tombes Rédaction du rapport Octobre 2012
Gestion de cas (report) 1.1 Indemnisation et soutien financier Rédaction du rapport Septembre 2012
Soins de longue durée 1.3.5 Soins intermédiaires et soins de longue durée
1.3.5.1 Établissements non ministériels - PAAC
1.3.5.2 Établissements non ministériels – SLD
Début : avril 2012 Septembre 2013
Prestations de soins de santé 1.3.3 Prestations de soins de santé

1.3.3.1 Prestations et services de soins de santé

1.3.3.2 Programme de soins de santé - Régime des soins de santé de la fonction publique
Début : mai 2012 Juillet 2013
Programme d’indemnités d’invalidité 1.1.2 Programme d’indemnités d’invalidité

1.1.2.1 Indemnités d’invalidité

1.1.2.2 Aide à l’éducation
  Novembre 2013
Programme d’avantages financiers de la Nouvelle Charte des anciens combattants 1.2.1 Avantages financiers

1.2.1.1 Perte de revenus

1.2.1.2 Soutien du revenu des Forces canadiennes

1.2.1.3 Prestation de retraite supplémentaire

1.2.1.4 Allocation pour déficience permanente
  Janvier 2014
Le Canada se souvient - Funérailles et inhumations 2.1.5 Programme de funérailles et d’inhumation   Janvier 2014
Le Canada se souvient – Éducation et sensibilisation du public 2.1.1 Éducation et sensibilisation du public   Février 2014
Fonds de secours (AAC) 1.2.2 Allocation aux anciens combattants   Octobre 2014
Le Canada se souvient – Cérémonies et événements 2.1.2 Cérémonies et événements   Février 2015
Programme de pension d’invalidité 1.1.1. Programme de pension d’invalidité

1.1.1.1 Pension d’invalidité

1.1.1.2. Allocation d’incapacité exceptionnelle

1.1.1.3 Allocation de traitement

1.1.1.4 Autres allocations
  Mars 2015

Lien vers les rapports de vérification et d’évaluation : http://www.veterans.gc.ca/fra/ministere/rapports/verification